Etablissements

  • Société française de santé digitale : 12ème congrès de la télémédecine, les 3-4/12/2019 à Paris

    La Société française de santé digitale – SFSD (ex Société française de télémédecine-SFTéléméd et FormaticSanté) organise son 12ème congrès de la télémédecine les 3 et 4 décembre 2019 au centre de conférence New Cap Event à Paris.
    Cette nouvelle édition sera consacrée à la pratique de la télémédecine – plus d’un après l’entrée dans le droit commun de la téléconsultation – , à la formation des acteurs de santé ainsi qu’aux outils déployés, avec une attention notamment portée sur le développement de l’IA.

    Les tables rondes porteront sur la question de la pratique de la télémédecine et seront organisées sous l’angle de la multi-professionnalité, intégrant le regard du médecin, du pharmacien, du soignant, du chercheur, des tutelles, du juriste et du spécialiste en sciences humaines et sociales. 

    Les inscriptions (tarifs préférentiels pour les adhérents) sont à réaliser via ce lien.

    Pour une demande de partenariat, contacter Laurent Wippern (laurent.wippern@care-insight.fr), de la société Care Insight.

    À noter : le 8 octobre, la Société française de télémédecine (SFTéléméd) et FormaticSanté se sont unis pour créer la Société française de santé digitale (SFSD). La nouvelle organisation est présidée par le Pr Nathalie Salles, qui était déjà à la tête de la SFTéléméd, et ce depuis décembre 2018.

    Programme

    Mardi 3 décembre

    Mercredi 4 décembre

  • AAC sur les démarches innovantes des établissements pour faciliter le virage ambulatoire (ARS PDL)

    L’ARS Pays de la Loire (PDL) souhaite faire la promotion des démarches innovantes menées dans les établissements de santé pour faciliter le virage ambulatoire. Dans ce cadre, elle lance un appel à candidatures (AAC) à destination des établissements de la région (enveloppe de 250 000 euros).

    Axe fort de la stratégie nationale de santé, le virage ambulatoire est un élément structurant dans la transformation du système de santé : l’agence souhaite accompagner les hôpitaux dans ce processus de transformation de l’offre. Un des objectifs pour l’ARS Pays de la Loire est de pouvoir capitaliser et diffuser des bonnes pratiques aux autres établissements par un retour d’expérience formalisé.

    Le dossier de candidature, accessible via ce lien, doit être déposé uniquement par voie électronique au plus tard le 27 octobre 2019 à l’adresse suivante : ars-pdl-dosa-aes@ars.sante.fr. Des précisions complémentaires pourront être sollicitées par messagerie auprès du Dr Philippe Bagman, jusqu’au 20 octobre, à l’adresse suivante : philippe.bargman@ars.sante.fr.

    Les résultats seront adressés au porteur du projet par email à la mi-novembre.

    Périmètre de l’appel à candidatures

    Pourront être sélectionnés les établissements de santé des Pays de la Loire qui :

    • sont autorisés pour l’activité de médecine en hospitalisation complète et partielle ;
    • sont dotés d’un plateau technique et d’équipes médicales dans différentes spécialités hors cancérologie, suffisamment étoffées pour développer ou créer ce mode de prise en charge alternatif à l’hospitalisation complète.

    Ils devront réaliser au préalable :

    • un diagnostic préalable où ils décrivent, par spécialité médicale ou par pathologie, les finalités de recours aux soins dans les parcours des patients et identifient les séjours programmés réalisables en hôpital de jour ;
    • une activité de médecine suffisamment importante en volume pour que le développement des prises en charge en hôpital de jour permette à terme une adaptation de l’offre en hospitalisation complète (séjours de médecine d’au moins une nuit hors activité interventionnelle, hors CMD 14, 15, 28 et 90, quels que soient les modes d’entrée/sortie).

    Modalités de dépôt des candidatures et contacts

    Le dossier de candidature doit comporter :

    • un dossier de candidature ;
    • une lettre d’engagement signée conjointement par le directeur et le président de CME

  • Invitation H&TI Morning : Swedish health data strategy, le health data hub suédois (23/10/19)

    H&TI a le plaisir de vous inviter à une matinale dédiée à la data en Suède le 23 octobre 2019 au 103, rue de Grenelle à Paris de 10 heures à midi. Après la session portant sur le plan santé digitale du NHS, nous avons le plaisir de recevoir M. Lars Lindsköld, senior advisor healthcare à l’AI Innovation of Sweden, pilote du « health data hub » (HDH) suédois et auteur de AI and Machine Learning for Decision Support in Healthcare, édité en 2018.

    Il présentera notamment la stratégie mise en place pour centraliser les données, ainsi que les aspects techniques et les modes de financements des projets suédois et définira les clés de succès de la mise en œuvre. Nous nous interrogerons sur la transférabilité de ce modèle au moment où le HDH français va naître.
    Les échanges auront lieu en anglais.

    Pour vous inscrire, merci d’envoyer un mail à Azeline.martino@care-insight.fr.

  • Cnam : une transformation numérique « bien engagée » mais à « amplifier » (Cour des comptes)

    « La transformation numérique de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés est bien engagée mais n’a pas bouleversé leurs rapports habituels avec ces derniers. » C’est ce qu’affirme la Cour des Comptes dans son rapport annuel sur « l’application des lois de financement de la Sécurité sociale », publié le 8 octobre 2019. Après une enquête réalisée auprès des caisses nationales et de 9 caisses locales, la haute juridiction relève que les démarches en ligne « demeurent souvent lourdes et complexes » et que les gains d’efficience liés au numérique sont souvent « limités aux fonctions d’accueil ». Elle demande d’engager « une stratégie plus active » afin d’exploiter « l’ensemble des potentialités du numérique ».
     
    La Cour des Comptes demande aux caisses de simplifier les démarches des assurés :
    • « en généralisant les formalités réalisables sur leurs espaces personnels des sites Caf.fr, Ameli.fr et Lassuranceretraite.fr » ;
    • « en proposant des téléservices communs aux branches pour déclarer les événements de la vie (grossesse, naissance, séparation, départ à la retraite, perte d’un conjoint) ;
    • en développant les téléservices utilisant France Connect, « par lequel les assurés autorisent le recueil et l’utilisation de leurs données individuelles auprès des administrations qui en sont à l’origine ».

    La Cour recommande de fixer aux branches du régime général de Sécurité sociale « des objectifs nouveaux ou plus ambitieux de qualité du service rendu aux assurés », en matière notamment :
    • de « qualité des réponses apportées aux appels téléphoniques et aux courriels »;
    • de « développement d’échanges à distance sur rendez-vous » ;
    • d’ « accompagnement à l’utilisation des outils numériques de la sphère sociale » (ministère chargé de la Sécurité sociale, caisses nationales) ;

    Des avancées indéniables

    Le Cour des comptes salue dans son rapport la « place croissante des téléservices » dans l’offre des caisses du régime général, qui couvrent déjà « la demande de prestations, la simulation de droits, la gestion du dossier de l’assure, le suivi des démarches engagées et la messagerie ». Elle souligne que « fin 2018, on dénombrait près de 29,6 millions de comptes personnels Ameli contre 20 millions fin 2015 » et que « la très forte croissance des connexions a fait du compte personnel numérique le premier mode d’entrée en contact des assurés avec leur caisse ».

    La Cour constate que « les effectifs affectés aux fonctions d’accueil ont notablement diminué dans les trois branches », sous l’effet du développement des téléservices et de la réduction des flux de visites et d’appels téléphoniques, « non seulement en valeur absolue, mais aussi en part relative de leurs effectifs globaux, eux-mêmes en réduction ». La Cnam estime les gains potentiels résultant du développement des téléservices « assurés » a environ 200 ETP (équivalents temps plein) sur la période couverte par la COG (Convention d’objectifs et de gestion) 2018-2022, pour les services suivants : commande de la carte Vitale, délivrance d’une attestation de droit et d’un relevé d’indemnités journalières, et transmission d’une déclaration de ressources.

    Des progrès supplémentaires attendus de MaSanté 2022

    L’offre de téléservices reste cependant « incomplète » selon la Cour : cette dernière regrette que l’offre de service en santé accessible via le compte Ameli soit « encore limitée a la prévention et a des conseils en santé individualisés » mais rappelle qu’elle est appelée à s’enrichir substantiellement dans les années a venir, avec la création de l’ESN (espace numérique de santé personnel) par la loi santé du 24 juillet 2019.

    Il est notamment relevé dans le rapport que dans les 3 branches, « le suivi en ligne des dossiers en cours ne leur permet pas de connaître précisément l’état d’avancement de l’instruction » car l’ancienneté des applications de gestion des prestations « rend difficile la remontée d’informations ».

    Des effets de substitution moindres que prévu

    « L’usage des téléservices progresse à un rythme rapide mais la forte croissance des contacts suggère que les téléservices se sont pour partie juxtaposés plutôt que substitués aux modes traditionnels de contact, commente la Cour des Comptes. Les caisses ne sont pas encore parvenues a orienter les assurés vers les téléservices pour toutes les opérations simples. Si les CPAM disposent d’un système d’information de gestion de la relation-client « intégrant la quasi-totalité des canaux de contacts et un référentiel des motifs de contacts commun aux différents canaux », elles «exploitent encore insuffisamment les potentialités de cet outil », note la haute juridiction.

    La Cour constate que les modes de contact traditionnels (courriers papier, visites aux accueils et appels téléphoniques) « restent très utilisés » même s’ils ont reflué : alors que les feuilles de soins sont actuellement télétransmises à 95 %, les caisses ont reçu en 2018 51,2 millions de feuilles de soins papier (10,5 millions de moins que deux ans plus tôt). Parallèlement, « le téléphone reste le mode de contact préféré pour l’Assurance maladie » et « les visites en accueil sont fréquentes en cas d’enjeu financier », est-il noté dans le rapport.

    La juridiction relève enfin que « la télétransmission des données n’implique pas nécessairement un raccourcissement de leurs délais de traitement, ainsi « le délai pour attribuer la CMU-C est d’environ un mois, que la demande soit adressée par courrier ou télédéclarée ». Elle précise que « dans de nombreux cas », c’est « l’existence de multiples opérations manuelles de traitement des données » qui « explique la longueur de ces délais ».

  • THINK TANK : Le Cercle des décideurs numérique et santé reçoit Olivier Clatz – 15/10/19

    Le Cercle des décideurs Numérique & Santé reçoit M. Olivier Clatz, directeur du grand défi « Comment améliorer les diagnostics médicaux par l’intelligence artificielle ? », nommé en mars 2019 par le Conseil de l’innovation.

    Olivier Clatz est le co-fondateur et l’ancien patron de la société Therapixel, spécialiste de l’interprétation des mammographies par réseaux de neurones. L’objectif à atteindre dans le cadre de ses nouvelles fonctions « est bien déterminé » selon lui : c’est « un environnement dans lequel on a des données bien structurées et accessibles dès la production », « dans lequel les porteurs de projets peuvent expérimenter, se déployer facilement », a-t-il déclaré dans le cadre d’un entretien accord à Health & Tech Intelligence après sa nomination. L’enjeu pour lui est de  trouver une mise en œuvre pertinente « opérationnelle et technique ».

    Au cours de ce dîner seront notamment abordées les avancées du futur Health Data Hub, visant à faciliter l’accès et la structuration des données de santé à échelle nationale.

    Rappel : Afin de « faire de la France une puissance de premier plan dans le domaine de l’innovation de rupture », le ministère de lʼEnseignement supérieur, de la Recherche et de lʼInnovation a recruté 2 directeurs de programme en charge de la mise en œuvre des grands défis fixés par le Conseil de l’innovation.

    Leur mission consiste à faire aboutir les grands défis liés à l’IA visant à améliorer le diagnostic médical par l’IA ou à sécuriser et fiabiliser l’IA, en proposant une démarche à suivre et en sélectionnant des équipes en charge de mettre en œuvre le défi.

    Les deux directeurs sont placés sous l’autorité du Premier ministre, au Secrétariat général pour l’investissement (SGPI).

    Le directeur du grand défi « Comment sécuriser, certifier et fiabiliser les systèmes qui ont recours à l’intelligence artificielle ? » est Julien Chiaroni.

  • USA : Donald Trump signe un décret pour améliorer l’accès des seniors à la télésanté et aux DM

    « Rationaliser les processus d’homologation pour que les produits innovants, notamment « les dispositifs médicaux révolutionnaires » et les « avancées en matière de télésanté et de technologies similaires », soient commercialisés plus rapidement » mais aussi « correctement remboursés et largement disponibles ». C’est l’objectif assigné par Donald Trump à son secrétaire à la Santé, Alex Azar, dans un décret présidentiel (executive order) signé le 3 octobre 2019 au Sharon L. Morse Performing Arts Center dans la localité de The Villages en Floride, qui abrite une forte communauté de retraités. Le président en campagne pour sa réélection a ainsi affirmé sa volonté de « protéger et [d’]améliorer Medicare pour les aînés ».

    Dans le texte en question, Donald Trump demande à Alex Azar d’engager d’ici à un an des actions réglementaires concernant Medicare Advantage, la branche de ce programme d’État en direction des personnes âgées qui est confiée à des compagnies d’assurance privées. Il s’agira plus précisément, selon le décret, de réduire au minimum les délais et le nombre d’étapes entre l’homologation d’une innovation par la FDA et la décision de la rembourser prise par les centres de gestion du système Medicare, les CMS (Centers for Medicare & Medicaid Services). Dans le cadre de cette mission, il est également prévu de « clarifier l’application des critères de remboursement », notamment les éléments de preuve qui les fondent, et de coordonner les processus d’évaluation parallèles de la FDA et des CMS.

  • La SFTéléméd et FormaticSanté deviennent la SFSD et lancent l’Université de la médecine digitale

    « La Société française de télémédecine (SFTéléméd) et FormaticSanté ont décidé de joindre leurs forces pour créer la Société française de santé digitale (SFSD), présidée par le Pr Nathalie Salles », chef de pôle de gérontologie clinique au CHU de Bordeaux et jusqu’alors présidente de la SFTéléméd. C’est ce qu’indique l’organisation dans un communiqué publié le 8 octobre 2019 à l’issue de son assemblée générale. La SFSD est présentée comme « l’organisme légitime de la conception et de la diffusion des leviers permettant d’accélérer le virage numérique en santé en France » et se donne pour objectif de « promouvoir un usage humaniste et responsable de la télémédecine dans tous ses champs » (« téléconsultation, télé-expertise et télésurveillance aujourd’hui, télésoin demain »).

    La SFSD annonce par ailleurs le lancement de l’Université de la médecine digitale (UMD), qui a pour vocation d’offrir dès 2020 « une offre complète » de formation aux professionnels médicaux, paramédicaux, pharmaceutiques et aux usagers, grâce à une équipe pédagogique pluriprofessionnelle (santé et « hors santé »). L’UMD aura pour mission :
    • d’accompagner les nouvelles pratiques professionnelles ;
    • d’éclairer les citoyens sur l’intérêt lié la mise en place de la télémédecine et du télésoin ;
    • de préparer le système à l’installation de l’intelligence artificielle dans les pratiques quotidiennes.

    Par « la mobilisation et la formation des acteurs par des experts du domaine », l’organisation ambitionne d’accompagner le « développement extrêmement rapide » de la e-santé, qui va selon elle de pair avec « une hétérogénéité des connaissances et des pratiques chez les professionnels », et « une absence de repères pour les patients ». Elle souhaite ainsi remédier à « la difficulté pour chacun de percevoir les enjeux, les opportunités et les dangers des différents projets e-santé en France ».

  • Médipolis Nouvelle-Aquitaine : la chirurgie du futur, l’IoT, l’IA et la 3D au programme (4-8/11/19)

    Une journée sur la thématique « Pour la chirurgie du futur » (4 novembre) est organisée au cours de l’événement Médipolis Nouvelle-Aquitaine, une semaine dédiée à la santé pour laquelle se sont mobilisés 7 structures de la Région, dont Bordeaux Métropole et le Conseil régional. Dans ce cadre, 2 300 participants, 110 intervenants et 100 exposants sont attendus du 4 au 8 novembre 2019 à Bordeaux, avec au total 1 000 rendez-vous prévus.

    À noter également du côté de la e-santé les journées suivantes :

    • « Regards croisés sur l’innovation en santé » (le 5 novembre) : avec notamment une keynote sur les données de santé en vie réelle par Bernard Begaud, professeur de pharmacologie à l’université de Bordeaux et membre de l’unité de recherche Inserm U657 « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l’impact des produits de santé sur les populations » ;

    • « La grande jonction, les technologies de la e-santé au service des entreprises » (le 6 novembre) : parmi les sujets abordés figurent la santé mobile et les objets connectée, l’intelligence artificielle, la biotech, l’impression 3D et la robotique en santé ainsi que la télémédecine à l’ère de la 5G.

    Des rencontres, des conférences scientifiques et des tables rondes ainsi que des rendez-vous d’affaires et des regards croisés sur l’innovation rythmeront cette semaine.

    Les inscriptions doivent être réalisées par le biais d’un formulaire en ligne, accessible via ce lien.

    Programme

    Lundi 4 novembre : « Pour la chirurgie du futur – des dispositifs médicaux innovants au service du bloc opératoire »

    Le Centre technique des industries mécaniques (Cetim) et la Fédération des industries mécaniques (FIM), en partenariat avec le Snitem, l’Agence de développement et d’innovation (ADI) Nouvelle-Aquitaine et le Réseau du dispositif médical en Nouvelle-Aquitaine (RDM-NA), organisent une rencontre/démonstration/débat avec les acteurs régionaux du dispositif médical, autour des dernières innovations produit/process au service des usages du bloc opératoire de demain.

    Les intervenants du Cetim et les industriels régionaux parties prenantes de la filière échangeront notamment sur la fonctionnalisation des matériaux et surfaces, le contrôle produit/process, la chaîne numérique de la conception à la fabrication du dispositif…

    Pour la médecine du futur :

    • Anticiper les évolutions numériques, technologiques et réglementaires ;
    • Combiner chaînes physique et numérique au service du patient : planification de l’intervention, implants personnalisés, assistance aux gestes et ancillaires instrumentés.

    Le tout avec les technologies associées de la société Steris, qui accueille l’événement. Elle mettra à disposition son bloc opératoire de démonstration pour exposer les dispositifs médicaux régionaux.

    6 entreprises régionaux y exposeront leur produits : 

    • ​B. Braun Médical ;
    • Selenium Medical ;
    • Ehtrace ;
    • I.Ceram ;
    • inheart ;
    • SimForHealth ;
    • Steris.

    Déroulé de la journée :

    • 13h30-14h15 Accueil
    • 13h30-14h00 Accueil café dans le showroom
    • 14h00-14h15 Accueil des participants
      • Daniel Rigoudy, directeur général, Steris France
      • Suzanne Poitou, chargée de mission santé – dispositif médicaux ADI
      • Michel Mousset, responsable territorial au Cetim
    • 14h15-14h45 Enjeux de la filière médicale associés à l’industrie du futur
      • Panorama des évolutions dans la filière médicale pour conjuguer les enjeux sociétaux (besoins et usages), économiques (maîtrise des coûts), professionnels (pratiques / risques), techniques (personnalisées, optimisées)…
      • Défis de la chirurgie du futur étroitement liés au manufacturing :
      • Approche Produit-Process de l’usine du futur au service des usages de la salle d’opération du futur : environnement d’un bloc (mobilier, éclairage…) et conditions opératoires (matériel d’intervention, dispositifs médicaux…)

    Avec Saadia Berrada, présidente du Réseau du dispositif médical en Nouvelle-Aquitaine (RDM-NA) et Florent Surugue, directeur PME, ETI & Développement Economique du Snitem

    • 15h40-16h00 Intervention d’entreprises du secteur des dispositifs médicaux
      • B. Braun Medical
      • Ehtrace
      • I.Ceram
      • inHeart
      • Selenium Medical
      • SimForHealth
      • SterisS
    • 14h45-15h40 L’évolution des dispositifs médicaux implantables et ancillaires associés
      • Intégration de la chaîne de valeur en partant du chirurgien et de son équipe (usages) en associant les concepteurs et fabricants de matériels médicochirurgicaux (Manufacturing).
      • Nouveaux procédés (Fabrication Contrôle) et fonctionnalisation des matériaux et surfaces (propreté, principes actifs, …) en répondant aux exigences attendues (biocompatibilité, personnalisation, durabilité, …).
      • Maîtrise des processus, de la conception à la production avec caractérisation des performances pour la mise sur le marché, tout en intégrant la réglementation.

    Avec Arnaud Germaneau, enseignant-chercheur à l’Institut Pprime ; Marilys Blanchy, chef de projets R&D à Rescoll ; Clément Muhle, président d’Addidream ; Bruno Davier, chargé de la filière dispositifs médicaux au Cetim et Maximilien Chollet, responsable du laboratoire de biomécanique au Cetim.

    • 16h00-16h45 Convergence entre le physique et le numérique au bloc (« phygital »)

    Développement de la chaîne numérique associée aux processus de conception et d’industrialisation jusqu’à l’exploitation au bloc (capteurs, monitoring, …) sur les phases d’intervention : diagnostic, planification, assistance aux gestes, surveillance et précision…

    Solutions pour évoluer vers le bloc opératoire 4.0 : IIOT, Robotique Collaborative, Réalité Virtuelle et Réalité Augmentée, afin de garantir les objectifs : navigation, traçabilité, …

    Avec Sylvie Muraz, directrice France Healthcare, Steris ; Renan Fontaine, chef de produits marketing, Steris et Sébastien Salas, directeur du programme Cap’tronic.

    • 16h45-17h00 Conclusion
      • Françoise Jeanson, conseillère régionale – déléguée santé et silver économie
    • 17h00-19h00 Visite du showroom et cocktail

    Exposition des dispositifs médicaux de fabricants régionaux pour le déploiement du « Bloc du futur » et possibilité de visiter le process industrielde l’entreprise STERIS (sur demande et sous réserve d’acceptation)

    • B. Braun Medical
    • Ehtrace
    • I.Ceram
    • inHeart
    • Selenium Medical
    • SimForHealth
    • STERIS

    Mardi 5 novembre : « Regards croisés sur l’innovation en santé – une journée dédiée à la filière santé et à ses acteurs »

    Une session concernera la structuration de la filière et la création du cluster ALLIS-NA. 

    Le programme détaillé de cette journée est accessible via ce lien.

    Mercredi 6 novembre : « La grande jonction – les technologies de l’e-santé au service des entreprises »

    Le programme détaillé de cette journée est accessible via ce lien

    Mercredi 6 novembre : « Rencontres du réseau BIPSA Bio-Imagerie Photonique et Santé en Nouvelle-Aquitaine »

    Le programme détaillé de cette journée est accessible via ce lien.

    Mercredi 6 novembre : « Convention d’affaires – les rendez-vous B2B de la santé en Nouvelle-Aquitaine

    Le programme détaillé de cette journée est accessible via ce lien. 

    Du jeudi 7 au vendredi 8 novembre : Journées des infirmiers de Nouvelle-Aquitaine »

    Le programme détaillé de ces journées est accessible via ce lien.

  • La DGOS lance un nouvel AAP sur la convergence des SI des GHT (14 M€) – deadline le 18/11/19

    La DGOS lance un appel à projets (AAP) pour « soutenir la traduction opérationnelle » de la convergence des systèmes d’information (SI) des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Dans une instruction datée du 6 septembre 2019 sont définis la répartition de l’enveloppe de 14 millions d’euros (2019-2020) entre les différentes régions, les thématiques éligibles, les montants forfaitaires pour chaque thématique, le calendrier de mise en œuvre de l’AAP et les modalités de gestion par les agences régionales de santé (ARS). Cette instruction est publiée en complément des mesures prises dans le cadre du programme Hop’en, précise la DGOS.

    Sont éligibles à l’accompagnement financier national 2019-2020 les opérations de convergence des SI hospitaliers suivantes :
    • la mise en place d’une équipe commune chargée des SI du GHT (thématique n°1) ;
    • l’outillage des fonctions support mises en commun au sein du GHT (thématique n°2) ;
    • la mise en place d’un socle technologique commun (thématique n°3).

    Le barème forfaitaire national par thématique est détaillé en annexe 1 de l’instruction.

    L’enveloppe sera déléguée en 2 temps : « 50 % dès 2019 de délégation des financements « aides à la contractualisation » et les sommes complémentaires lors des circulaires budgétaires de délégation des financements « aides à la contractualisation » (…), au regard de l’avancement des projets accompagnés. Les sommes non consommées pourront être réallouées à d’autres régions », est-il expliqué dans l’instruction.

    Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 18 novembre 2019. Les GHT peuvent répondre à l’appel en ligne (modalités précisées dans l’instruction). Les notifications seront adressées aux GHT le 2 décembre. Si leur candidature est retenue, « la première partie des financements (50 %) leur sera allouée dans les jours qui suivront, avant la fin de l’année », indique la DGOS.

    Des projets de convergence des SI des GHT sont menés depuis 2016

    Des projets de convergence des SI des établissements appartenant au groupement sont menés depuis 2016 dans le cadre de la mise en place des GHT.

    Pour rappel, le programme Hop’en succède au programme « Hôpital numérique », qui a dédié 400 millions d’euros à la modernisation des systèmes d’information hospitaliers (SIH) de 2012 à 2017.

    Ce programme est doté d’une enveloppe de 420 millions d’euros dans le cadre du grand plan d’investissement (GPI), notamment pour accélérer la transformation numérique des établissements de santé publics et privés. Pour les établissements publics, ces financements peuvent être alloués à un groupement hospitalier de territoire (GHT) ou à une partie des établissements (un ou plusieurs) du groupement.

    Une 1er AAP lancé en 2017 pour accompagner la mise en œuvre opérationnelle des projets médico-soignants partagés des GHT

    Fin 2017, la DGOS avait lancé un premier appel à projets (AAP) pour accompagner la mise en œuvre opérationnelle des projets médico-soignants partagés des GHT.

    Doté de 25 millions d’euros, il était réparti en 16 thématiques, dont 4 portaient sur les SI des GHT.

    Un appel à projet géré par chaque ARS

    Le présent AAP est géré par les ARS. Chacun d’entre elles dispose d’une enveloppe régionale disponible jusqu’à fin 2019 pour l’amorçage et fin 2020 pour l’usage. Cette enveloppe est calculée en fonction du volume d’activité des établissements publics de santé parties aux différents GHT (annexe 2).

    Chaque ARS « est chargée d’instruire les candidatures reçues et de sélectionner les projets qui seront accompagnés dans le respect des critères d’éligibilité, des conditions de financements présentées et selon ses propres procédures », indique la DGOS.

    Lors du processus de sélection, chaque ARS devra associer et informer les représentants locaux des établissements éligibles. Chaque agence est également chargée d’assurer le suivi des projets et de valider le paiement des tranches supplémentaires pour que les sommes afférentes puissent être déléguées, est-il précisé.

    La DGOS assure de son côté le suivi des délégations financières et le calendrier global de l’AAP. Elle est est ainsi responsable :

    • de la mise à disposition d’une plateforme permettant le dépôt et le suivi des dossiers ;
    • de la consolidation des éléments remontés par les ARS ;
    • du suivi du respect des enveloppes régionales par les ARS.

    Une enveloppe déléguée en 2 temps

    • Pour chaque projet (un même GHT peut être accompagné au titre de plusieurs projets), un financement d’amorçage est attribué dès la sélection du projet : ce premier financement forfaitaire s’élève à 50 % des sommes totales.
    • Les sommes restantes seront attribuées à mesure que les GHT concernés présenteront les éléments de preuve de l’atteinte de paliers définis. Ce sont les ARS qui définissent les modalités de suivi des projets et de vérification de l’atteinte des paliers en question.

    Modalités de candidature

    Les candidatures peuvent être envoyées jusqu’au 18 novembre 2019. Chaque GHT doit candidater auprès de l’ARS de laquelle relève son établissement support.

    Chaque GHT peut candidater pour plusieurs projets :

    • il peut s’agir de plusieurs projets relevant de la même thématique : par exemple, un GHT qui souhaite mettre en place à la fois un réseau de téléphonie commun mais aussi homogénéiser ses référentiels et nomenclatures, peut déposer 2 projets au titre de la thématique n° 1 ;
    • il peut s’agir de plusieurs projets correspondant à différentes thématiques.

    Le nombre de projets auxquels candidate chaque GHT, n’est pas limité.

    Critères d’éligibilité :

    Pour candidater, les GHT doivent remplir les critères d’éligibilité suivants et les justifier dans leur dossier de candidature sur l’outil de dépôt et/ou sur l’observatoire des systèmes d’information de santé (oSIS) selon les conditions :

    • le projet médical partagé et le projet de soins partagé ont été approuvés (la décision d’approbation des avenants concernés, par l’ARS concernée, peut par exemple être jointe au dossier) ou, à défaut, ont été transmis à l’ARS et fait l’objet d’un premier dialogue de gestion ;
    • le DSI de GHT est nommé (la décision de nomination de ce responsable peut par exemple être jointe au dossier) ;
    • l’ensemble des indicateurs des 3 onglets de la convergence GHT doivent être remplis sur oSIS ;
    • le schéma directeur des systèmes d’information du GHT a été validé, conforme aux objectifs du projet médical partagé.
      • Ce schéma directeur doit reprendre a minima les éléments de la fiche pratique 2 du guide méthodologique « Stratégie, optimisation et gestion commune d’un système d’information convergent d’un GHT » et présente en annexe 4 (cette fiche présente les éléments suivants : introduction au SDSI, état des lieux des différents SI, objectifs, le système d’information cible, les projets du schéma directeur, évaluation, pilotage du système d’information) et doit être déposé par l’établissement support sur l’oSIS dans l’espace dédié.

    « Chaque ARS peut définir, au regard de ces critères et d’éléments complémentaires définis régionalement en cohérence avec la politique nationale du numérique en santé, un cadre de candidature plus précis (notamment quant au contenu du dossier de candidature) », note la DGOS.

    Candidater :

    Les dossiers de candidatures doivent être déposés sur l’espace de candidature en ligne disponible pour sa région sur le site démarches-simplifiées (voir annexe 5). « Afin de pouvoir accéder à cet espace et remplir le formulaire de candidature, chaque GHT doit désigner le référent du projet qui pourra demander la création d’un compte usager directement sur le site », est-il indiqué.

    Les éléments complémentaires régionaux et les modalités de sélection des projets formalisés doivent être transmises par chaque ARS au bureau PF5 de la DGOS (dgos-si-ght@sante.gouv.fr) pour adaptation du formulaire de candidature à la région concernée.

    Modalités de sélection :

    Lors du processus de sélection, les ARS devront prêter une attention particulière :

    • à la robustesse et au réalisme des projets déposés ;
    • à la soutenabilité du projet, au terme de son financement par le présent dispositif (au regard notamment des dépenses pérennes et récurrentes induites) ;
    • à l’articulation avec d’autres modalités de financement ou d’accompagnement déjà octroyées ou envisagées, notamment du précédent appel à projet GHT.

  • AAP Grand Ouest « études sur données massives » : 4 projets (CHU d’Angers/Nantes/Rennes) lauréats

    4 initiatives portées par 3 CHU (2 d’Angers, 1 de Nantes et 1 de Rennes) remportent l’appel à projets (AAP) du Girci Grand Ouest sur « l’exploitation multicentrique des gisements de données cliniques » produites au sein des établissements du GCS  Hugo (Hôpitaux universitaire du Grand Ouest). L’objectif de l’AAP, ouvert le 10 septembre 2019 et doté d’une enveloppe de 600 000 euros, est de lancer les premières études menées par les investigateurs médicaux du Grand Ouest à partir des données de l’entrepôt interrégional de données de santé Hugo, précise le Girci dans un communiqué daté du 1er octobre.

    Les 4 lauréats sélectionnés sont les suivants :
    • le Pr Jérôme Boursier, du service d’Hépato-Gastroentérologie du CHU d’Angers, : pour le projet TATOoINE portant sur « l’impact et la prédiction des complications hépatiques dans la maladie dysmétabolique » ;
    • le Pr Cédric Annweiler, du service de gériatrie du CHU d’Angers : pour l’étude Vivaldi qui vise à connaître « le nombre de patients hospitalisés atteints d’une carence en vitamine C et les facteurs qui accompagnent cette carence » ;
    • le Dr Matthieu Wargny, du service d’endocrinologie, maladies métaboliques et nutrition du CHU de Nantes, : pour le projet Gavroche qui a pour objectif d’évaluer « l’intérêt pronostique de la variabilité glycémique à la phase aiguë de l’insuffisance cardiaque ».
    • le Dr Marie de Tayrac, du service de génétique moléculaire et génomique du CHU de Rennes, pour le projet Hugo-RD qui porte sur « un diagnostic innovant des maladies rares à partir des comptes rendus des consultations de génétique clinique ».

    Ces 4 projets de recherche s’appuieront sur l’expertise et les services des centres de données cliniques (CDC) et leur réseau (Ri-CDC). Tous impliquent l’ensemble des CHU du GCS HUGO (Angers, Brest, Nantes, Rennes et Tours), et pour l’un d’entre eux l’Institut de cancérologie du Grand Ouest.

    Les 4 projets sélectionnés en détail :

    TATOoINE – « l’impact et la prédiction des complications hépatiques dans la maladie dysmétabolique » :

    • Pr Jérôme Boursier, du service d’Hépato-Gastroentérologie du CHU d’Angers.

    Ce projet vise « le développement d’équations de risque individuel » hépatique sur modèle de celles utilisées en pratique clinique pour prédire le risque cardiovasculaire, grâce à la possibilité d’interroger les données de grandes populations de patients.  L’objectif est de « mieux cibler le sous-groupe de patients dans lequel des procédures de dépistage pourront être envisagées ».  

    Vivaldi – étude qui vise à connaitre « le nombre de patients hospitalisés atteints d’une carence en vitamine C et les facteurs qui accompagnent cette carence :

    • Pr Cédric Annweiler, du service de gériatrie du CHU d’Angers.

    « Étudier l’hypovitaminose D au sein de l’ensemble des patients adultes hospitalisés dans HUGO » pourrait « favoriser la prise de conscience par les cliniciens et les décideurs de santé de la fréquence et de la gravité de cette carence facilement évitable » et améliorer sa prise en charge, surtout en cas de « confirmation à grande échelle de l’existence d’un lien entre l’hypovitaminose D et la prolongation des durées d’hospitalisation et/ou le risque de décès intra-hospitalier », est-il précisé (communiqué). 

    Gavroche – pour évaluer « l’intérêt pronostique de la variabilité glycémique à la phase aiguë de l’insuffisance cardiaque » :

    • Dr Matthieu Wargny, du service d’endocrinologie, maladies métaboliques et nutrition du CHU de Nantes.

    « Si l’étude est négative pour tout ou partie, les résultats permettront une rationalisation de la mesure de la glycémie[, qui] ne sera nécessaire qu’à l’admission tout au plus », est-il explique. A contrario, si l’étude confirme l’hypothèse et « permet de confirmer le caractère péjoratif de la variabilité glycémique », alors la mesure de la glycémie sera utilisée avec un objectif clair d’évaluation pronostique.  

    Hugo-RD – « un diagnostic innovant des maladies rares à partir des comptes rendus des consultations de génétique clinique » :

    • Dr Marie de Tayrac, du service de génétique moléculaire et génomique du CHU de Rennes.

    Le projet propose « un système de structuration, d’intégration et d’exploitation des données issues des consultations de génétique » : comptes rendus, phénotypes, ontologie, pour « faciliter et améliorer le diagnostic génétique des maladies mendéliennes rares », « définir les contours d’une future plateforme FMG2025 » et « positionner le Grand Ouest sur cette thématique » .