European Association for Cancer Research
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Feuille de route numérique : 5 orientations/création du lab e-santé, e-prescription déployée en 2020
Création d’une délégation ministérielle du numérique en santé, la DNS (responsable : Dominique Pon ; déléguée : Laura Létourneau) ; suppression de la DSSIS, transformation de l’Asip Santé en Agence du numérique en santé, l’ANS (directrice annoncée : Annie Prévot, actuelle directrice générale déléguée à la DSI de la Cnaf) ; création au sein de la DNS d’un lab e-santé, guichet national de l’innovation du numérique en santé ; début de la généralisation de la e-prescription en ville et en établissements de santé en 2020.
Ces annonces font partie des principales actions à venir pour « accélérer le virage numérique » du système de santé français, présentées le 25 avril 2019 par Dominique Pon et Laura Létourneau, pilotes du chantier numérique en santé, en présence notamment d’Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, et de Cédric O, secrétaire d’État chargé du Numérique. Health & Tech Intelligence était présent.La feuille de route s’articule autour de 5 grandes orientations, avec au total 26 actions à mener :
• 1. renforcer la gouvernance du numérique en santé (3 actions) ;
• 2. intensifier la sécurité et l’interopérabilité des systèmes d’information en santé (7 actions) ;
• 3. accélérer le déploiement des services numériques socles (4 actions) ;
• 4. déployer au niveau national des plateformes numériques de santé (3 actions) ;
• 5. stimuler l’innovation et favoriser l’engagement des acteurs (9 actions).
Le concept d’un « État-plateforme » (uberisation de l’État), présenté il y a quelques semaines par Laura Létourneau à l’occasion de la Journée de l’interopérabilité à Rennes, a été mis en avant tout au long de la présentation.2 questions centrales restent en suspens :
• Quel sera le budget alloué à l’ensemble de ce projet ? La ministre a indiqué que « les moyens seront au rendez-vous », sans préciser de montants, expliquant que l’objectif premier était avant tout de mettre en place la « brique législative » et une « vision partagée » du projet avant d’aborder les questions de financement.
• Quels moyens seront instaurés pour former les médecins à cette transformation numérique du système ?Annonces clefs
Nominations
- Création d’une délégation ministérielle du numérique en santé, la DNS :
- responsable : Dominique Pon ; déléguée : Laura Létourneau ;
- transformation de l’Asip Santé en Agence du numérique en santé :
- directrice annoncée par Dominique Pon : Annie Prévot, actuelle directrice générale déléguée à la DSI de la Cnaf, qui prendra officiellement ses fonctions à partir du 1er juillet 2019.
Actions centrales présentées : le concept de l’ »État-plateforme »
- suppression de la DSSIS remplacée par la DNS, rattachée à la Ministre de la santé
- création au sein de la DNS d’un lab e-santé, guichet national de l’innovation du numérique en santé ;
- généralisation de l’identification numérique des acteurs du système de santé ;
- accélération du déploiement de l’identifiant national de santé (INS) : publication du référentiel INS prévue en juin 2019 ;
- mise à disposition de l’application carte Vitale (apCV) pour l’authentification numérique des usagers du système de santé ;
- lancement fin 2019 d’une étude relative à l’opposabilité des référentiels de sécurité et d’interopérabilité ;
- poursuite du déploiement et du développement du dossier médical partage (DMP) : refonte de l’ergonomie de l’appli DMP à partir de 2019 ;
- accompagnement à l’usage des messageries sécurisés de santé (MSSanté) ;
- développement de la e-prescription :
- 2019 : expérimentation de la e-prescription de médicaments en ville ;
- 2020 : début de généralisation en ville et en établissements de santé.
- lancement du développement de l’Espace numérique de santé sous le pilotage stratégique de la DNS et le pilotage opération de l’Assurance maladie : premières preuves de concept (POC) en 2020 ;
- lancement du Health Data Hub prévu d’ici la fin de l’année 2019 ;
- accompagnement au déploiement de la télémédecine et du télé-soin : la Haute autorité de santé (HAS) va publier un guide de recommandations en juin 2019 ;
- création d’un réseau national de structures de santé dites « 3.0 », « véritables locomotives de la e-santé en France », dont le rôle sera d’expérimenter et d’évaluer en « conditions réelles » de nouvelles solutions et de nouveaux usages en matière de e-santé
- juin 2020 : lancement d’un appel à candidatures.
FEUILLE DE ROUTE NUMÉRIQUE EN SANTÉ : 5 GRANDES ORIENTATIONS
1. Renforcer la gouvernance du numérique en santé
Action 1 : création d’une délégation ministérielle du numérique en santé (DNS), suppression de la DSSIS et transformation de l’Asip Santé en Agence du numérique en santé (ANS)
- décembre 2019 : création de la DNS et suppression de la DSSIS
- décembre 2019 : transformation de l’Asipe Santé en ANS
Action 2 : relance du Conseil du numérique en santé en tant qu’instance de concertation sur le virage numérique en santé et création d’une cellule éthique du numérique en santé
- juin 2019 : prochaine réunion
- périodicité : semestrielle
Action 3 : élaboration et publication de la doctrine technique du numérique en santé assortie d’un schéma d’architecture cible afin de poser un cadre de référence et de proposer une trajectoire à l’ensemble des acteurs de la e-santé en France
- septembre 2019 : mise en concertation publique
- décembre 2019 : publication
2. Intensifier la sécurité et l’interopérabilité des systèmes d’information en santé
Action 4 : généralisation de l’identification numérique des acteurs du système de santé
- fin 2021 : mise à disposition des infrastructures pour la généralisation de l’identifiant national pour les acteurs de type personnes physiques et démarrage
Action 5 : mise à disposition de la e-CPS assortie d’un fournisseur national d’identité sectoriel dit « pro santé connect » pour l’authentification numérique des acteurs de santé
- de juin à décembre 2019 : premiers tests avec l’Assurance maladie et des industriels
- 2020 : expérimentation en situatation d’usage réel
- 2020-2022 : montée en charge progressive
Action 6 : accélération du déploiement de l’identifiant national de santé (INS)
- juin 2019 : publication du référentiel INS
- année 2020 : phase pilote
- janvier 2021 : généralisation
Action 7 : mise à disposition de l’appli carte Vitale (apCV) pour l’authentification numérique des usagers du système de santé
- été 2019 : publication d’un décret d’expérimentation
- troisième trimestre 2019 : démarrage de l’expérimentation
- à partir de 2021 : généralisation
Action 8 : lancement d’une étude relative à l’opposabilité des référentiels de sécurité et d’interopérabilité et renforcement des dispositifs de contrôle de conformité pour les systèmes d’information en santé financés sur fonds publics
- fin 2019 : étude d’opportunité
- 2020-2022 : enrichissement des référentiels de sécurité et d’interopérabilité et accompagnement à leur mise en œuvre
- 2020 : identification d’un socle minimal opposable et d’une trajectoire de mise en œuvre dans les systèmes d’information (SI) nationaux
- 2020 : mise en place d’un observatoire de la conformité à la doctrine e-santé
Action 9 : renforcement de la sécurité opérationnelle des systèmes numériques en santé pour garantir la confiance dans la e-santé
- 2020 : extension du dispositif de déclaration des incidents de sécurité à l’ensemble des acteurs de santé
- 2020 : mise en place d’un service national de cyber-surveillance en santé
Action 10 : mise en œuvre d’un centre de gestion des terminologies de santé (CGTS) doté d’un serveur multi-terminologies (SMT) afin de soutenir la structuration sémantique des données de santé
- début 2020 : mise en œuvre du SMT
- à partir de 2020 : installation progressive du CGTS
3. Accélérer le déploiement des services numériques socles
Action 11 : poursuite du déploiement et du développement du dossier médical partagé (DMP)
- à partir de 2019 : refonte de l’ergonomie de l’appli DMP
- 2020 : carnet de vaccination, données de remboursement structurées, possibilité pour des applications et objets connectés d’alimenter le DMP ;
- 2021 : moteur de recherche, création automatique des DMP pour les nouveau-nés
- 2022 : intégration du DMP dans l’Espace numérique de santé et le bouquet de services
Action 12 : accompagnement à l’usage des messageries sécurisées de santé (MSSanté)
- 2019 : renforcement des relais dans les régions
- fin 2021 : extension au secteur médico-social
Action 13 : développement de la e-precription
- 2019 : expérimentation de la e-prescription de médicaments en ville
- 2020 : début de la généralisation en ville et en établissement de santé
- 2020 : expérimentation de la e-prescription de biologie et des actes infirmiers
- 2021 : expérimentation de la e-prescription des actes de kinésithérapie
- 2021 : début de généralisation de la e-prescription de biologie et des actes infirmiers
- 2022 : début de généralisation de la e-prescription à l’ensemble des auxiliaires médicaux
Action 14 : développement d’outils numériques de coordination de parcours de santé en région avec le programme e-parcours
- fin 2018 : lancement du programme
- fin 2022 : fin du programme
4. Déployer au niveau national des plateformes numériques de santé
Action 15 : lancement du développement de l’Espace numérique de santé sous le pilotage stratégique de la DNS et le pilotage opérationnel de l’Assurance maladie
- 2020 : premières preuves de concept (POC)
- janvier 2022 : ouverture de la plateforme
Action 16 : lancement du développement du bouquet de services numériques aux professionnels de santé par une équipe projet mixte, dédiée et agile sous le pilotage stratégique de la DNS et le pilotage opérationnel de l’Assurance maladie
- fin 2020 : premières preuves de concept (POC)
- fin 2022 : mise à disposition de la plateforme
Action 17 : lancement du Health Data Hub
- début 2019 : premier appel à projets autour de projets pilotes
- d’ici la fin 2019 : lancement du Health Data Hub
- d’autres appels à projets seront lancés dans les mois à venir
5. Stimuler l’innovation et favoriser l’engagement des acteurs
Action 18 : accompagnement au déploiement de la télémédecine et du télé-soin
- juin 2019 : guide de recommandation de la Haute autorité de santé (HAS)
- octobre 2019 : enrichissement du cadre d’interopérabilité de volets utiles à la télémédecine
- été 209 : inscription du télé-soin dans la loi
- 2018-2022 : appui au déploiement
Action 19 : soutien à l’évolution des systèmes d’information hospitaliers avec le programme Hop’en
- février 2019 : lancement du programme
- décembre 2022 : fin du programme
Action 20 : soutien aux systèmes d’information médico-sociaux et accompagnement au virage numérique via le plan ESMS numérique
- 2020 : lancement du programme
- 2022 : fin du programme
Action 21 : harmoniser les systèmes d’information de gestion de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
- 2020-2024 : programme d’harmonisation du SI des APA
Action 22 : élaboration d’un dispositif de certification des systèmes d’information hospitaliers et d’une déclinaison pour les systèmes d’information médico-sociaux
- octobre 2019 : constitution d’un groupe de travail pour élaborer un référentiel
- deuxième semestre 2020 : premiers pilotes
- 2021-2022 : généralisation
Action 23 : création au sein de la DNS d’un lab e-santé, guichet national de l’innovation du numérique en santé
- mars 2020 : création du lab e-santé
Action 24 : création d’un réseau national de structures de santé dites « 3.0 », véritables locomotives de la e-santé en France, dont le rôle sera d’expérimenter et d’évaluer en « conditions réelles » de nouvelles solutions et de nouveaux usages en matière de e-santé
- juin 2020 : lancement d’un appel à candidatures
- Dans ce cadre, un réseau d’ »hôpitaux 3.0″, de « maisons de santé 3.0″, d’ »Ehpad 3.0 », de « GHT 3.0 », de « pharmacies 3.0″… sera constitué et piloté par la DNS.
Action 25 : organisation d’un « tour de France de la e-santé » dans toutes les régions afin de présenter la politique nationale du numérique en santé, de débattre sur sa mise en œuvre concrète et mobiliser les acteurs de la e-santé en France (professionnels de santé, représentants d’usagers, industriels, éditeurs, start-ups, …)
- de septembre 2019 à février 2020 : planification des rencontres
Action 26 : organisation sur les territoires d’ »ateliers citoyens du numérique en santé » permettant aux usagers de participer à la conception et à la construction de leur Espace numérique de santé
- à partir de novembre 2019 : planification des premiers ateliers
- Création d’une délégation ministérielle du numérique en santé, la DNS :
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Télémédecine : l’ARS Île-de-France lance une plateforme régionale à destination des polyhandicapés
L’Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France annonce le lancement d’une plateforme régionale de télémédecine dédiée aux usagers (enfants et adultes) porteurs d’un polyhandicap. L’outil « a vocation à réunir, au sein d’une instance dédiée, tous les acteurs concernés », soit les professionnels du soin, c’est-à-dire l’AP-HP et autres groupements hospitaliers, « gestionnaires et représentants d’établissements médico-sociaux », ainsi que les représentants des usagers pour que tous « participent pleinement (…) à la sélection, à l’élaboration et au suivi » des projets, précise l’ARS dans un communiqué daté du 18 avril 2019.
L’agence souligne sa volonté de « structurer de manière pérenne la réponse que peut apporter la télémédecine à cette population spécifique[,] fragile [et] souvent difficilement mobilisable », pour laquelle le recours à la technologie paraît spécifiquement indiqué.
L’ARS précise que sa direction de l’autonomie « a réservé un budget de 1,5 M€ afin de développer des actions de télémédecine, téléconsultations et téléexpertise, devant « faciliter l’émergence et la coordination » de projets dans ce domaine jusqu’à fin 2022. Elle prévoit de « stabiliser » avant cette échéance « la réflexion sur le modèle financier visant à pérenniser ces activités de télémédecine ».
Un « parcours de soins des enfants polyhandicapés nécessitant un avis de neuropédiatres via un dispositif de télémédecine »
La première initiative de cette plateforme régionale télémédecine polyhandicap prendra la forme d’un « parcours de soins des enfants polyhandicapés nécessitant un avis de neuropédiatres via un dispositif de télémédecine ». L’AP-HP a été mandatée pour assurer le lien avec les établissements sanitaires, y compris ceux qui ne font pas partie de son groupe.
Le Comité d’études, d’éducation et de soins auprès des personnes polyhandicapées (Cesap) a pour sa part été mandaté pour « coordonner l’ensemble des établissements médico-sociaux concernés par la mise en place d’un dispositif de télémédecine ».
La solution sera déployée dans 50 IME au total et dans 11 SSR accueillant des enfants polyhandicapés
L’ARS prévoit que la solution de télémédecine, déjà mise en place dans 9 instituts médico-éducatifs (IME), sera déployée « dans 50 IME au total » au sein de la région capitale ainsi que dans 11 SSR (soins de suite et réadaptation) accueillant des enfants polyhandicapés, en lien avec 5 services de neuropédiatrie relevant de l’AP-HP.
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DmpConnect : le connecteur d’Icanopee homologuée pour la version 2 du DMP
Le connecteur DmpConnect d’Icanopee est le premier intégrateur d’applications d’entreprise (IAE) à avoir été homologué pour la version 2 du dossier médical partagé (DMP) par le Centre national de dépôt et d’agrément (CNDA).
Cnamts : une exploitation plus adaptée
Ce connecteur permet :
• d’exploiter toutes les fonctionnalités DMP exposées par la version 2 des web services (WS) * du dossier médical partagé (DMP) de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) ;
• d’accéder aux WS.
Il propose également une intégration « plus ergonomique et performante » du DMP dans les logiciels pour les professionnels de la santé, indique Icanopee dans son communiqué, publié courant avril 2019.
Les 40 partenaires clients de la société pourront bénéficier de la mise a jour du DpmConnect, conforme à l’infrastructure DMP version 2 de la Cnamts.DMP et mineurs : une connexion privée possible entre médecins et patients mineurs
Les nouvelles fonctionnalités phares de cette mise à jour sont l’ouverture du DMP aux patients mineurs, ainsi qu’un nouveau mode. Ce dernier consiste à établir une connexion privée entre les professionnels de santé et les patients mineurs afin d’échanger sans que leurs représentants légaux puissent accéder à cette connexion. -
Carrefour de l’Observance 2019 : « Les CTPS ou l’émergence d’un nouveau monde ? », le 27/06/19 (débat)
Dans le cadre du Carrefour de l’Observance, organisé par Observia et l’agence Nile, un débat intitulé « Les CTPS ou l’émergence d’un nouveau monde ? », se tiendra le 27 juin 2019 à Paris à l’espace Van Gogh (12ème arrondissement).
Les inscriptions pour assister à l’événement sont gratuites et sont à réaliser via ce lien.
Créées dans un souci de modernisation du système de santé en 2016, les communautés professionnelles territoriales de santé (CTPS) sont une initiative des professionnels du secteur visant à améliorer la prise en charge des patients. Le but est d’établir une meilleure coordination des acteurs qui la composent afin de garantir une qualité et une sécurité des services supérieures.
Parmi les 10 mesures phares de la stratégie de transformation du système de soins « Ma santé 2022 » figure le déploiement de 1 000 CTPS pour surplomber le territoire. Ce dispositif, qui se veut souple, a été pensé dans l’optique de permettre aux professionnels de s’adapter aux besoins locaux sur l’ensemble du territoire.
De nombreuses réflexions sont déjà établies : l’idée est notamment de donner un rôle essentiel aux agences régionales de santé (ARS) avec une intervention en lien avec les URPS ; les ARS proposent entre autres de leur côté un objectif de labellisation des CTPS.
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Fondation HCL : plus de 140 000 € récoltés au profit de l’innovation médicale, l’IA mise à l’honneur
Améliorer et accélérer le diagnostic des lymphomes grâce à l’intelligence artificielle (IA) est l’objectif de l’un des projets soutenus par la Fondation Hospices Civils de Lyon, présenté à l’occasion du 3ème grand dîner annuel de la fondation. 2 autres solutions ont été mises en avant lors de la soirée, là encore par de jeunes chercheurs, dans l’optique de témoigner de la dynamique de la recherche médicale au sein des HCL :
• tumeurs de la base du crâne : cartographier les nerfs crâniens pour éviter les séquelles neurologiques ;
• RéAnimal : surmonter l’épreuve de la réanimation via la thérapie assistée par l’animal.Au cours de l’événement, qui s’est tenu début avril 2019 et a rassemblé plus de 445 participants, plus de 140 000 euros ont été récoltés au profit de l’innovation médicale.
Parmi les autres initiatives mises à l’honneur pendant le dîner figure un projet de recherche en neurochirurgie sur les tumeurs cérébrales. L’idée est d’étudier une nouvelle technique inédite en France, la microscopie confocale, pour permettre une ablation plus précise des gliomes (tumeurs cérébrales agressives infiltrantes) et ainsi donner plus de chance de survie aux patients.
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L’Agence israélienne de l’innovation annonce un partenariat avec la Finlande en santé numérique
L’Agence israélienne de l’innovation (Israel Innovation Authority) et la Direction de la recherche Israel-Europe (Iserd) annoncent un partenariat avec la Finlande dans le domaine de la santé numérique.
Lors d’une soirée organisée à l’ambassade de Finlande en Israël, en présence notamment de Visa Honkanen, directeur du numérique de l’hôpital universitaire de Helsinki, et de Marja-Liisa Niinikoski, directrice générale du Helsinki Business Hub, l’agence de développement économique de la capitale, un appel à propositions a été émis pour le lancement de projets communs par des entreprises israéliennes et finlandaises, est-il indiqué dans un communiqué daté du 16 avril 2019.
« La collaboration avec des entreprises israéliennes aidera les jeunes entreprises finlandaises à accéder à des technologies révolutionnaires capables de soutenir les politiques de santé progressistes du pays, d’améliorer le bien-être des citoyens finlandais et de [permettre] à la Finlande [de conserver] le statut de leader mondial en e-santé », a déclaré le P.-D.G. de l’Agence israélienne de l’innovation Aharon Aharon, ancien dirigeant d’Apple en Israël.
C’est également, selon lui, « une opportunité extraordinaire pour les entreprises israéliennes de se connecter aux leaders finlandais de l’écosystème de la santé numérique, de se familiariser avec des technologies de pointe [et de] conquérir le marché finlandais ». L’ambassadrice de Finlande en Israël, Kirsikka Lehto-Asikainen, a salué ce programme pilote, le présentant comme « un bond en avant » pour la coopération entre les deux pays.
La Finlande, 1er pays au monde à avoir mis en place un référentiel national de données patients
L’Agence israélienne de l’innovation souligne que la Finlande se classe parmi les principales puissances en matière de e-santé dans le monde, la santé numérique constituant son principal marché extérieur en matière technologique. Elle est l’un des premiers pays au monde à avoir mis en place un référentiel national de données patients, couvrant à la fois les secteurs public et privé. 100 % de la population du pays est couverte par le dossier médical électronique.
Selon l’agence, la vigueur du secteur e-santé en Finlande est due en partie à la qualité de la recherche médicale menée dans des institutions, comme l’hôpital universitaire de Helsinki, et à une économie digitale solide, en partie grâce à la présence de Nokia en périphérie de la capitale.
Israël héberge plus de 350 centres de R&D de sociétés multinationales et des centaines de start-ups
Israël héberge de son côté plus de 350 centres de R&D de sociétés multinationales, dont ceux de Google, IBM, Intel, Facebook et de la finlandaise Nokia, ainsi que des centaines de start-ups pionnières dans les domaines de la médecine personnalisée, des analyses de données de santé, de la télémédecine, des capteurs et des dispositifs médicaux.
Israël : un plan national en e-santé sur 5 ans de 247 M€
En mars 2018, le gouvernement israélien a approuvé un plan national en santé numérique d’un milliard de shekels (247 millions d’euros) sur 5 ans, incluant des initiatives en matière de coopération internationale et des modifications de la réglementation visant à encourager la recherche en data science.