care_insight

  • « Usine Extraordinaire » : Sanofi présente le digital appliqué aux industries de santé au Grand Palais

    Fabrication de médicaments à la demande, supply chain, identification des risques d’infection, tels sont les innovations présentées au grand public par Sanofi lors de l’exposition Usine Extraordinaire, qui s’est tenue du  22 au 25 novembre au Grand Palais à Paris.
    Les innovations des industries de santé étaient portées par Sanofi aux côtés des géants de l’industrie automobile ou de l’énergie.

    Le programme complet de l’événement est disponible sur le site officiel de l’événement.

    4 innovations digitales IA, 3D et robots pour inventer l’usine de demain

    Comment se fabriqueront les médicaments de demain ? Dans quelle industrie alliant numérique et technologie, et comment ces nouvelles solutions répondront d’un côté aux enjeux industriels et aux attentes des patients et professionnels de santé ?

    C’est pour apporter des réponses à ces questionnements que s’est positionné le parcours proposé par Sanofi et ses partenaires sur le thème « Des territoires attractifs pour l’usine du futur, le digital appliqué aux industries de santé », dans le cadre de l’événement « L’usine extraordinaire » organisé au Grand Palais à Paris.

    Le parcours proposait 11 expériences pour comprendre et expérimenter comment les technologies digitales – « jumeaux numériques », réalité augmentée, robots collaboratifs, réalité virtuelle, des machines apprenantes grâce à l’intelligence artificielle… – interviennent dans toutes les étapes de la vie du médicament, de sa conception à sa distribution.

    Médecine personnalisée : impression 3D de médicament personnalisé réalisée demain à l’hôpital

    Le principe actif du médicament est inclus dans la substance qui servira de support à l’impression 3D. Plusieurs principes actifs peuvent être associés. Dans quelques années, une fois les aspects réglementaires réglés, les hôpitaux, certaines officines pourront proposer les médicaments personnalisés fabriqués à la demande adaptés aux besoins spécifiques des patients.

    • Phase de développement : étude de « faisabilité » dans l’hôpital (validation de la chaine jusqu’à la production pour le patient). En parallèle : démarches juridiques pour valider le cadre de responsabilité.

    Identification de l’habillage correct des personnes circulant en zone stérile

    Image et intelligence artificielle (IA) permettent l’identification en temps réel des personnes correctement habillées pour pénétrer dans un environnement stérile ou protégé. En test dans le monde industriel pour protéger certaines zones de fabrication, le logiciel peut être entrainé à identifier d’autres environnements : brancards oubliés dans un établissement de soins, personnels circulant dans une zone de bloc opératoire…

    • Phase de développement : technologie IA mature, process global en cours de finalisation.

    Contrôle de la stérilité dans une zone de fabrication de vaccins : robots et IA

    Le contrôle de la stérilité le long d’une chaine de fabrication de vaccins se fait à partir de la captation de données environnementales (air, …) mises en culture en boîtes de Petri. Les boîtes mettant en évidence une pousse bactérienne (moins de 10 % des boîtes) enclenchent une analyse de l’origine de la souillure.

    Processus entièrement manuel jusqu’à aujourd’hui, Sanofi et son partenaire Accenture proposent une solution utilisant IA et robots : les boîtes sont manipulées et analysées par un robot, l’intelligence artificielle classe les boîtes de pétri en 3 catégories :  stériles, à analyser ou douteuses.

    Relu par un homme, le classement final des boîtes douteuses permet l’entrainement de l’IA.

    • Phase de développement : premiers déploiements prévus en 2019

    Supply chain : éviter les ruptures de médicaments et réorganiser une chaîne d’approvisionnement en cas de crise avec l’IA

    Éviter les ruptures de médicaments, réorganiser une chaine d’approvisionnement en cas de problème climatique majeur, ou anticiper les besoins en cas d’épidémie en demandant à l’IA d’intégrer les éléments de toute la chaine de production, de l’achat des matières premières jusqu’à la livraison à l’hôpital ou l’officine, avec la prise en compte des aléas potentiels : début d’épidémie, tempête, tremblement de terre, etc.

    Cette organisation par l’intelligence artificielle permet d’anticiper, de gérer stocks et production, réseaux modifiés de livraison, sites de production partenaires, etc., et d’assurer au mieux la mise à disposition des médicaments nécessaires au bon endroit, au bon moment et en quantité nécessaire.

    • Phase de développement : premiers déploiements prévus en 2019

  • « Implant Files » : une base mondiale des incidents liés aux dispositifs médiaux mise en ligne

    Dans 96 % des cas, l’organisme de certification pour la commercialisation des dispositifs médicaux ne demande pas à voir le produit et se contente « d’un simple dossier », révèle une enquête collective sur les dispositifs médicaux en Europe, baptisée « Implant Files« , réalisée par le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ), dont Le Monde, Radio France et Premières Lignes (« Cash investigation ») font partie côté français.

    Certains dispositifs intègrent donc le marché sans avoir été soumis à une analyse précise de leur efficacité et de leur sécurité, notent les journalistes. Le consortium, qui a publié les informations dont il dispose le 25 novembre 2018, a identifié des failles du côté à la fois des législateurs européens et des régulateurs mais aussi du corps médical et du gouvernement français.

    252 journalistes issus de 59 médias répartis dans 36 pays ont été mobilisés dans le cadre de ces recherches.

    Afin de permettre aux patients de savoir si le dispositif médical qu’on leur propose est efficace ou du moins sans danger, l’ICIJ a mis en ligne une base mondiale des incidents liés aux dispositifs médicaux, accessible sur le site Medicaldevices.icij.org. Si un patient ayant reçu un implant souhaite témoigner, il peut le faire sur le site de l’ICIJ.
    Une base de données européennes, baptisée « Euramed », devrait également être mise en ligne en 2020 mais les États membres ne sont pas d’accord sur le degré d’informations à rendre accessible.

    Dispositifs médiaux : le nombre d’incidents à doublé en dix ans

    Selon les chiffres de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) relayés par Le Monde, le nombre d’incidents liés à un dispositif médical a doublé en dix ans, « avec plus de 18 000 cas en 2017 et environ 158 000 incidents en dix ans ». Le quotidien précise que les données recueillies sont incomplètes et souvent confidentielles et qu’il est ainsi « impossible de dénombrer et d’identifier avec précision les incidents, c’est-à-dire de connaître la marque et le modèle des implants posés », et donc de retrouver les patients en cas de problèmes.

    Les professionnels de santé doivent normalement déclarer ces incidents aux autorités mais cette obligation serait peu respectée. Un nouveau règlement européen datant 2017 indique simplement de demander aux États membres de l’Union européenne d’ »encourager les médecins à les déclarer », précise Le Monde.

    Lancement d’une base mondiale des incidents liés aux implants

    Le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) a retenu la date du 25 novembre 2018 pour publier les résultats de son enquête « Implant Files » et pour mettre en ligne une base mondiale des incidents liés aux implants. L’objectif de cette base est que les patients puissent être informés sur le choix des chirurgiens et savoir si le dispositif médical qu’on leur propose est efficace ou du moins sans danger. 

    Une base de données européennes attendue pour 2020

    Une base de données européennes, Eudamed, doit être mise en ligne en 2020 mais les États membres sont en désaccord sur le degré d’informations à donner, indique l’AFP.

    Une journaliste néerlandaise à l’origine de l’enquête

    L’origine de l’enquête remonte à deux ans, lorsqu’une journaliste de la chaîne de télévision néerlandaise Avrotros, partenaire de l’ICIJ, a réussi à obtenir un accord de principe de la part de trois organismes de certification pour la délivrance d’un marquage CE en se faisant passer pour un fabricant d’un implant vaginal et en présentant un simple dossier.

    La journaliste a ainsi révélé l’existence d’une faille au sein du système de certification des dispositifs médicaux en Europe, qui, contrairement à celui des médicaments, est composé d’organismes privés concurrents.

    L’ICIJ a constaté que les patients ne pouvaient pas accéder aux informations précises sur les dispositifs médicaux

    À la suite de sa découverte, elle a alerté le consortium international, qui a remarqué qu’il n’existait aucun moyen pour les patients d’accéder aux informations précises sur les dispositifs médicaux qu’on pouvait leur implanter, pourtant commercialisés dans le monde entier. L’ICIJ a donc décidé de constituer une base de données consultables en ligne par qui le souhaite.

    256 journalistes ont enquêté dans 36 pays pour recueillir des données et identifier les implants douteux, en utilisant pendant dix mois le nom de code « Hippocrate » pour désigner le projet.

    Un manque de transparence des autorités de santé françaises

    En France, le manque de transparence des autorités de santé a été identifié comme un deuxième problème.

    Les journalistes expliquent avoir dû insister pendant plusieurs mois pour avoir accès à la base de données de matériovigilance de l’ANSM. Après avoir pu la consulter et effectué une analyse statistique des informations récoltées, ils ont découvert que le listing comportait « de nombreuses erreurs, lacunes et fausse dates », souligne France Info, partenaire de l’ICIJ.

    4 failles identifiées par l’ICIJ

    Après neuf mois de travail, le consortium de journalistes est parvenu à saisir plus clairement le problème et annonce avoir observé quatre failles :

    • une faille du côté des législateurs européens : malgré une règlementation plus contraignante qui doit entrer en vigueur en mai 2020, ils considèrent toujours les implants comme des marchandises et non comme des produits de santé, « privilégiant l’intérêt des industriels sur celui des patients », commente France Info ;
    • une faille du côté des régulateurs : l’ICIJ s’est aperçu que les organismes de régulation n’avaient « ni les instruments de mesure nécessaires pour évaluer les risques que font courir ces implants aux patients, ni la volonté d’intervenir à temps » ;
    • une faille du côté du corps médical : « [le corps médical] voit parfois dans l’innovation un moyen de briller aux yeux de la communauté, avant de se préoccuper de la réelle efficacité des produits qu’il implante », rapporte France Info ;
    • une faille du côté du gouvernement français : les journalistes estiment que le gouvernement « cède sous le poids des lobbies au nom du développement économique ». « Édouard Philippe[, le Premier ministre,] ne vient-il pas d’annoncer son intention de réduire les délais d’accès au marché des dispositifs médicaux ? », ajoute la radio française.

  • European Open Science Cloud : 600 M€ débloqués pour créer une base de données scientifiques unique

    L’European Open Science Cloud (EOSC), la solution cloud européenne visant à fournir un environnement fiable pour analyser, stocker et réutiliser les banques de données scientifiques à des fins de recherche, d’innovation et d’éducation, a été lancé le 23 novembre 2018 par la Commission européenne, qui a présenté le même jour à la communauté scientifique le projet lors d’une conférence assurée à Vienne par la présidence autrichienne du Conseil de l’Union européenne (UE).

    L’EOSC a pour but de réunir sur un même espace les nombreuses bases de données scientifiques des États membres de l’UE. La plateforme sera disponible en accès open data à 1,7 million de chercheurs et plus de 70 millions de professionnels des secteurs scientifiques et technologies mais aussi des sciences humaines et sociales. Elle couvrira toutes les phases du cycle de recherche et toutes les communautés scientifiques, l’objectif étant aussi d’élargir sa base d’utilisateurs aux secteurs public et privé.
    « Le lancement du portail, qui permet d’accéder aux premiers ensembles de services et de ressources, constitue une étape majeure dans la réalisation de l’EOSC d’ici 2020 », commente la commission dans un communiqué.

    Dans le cadre d’Horizon 2020 (ou H2020), le programme européen pour la recherche et le développement pour la période 2014-2020, 600 millions d’euros ont été alloués pour la mise en place de l’EOSC d’ici à 2020.

    Les participants à la conférence du 23 novembre ont également entériné la structure de gouvernance de l’European Open Science Cloud et se sont engagés à participer au développement du portail. Un conseil de gouvernance sera formé afin de concevoir un plan de mise en œuvre stratégique, des plans de travail annuels et un cadre normatif de participation à l’EOSC. Il sera présidé par la Commission européenne et chaque État membre aura la possibilité de désigner un membre.

  • Présentation des activités de Bpifrance en santé le 03/12/2018 à Paris

    Bpifrance organise une matinale de présentation de toutes ces activités en santé le lundi 3 décembre 2018, de 9h à 11h30, au Hub de Bpifrance à Paris.

    Le programme vise à décliner toutes les modalités d’accompagnement des entreprises health tech en 2019.

    Programme de « la matinale santé »
    09h –  Accueil Par Paul-François Fournier, directeur exécutif « innovation » à Bpifrance
    09h15 – Présentation « financement et investissement » dans le secteur de la santé :
    •  Panorama des aides publiques et focus sur les aides Bpifrance avec Clémentine Lamarre, directrice de l’expertise de Bpifrance, Garance Dansette, directrice « deeptech » de Bpifrance, et Ronan Bourgeois, directeur du soutien réseau de Bpifrance ;  
    • Investissement direct. présentation du panorama des fonds directs : Innobio 2, Patient Autonome… avec Laurent Arthaud, du pôle « investissement biotech » de Bpifrance ;
    • Témoignage. « Le financement de Bpifrance dans la santé et le rôle du fonds Large Venture » avec Audrey Cacaly, du fonds Large Venture de Bpifrance, et Nicolas Guyon-Gellin, vice-président corporate dDevelopment & strategy d’Enyo Pharma.
    • Session questions/échanges

    10h15 / Présentation « Les actions d’accompagnement de Bpifrance » :
     •  Programme HealthTech de l’accélérateur de start-ups Bpifrance avec Céline Riou, business manager health tech de Bpifrance Le Hub ;
    •  Missions de sensibilisation et d’immersion à l’international dédiées aux start-ups de la santé avec Marie Zwarg, du pôle « immersion internationale » de la direction de l’innovation de Bpifrance ; 
    • Témoignage de start-up avec Julien Delpech, P.-D.G. et co-fondateur d’Invivox.
    • Session questions/échanges

    Les inscriptions doivent être effectuées sur le site officiel de l’événement.

  • Verily abandonne son projet de lentilles de contact pour diabétique pour imprécision des données

    Verily, filiale d’Alphabet, met « en pause » à son projet de lentilles de contact pour personnes diabétiques en raison de l’imprécision des mesures de glucose, a annoncé la société dans un communiqué publié le 16 novembre 2018. Ce projet, mené avec Novartis/Alcon depuis quatre ans, consiste au développement d’une solution équipée de capteurs de part et d’autres des lentilles pour mesurer le glucose contenu dans les larmes et transmettre des données.

    Des données faussées par des biomolécules

    Dans un post de blog publié le vendredi 16 novembre 2018, le Dr Brian Otis, CTO de Verily, a annoncé un coup d’arrêt au projet. En cause, l’imprécision des mesures du glucose contenu dans les larmes : « Nos travaux cliniques sur la lentille de détection du glucose ont démontré que nos mesures de la corrélation entre la glycémie lacrymogène et la glycémie n’étaient pas suffisamment cohérentes pour répondre aux exigences d’un dispositif médical », explique-t-il.

    Ce problème serait dû à la complexité de l’environnement oculaire. Le film lacrymal entre en contact avec des biomolécules qui faussent les données et provoquent un taux d’erreur trop important.

    Verily poursuit d’autres travaux sur le diabète et notamment sur la miniaturisation de glucomètres avec Onduo, la joint-venture de Verily et de Sanofi, et Dexcom, un fabricant d’équipements médicaux.

  • Le CHU de Toulouse parmi les 6 lauréats du 1er appel à manifestation d’intérêt sur l’IA de l’État

    Le CHU de Toulouse figure parmi les six lauréats du premier appel à manifestation d’intérêt (AMI) sur l’intelligence artificielle (IA), dévoilés le 21 novembre 2018 par Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique. Le centre de soins a retenu l’attention du jury pour son initiative s’articulant autour de l’utilisation de l’IA pour aider au diagnostic et ainsi optimiser la préparation des réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP) dans le cas des traitements post-opératoires du cancer du poumon, un projet porté par Prosper Burq, spécialiste de l’analyse des données au sein de l’établissement.

    Les lauréats seront accompagnés pendant dix mois par l’équipe Etalab* de la Direction interministérielle du numérique et du système d’information et de communication de l’État (Dinsic) et la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP), aussi bien d’un point de vue technique pour développer une preuve de concept (POC) que d’un point de vue stratégique pour anticiper l’impact métier potentiel de ce POC, grâce à un financement du programme d’investissements d’avenir (PIA). À la suite de ce suivi, une évaluation sera réalisée pour déterminer si les solutions ont fait leurs preuves et si elles peuvent être déployées à plus large échelle.

    Lancé en juin dans le cadre du PIA par la Dinsic et la DITP, deux entités chargées d’accompagner la modernisation de l’État, cet AMI s’adressait aux acteurs publics (ministère, administrations, opérateurs et établissements publics) souhaitant expérimenter des technologies basées sur l’IA.

    Une IA pour extraire les bonnes informations issues de situations passées

    Cancer du poumon : « des traitements post-opératoires extrêmement complexes »

    « [Le cancer du poumon est l’un des cancers] que l’on traite malheureusement aujourd’hui de la façon la plus artisanale possible : il y a beaucoup de chirurgie, et à la fin, des traitements post-opératoires extrêmement complexes, divers et différents d’un patient à un autre », a déclaré Mounir Mahjoubi lors de la présentation des lauréats.

    Les professionnels rassemblés lors des réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP) doivent émettre des propositions de traitement post-opératoire, a-t-il rappelé, soulignant qu’il n’y avait « pas de science dure derrière ». « On ne peut pas dire que pour tel patient, c’est exactement ça qu’il faut faire », a-t-il commenté.

    Optimiser la prise de décision en évitant aux médecins de « retravailler les bases de données »

    Dans ce cas, l’usage de l’intelligence artificielle (IA) proposé par le CHU de Toulouse vise à retrouver des situations similaires chez des patients déjà pris en charge par le passé, par le biais de méthodes d’extractions de données et de traitement automatique du langage appliquées à l’historique des dossiers numérisés du centre de soins, dans l’optique de produire des « résumés standardisés » et des recommandations de prise en charge.

    L’idée est d’optimiser la préparation des RCP pour que les professionnels réunis n’aient pas besoin de « retravailler les bases de données » et suivent les recommandations établies par l’IA afin de prendre une décision médicale éclairée, a expliqué le secrétaire d’État. « Ça ne remplace pas la décision du médecin, ça la renforce », a-t-il ajouté.

    Impacts attendus :

    • « optimisation de la recherche d’information médicale » ;
    • « amélioration de la cohérence des dossiers patients » ;
    • « gain de temps » pour les médecins (source : dossier de presse portant sur l’AMI).

    Les 5 autres lauréats de l’AMI sur l’IA

    52 dossiers de candidature provenant de tous les secteurs de l’action publique (enseignement supérieur, environnement, économie et finances, sécurité, santé, etc.) ont été reçus et examinés par un jury pluridisciplinaire d’entrepreneurs, de chercheurs et de représentants de l’État.

    En dehors du CHU de Toulouse, les administrations et projets sélectionnés sont les suivants :

    • l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) : « développer un agent vocal conversationnel – voice bot – pour répondre aux interrogations des utilisateurs du Chèque emploi associatif (CEA) » (source : Etalab.gouv.fr) ;
    • l’Agence française pour la biodiversité (AFB) : « mieux orienter les contrôles de la police de l’environnement grâce à l’IA » ;
    • L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : « permettre une meilleure exploitation des données contenues dans les lettres de suite d’inspection » ;
    • la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Hérault : « détecter automatiquement les irrégularités d’occupation des sols (constructions illégales, décharges sauvages, etc.) à partir d’images aériennes et satellites » ;
    • la Direction générale de l’alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation : « affiner le ciblage des établissements à inspecter dans le secteur de la remise directe aux consommateurs (restaurants, métiers de bouche, distributeurs) grâce aux commentaires des consommateurs sur les sites d’avis en ligne ».

    Cet AMI s’inscrit dans la stratégie nationale « IA », en partie centrée sur l’ouverture et l’usage des données et la transformation publique présentée par le président de la République, Emmanuel Macron, le 29 mars 2018 au Collège de France.

  • La base de données DRIM France IA, 1er écosystème d’IA d’imagerie médicale, sera lancée début 2019

    La base de données du premier écosystème d’intelligence artificielle d’imagerie médicale, baptisé « DRIM France IA », devrait être ouverte au cours du premier semestre 2019, a indiqué le 23 novembre 2018 à Health & Tech Intelligence Jean-Philippe Masson, président de la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR), en partie à l’origine du projet. Il précise que l’un des objectifs est d’ouvrir cette base au DMP d’ici la fin 2019, soulignant qu’il s’agit d’une initiative « novatrice car déployée à échelle nationale ».

    L’outil, dont le lancement a été officialisé en octobre 2018 à l’occasion des Journées francophones de radiologie (JFR) par le Conseil national de la radiologie française (G4), a pour objectif de concevoir et d’exploiter « une base de données qualifiées d’imagerie autorisant le développement de programmes et d’applications en matière d’imagerie médicale au service des patients et de la santé publique », indique le communiqué.

    Cette base, qui recueillera les quelque 100 millions d’images produites chaque année dans les cabinets et services de radiologie publics et privés, tend à devenir l’une des plus grandes bases de données d’imagerie médicale au monde.
    Elle sera accessible aux entreprises industrielles, aussi bien aux grands groupes qu’aux start-ups, sous le contrôle d’un comité scientifique, qui « veillera au respect de la réglementation applicable à l’utilisation des données de santé ». Par son utilisation, ces derniers pourront développer des applications de recherche, de formation, d’évaluation, de prévention, de diagnostic, de thérapeutique et de suivi des patients.

    Un potentiel de 400 millions d’examens d’imagerie

    Le Conseil national de la radiologie française (G4) à l’origine de DRIM France IA réunit le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF), la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR), la Société française de radiologie (SFR) et le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH).

    À son ouverture, la base de données, qui inclura l’ensemble des archives exploitables à disposition, sera dotée d’un « potentiel de 400 millions d’examens d’imagerie médicale », a précisé à Health & Tech Intelligence Jean-Philippe Masson. « À ces données s’en ajouteront de nouvelles au fil du temps, environ 100 millions d’images étant produites chaque année en radiologie. »

    L’équipe en charge du projet est encore en discussion sur quelques aspects, notamment techniques, pour savoir si les données seront stockées par le biais de serveurs physiques ou non et aboutir à une intégration fluide de ces images dans l’optique que la base soit simple à utiliser et que le processus perturbe au minimum le workflow des radiologues.

    Vers un déploiement à d’autres disciplines et d’autres pays francophones

    « D’ici fin 2019, nous visons une ouverture au DMP », précise Jean-Philippe Masson, qui ajoute qu’à terme, l’objectif est d’étendre la base à d’autres spécialités utilisant l’imagerie (cardiologie, dermatologie, médecine nucléaire, etc.) et à d’autres pays francophones. « La Suisse a indiqué être intéressée mais, pour l’instant, nous allons rester concentrés sur la France », a-t-il annoncé.

    Il a souligné que les États-Unis étaient également intéressés par le projet et sa portée nationale, aucune base unifiée de ce type n’ayant pour l’instant été déployée à l’échelle du pays là-bas (la FNMR fait d’ailleurs partie du groupe « IA » de l’American College of Radiology).

    Composition du directoire de DRIM France IA

    La direction de DRIM France IA sera assurée par un directoire présidé par le Dr Bruno Silberman, radiologue à Paris et président de l’URPS médecins Île-de-France et composé d’un représentant de chaque membre du conseil professionnel de la radiologie, soit de :

    • Jean-Paul Beregi, chef du service de radiologie et d’imagerie médicale au CHU de Nîmes et vice-président de la Société française de radiologie (SFR) ;
    • Pierre Champsaur, chef du service d’imagerie médicale de l’hôpital Sainte-Marguerite à Marseille (AP-HM) et Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR) ;
    • Jean-Yves Gauvrit, radiologue spécialisé en neuroradiologie à l’hôpital Pontchaillou du CHU de Rennes.

    Un conseil scientifique et un comité d’éthique en train d’être formés

    Par ailleurs, un conseil scientifique et un comité d’éthique sont en train d’être mis en place.

    Le premier sera présidé par Marc Zins, chef du service radiologie de l’hôpital Paris Saint-Joseph et le second par David Gruson, ex-délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF) et membre du comité de direction de la chaire santé de Sciences Po Paris.

    Le conseil scientifique « aura son mot à dire », explique Jean-Philippe Masson, en acceptant ou non les projets des industriels qui lui seront présentés. La constitution du comité d’éthique est par ailleurs pour lui « essentiel » car l’idée du projet est de proposer une base « indépendante des industriels ».

  • L’Asip et la CNSA publient un document pédagogique des bonnes pratiques sur le partage des données

    L’Agence des systèmes d’information partagés de santé (Asip Santé) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont publié en novembre 2018 un document pédagogique présentant des « retours d’expérience des bonnes pratiques sur l’échange et le partage de données de santé » afin d’accompagner au quotidien les acteurs du secteur médico-social, le sujet soulevant des « questions complexes et nouvelles » pour les professionnels, soulignent les auteurs du guide.

    Par ailleurs, l’Asip Santé est actuellement en train d’effectuer les démarches pour ouvrir la messagerie sécurisée de santé, MSSanté, au secteur médico-social afin de répondre à la loi de santé de 2016, qui a élargi le cercle des professionnels autorisés à échanger des informations patients.
    Cette messagerie n’étant pour l’instant ouverte qu’aux acteurs disposant d’une carte de professionnel de santé (CPS), il est nécessaire de revoir son fonctionnement. L’Asip, missionnée début 2016 sur ce projet par la délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé (DSSIS) à la demande de la CNSA, cherche donc à faire évoluer ses règles pour que les professionnels de l’équipe de soins, quels que soient leurs profils, puissent accéder à la MSSanté.

    « Un retour d’expérience des acteurs de terrain des bonnes pratiques »

    Le document pédagogique conçu par la CNSA et l’Asip Santé vise à accompagner les professionnels qui « expriment depuis plusieurs mois un véritable besoin d’accompagnement sur la mise en œuvre pratique des notions d’échange et de partage de données de santé, indique l’Asip Santé sur son site dans une annonce publiée le 19 novembre 2018. Les questions juridiques restent en effet trop souvent complexes et nouvelles pour les acteurs du médico-social ».

    Un document pédagogique et non un cadre de référence national

    L’Asip et le CNSA précisent qu’il ne s’agit pas d’un cadre de référence national mais d’un « document faisant état d’un retour d’expérience des acteurs de terrain des bonnes pratiques en matière d’échange ». Il a été conçu pour aider les professionnels à identifier les différentes étapes à suivre pour échanger et partager des données de santé.

    Ce document étant générique, ses auteurs précisent que le professionnel « doit se l’approprier en tenant compte » :

    • « des règles propres à sa profession/fonction » ;
    • « des spécificités éventuelles de son processus de prise en charge » ;
    • « des moments clés de son intervention dans le parcours de la personne ».

    Les étapes a suivre pour l’échange et le partage des données de santé (Asip et CNSA)

    • Première étape : À quels moments clés de mon intervention dans la prise en charge de la personne dois-je m’interroger sur le respect des règles relatives à l’échange et au partage des données de santé ?
    • Deuxième étape : Suis-je dans l’une des 2 catégories de professionnels pouvant échanger ou partager des données de santé ?
    • Troisième étape : Est-ce que je participe directement à la prise en charge de la personne à des fins de coordination, continuité des soins ou suivi médico-social et social ?
    • Quatrième étape : Quelles sont les informations pertinentes pour la prise en charge que je peux échanger ou partager et avec qui ?
    • Cinquième étape : Quelles sont les règles et modalités d’information à respecter avant tout échange ou partage ?
      • identification des personnes à informer ;
      • contenu de l’information en cas d’échange ou de partage ;
      • moment de l’information ;
      • traçabilité et formalisation de la délivrance de l’information ;
      • effectivité et modalités d’exercice du droit d’opposition ;
    • Sixième étape : Suis-je dans un contexte d’« échange » ?
    • Sixième étape bis: Suis-je dans un contexte de « partage »?

    Le document distingue le cas d’un professionnel faisant partie d’une équipe de soins de celui qui n’en fait pas partie et qui doit donc recueillir le consentement de la personne pour le partage de ses données.

    La Cnil et l’Asip préparent un référentiel sur l’échange de données de santé par messagerie sécurisée

    Par ailleurs, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a annoncé en octobre 2018 qu’elle était en train d’élaborer avec l’Asip Santé un référentiel sur l’échange de données de santé par messagerie sécurisée à destination des professionnels et établissements de santé ainsi que les professionnels du secteur médico-social (voir article en lien ci-contre).

  • Les MDPH de la Loire et du Puy-de-Dôme adoptent la plateforme ViaTrajectoire Handicap

    Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) de la Loire et du Puy-de-Dôme ont commencé à utiliser la plateforme en ligne ViaTrajectoire, permettant de gérer et de suivre les demandes d’orientation des patients dans les établissements médico-sociaux et sociaux, a annoncé dans un communiqué l’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) le 21 novembre 2018.

    L’outil, initialement conçu pour le domaine sanitaire avant d’être étendu au médico-social, est une initiative de l’ARS. Le module spécifique au domaine du handicap, mis en place en 2014, permet de faciliter et de fluidifier les échanges entre les acteurs de la prise en charge, d’avoir accès en temps réel aux listes d’attentes dans les établissements accueillants ou accompagnant des personnes en situation de handicap, de réduire le délai de prise en charge et de numériser les demandes d’orientation prises par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).
    « La visibilité de l’offre est également accrue, grâce à un observatoire permettant une analyse statistique de l’activité régionale », ajoute l’ARS ARA.

    Un annuaire en accès libre avec recherche multicritères pour offrir une visibilité sur l’offre départementale, en fonction des besoins, est également proposé aux usagers et à leurs familles. À terme, l’utilisation généralisée de l’outil vise à rendre possible « une gestion unifiée du suivi des orientation et une adaptation de l’offre aux besoins des usagers ».

    ViaTrajectoire Handicap doit être développé dans toutes les régions Auvergne-Rhône-Alpes d’ici début 2020.

    ViaTrajectoire Handicap : un déploiement régional

    La Loire et le Puy-de-Dôme sont les deux premiers départements de la région à exploiter la plateforme ViaTrajectoire Handicap, sous l’impulsion des Conseils départementaux et des MDPH, conformément aux orientations nationales de la Caisse nationale de Solidarité pour l’autonomie (CNSA) et régionales de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes (ARA).

    337 établissements formés

    337 établissements sociaux et médico-sociaux ont été formés à l’utilisation de l’outil par l’équipe de déploiement des GCS e-santé Simpa et Sisra, en charge du pilotage régional du service dans le cadre d’un conventionnement avec l’ARS.

    Ces établissements sont donc désormais capables de gérer le suivi des orientations en ligne par le biais d’un tableau de bord.

    6 autres départements bientôt prêts à utiliser la plateforme

    « L’Ardèche, l’Isère et la Savoie sont en cours de déploiement et seront opérationnels dans les prochains mois, précise l’ARS ARA. 3 autres départements s’apprêtent également à démarrer le projet : l’Allier, la Haute-Loire et la métropole de Lyon. »

    Développé par le GCS Sisra et les équipes des Hospices civiles de Lyon, qui assurent les fonctions d’éditeur et d’hébergeur, le logiciel ViaTrajectoire est actuellement déployé dans 16 grandes régions dans le cadre de partenariats conclus entre l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et les différentes agences régionales de santé utilisatrices.

    « L’amélioration continue du logiciel est assurée dans le cadre d’un projet coopératif interrégional », commente l’ARS ARA.

  • DRIM

    Data radiologie imagerie médicalenull