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  • 1ère mondiale : un implant auditif inséré par chirurgie robot assistée à la Pitié Salpêtrière (AP-HP)

    Health & Tech Intelligence revient sur l’actualité de l’été 2019.

    Une équipe du service d’oto-rhino-laryngologie (ORL) de l’hôpital de la Pitié Salpêtrière (AP-HP) a utilisé la chirurgie robot assistée pour insérer le porte-électrodes d’un implant cochléaire dans l’organe de l’audition d’un patient atteint de surdité sévère bilatérale. C’est la première fois au niveau mondial qu’une équipe parvient à aller plus loin que le fraisage de l’os temporal. « Le système utilisé offre un meilleur contrôle de l’insertion de l’implant, ce qui permet de réduire le traumatisme lié à son insertion », explique l’AP-HP.

    L’intervention a été réalisée par les docteurs Isabelle Mosnier et Yann Nguyen le 9 juillet 2019.

    L’implant cochléaire est un dispositif médical électronique conçu pour restaurer l’audition de personnes atteintes de surdité sévère à profonde. » Les suites postopératoires immédiates sont simples avec un contrôle radiologique qui montre un positionnement adéquat de l’implant, commente le groupe hospitalier dans un communiqué publié le 14 août 2019. Celui-ci sera activé dans trois semaines afin de débuter la réhabilitation de l’audition du côté de l’oreille implantée. »

    Par le biais du recours au robot (système Robotol), les chirurgiens ont pu effectuer une insertion de l’implant à une vitesse lente ingérieur à 0,5 mm/s, « régulière, sans à coup et sans tremblement permettant une stabilité remarquable pendant toute la durée de l’implantation », est-il précisé.

    Un bras robotisé télé-opéré destiné au positionnement d’un porte-instrument

    Le système Robotol est un bras robotisé télé-opéré destiné au positionnement d’un porte-instrument. Il utilise des instruments spécifiques à la chirurgie otologique. Actuellement, il est piloté par le biais d’une souris 3D.

    Sa structure :

    • optimise la préservation du champ de vision ;
    • augmente la précision des gestes chirurgicaux ;
    • supprime tout tremblement de la main du chirurgien qui opère.

    La solution a obtenu un marquage CE en 2016.

    Une conception collective

    Le système a été conçu conjointement par l’équipe de recherche de L’unité UMR-S 1159 de l’Inserm et de Sorbonne Université (réhabilitation chirurgicale mini-invasive robotisée de l’audition) ainsi que le service d’ORL de la Pitié Salpêtrière AP-HP, l’institut des systèmes intelligents et robotisés (Sorbonne Université) et la société Collin ORL, indique l’AP-HP dans son communiqué. Il a bénéficié du soutien de la Fondation pour l’audition.

    Le premier robot au monde à avoir réalisé des chirurgies de l’otite chronique et de l’otospongiose

    « Après avoir été le premier robot au monde à pouvoir réaliser des chirurgies de l’otite chronique et de l’otospongiose en 2018, [le] système [robotisé Robotol (Collin ORL)] permet désormais de réaliser des procédures sur l’oreille interne », note l’AP-HP.

  • L’assurance santé numérique Alan étend ses offres au grand public et se développe en Europe

    L’assurance santé numérique Alan, qui a réalisé une levée de fonds de 40 millions d’euros en février 2019, lance des offres pour les particuliers (seuls les travailleurs indépendants pouvaient jusqu’ici souscrire à ses offres), les fonctionnaires (un marché de 5,5 millions de personnes) et les retraités (la limite d’âge était de 55 ans auparavant) ainsi que pour le secteur de l’hôtellerie-restauration (2 contrats, un à 30 euros par mois et un autre à 50 euros par mois, sont proposés). La start-up française va par ailleurs exporter ses activités à l’international, en Espagne et en Belgique en premier lieu, d’ici la fin de l’année 2020.

    Avec ces nouveaux marchés, elle espère atteindre son objectif de 100 000 assurés à la fin 2020.

    Dotée d’un agrément d’assureur, la compagnie assurtech a plus que triplé ses effectifs en an (126 personnes) et revendique 37 000 utilisateurs ainsi que 2 850 entreprises clientes.

    Centré sur le digital, Alan propose un service de téléconsultation par vidéo à la demande et répond « rapidement » à ses membres grâce à des outils de chat, a-t-elle noté lors d’une conférence de presse qui s’est tenue le 27 août 2019 dans ses nouveaux locaux parisiens, proches du canal Saint-Martin.

    La souscription est désormais 100 % mobile et réalisable « en trois minutes », ajoute la société. À partir de décembre 2020, les assurés pourront résilier leur contrat à tout moment, sans motif, dès la première année de souscription.

    Le chiffre d’affaires annuel de la start-up sera de 28 millions d’euros au 1er janvier 2020, sait-elle d’ores et déjà.

    Une extension à l’international

    Des bureaux en Espagne et en Belgique

    Alan va développer ses activités en Europe dans les 12 à 18 mois en ouvrant un bureau en Espagne et en Belgique, pour un coût estimé de 3 à 5 millions d’euros par pays. Ces marchés ont été perçus prioritaires par la société, sans concurrence directe sur le marché de l’assurance numérique, après une analyse des systèmes de santé des pays voisins à la France. Aux États-Unis, l’importante start-up Oscar Health occupe une place de taille au sein du secteur mais en Europe, les assurtech ne sont pas encore vraiment positionnés sur le créneau d’Alan.

    Internalisation des processus de back-office

    La société est également en train d’internalisation de ses processus de back-office, avec 2 millions d’euros investis. Après la facturation et le recouvrement, qui ne sont plus sous-traités depuis un an, elle va former sa propre équipe de gestion des sinistres. Ce changement devrait diviser par 10 les délais de traitements et permettre de valider les devis de manière quasi instantanée (source : La Tribune).

    75 millions d’euros levés au total et une bonne trésorerie

    La start-up, qui a recueilli 75 millions d’euros depuis sa création en 2016, est rentable et est dotée d’une bonne trésorerie.

    « Nous avons encore plus de 55 millions d’euros de cash, ce qui nous permet de financer notre expansion internationale, commente Jean-Charles Samuelian, co-fondateur et directeur général de la société. Nous sommes très sollicités par des investisseurs : si nous avions besoin d’un coup d’accélérateur, nous savons vers qui nous tourner. Ce n’est pas le cas aujourd’hui. »

    Parmi les actionnaires d’Alan figurent les fonds Index Ventures, DST Global, Partech ainsi que la CNP, qui est aussi un de ses partenaires réassureurs (avec Swiss Re).

  • Désengorgement des urgences : la CSMF souhaite la généralisation du 116 117 dans toute la France

    Dans un contexte de crises des urgences hospitalières, la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) rappelle la nécessité de désengorger ce service « en différenciant les demandes de soins non programmés qui peuvent être prises en charge par la médecine de ville, des urgences médicales graves ou vitales ». Elle souhaite la généralisation dans toute la France du 116 117, un numéro d’appel spécifique pour les demandes de soins non programmés, qui existe déjà dans certaines régions.

    Le syndicat estime que ce service est indispensable « pour permettre à la population de distinguer les urgences, qui nécessitent d’appeler le Samu ou les pompiers, du besoin de joindre facilement le médecin de garde », commente-t-il dans un communiqué publié le 30 août 2019.

    La ministre des Solidarités et de la Santé Agnès Buzyn devrait prochainement annoncer des mesures relatives aux urgences.

    Un numéro unique géré par l’hôpital « engorgerait encore plus les urgences »

    « Certains proposent un numéro unique géré dans les structures hospitalières », indique la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF), estimant que « ceci centraliserait encore une fois l’organisation du système de soins et son recours sur l’hôpital ».

    Selon elle, sa mise en place :

    • « nécessiterait des moyens humains et financiers considérables ;
    • engorgerait encore plus les services d’urgences par cette démarche hospitalo-centrée ;
    • constituerait un danger considérable pour la population en créant des files d’attente interminables avec toutes sortes de motifs d’appels : des infarctus aux accidents de la route, en passant par les grippes ou les fièvres ».

    Sans numéro spécifique, les urgences seront « noyées dans le flot de toutes les demandes »

    Sans la mise en place d’un numéro spécifique pour les demandes de soins non programmés, les urgences seront « noyées dans le flot de toutes les demandes », juge la confédération, ajoutant que, selon elle, « le risque est grand de voir les urgences vitales prises en charge avec du retard avec de graves conséquences pour le patient concerné ».

    Le 116 117 est pour la CSMF un des moyens par le biais duquel les organisations de soins de proximité (cabinets de médecine de ville, CPTS…) pourront améliorer la régulation et la réponse aux demandes de soins non programmés.

  • Philips et la société belge LindaCare s’associent pour le suivi à distance de l’arythmie cardiaque

    Philips et la société de santé numérique belge Lindacare signent un accord de collaboration. Dans ce cadre, le groupe néerlandais va associer sa plateforme de gestion des images et des flux de travail à la solution basé sur le cloud de Lindacare pour la surveillance à distance des patients porteurs d’appareils électroniques implantables cardiaques (CIED). Il a annoncé cette alliance lors de la présentation de ses dernières innovations en matière de soins cardiaques, en amont du congrès de la Société européenne de cardiologie (ESC) qui s’est déroulé du 31 août au 1er septembre 2019.

    La combinaison des 2 technologies a pour objectif d’aider les fournisseurs de soins à obtenir des informations supplémentaires relatives aux antécédents cardiovasculaires de chaque patient pour qu’ils puissent prendre de meilleures décisions en termes de traitement, indique Philips.

    Le groupe détient une participation minoritaire dans Lindacare depuis 2018.

  • CRC

    Centre relations clients

  • Été 2019 : publication au JO des arrêtés approuvant l’ACI CPTS et l’avenant n° 7 (assistants médicaux)

    Health & Tech Intelligence revient sur l’actualité de l’été 2019.

    Un arrêté porte approbation de l’accord conventionnel interprofessionnel (ACI) en faveur du développement de l’exercice coordonné et du déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), signé le 20 juin 2019 entre l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (Uncam) et une quarantaine d’organisations syndicales. Il est paru au Journal officiel (JO) le 24 août.

    L’ACI définit, entre autres, le financement des CPTS constituées entre professionnels de santé libéraux au niveau d’un territoire, en contrepartie d’une série de missions. Selon l’arrêté, ces communautés sont encouragées à « développer le recours à la télésanté (télémédecine et télésoin) ».

    Cet ACI a été signé en même temps que l’avenant n°7 à la convention médicale relatif au déploiement des assistants médicaux, conformément au mandat donné aux partenaires conventionnels par l’article 42 de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019. Un arrêté publié le 20 août au JO porte approbation de cet avenant à la convention nationale. Le texte précise les modalités de financement des assistants, qui permettront de libérer du temps médicaux aux praticiens libéraux, en échange d’une augmentation de la file active*.

    Les CPTS, « un outil structurant de l’exercice coordonné »

    Il est précisé dans l’arrêté que « les parties signataires s’accordent sur le fait que les communautés professionnelles territoriales de santé constituent un outil structurant de l’exercice coordonné pour les acteurs de santé qui prennent la responsabilité de s’organiser eux-mêmes afin de proposer une offre de soins adaptée aux besoins de la population de leur territoire ».

    Trouver des solutions aux défis principaux observés dans chaque territoire

    Les CPTS sont organisées à l’initiative des professionnels de santé de ville d’un même territoire.  D’autres acteurs de santé du territoire (établissements et services sanitaires et médico-sociaux et autres établissements mais aussi acteurs de santé, dont les hôpitaux de proximité, les établissements d’hospitalisation à domicile, etc.) peuvent y être associés au fur et à mesure.

    L’un des objectifs principaux est d’apporter des réponses aux préoccupations des populations sur l’accès à un médecin traitant et la prise en charge des soins non programmés en ville, qui ont besoin d’être améliorés.

    Favoriser le développement des téléconsultations dans le respect du parcours de soins

    L’accord vise notamment à :

    • apporter un cadre pérenne d’accompagnement et de financement des CPTS pour leur permettre de mettre en place diverses missions en faveur de l’accès aux soins, de la qualité et de la fluidité des parcours de santé, de la prévention, de la qualité et de l’efficience des prises en charge ainsi qu’améliorer les conditions d’exercice des professionnels de santé ;
    • permettre de s’adapter aux particularités de chaque territoire et de chacune des CPTS afin de répondre aux enjeux du territoire concerné.

    Selon l’accord, les CPTS « peuvent notamment constituer un cadre particulièrement porteur pour favoriser le développement des téléconsultations dans le respect du parcours de soins ».

    Assistants médicaux : des missions laissées à l’appréciation des médecins

    Les assistants médicaux devront avoir suivi une formation spécifique au métier ou une validation des acquis de l’expérience (VAE). Les médecins libéraux pourront les recruter avec un engagement de formation dans les 2 ans et de qualification professionnelle dans les 3 ans.

    Il est précisé dans l’arrêté que les tâches de ces assistants représentent « un éventail de possibilités en termes de contenu de fonction ».

    Les missions que les médecins confient à l’assistant médical « sont laissées à leur appréciation en fonction de leurs besoins et de leurs modes d’organisation et selon le profil soignant et/ou administratif des personnes recrutées dans le cadre du référentiel métier », est-il par ailleurs indiqué.

    Les missions possibles présentées sont :

    • des tâches administratives (accueil des patients, création et gestion du dossier, gestion de la logistique de la télémédecine…) ;
    • des tâches de coordination avec les autres professionnels ;
    • une intervention possible dans la préparation de la consultation (prise de constantes, interrogatoire préliminaire, mise à jour du dossier, préparation des actes techniques, etc.).

    Rémunération : 3 formules possibles

    • Formule 1 : embauche d’un assistant au minimum en 1/3 équivalent temps plein :
      • la première année : 12 000 euros ;
      • la deuxième année : 9 000 euros ;
      • ensuite : 7 000 euros par an.

    Le tout à condition d’augmenter sa patientèle médecin traitant ou file active.

    • Formule 2 : embauche d’un assistant au minimum en 1/2 équivalent temps plein :
      • la première année : 18 000 euros ;
      • la deuxième année : 13 500 euros :
      • ensuite : 10 500 euros par an.
    • Formule 3, pour les zones sous dense : embauche d’un assistant au minimum en 1 équivalent temps plein :
      • la première année : 36 000 euros ;
      • la deuxième année : 27 000 euros ;
      • ensuite : 21 000 euros par an.

  • Étude : l’IA fluidifie le recrutement de patients pour les essais cliniques (JMIR)

    Passer au crible des dossiers électroniques de patients pour recruter les participants à des essais cliniques est très chronophage. Pour faciliter l’identification des sujets, des chercheurs du Cincinnati Children’s Hospital Medical Center ont développé un système basé sur l’apprentissage automatique (machine learning), qui traite automatiquement les données et les récits non structurés afin de déterminer l’aptitude des patients à participer aux essais cliniques. Comparé au système manuel, cette technique a réduit le temps de 34 % et améliore le nombre de patients inclus dans les essais. Les résultats de cette étude* ont été publiés le 24 juillet 2019 dans le Journal of Medical Internet Research (JMIR) Informatics.

    La recherche freinée par l’inclusion des patients dans les essais

    Recruter des patients pour des essais cliniques constitue un obstacle majeur à la conduite rapide et efficace de la recherche. Actuellement, les coordinateurs de recherche clinique examinent manuellement l’éligibilité des patients avant de les approcher pour leur inscription. Le processus consiste à examiner les dossiers de santé électroniques des patients pour éplucher les données démographiques et les conditions cliniques, à rassembler les informations et à s’assurer qu’elles sont conformes aux exigences des essais.

    Étant donné le volume important de données documentées dans les dossiers, le personnel doit passer au crible les informations pertinentes, dans les délais impartis. Aucune méthode efficace de détection des sujets répondant aux critères d’éligibilité n’existe actuellement. De plus, cette masse de travail représente un coût non négligeable et freine le processus de recherche.

    Ces dernières années, le dépistage automatisé des patients pour des essais cliniques est devenu un domaine de recherche très dynamique. Les méthodes de mise en correspondance automatisées reposent sur des technologies de pointe telles que le traitement du langage naturel (PNL). Cependant, ces applications sont généralement expérimentales et leur performance en pratique clinique reste incertaine. Résultat : le dépistage manuel reste la norme.

    Traitement du langage et algorithme pour automatiser le process

    Des chercheurs du Cincinnati Children’s Hospital Medical Center ont donc développé un système basé sur l’apprentissage automatique (machine learning), le système de sélection des critères d’éligibilité des essais cliniques automatisés, nommé ACTES, afin d’automatiser l’identification des sujets pour les essais cliniques.

    Le système extrait les données démographiques et les évaluations cliniques des patients (par exemple, des tests de diagnostic) à partir de données structurées du dossier électronique. Il a également identifié les conditions cliniques et les traitements des patients (symptômes, maladies et antécédents chirurgicaux, par exemple) à partir de récits cliniques non structurés utilisant des technologies de PNL et d’apprentissage automatique. En exploitant des algorithmes de récupération d’informations, le système a ensuite associé le contenu extrait avec les critères d’éligibilité afin de déterminer si les patients pouvaient être inclus dans les essais cliniques. Le système a été évalué sur 13 essais pédiatriques, puis sur une série de 55 essais d’oncologie pédiatrique et à chaque fois une réduction de l’effort de dépistage a été observée.

    Ensuite, les auteurs de l’étude ont intégré ACTES dans le flux de travail d’un service d’urgence pédiatrique, qui accueille plus de 70 000 patients par an. C’est un lieu approprié pour de nombreuses études cliniques avec 8 chargés de recherche clinique à plein temps pour recruter des sujets pour des études cliniques. Mais, en raison de la nature imprévue des visites aux urgences, ils doivent sélectionner et inscrire manuellement les patients à chaque visite, sans possibilité de planifier ni de trier. Compte tenu des volumes fluctuants de patients et bien qu’il y ait de nombreux sujets de recherche potentiels, les CRC ont peu de temps pour examiner les dossiers, localiser le personnel clinique afin de répondre aux questions concernant l’état ou les traitements des patients et approcher les candidats éligibles à l’inscription. Au cours de la période de l’étude, il y a eu 6 essais cliniques en recrutement actif de patients dans le service des urgences. Ils portaient sur diverses maladies, notamment les infections des voies respiratoires, les lésions cérébrales traumatiques et les infections bactériennes graves.

    Cette étude, dont les résultats ont été publiés le 24 juillet 2019 dans le Journal of Medical Internet Research (JMIR) Informatics, est parmi les premières à étudier l’intégration en temps réel du dépistage des patients basé sur la PNL et l’apprentissage automatique dans la pratique clinique.

    Résultats : plus de patients en moins de temps

    • Les CRC ont consacré 38,5 % de leur temps au filtrage électronique sans ACTES. Le temps a été réduit statistiquement de manière significative à 25,6 % grâce à ACTES.
    • Globalement, le système ACTES réduit le temps de dépistage des patients de 34 %.
    • Le nombre de patients dépistés a augmenté de 14,7 %.
    • Le nombre de patients abordé a augmenté de 11,1 %.
    • Le nombre de patients inclus dans les essais a augmenté de 11,1 %.

    Grâce à l’intelligence artificielle et au temps gagné, les attachés de recherche clinique ont ainsi pu se consacrer à d’autres tâches et faire avancer plus rapidement leurs travaux. « En projetant les résultats de la régression sur les données futures, nous avons estimé que l’effort de dépistage était réduit de 50 % lorsque les CRC adoptaient pleinement notre système », ont indiqué les auteurs de l’étude.

    Exploiter les données des patients en temps réel

    Le système automatisé était particulièrement pertinent pour les essais cliniques portant sur plusieurs pathologies et avec des critères d’admissibilité vagues. La force du système repose sur le traitement du langage naturel, qui permet aux ordinateurs de comprendre et d’interpréter le langage humain lorsque le système analyse de grandes quantités de données linguistiques, et sur l’apprentissage automatique qui permet aux systèmes informatisés d’apprendre automatiquement et d’évoluer à partir de l’expérience sans être spécifiquement programmés. Cela permet aux programmes informatiques de traiter des données, d’extraire des informations et de générer des connaissances de manière indépendante.

    « Les résultats prometteurs de notre évaluation multidimensionnelle ont confirmé l’efficacité du dépistage automatisé des patients dans des contextes cliniques, écrivent les chercheurs. En tant que tels, nous émettons l’hypothèse qu’ACTES, une fois déployé, apportera des avantages significatifs aux réseaux de recherche et aux établissements de soins de santé dans l’exécution de recherches cliniques en exploitant les données issues des dossiers électroniques en temps réel. »

  • Silver Economy Expo : les 26 et 27 novembre 2019 à Paris

    La Silver Economy Expo, le salon professionnel des services et technologies pour les seniors, se déroulera les 26 et 27 novembre 2019 à Paris Porte de Versailles. L’événement rassemble les principaux acteurs de la silver économie.

    Des conférences, une présentation des nouvelles solutions développées sur le marché et des rencontres avec les acteurs du secteur rythmeront ces 2 journées. Au programme : produits et services de santé, pour hôpitaux, Ehpad, résidence autonomie, aménagement et sécurisation de l’habitat, conseil marketing, communication, réseaux de vente, équipement, aide à l’innovation, accompagnement à la création, financement, etc.

    Pour toutes informations complémentaires, envoyer un message à contact@silver-economy-expo.com.

    Pour obtenir un badge d’accès gratuit à l’événement, il faut remplir le formulaire d’inscription, accessible via ce lien.

    Enjeux

    « L’évolution démographique de ces dernières années et les projections pour les années à venir marquent entre autres l’entrée de la France dans le groupe des « pays en voie de vieillissement » », contextualisent les organisateurs.

    • 13 millions de plus de 65 ans en 2018 et 16 millions en 2030* :
      • Comment gérer cette transition démographique ?
    • Les seniors représentent depuis 2015, 54 % des dépenses de biens et services dont 64 % pour la santé, 56 % pour les dépenses d’assurance, 57 % pour les loisirs et 58 % pour les équipements de la maison**.
      • Comment toujours mieux répondre à leurs attentes ?
    • Et dans le monde ? On compte aujourd’hui 700 millions de 65 ans et plus ; ils seront 1 milliard en 2030***.
      • Quels enjeux et quelles opportunités relever au niveau mondial ?

    Le salon est une opportunité de rencontrer et d’échanger avec les acteurs de la silver économie pour :

    • découvrir les innovations de la filière, dans une approche décloisonnée ;
    • rencontrer les partenaires de votre développement ;
    • faire le point sur l’actualité et les perspectives du secteur.

  • Alimentation DMP : 5 500 à 10 000 € versés aux biologistes pour rendre interopérables leurs systèmes

    Health & Tech Intelligence revient sur l’actualité de l’été 2019.

    L’Assurance maladie va verser aux biologistes une aide financière comprise entre 5 500 et 10 000 euros pour les années 2019 et 2020 pour qu’ils puissent acquérir une version interopérable de leur logiciel métier afin de permettre l’alimentation du dossier médical partagé (DMP). C’est l’un des éléments qui ressort d’un avenant conventionnel dont l’objet est d’améliorer l’appropriation du DMP par les biologistes, qui, selon les syndicats, est encore faible à cause entre autres des prix élevés demandés par les éditeurs pour l’intégration du module DMP dans les logiciels métier. Le texte a été approuvé par le ministère des Solidarités et de la Santé dans un avis publié le 20 août 2019 dans le Journal officiel (JO).

    L’avenant a été signé le 7 juin par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (Uncam) et par le Syndicat des biologistes (SDB), le Syndicat des laboratoires de biologie clinique (SLBC) ainsi que le Syndicat national des médecins biologistes (SNMB). Un avis rectificatif a été publié le 27 août pour retirer la signature du Syndicat des jeunes biologistes médicaux (SJBM), ajoutée par erreur. Le SJBM n’a pas signé l’avenant parce qu’il souhaite inclure ce sujet dans des discussions en cours sur l’évolution des dépenses de biologie de l’Assurance maladie.

    Objet de l’avenant : accompagner le déploiement technique

    Le texte « a pour objet d’accompagner le déploiement technique et les modalités de transmission par voie électronique au DMP des résultats d’examens de biologie médicale, notamment via des aides financières relatives à l’interopérabilité des systèmes de gestion », est-il précisé dans le préambule.

    « Dans un objectif de meilleure coordination des soins, les parties signataires conviennent qu’un accompagnement doit être engagé sur plusieurs années afin d’accompagner la mise en œuvre des différents modules utiles à la pleine efficacité du DMP », indiquent-elles dans l’avenant. L’aide, qui couvre les années 2019 et 2020, « vise à favoriser l’équipement de l’intégralité du parc de système de gestion », est-il précisé. Elle ne peut être perçue qu’une seule fois au cours des 2 années mentionnées.

    Une aide forfaitaire allant de 5 500 à 10 000 euros

    Un forfait modulé selon le volume des flux de feuilles de soins électroniques (FSE)

    L’aide prendra la forme d’un forfait modulé selon le volume des flux de feuilles de soins électroniques (FSE) en 2018 des laboratoires par numéro Finess (Fichier national des établissements sanitaires et sociaux). Elle sera versée pour le compte de l’ensemble des régimes par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) du lieu d’installation du laboratoire et, lorsque plusieurs sites dépendent de plusieurs CPAM, par la caisse du lieu d’installation du site principal.

    Le forfait est :

    • de 5 500 euros jusqu’à 415.000 FSE ;
    • de 6 500 euros entre 415 000 FSE et 1,065 million de FSE ;
    • de 8 000 euros entre 1,065 million et 2,11 millions de FSE ;
    • de 10 000 euros au-delà de 2,11 millions de FSE.

    Une justification de mise à jour de la version du système obligatoire

    Le laboratoire, ou le laboratoire du site principal (en cas de détention de plusieurs sites), qui souhaite bénéficier de cette aide à l’équipement devra fournir une justification de mise à jour de la version du système par le biais d’une attestation sur l’honneur.

    L’attestation devra notamment mentionner :

    • la version de logiciel interopérable ;
    • la date d’activation effective de l’équipement ;
    • le numéro Finess de l’ensemble des sites concernés.

    La moitié de l’aide forfaitaire sera versée à la production du justificatif de mise à jour. L’autre moitié sera versée après une « période probatoire » portant sur l’alimentation des 100 premiers DMP.

    Pour percevoir cette seconde moitié, les laboratoires devront avoir engagé la démarche et prouvé l’activation de l’équipement ainsi que l’envoi d’une première transmission au DMP avant le 31 décembre 2020.

    Des aides évoquées pour les années 2020 et 2021

    Sont également citées dans l’avenant :

    • une aide à l’équipement et à l’activation du module de création et consultation des DMP pour les années 2020 et 2021 ;
    • une aide à l’équipement permettant l’envoi effectif des comptes rendus en données structurées conformément aux spécifications de la nomenclature LOINC (permet notamment le codage des analyses élémentaires de biologie pour l’expression des résultats dans un contenu médical dématérialisé en France) pour les années 2021 et 2022.

    Les montants de ces financements seront précisés dans des avenants qui seront réalisés ultérieurement.

    Les engagements des biologistes vis-à-vis du DMP précisés

    Les engagements que doivent tenir les biologistes vis-à-vis du DMP sont par ailleurs précisés dans l’avenant.

    Il est indiqué dans le texte que les biologistes doivent, afin d’alimenter et de consulter le dossier médical partagé, mettre en place « les moyens nécessaires pour intégrer au plus tard dans les 12 mois les évolutions de leur équipement leur permettant de rester conformes à la réglementation et à la dernière version en vigueur du système interopérable DMP et pour se doter d’une version du logiciel en conformité avec la dernière version du guide d’intégration du service DMP intégré aux logiciels PS (professionnel de santé) disponible sur le site du GIE Sesam Vitale ».

    Une liberté de choix de l’équipement informatique

    Le biologiste a le choix de l’équipement informatique qui va rendre interopérable son système de gestion pour l’alimentation et la consultation du DMP, sous réserve néanmoins d’une homologation de celui-là par le Centre national de dépôt et d’agrément (CNDA) de l’Assurance maladie.

    Dès qu’il dispose d’une version interopérable et mise à jour ou d’un accès à un composant logiciel DMP compatible, le biologiste doit activer le module DMP de son logiciel métier et envoyer les résultats d’examens de biologie médicale vers le DMP.

    Une période d’observation de l’alimentation pour contrôler le respect de l’engagement de transmission par le lab

    Pour contrôler que le laboratoire a bien respecté l’engagement de transmission, une période d’observation de l’alimentation est mise en place à compter de la réception de la première pièce numérique et pour une période de 60 jours

    Pour obtenir le versement de l’aide financière, il faut atteindre un seuil d’au moins 100 DMP alimentés par site géographique pendant cette période probatoire. Cette dernière sera reconduite « d’autant que de besoin afin de s’assurer d’une régularité de transmission des résultats de biologie jusqu’à l’atteinte de ce seuil des 100 DMP alimentés par site géographique », est-il noté.

    Un bilan du dispositif est réalisé dans le cadre d’un comité technique paritaire permanent ad hoc placé auprès de la Commission conventionnelle paritaire nationale de biologie médicale « en tant que de besoin et au plus tard dans les six mois de l’entrée en vigueur du présent avenant », est-il précisé.

  • Cloud, conformité et sécurité des données : les nouveaux enjeux du secteur IT santé (03/10/19, Paris)

    « Cloud, conformité et sécurité des données : les nouveaux enjeux du secteur IT santé« . Telle sera la thématique de la matinée e-santé et networking organisée le 3 octobre 2019 à Paris par Cloud Santé (groupe Euris), Amazon Web Services (AWS), Tech Care Paris et le cabinet Beslay + Avocats.

    « Le cloud accélère l’innovation et le déploiement de nouveaux outils et services en e-santé, contextualisent les organisateurs de l’événement. Le développement de ces nouveaux usages nécessite que la sécurité et la confiance numérique soient au cœur des préoccupations de tous les acteurs de l’écosystème santé. »

    Au cours de cette matinée, les experts des sociétés représentées présenteront l’évolution du cadre réglementaire en France (HDS, ISO 27001, RGPD), les bénéfices du cloud appliqué au secteur de la santé et les technologies à viser pour garantir une gestion sécurisée des données de santé en répondant aux questions suivantes :
    • Quels sont les enjeux de conformité et de sécurité des données de santé à caractère personnel (DSCP) dans le cloud : processus, accès, infrastructures et déploiement ? ;
    • Quelles sont les responsabilités et les sujets à bien prendre en compte ? ;
    • Entre défis et opportunités, comment développer une stratégie cloud adaptée aux enjeux de sécurité et de protection des données de santé ?

    Les inscriptions, gratuites mais obligatoires, sont à réalisées sur le site Euris.com par le biais d’une page dédiée, accessible via ce lien.

    Programme : 

    • Cadre réglementaire hébergement de données de santé (HDS & RGPD) : impact et actions ;

    • point sur les mesures et obligations principales pour garantir un niveau de sécurité de données de santé adapté au risque ;

    • sécurisation des données de santé : solutions et infrastructure requise pour garantir un parcours des données sécurisé ;

    • le cloud computing au service des acteurs santé : enjeux et perspectives.

    Déroulé :

    8h30 : accueil

    9h-11h : présentations

    11h-11h30 : questions-réponses, networking

    Avec la participation de :

    • Nathalie Beslay, avocat spécialiste santé au cabinet Beslay + Avocats ;
    • Patrick Lamplé, partner solution architect for life sciences & healthcare Europe, Amazon Web Services ;
    • Camille Dorra, chargée d’affaires plateforme santé à Tech Care Paris ;
    • Pedro Lucas, directeur et fondateur de Cloud Santé, du groupe Euris.