Permanence des soins en établissement de santénull
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Le Resah attribue le premier marché de téléradiologie disponible en centrale d’achat
le Resah vient d’attribuer le premier marché de téléradiologie disponible pour une durée de 4 ans en centrale d’achat, « dans un contexte de ressources contraintes (plus de 40 % de postes de radiologues vacants) et afin d’appuyer les établissements et groupements hospitaliers de territoire (GHT) dans l’optimisation de leur organisation médicale et la prise en charge radiologique de leurs patients », annonce le Réseau des acheteurs hospitaliers dans un communiqué publié le 21 janvier 2018.
Avec la téléradiologie, les établissements de soins peuvent assurer une permanence en radiologie et augmenter l’efficacité de ce service en cas de pénurie de radiologues.
Concrètement, le marché de téléradiologie du Resah propose :
• soit de recourir à une externalisation « momentanée ou permanente » de la réalisation de certains actes de radiologie.
Les titulaires retenus sont :
– Imadis / Deeplink Medical pour les activités d’urgence PDSES ;
– CGTR, une solution de CTM Groupe pour les activités programmée de journée.
• soit de faciliter la coopération et la gestion des ressources internes en matière de radiologie au sein d’un établissement ou d’un groupe d’établissements et notamment d’un GHT.
Le titulaire retenu est Acetiam.Ce marché complète l’offre proposée par la centrale d’achat du Resah d’accompagnement des groupements hospitaliers de territoire dans la mise en place d’une organisation en commun des activités médico-techniques, dont l’optimisation du plateau technique d’imagerie.
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Les Jeunes Médecins regrettent de ne pas avoir été conviés à la séance des négociations ACI-CPTS
Jeunes Médecins, fusion de de l’ISNCCA et du SCCAHP, déclare être « surpris » de ne pas avoir été convié par Nicolas Revel, directeur de la Cnam, à la première séance des négociations d’un accord conventionnel interprofessionnel (ACI) et des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), qui s’est tenue le 16 janvier 2019. Il juge cet « oubli » comme une « provocation ».
« Les jeunes praticiens sont directement concernés par ces questions », estime le syndicat dans un communiqué publié le 18 janvier 2019, rappelant que l’arrêté du 9 novembre 2018 qui porte sur l’examen de représentativité des organisations représentant les étudiants en médecine, les internes, les chefs de clinique et les médecins récemment diplômés « a confirmé leur position d’observateurs des négociations conventionnelles ».
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Accès aux soins, organisation des parcours, outils de coordination : la Cnam lance les négociations
La Cnam a présenté devant 48 organisations syndicales représentatives des libéraux de santé (médecins, pharmaciens, infirmiers, etc.), des transporteurs et des centres de santé une première proposition de travail sur l’exercice coordonné et le développement des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) le 16 janvier 2019, au siège de l’Assurance maladie. H&TI résume le document.
Les négociations conventionnelles se déroulent en cinq séances de travail pour aboutir avant avril 2019 à un accord-cadre interprofessionnel (ACI).
Accès aux soins et organisation des parcours, coeur des missions socles des CPTS
Un rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) daté du mois d’août 2018 dénombrait 20 communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) validées par les agences régionales de santé (ARS). Le gouvernement vise un nombre de 1 000 CPTS d’ici 2022. L’article 42 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 confie aux partenaires conventionnels la conclusion d’un accord interprofessionnel (ACI) pour définir le cadre de développement et de financement pérenne des formes d’exercice coordonné au sein des communautés professionnelles territoriales de santé.
Objectif : offrir un cadre pérenne de financement aux CPTS et définir leurs missions socles.
Selon le document présenté aux syndicats, la Cnam a élaboré une première version, base de travail, qui précise missions socles et missions complémentaires de chaque communauté.
Les missions socles :
- l’accès aux soins ;
- l’organisation des parcours.
Accès aux soins : soins non programmés, médecin traitant, télémédecine
Les CPTS auront la responsabilité de recenser les patients sans médecins traitants ainsi que les créneaux disponibles parmi les médecins traitants et de faciliter l’accès à ces derniers.
L’accès aux soins non programmés doit pouvoir répondre à une alternative au recours aux urgences hospitalières. Selon les données présentées par la Cnam, 75 % des passages aux urgences ont lieu entre 8h et 20h en semaine. 43 % des passages aux urgences relèvent d’une consultation de médecine générale, dont 29 % sans accès à un plateau technique. Pour répondre à ces enjeux, la CPTS pourra s’appuyer sur un dispositif d’orientation des patients afin d’organiser un accès à des consultations, à des services de télémédecine et à des examens de laboratoires ou de radiologie.
Organisation des parcours : gestion coordonnée et parcours ciblés perte d’autonomie
La communauté professionnelle territoriale de santé devra contribuer à la continuité des soins et à la prévention des hospitalisations inutiles ou réhospitalisations par une gestion coordonnée des parcours intégrant le 1er et le second recours ainsi que le lien avec le médico-social, voire le domicile. La Cnam précise que plusieurs parcours handicap – personnes âgées pourront être organisés en lien avec les plateformes territoriales d’appui (PTA).
Prévention, Qualité, Formation : les missions complémentaires
La Cnam définit des missions complémentaires qui pourraient être portées par les CPTS :
- prévention : campagne de promotion de la vaccination et du dépistage, éducation à la santé ou éducation thérapeutique ;
- qualité et pertinence : inclure une évaluation de la qualité et de l’efficience dans les parcours, exploiter les données pour mesurer l’évolution des pratiques ;
- formation des professionnels : formation interprofessionnelle, diagnostic territorial, accompagnement à l’utilisation des outils de coordination…
La Cnam prévoit le déploiement d’outils à destination des professionnels des CPTS et notamment :
- un agenda partagé pour l’organisation des soins non programmés ;
- des outils facilitant la gestion des soins non programmés et la gestion des parcours complexes ;
- un annuaire des professionnels.
Le financement des CPTS prévu dans un accord CPTS – ARS – Assurance maladie
Le financement des communautés professionnelles territoriales de santé est envisagé par une rémunération des missions exercées par les CPTS, dans le cadre d’un accord qui pourrait être signé entre la CPTS, l’agence régionale de santé et l’assurance maladie. Des indicateurs de suivi et d’impact sur l’amélioration de l’accès aux soins seraient utilisés au niveau local.
Le financement pourrait s’articuler sur :
- un financement de l’activité de coordination, modulé selon le nombre d’habitants et de professionnels de santé ;
- une rémunération de chaque mission de la CPTS, avec une modulation incitative en fonction des moyens et résultats obtenus ;
- une montée en puissance du financement en fonction du nombre de professionnels embarqués et du nombre de missions exercées par la CPTS.
Les premières réactions à ces propositions de la Cnam sont les craintes des médecins sur une éventuelle sanction ou obligation d’intégrer une CPTS. Le directeur de la Cnam, Nicolas Revel, y répond par une incitation et un nécessaire engagement des professionnels à assurer la continuité des soins.
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L’outil de dossier patient informatisé TrakCare d’InterSystems lancé à l’hôpital américain de Paris
La solution de dossier patient informatisé (DPI) TrakCare, développé par Intersystems, est désormais disponible pour tous les services de l’hôpital américain de Paris, après cinq mois d’analyse des besoins, de configuration de l’outil et de formation du personnel, annoncent dans un communiqué publié début janvier 2019 les deux organisations, qui ont signé leur partenariat en juillet 2018.
TrakCare permet de gérer en temps réel les dossiers médicaux des patients, accessibles à distance, et le circuit des médicaments dans l’ensemble des services du groupement hospitalier. Par son intermédiaire, les médecins peuvent ainsi avoir une vision complète du parcours de soins de leurs patients.
Le but de l’alliance entre Intersystems et l’établissement franco-américain est d’obtenir une meilleure traçabilité et sécurisation des données, le tout en facilitant les conditions de travail des professionnels de santé, afin d’améliorer la qualité des soins.
Dans le cadre de la deuxième phase de déploiement de l’outil, prévue pour l’été 2019, les fonctionnalités suivantes seront ajoutées : reconnaissance vocale, dictée numérique et complétude du DPI avec les dossiers de réanimation, d’anesthésie et de maternité.
À terme, l’objectif est d’ouvrir la solution aux médecins de ville qui suivent les mêmes patients que l’hôpital américain de Paris afin de parvenir à une « cohérence plus étendue et une vision encore plus complète des parcours de soins », est-il précisé dans le communiqué. -
L’avant-projet de loi santé précise les fonctionnalités du futur « espace de santé personnel »
La mise en place d’un « espace numérique de santé personnel » pour tous les citoyens qui le souhaitent (article 12) fait partie des actions présentées dans l’avant-projet de loi « relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé », paru début janvier 2019 et actuellement soumis à consultation. Le document détaille les fonctionnalités de l’outil ainsi que les règles établies dans le cadre de son utilisation par rapport au partage et à la privatisation des données.
Autre élément central du texte : la substitution du Health Data Hub à l’actuel Institut national des données de santé (INDS). Concrètement, il est prévu de transformer l’INDS en une « plateforme des données de santé« , dont les missions seraient étendues : ce changement traduit la mise en œuvre du Health Data Hub.
L’avant-projet de loi, qui comporte 23 articles, vise à expliciter différentes mesures annoncées dans la stratégie nationale Ma Santé 2022, dévoilée en septembre 2018. Porté par Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, le projet de loi devrait être présenté fin janvier ou début février 2019 en conseil des ministres, avant d’être transmis au Parlement.
Un espace numérique de santé personnel pour tous
La mise en œuvre d’un espace numérique de santé personnel a pour objectif de « promouvoir le rôle des usagers en tant qu’acteurs de leur prise en charge tout au long de leur vie », précise l’avant-projet de loi.
Il s’agira d’un « domaine sécurisé » conçu à destination des citoyens pour qu’ils puissent y gérer leurs données de santé et « participer à la construction de leurs parcours de santé en interaction avec les professionnels, les structures et les institutions de santé », et ce afin de favoriser « la prévention, la coordination, la qualité et la continuité des soins ».
Selon le calendrier du plan Ma santé 2022, Agnès Buzyn prévoit que les travaux pour élaborer cet espace débuteront d’ici la fin 2019.
Cet espace doit permettre à l’utilisateur d’accéder :
- à ses données administratives ;
- à son dossier médical partagé (DMP) ainsi qu’à ses constantes et paramètres vitaux, qui peuvent être enregistrées par le biais d’applications mobiles ou d’objets connectés référencés ;
- aux informations portant sur le remboursement de ses dépenses de santé ;
- aux outils permettant des échanges sécurisés avec les acteurs du système de santé ;
- à tout service numérique qu’il jugerait utile, comme des services permettant de fluidifier les parcours de soins.
Les utilisateurs devront s’authentifier sur leur espace avec leur identifiant national de santé. Ils pourront accéder gratuitement à leur compte personnel, indique le texte.
L’État, ses opérateurs ou une autorité publique désignée par décret comme pilote(s)
La « conception, la mise en œuvre, l’administration, l’hébergement et la gouvernance » des services et dispositifs proposés au sein de l’espace numérique de santé seront assurés par l’État, ses opérateurs ou une autorité publique désignée par décret, est-il spécifié.
En ce qui concerne la gouvernance, il s’agira notamment de définir « la définition des référentiels d’engagement éthique [ainsi que] les labels et normes imposés dans l’espace numérique de santé et le référencement ».
« Le titulaire ou son représentant légal est le seul gestionnaire et utilisateur »
« Le titulaire ou son représentant légal est le seul gestionnaire et utilisateur, souligne l’avant-projet de loi. Il peut décider que son espace ne [contienne] pas ou ne donne pas accès à une ou des rubriques [de son compte]. À tout moment, il peut choisir de donner ou de mettre fin à un accès temporaire ou permanent à tout ou partie de son espace numérique de santé à un établissement de santé ou un professionnel de santé ». Il a également la possibilité d’extraire des données de son compte.
Par ailleurs, le titulaire peut à tout moment décider de fermer son espace. Dans ce cas, s’il ne souhaite pas que ses données soient conservées, une « demande expresse de destruction du contenu de son espace numérique de santé » doit être formulée par le titulaire en question, son représentant légal ou ses ayants droit, est-il indiqué. Sinon, le contenu de son espace sera « archivé pendant 10 ans, période pendant laquelle il [restera] accessible par son titulaire ou son représentant légal ou ses ayants droit ».
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Fonds French Tech Seed : l’Institut du cerveau et de la moelle épinière labellisé
L’Institut du cerveau et de la moelle épinière (ICM), avec sa spécialisation en neurosciences, vient d’être labellisé par Bpifrance dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) French Tech Seed. Les 18 premiers lauréats de l’AMI (sur 46 candidats) ont été annoncés le 17 janvier 2019 par Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances et Guillaume Boudy, secrétaire général pour l’investissement, à l’occasion d’un déplacement à la SATT Paris-Saclay.
Les lauréats ont répondu au 4 critères suivants :
• potentiel à proposer des projets de création d’entreprise innovante à forte intensité technologique ;
• garantie du caractère innovant et technologique des projets ;
• garantie d’un suivi et d’un accompagnement de l’entreprise dans ses dimensions stratégique, de développement commercial et de financement ;
• capacité à mobiliser l’écosystème de financements privés.Le fonds d’investissement French Tech Seed, dont la création a été annoncé en juin 2018 par le Premier ministre Édouard Philippe, est doté de 400 millions d’euros. Il vise à soutenir les start-ups technologiques en phase de post-maturation et de moins de 3 ans, notamment spécialisées dans le secteur de la deep tech.
French Tech Seed repose sur un système de prescripteurs labellisés
Le fonds French Tech Seed repose sur un système de prescripteurs labellisés et sur un effet de levier sur l’investissement privé.
- Les prescripteurs sont des « structures expertes reconnues pour leur capacité à faire émerger et développer des start-ups technologiques », précise l’Institut du cerveau et de la moelle épinière (ICM) dans un communiqué. Ils garantiront « le potentiel technologique des projets ».
- Les entreprises dont la technologie est validée par les prescripteurs et bénéficiant d’investissements privés pourront obtenir un financement en obligations convertibles, pouvant aller jusqu’à deux tiers du tour de table, de la part de Bpifrance.
L’ICM, lauréat expert en neurosciences
iPEPS-ICM, un incubateur qui accompagne plus de 150 entrepreneurs
« L’ICM a pensé ses différents services de recherche et plateformes technologiques pour accélérer le passage des découvertes au bénéfice des patients par le levier de l’entrepreneuriat », explique l’institut.
C’est pourquoi il a mis en œuvre dès sa création, en 2009, l’iPEPS-ICM, un incubateur pour les projets innovants qui accompagne plus de 15 entrepreneurs, répartis sur les deux sites de l’ICM et de la Station F, campus de start-ups spécialisées dans le secteur du numérique, dont l’iPEPS pilote le programme santé.
Au cours de ses presque dix ans d’existence, l’ICM a accompagné 35 start-ups dans les domaines du médicament, des dispositifs médicaux mais aussi de la santé numérique. Elles ont levé au total plus de 150 millions d’euros de fonds privés depuis 2015, créé plus de 300 emplois et lancé sur le marché 5 produit, dont un médicament, détaille l’institut.
L’iPEPS-ICM est labellisé « grand lieu intégré d’innovation » de la Région Île-de-France et French Tech Accelerator.
Un living lab en neurologie et en psychiatrie
- L’Institut du cerveau et de la moelle épinière a également créé en 2015 un living lab, qui « imagine et propose des innovations (technologies, produits, services) permettant de répondre à des besoins concrets de la chaîne de soin en neurologie et en psychiatrie », indique l’ICM. Associé à un fab lab (laboratoire de fabrication), il délivre 3 à 5 prototypes médicaux fonctionnels chaque année.
- NeuroTrials, une unité dédiée à la recherche clinique précoce, a également été mis en place dans l’optique de faciliter le passage en tests chez l’humain des nouvelles solutions développées par les entreprises innovantes.
- L’institut annonce par ailleurs qu’un nouveau bâtiment dédié aux start-ups technologiques ouvrira ses portes au cours de l’année 2020.
Tous ces outils font de l’IMC un « one-stop shop », avec une expertise sectorielle dans les domaines de la neurologie et de la psychiatrie, autant de critères qui lui ont permis de décrocher le label « Frenc Tech Seed ».
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La plateforme de télésurveillance Satelia déployée dans 15 hôpitaux un an après sa création
Satelia, une plateforme de télésurveillance co-développée avec le CHU de Bordeaux, a été intégré dans plus de 15 centres de soins depuis sa création il y a un an. Parmi eux figurent le CHU de Bordeaux donc, l’hôpital Cochin ainsi que les CH de La Rochelle, de Bayonne, de Narbonne et de Pau.
Le dispositif médical a été élaboré pour les patients insuffisants cardiaques, qui sont environ 1,1 million en France, et ceux concernés par une chirurgie, au nombre de 11 millions par an en France, précise la société dans un communiqué publié le 17 janvier 2019.
Basée sur l’utilisation d’algorithmes prédictifs, la plateforme a pour but d’améliorer le suivi, de mieux informer le patient et de diminuer le risque d’hospitalisation : concrètement, le système a été conçu pour détecter les symptômes annonciateurs de complications, les analyser puis transmettre l’information recueillie au médecin afin d’éviter une aggravation.Le logiciel, qui bénéfice d’un remboursement à 100 % par la Sécurité sociale, a dans un premier temps été développé en tant que solution pour la chirurgie ambulatoire avant d’être adapté pour le suivi cardiaque.
7 personnes en plus des deux co-fondateurs, Nicolas Pagès (interne en anesthésie-réanimation) et Paul Tiba (directeur général de l’entreprise Airlec air Espace), ont été embauchées par Satelia au cours de sa première année d’existence, soit une croissance mensuelle de 30 % actuellement. La start-up prévoit de doubler ses effectifs en 2019 et ainsi employer 16 salariés d’ici la fin de l’année.
La plateforme, « modulable, multisupport [et] multilingue (le logiciel est traduit dans 6 langues) », vise à être développée pour d’autres maladies chroniques que l’insuffisance cardiaque, annonce la société.
Ses objectifs premiers à l’horizon 2022 sont de se concentrer sur la cardiologie et de développer d’autres secteur à échelle internationale.« En santé, le digital est particulièrement utile sur les actes répétitifs à faible valeur ajoutée, car cela libère du temps et c’est ce dont nous manquons le plus aujourd’hui. Pour les tâches complexes, l’humain est plus efficace mais peut être aidé de manière importante par l’analyse des données. Enfin, pour les relations avec les patients l’humain est complètement indispensable, et le restera, explique Nicolas Pagès, interne en anesthésie-réanimation et co-fondateur de Satelia (communiqué).
Le volet R&D est central pour nous. Par exemple, nous travaillons actuellement sur des technologies d’interaction vocales innovantes pour les patients souffrant de déficiences visuelles ou tactiles, ce qui est courant chez les personnes diabétiques. »