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  • La start-up Santé Net lance une appli mobile pour les patients souffrant de douleurs chroniques

    Après avoir réalisé des tests fermés, la start-up lyonnaise Santé Net vient de lancer gratuitement sur l’App Store et Google Play l’application mobile MIA Confort afin de permettre aux patients souffrant de douleur chronique de mesurer leur état par le biais d’un système d’auto-évaluation (en notant de 0 à 10 sa douleur) et de répondre à des questionnaires sur la qualité de leur sommeil ou leur moral. Dans un communiqué publié le 16 novembre 2018, Santé Net présente sa solution comme un « carnet de santé digital de la douleur à destination des patients douloureux chroniques« .

    Par le biais de MIA Confort, classifié « confort du patient », l’utilisateur peut également indiquer ses prises de médicaments pour mieux suivre et améliorer son adhérence aux traitements. Toutes les informations enregistrées sur ces différents facteurs (moral, activité, fatigue, etc.) sont stockées dans un historique et présentées sous la forme d’une synthèse graphique pour permettre aux patients de « faire des corrélations entre l’évolution de leur douleur, de leur activité physique, de leur prise de médicaments ou de leur qualité de vie par exemple ».

    L’entreprise souhaite faire évoluer son produit numérique vers un dispositif médical, MIA Healthcare, qui serait davantage performant et conçu comme une aide au diagnostic à destination des professionnels de santé, indique Santé Net, qui précise vouloir élaborer d’autres applications sur la dépression, l’addictologie et la gestion du stress.

    Par ailleurs, la start-up a remporté le 15 novembre le prix « scientifique » dans le cadre des Victoires de l’Innovation 2018, organisé à Lyon.

    MIA Confort aide les patients :

    • à mieux suivre leur traitement ;
    • à mieux comprendre les facteurs déclencheurs de crises douloureuses ;
    • à mieux communiquer sur leur douleur ;
    • à améliorer la relation avec les soignants ;
    • à se constituer une carnet de bord de la douleur.

    L’application rappelle aussi à l’utilisateur les exercices de rééducation qu’il doit réaliser.

    12 millions de personnes souffrent de douleurs chroniques en France

    Selon la Société française d’étude et de traitement contre la douleur  (SFETD), 12 millions de personnes souffrent de douleurs chroniques en France (chiffres 2017).

    « Il s’agit de la principale cause de consultation auprès des médecins généralistes, précise Santé Net dans son communiqué, et 70 % de ces personnes ne reçoivent pas de traitements appropriés en raison d’une mauvaise prise en charge ».

    « L’échelle de cotation classique de la douleur de 0 à 10 est assez réductrice de la plainte douloureuse des patients, commente le Dr Eric Bismuth, médecin membre du conseil scientifique de Santé Net, spécialiste de la douleur et responsable du Centre antidouleur de l’Hôpital Saint Jean de Dieu à Lyon. Par ailleurs, les professionnels de santé doivent enrichir leurs techniques d’écoute face à des patients pris dans la spirale infernale que constitue la douleur chronique. »

  • MIA

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  • Health & Tech for People : Journée internationale « Value-based Health Care », le 18/12/2018 à Paris

    Une conférence internationale sur les soins fondés sur la valeur à l’ère numérique (« Value Based Health Care in the Digital Era« ) sera organisée le 18 décembre 2018 à l’Institut Imagine, à Paris, par la société Care Insight sous le slogan « Health & Tech for People ».

    L’ensemble des allocutions et échanges sera assuré en anglais. Des interprètes seront présents pour réaliser une traduction en direct en français.

    Les inscriptions doivent être réalisées sur le site healthandtech.fr :

    • « Regular Ticket » : 600 € (lien direct ici)
    • « Public Organization » : 200 € (lien direct ici)
    Des tarifs réduits sont disponibles pour les organisations partenaires et les ONG. Pour plus d’informations, envoyer un email à laurent.wippern@care-insight.fr.

    9:00 Welcome

    Cécile Lagardère, Associate Partner, Care Insight (FRA)

    9:15 Measuring Patient outcomes: how come?

    Prof. Gregory Katz – Chair of Innovation Management & Healthcare Performance, University Paris-Descartes Medical School – Director of Research, Elsan – Chairman of the Think tank Digital leaders in Health (FRA)

    9:25 What Value Means for Health Systems

    Chair: Prof. David Bates – Health Policy & Management, Harvard T.H. Chan School of Public Health (USA)

    • Francesca Colombo, Head of the Health division, OECD (ITA)

    • Vanessa Candeias, Head, Global Health and Healthcare System Initiative World Economic Forum (PRT)

    • David Blumenthal, President, The Commonwealth Fund (USA)

    10:25 Coffee Break

    10:45 Shifting away from Process to Outcome

    Chair: Ayden Tajahmady – Deputy Director, Division of Statistics & Strategic Research, Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés, CNAMTS (FRA)

    • Alan Brace, Director of Finance, NHS Wales Health & Social Services Group, Welsh Government (GBR)

    • Isabelle Hébert, Director, MGEN Group (FRA)

    • Dana Safran, Visiting Professor Chief Performance Measurement & Improvement Officer, Senior VP of Enterprise Analytics, Blue Cross Blue Shield of Massachusetts

    13:00 Lunch & Satellite sessions

    14:45 Workshop sessions

    Workshop 1: Digital Health Leapfrogging in Emerging Countries

    Chairs: Prof. Laurent Degos – Former President & Founder, Haute Autorité de Santé (FRA) & Dr. Claire Chabloz – President, FORAP (FRA)

    • Etché Noël N’Drin, Co-founder & Managing Director, OPISMS (CIV)

    • Yves Juillet, Secretary-General of the Foundation of the French Academy of Medicine, Member of the French National Academy of Medicine, Honorary President of the Academy of Pharmacy (FRA)

    Workshop 2: New Models for Multistakeholders Cooperation

    Chair: Prof. Gregory Katz – Chair of Innovation Management & Healthcare Performance, University Paris-Descartes Medical School – Director of Research, Elsan – Chairman of the Think tank Digital leaders in Health (FRA)

    • Joshua Tepper, President and CEO of Health Quality Ontario (CAN)

    • Kathryn Lawler, Executive Director, Atlanta Regional Collaborative for Health Improvement (USA)

    • Antoine Malone, Project Director, FHF (FRA)

    Workshop 3: Augmented Reality, AI & Expert Systems

    Chair: Prof. Karin Sipido – Chair of the Scientific Panel for Health, European Commission (BE)

    • David Gruson, Fellow, Chair of Health Systems, Sciences Po Paris (FRA)

    • David Cole, Head of Business Development and Innovation EMEA, Watson Health IBM Global Markets – Cognitive Solutions Unit Industry Platforms (GBR)

    • Luc Soler, Professor & Chief Scientific Officer, IRCAD, Chief Executive Officer, Visible Patient (FRA)

    15:30 Workshop Insights

    15:45 Coffee Break

    16:00 Speeding Up the Digitization of Health Care

    Chair: Prof. Véronique Roger, Founding Director, Center for the Science of Health Care Delivery, Mayo Clinic (USA).

    • Nicola Bedlington, Secretary General, European Patients’ Forum (GBR)

    • Harpreet Sood, Senior Fellow to the Chair & Chief Executive’s Office NHS England (GBR)

    • Peter Pitts, Visiting Professor, Université Paris Descartes Medical School (USA)

    17:00 Building a Value-Based Health System on a National Scale

    Chair: Prof. Detlev Ganten, President & Founder – World Health Summit (GER)

    18:00 Closing speech

    Audrey Azoulay, Director-General, UNESCO (FRA) § Dr. Neil Bacon, President and CEO of ICHOM (UK)

    18:00 Cocktail

  • European Open Science Cloud : 600 M€ débloqués pour créer une base de données scientifiques unique

    L’European Open Science Cloud (EOSC), la solution cloud européenne visant à fournir un environnement fiable pour analyser, stocker et réutiliser les banques de données scientifiques à des fins de recherche, d’innovation et d’éducation, a été lancé le 23 novembre 2018 par la Commission européenne, qui a présenté le même jour à la communauté scientifique le projet lors d’une conférence assurée à Vienne par la présidence autrichienne du Conseil de l’Union européenne (UE).

    L’EOSC a pour but de réunir sur un même espace les nombreuses bases de données scientifiques des États membres de l’UE. La plateforme sera disponible en accès open data à 1,7 million de chercheurs et plus de 70 millions de professionnels des secteurs scientifiques et technologies mais aussi des sciences humaines et sociales. Elle couvrira toutes les phases du cycle de recherche et toutes les communautés scientifiques, l’objectif étant aussi d’élargir sa base d’utilisateurs aux secteurs public et privé.
    « Le lancement du portail, qui permet d’accéder aux premiers ensembles de services et de ressources, constitue une étape majeure dans la réalisation de l’EOSC d’ici 2020 », commente la commission dans un communiqué.

    Dans le cadre d’Horizon 2020 (ou H2020), le programme européen pour la recherche et le développement pour la période 2014-2020, 600 millions d’euros ont été alloués pour la mise en place de l’EOSC d’ici à 2020.

    Les participants à la conférence du 23 novembre ont également entériné la structure de gouvernance de l’European Open Science Cloud et se sont engagés à participer au développement du portail. Un conseil de gouvernance sera formé afin de concevoir un plan de mise en œuvre stratégique, des plans de travail annuels et un cadre normatif de participation à l’EOSC. Il sera présidé par la Commission européenne et chaque État membre aura la possibilité de désigner un membre.

  • « Implant Files » : une base mondiale des incidents liés aux dispositifs médiaux mise en ligne

    Dans 96 % des cas, l’organisme de certification pour la commercialisation des dispositifs médicaux ne demande pas à voir le produit et se contente « d’un simple dossier », révèle une enquête collective sur les dispositifs médicaux en Europe, baptisée « Implant Files« , réalisée par le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ), dont Le Monde, Radio France et Premières Lignes (« Cash investigation ») font partie côté français.

    Certains dispositifs intègrent donc le marché sans avoir été soumis à une analyse précise de leur efficacité et de leur sécurité, notent les journalistes. Le consortium, qui a publié les informations dont il dispose le 25 novembre 2018, a identifié des failles du côté à la fois des législateurs européens et des régulateurs mais aussi du corps médical et du gouvernement français.

    252 journalistes issus de 59 médias répartis dans 36 pays ont été mobilisés dans le cadre de ces recherches.

    Afin de permettre aux patients de savoir si le dispositif médical qu’on leur propose est efficace ou du moins sans danger, l’ICIJ a mis en ligne une base mondiale des incidents liés aux dispositifs médicaux, accessible sur le site Medicaldevices.icij.org. Si un patient ayant reçu un implant souhaite témoigner, il peut le faire sur le site de l’ICIJ.
    Une base de données européennes, baptisée « Euramed », devrait également être mise en ligne en 2020 mais les États membres ne sont pas d’accord sur le degré d’informations à rendre accessible.

    Dispositifs médiaux : le nombre d’incidents à doublé en dix ans

    Selon les chiffres de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) relayés par Le Monde, le nombre d’incidents liés à un dispositif médical a doublé en dix ans, « avec plus de 18 000 cas en 2017 et environ 158 000 incidents en dix ans ». Le quotidien précise que les données recueillies sont incomplètes et souvent confidentielles et qu’il est ainsi « impossible de dénombrer et d’identifier avec précision les incidents, c’est-à-dire de connaître la marque et le modèle des implants posés », et donc de retrouver les patients en cas de problèmes.

    Les professionnels de santé doivent normalement déclarer ces incidents aux autorités mais cette obligation serait peu respectée. Un nouveau règlement européen datant 2017 indique simplement de demander aux États membres de l’Union européenne d’ »encourager les médecins à les déclarer », précise Le Monde.

    Lancement d’une base mondiale des incidents liés aux implants

    Le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) a retenu la date du 25 novembre 2018 pour publier les résultats de son enquête « Implant Files » et pour mettre en ligne une base mondiale des incidents liés aux implants. L’objectif de cette base est que les patients puissent être informés sur le choix des chirurgiens et savoir si le dispositif médical qu’on leur propose est efficace ou du moins sans danger. 

    Une base de données européennes attendue pour 2020

    Une base de données européennes, Eudamed, doit être mise en ligne en 2020 mais les États membres sont en désaccord sur le degré d’informations à donner, indique l’AFP.

    Une journaliste néerlandaise à l’origine de l’enquête

    L’origine de l’enquête remonte à deux ans, lorsqu’une journaliste de la chaîne de télévision néerlandaise Avrotros, partenaire de l’ICIJ, a réussi à obtenir un accord de principe de la part de trois organismes de certification pour la délivrance d’un marquage CE en se faisant passer pour un fabricant d’un implant vaginal et en présentant un simple dossier.

    La journaliste a ainsi révélé l’existence d’une faille au sein du système de certification des dispositifs médicaux en Europe, qui, contrairement à celui des médicaments, est composé d’organismes privés concurrents.

    L’ICIJ a constaté que les patients ne pouvaient pas accéder aux informations précises sur les dispositifs médicaux

    À la suite de sa découverte, elle a alerté le consortium international, qui a remarqué qu’il n’existait aucun moyen pour les patients d’accéder aux informations précises sur les dispositifs médicaux qu’on pouvait leur implanter, pourtant commercialisés dans le monde entier. L’ICIJ a donc décidé de constituer une base de données consultables en ligne par qui le souhaite.

    256 journalistes ont enquêté dans 36 pays pour recueillir des données et identifier les implants douteux, en utilisant pendant dix mois le nom de code « Hippocrate » pour désigner le projet.

    Un manque de transparence des autorités de santé françaises

    En France, le manque de transparence des autorités de santé a été identifié comme un deuxième problème.

    Les journalistes expliquent avoir dû insister pendant plusieurs mois pour avoir accès à la base de données de matériovigilance de l’ANSM. Après avoir pu la consulter et effectué une analyse statistique des informations récoltées, ils ont découvert que le listing comportait « de nombreuses erreurs, lacunes et fausse dates », souligne France Info, partenaire de l’ICIJ.

    4 failles identifiées par l’ICIJ

    Après neuf mois de travail, le consortium de journalistes est parvenu à saisir plus clairement le problème et annonce avoir observé quatre failles :

    • une faille du côté des législateurs européens : malgré une règlementation plus contraignante qui doit entrer en vigueur en mai 2020, ils considèrent toujours les implants comme des marchandises et non comme des produits de santé, « privilégiant l’intérêt des industriels sur celui des patients », commente France Info ;
    • une faille du côté des régulateurs : l’ICIJ s’est aperçu que les organismes de régulation n’avaient « ni les instruments de mesure nécessaires pour évaluer les risques que font courir ces implants aux patients, ni la volonté d’intervenir à temps » ;
    • une faille du côté du corps médical : « [le corps médical] voit parfois dans l’innovation un moyen de briller aux yeux de la communauté, avant de se préoccuper de la réelle efficacité des produits qu’il implante », rapporte France Info ;
    • une faille du côté du gouvernement français : les journalistes estiment que le gouvernement « cède sous le poids des lobbies au nom du développement économique ». « Édouard Philippe[, le Premier ministre,] ne vient-il pas d’annoncer son intention de réduire les délais d’accès au marché des dispositifs médicaux ? », ajoute la radio française.

  • « Usine Extraordinaire » : Sanofi présente le digital appliqué aux industries de santé au Grand Palais

    Fabrication de médicaments à la demande, supply chain, identification des risques d’infection, tels sont les innovations présentées au grand public par Sanofi lors de l’exposition Usine Extraordinaire, qui s’est tenue du  22 au 25 novembre au Grand Palais à Paris.
    Les innovations des industries de santé étaient portées par Sanofi aux côtés des géants de l’industrie automobile ou de l’énergie.

    Le programme complet de l’événement est disponible sur le site officiel de l’événement.

    4 innovations digitales IA, 3D et robots pour inventer l’usine de demain

    Comment se fabriqueront les médicaments de demain ? Dans quelle industrie alliant numérique et technologie, et comment ces nouvelles solutions répondront d’un côté aux enjeux industriels et aux attentes des patients et professionnels de santé ?

    C’est pour apporter des réponses à ces questionnements que s’est positionné le parcours proposé par Sanofi et ses partenaires sur le thème « Des territoires attractifs pour l’usine du futur, le digital appliqué aux industries de santé », dans le cadre de l’événement « L’usine extraordinaire » organisé au Grand Palais à Paris.

    Le parcours proposait 11 expériences pour comprendre et expérimenter comment les technologies digitales – « jumeaux numériques », réalité augmentée, robots collaboratifs, réalité virtuelle, des machines apprenantes grâce à l’intelligence artificielle… – interviennent dans toutes les étapes de la vie du médicament, de sa conception à sa distribution.

    Médecine personnalisée : impression 3D de médicament personnalisé réalisée demain à l’hôpital

    Le principe actif du médicament est inclus dans la substance qui servira de support à l’impression 3D. Plusieurs principes actifs peuvent être associés. Dans quelques années, une fois les aspects réglementaires réglés, les hôpitaux, certaines officines pourront proposer les médicaments personnalisés fabriqués à la demande adaptés aux besoins spécifiques des patients.

    • Phase de développement : étude de « faisabilité » dans l’hôpital (validation de la chaine jusqu’à la production pour le patient). En parallèle : démarches juridiques pour valider le cadre de responsabilité.

    Identification de l’habillage correct des personnes circulant en zone stérile

    Image et intelligence artificielle (IA) permettent l’identification en temps réel des personnes correctement habillées pour pénétrer dans un environnement stérile ou protégé. En test dans le monde industriel pour protéger certaines zones de fabrication, le logiciel peut être entrainé à identifier d’autres environnements : brancards oubliés dans un établissement de soins, personnels circulant dans une zone de bloc opératoire…

    • Phase de développement : technologie IA mature, process global en cours de finalisation.

    Contrôle de la stérilité dans une zone de fabrication de vaccins : robots et IA

    Le contrôle de la stérilité le long d’une chaine de fabrication de vaccins se fait à partir de la captation de données environnementales (air, …) mises en culture en boîtes de Petri. Les boîtes mettant en évidence une pousse bactérienne (moins de 10 % des boîtes) enclenchent une analyse de l’origine de la souillure.

    Processus entièrement manuel jusqu’à aujourd’hui, Sanofi et son partenaire Accenture proposent une solution utilisant IA et robots : les boîtes sont manipulées et analysées par un robot, l’intelligence artificielle classe les boîtes de pétri en 3 catégories :  stériles, à analyser ou douteuses.

    Relu par un homme, le classement final des boîtes douteuses permet l’entrainement de l’IA.

    • Phase de développement : premiers déploiements prévus en 2019

    Supply chain : éviter les ruptures de médicaments et réorganiser une chaîne d’approvisionnement en cas de crise avec l’IA

    Éviter les ruptures de médicaments, réorganiser une chaine d’approvisionnement en cas de problème climatique majeur, ou anticiper les besoins en cas d’épidémie en demandant à l’IA d’intégrer les éléments de toute la chaine de production, de l’achat des matières premières jusqu’à la livraison à l’hôpital ou l’officine, avec la prise en compte des aléas potentiels : début d’épidémie, tempête, tremblement de terre, etc.

    Cette organisation par l’intelligence artificielle permet d’anticiper, de gérer stocks et production, réseaux modifiés de livraison, sites de production partenaires, etc., et d’assurer au mieux la mise à disposition des médicaments nécessaires au bon endroit, au bon moment et en quantité nécessaire.

    • Phase de développement : premiers déploiements prévus en 2019

  • Fin de l’interdiction de communiquer des professionnels de santé ? Les patients favorables (sondage)

    67 % des français interrogés sont favorables à une communication directe des professions de santé vers le grand public, tel est le principal enseignement du sondage commandé par le groupe de cliniques privées Elsan auprès d’Opinion Way et présenté à l’occasion du Festival de la communication santé à Deauville le 23 novembre 2018.

    Cette enquête visait à interroger les Français sur leur besoin d’information, la nature de l’information et les supports attendus. Elle s’inscrit dans la suite d’une recommandation émise au printemps 2018 par le conseil d’État, qui suggère de lever l’interdiction générale de publicité qui pèse sur les infirmiers, les médecins, les kinésithérapeutes, les sages-femmes et les dentistes.

    Face à la communication foisonnante sur internet et les réseaux sociaux, les Français favorables à une communication validée par les professionnels

    La Cour de justice européenne a émis un avis en mai 2017 estimant qu’interdire la publicité des professions de santé était contraire au principe de libre prestation de services au sein de l’Union européenne.

    Le Conseil d’État a alors préconisé au printemps 2018 un assouplissement des règles qui régissent aujourd’hui la publicité et la communication des professionnels de santé. Il considère que cet élargissement permettrait aux praticiens de « communiquer au public des informations sur leurs compétences et pratiques professionnelles, leur parcours professionnel, des informations pratiques sur leurs conditions matérielles d’exercice ainsi que des informations objectives à finalité scientifique, préventive ou pédagogique et scientifiquement étayées sur leurs disciplines et les enjeux de santé publique ».

    Le Conseil préconise une communication sous contrôle des ordres afin de mettre à disposition du public des informations sur leurs pratiques et les informations utiles à la comparaison des professionnels.

    Lien utile : Les préconisations du conseil d’État en matière d’information santé (source : Jim.fr).

    Le sondage réalisé par OpinionWay pour le groupe Elsan confirme une volonté des Français d’avoir une information honnête (63 %) et loyale (61%).

    Des informations pratiques

    Les informations affichées dans la salle d’attente de façon obligatoire pourraient notamment être accessibles en amont des rendez-vous.

    Parmi toutes les informations, ce sont celles concernant les honoraires des praticiens auxquelles souhaitent accéder les Français sur les sites internet des praticiens ou de rendez-vous en ligne.

    L’ensemble des résultats du sondage est accessible sur le site Opinion-way.com.

  • DRIM

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  • Les MDPH de la Loire et du Puy-de-Dôme adoptent la plateforme ViaTrajectoire Handicap

    Les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) de la Loire et du Puy-de-Dôme ont commencé à utiliser la plateforme en ligne ViaTrajectoire, permettant de gérer et de suivre les demandes d’orientation des patients dans les établissements médico-sociaux et sociaux, a annoncé dans un communiqué l’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes (ARA) le 21 novembre 2018.

    L’outil, initialement conçu pour le domaine sanitaire avant d’être étendu au médico-social, est une initiative de l’ARS. Le module spécifique au domaine du handicap, mis en place en 2014, permet de faciliter et de fluidifier les échanges entre les acteurs de la prise en charge, d’avoir accès en temps réel aux listes d’attentes dans les établissements accueillants ou accompagnant des personnes en situation de handicap, de réduire le délai de prise en charge et de numériser les demandes d’orientation prises par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).
    « La visibilité de l’offre est également accrue, grâce à un observatoire permettant une analyse statistique de l’activité régionale », ajoute l’ARS ARA.

    Un annuaire en accès libre avec recherche multicritères pour offrir une visibilité sur l’offre départementale, en fonction des besoins, est également proposé aux usagers et à leurs familles. À terme, l’utilisation généralisée de l’outil vise à rendre possible « une gestion unifiée du suivi des orientation et une adaptation de l’offre aux besoins des usagers ».

    ViaTrajectoire Handicap doit être développé dans toutes les régions Auvergne-Rhône-Alpes d’ici début 2020.

    ViaTrajectoire Handicap : un déploiement régional

    La Loire et le Puy-de-Dôme sont les deux premiers départements de la région à exploiter la plateforme ViaTrajectoire Handicap, sous l’impulsion des Conseils départementaux et des MDPH, conformément aux orientations nationales de la Caisse nationale de Solidarité pour l’autonomie (CNSA) et régionales de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes (ARA).

    337 établissements formés

    337 établissements sociaux et médico-sociaux ont été formés à l’utilisation de l’outil par l’équipe de déploiement des GCS e-santé Simpa et Sisra, en charge du pilotage régional du service dans le cadre d’un conventionnement avec l’ARS.

    Ces établissements sont donc désormais capables de gérer le suivi des orientations en ligne par le biais d’un tableau de bord.

    6 autres départements bientôt prêts à utiliser la plateforme

    « L’Ardèche, l’Isère et la Savoie sont en cours de déploiement et seront opérationnels dans les prochains mois, précise l’ARS ARA. 3 autres départements s’apprêtent également à démarrer le projet : l’Allier, la Haute-Loire et la métropole de Lyon. »

    Développé par le GCS Sisra et les équipes des Hospices civiles de Lyon, qui assurent les fonctions d’éditeur et d’hébergeur, le logiciel ViaTrajectoire est actuellement déployé dans 16 grandes régions dans le cadre de partenariats conclus entre l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et les différentes agences régionales de santé utilisatrices.

    « L’amélioration continue du logiciel est assurée dans le cadre d’un projet coopératif interrégional », commente l’ARS ARA.

  • L’Asip et la CNSA publient un document pédagogique des bonnes pratiques sur le partage des données

    L’Agence des systèmes d’information partagés de santé (Asip Santé) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont publié en novembre 2018 un document pédagogique présentant des « retours d’expérience des bonnes pratiques sur l’échange et le partage de données de santé » afin d’accompagner au quotidien les acteurs du secteur médico-social, le sujet soulevant des « questions complexes et nouvelles » pour les professionnels, soulignent les auteurs du guide.

    Par ailleurs, l’Asip Santé est actuellement en train d’effectuer les démarches pour ouvrir la messagerie sécurisée de santé, MSSanté, au secteur médico-social afin de répondre à la loi de santé de 2016, qui a élargi le cercle des professionnels autorisés à échanger des informations patients.
    Cette messagerie n’étant pour l’instant ouverte qu’aux acteurs disposant d’une carte de professionnel de santé (CPS), il est nécessaire de revoir son fonctionnement. L’Asip, missionnée début 2016 sur ce projet par la délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé (DSSIS) à la demande de la CNSA, cherche donc à faire évoluer ses règles pour que les professionnels de l’équipe de soins, quels que soient leurs profils, puissent accéder à la MSSanté.

    « Un retour d’expérience des acteurs de terrain des bonnes pratiques »

    Le document pédagogique conçu par la CNSA et l’Asip Santé vise à accompagner les professionnels qui « expriment depuis plusieurs mois un véritable besoin d’accompagnement sur la mise en œuvre pratique des notions d’échange et de partage de données de santé, indique l’Asip Santé sur son site dans une annonce publiée le 19 novembre 2018. Les questions juridiques restent en effet trop souvent complexes et nouvelles pour les acteurs du médico-social ».

    Un document pédagogique et non un cadre de référence national

    L’Asip et le CNSA précisent qu’il ne s’agit pas d’un cadre de référence national mais d’un « document faisant état d’un retour d’expérience des acteurs de terrain des bonnes pratiques en matière d’échange ». Il a été conçu pour aider les professionnels à identifier les différentes étapes à suivre pour échanger et partager des données de santé.

    Ce document étant générique, ses auteurs précisent que le professionnel « doit se l’approprier en tenant compte » :

    • « des règles propres à sa profession/fonction » ;
    • « des spécificités éventuelles de son processus de prise en charge » ;
    • « des moments clés de son intervention dans le parcours de la personne ».

    Les étapes a suivre pour l’échange et le partage des données de santé (Asip et CNSA)

    • Première étape : À quels moments clés de mon intervention dans la prise en charge de la personne dois-je m’interroger sur le respect des règles relatives à l’échange et au partage des données de santé ?
    • Deuxième étape : Suis-je dans l’une des 2 catégories de professionnels pouvant échanger ou partager des données de santé ?
    • Troisième étape : Est-ce que je participe directement à la prise en charge de la personne à des fins de coordination, continuité des soins ou suivi médico-social et social ?
    • Quatrième étape : Quelles sont les informations pertinentes pour la prise en charge que je peux échanger ou partager et avec qui ?
    • Cinquième étape : Quelles sont les règles et modalités d’information à respecter avant tout échange ou partage ?
      • identification des personnes à informer ;
      • contenu de l’information en cas d’échange ou de partage ;
      • moment de l’information ;
      • traçabilité et formalisation de la délivrance de l’information ;
      • effectivité et modalités d’exercice du droit d’opposition ;
    • Sixième étape : Suis-je dans un contexte d’« échange » ?
    • Sixième étape bis: Suis-je dans un contexte de « partage »?

    Le document distingue le cas d’un professionnel faisant partie d’une équipe de soins de celui qui n’en fait pas partie et qui doit donc recueillir le consentement de la personne pour le partage de ses données.

    La Cnil et l’Asip préparent un référentiel sur l’échange de données de santé par messagerie sécurisée

    Par ailleurs, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a annoncé en octobre 2018 qu’elle était en train d’élaborer avec l’Asip Santé un référentiel sur l’échange de données de santé par messagerie sécurisée à destination des professionnels et établissements de santé ainsi que les professionnels du secteur médico-social (voir article en lien ci-contre).