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  • Publication du décret sur l’utilisation du NIR (numéro d’inscription des personnes)

    Un décret détermine « les traitements dont les finalités nécessitent l’utilisation [du] numéro d’inscription des personnes au répertoire national d’identification des personnes physiques », le NIR, ou qui « requièrent une consultation de ce répertoire ». Le texte, publié au Journal officiel (JO) le 21 avril 2019 après avis de la Cnil, identifie une série d’acteurs, notamment dans les champs de la santé et de la protection sociale.

    Dans sa délibération sur le projet de décret, datée du 14 mars 2019 mais publiée dans le même JO du 21 avril, la Cnil souligne qu’elle a « toujours considéré » que l’emploi du NIR comme identifiant des personnes dans les fichiers « ne devait être ni systématique, ni généralisé » et qu’elle a toujours veillé à ce que les projets de textes autorisant le traitement du NIR « soient cantonnés à la sphère médico-sociale » .

    Dans le champ de la santé, le décret cite notamment :

    les professionnels de santé ou qui constituent une équipe de soins « intervenant dans la prise en charge sanitaire ou médico-sociale de la personne concernée », « pour l’opération de référencement des données de santé » au moyen du NIR « utilisé en tant qu’identifiant national de santé dans le cadre de la prise en charge des personnes à des fins sanitaires et médico-sociales » ;
    • la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés « pour la mise en œuvre du dossier médical partagé » ;
    • le Conseil national de l’Ordre des pharmaciens « pour la mise en œuvre du dossier pharmaceutique »;
    • l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation , « pour les remontées d’informations nominatives vers les organismes d’assurance maladie » ;
    • « pour les opérations liées à la facturation et à la prise en charge financière des dépenses de santé » , les professionnels, institutions, structures ou établissements, ainsi que leurs groupements, qui dispensent « des actes ou prestations pris totalement ou partiellement en charge par l’assurance maladie » ;
    • « pour les opérations liées à la facturation et à la prise en charge financière de dépenses relatives aux actes de télémédecine », les professionnels cités à l’alinéa précédent ainsi que « toute personne concourant à cette activité et à laquelle s’impose en raison de ses fonctions l’obligation de secret professionnel » ;
    • « pour la gestion et le suivi des alertes sanitaires », l’Agence nationale de santé publique « ainsi que les organismes ou les services chargés d’une mission de service public figurant sur une liste fixée par arrêté conjoint des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale », pris après avis de la Cnil.

    Le NIR dans le champ de la protection sociale

    « Dans le champ de la protection sociale », le décret livre une liste d’acteurs, soulignant que l’autorisation leur est accordée « pour l’accomplissement de leurs missions en matière de protection sociale », y compris lorsque l’utilisation du NIR « est nécessaire pour la réalisation d’évaluations, d’études, de statistiques et de recherches », ou « pour mettre en œuvre des échanges ou traitements intéressant plusieurs acteurs de la protection sociale ».

    Les acteurs identifiés sont notamment :

    • les administrations et organismes chargés de la gestion d’un régime de base de sécurité sociale légalement obligatoire ;
    • les organismes chargés de la gestion de l’assurance maladie complémentaire ou de la retraite complémentaire ;
    • les groupements constitués par les organismes et administrations ou services chargés de la gestion d’un régime de protection sociale entre eux et, le cas échéant, avec l’État, « dont la liste est publiée et notifiée » à la Cnil ;
    • les organismes chargés de la prévoyance ;
    • la Caisse des dépôts et consignations « pour assurer les services relatifs aux caisses ou aux fonds dont la gestion lui a été confiée » ;
    • les collectivités territoriales et leurs groupements, les centres communaux et intercommunaux d’action sociale, « pour l’attribution des prestations d’aide sociale qu’ils servent » ;
    • les établissements et services sociaux et médico-sociaux, « pour les traitements nécessaires à la prise en charge des personnes à des fins sanitaires et médico-sociales » et aux échanges avec les organismes mentionnés par le décret ;
    • les agents de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie , « sous réserve » que le NIR ait « fait l’objet de mesures adéquates de pseudonymisation permettant d’assurer la confidentialité de l’identité des personnes » ;
    • la Caisse nationale d’assurance vieillesse ;
    • l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes).

    Une recommandation du rapport Libault

    La publication de ce décret intervient alors que le rapport Libault sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes, remis le 28 mars 2019 à la ministre des Solidarités et de la Santé, préconise dans sa proposition 153 d’« intégrer systématiquement les identifiants nationaux des personnes et des structures dans les systèmes d’information pour faciliter les échanges et les études d’appariement » et « en particulier » de « faire remonter le NIR » dans Galaad, le logiciel de saisie des évaluations Pathos et Aggir, afin de permettre leur appariement avec d’autres données comme le panel Eneas.

  • CSA

    Conseil supérieur de l’audiovisuel

  • La France a « la capacité de faire émerger des géants mondiaux » en santé numérique (Cédric O)

    « Nous pouvons avoir 20 ou 30 licornes françaises d’ici 2020-2025 », déclare Cédric O, le secrétaire d’État chargé du Numérique. Dans un entretien accordé aux Échos et publié le 27 avril 2019, il estime que dans certains secteurs, dont celui de la santé, la France « a la capacité de faire émerger des géants mondiaux ». « Si vous prenez la santé, 2 des 5 plus grandes bases de données au monde sont en France, indique-t-il. Il y a des positions qui vont être prises d’ici 5 à 10 ans, il faut créer les conditions pour qu’en France on les saisisse. La nouvelle génération de futurs champions [dont fait partie Doctolib] veulent être des leaders mondiaux, souligne-t-il. Ce sont eux qu’il faut aider à grandir ».

    Le secrétaire d’État demande par ailleurs « une véritable régulation des plateformes [numériques] ». Il explique que le sujet sera abordé à Paris, en présence de plusieurs chefs d’État et de gouvernement, à l’occasion du sommet Tech For Good, qui aura lieu à l’Élysée à la veille de l’événement VivaTech, et par la suite lors du G7 de Biarritz organisé fin août. Cédric O demande « des réflexions poussées sur un statut tiers, qui pourrait être celui « d’accélérateur » de contenus ».

    Plateformes : plusieurs projets en cours

    Une régulation intelligente et coordonnée au niveau européen

    « Nous devons mettre à la fois les individus et les plateformes face à leurs responsabilités, au travers d’une régulation intelligente et coordonnée au niveau européen », déclare Cédric O. Interrogé sur l’opportunité de fusionner l’Arcep, le régulateur des télécoms, et le CSA pour leur permettre de mieux contrôler les plateformes, il indique que « le débat est ouvert » et renvoie à « la future loi sur l’audiovisuel, qui devrait être discutée cet été ». L’objectif, évoque-t-il « est de [s’]assurer que les autorités publiques sont suffisamment armées pour peser face aux grands acteurs du numérique ».

    Un observatoire de la e-administration

    Le secrétaire d’État affirme enfin que « favoriser l’accès aux services publics en ligne [est] un enjeu démocratique majeur ».

    Il propose de commencer dans un premier temps par mesurer la qualité des services, de « s’appuyer sur la transparence en créant par exemple un observatoire de la e-administration, qui rendrait des comptes tous les trimestres, avec une attention particulière pour les publics les plus vulnérables, les plus éloignés du numérique ». Il déclare que va prochainement être publiée la liste des 250 démarches à dématérialiser en priorité, soulignant cependant que pour certaines démarches, il faut « remettre de l’humain derrière [les] process » avec « le nom d’un responsable et le numéro de téléphone de quelqu’un à qui on peut parler ».

    Des missions sur les plateformes

    Évoquant l’expérimentation qui a mené une équipe de régulateurs français à auditer le processus de modération des contenus haineux par Facebook, Cédric O annonce « des missions similaires avec d’autres plates-formes ». «  Facebook a joué le jeu, souligne-t-il, les membres de la mission ont mené des dizaines d’interviews [et] vont maintenant s’attaquer aux questions plus techniques. »

    « La bataille pour l’économie, c’est d’abord une bataille de talents »

    « Faire de Paris un des centres mondiaux de la technologie »

    « Si nous voulons créer les emplois de nos enfants et conserver notre souveraineté numérique, nous n’avons pas le choix : il faut faire émerger des champions du numérique », rappelle Cédric O, soulignant sa volonté de « faire de Paris un des centres mondiaux de la technologie », alors qu’« il n’y a aujourd’hui dans le CAC 40 que 2 sociétés issues des dernières révolutions technologiques » : Atos et Dassault Systèmes.

    « C’est ce que l’on commence à faire quand on fait le « French Tech visa » et quand on dit que n’importe quelle entreprise des nouvelles technologies peut « faire venir des compétences, qu’elles soient allemandes, indiennes, nigérianes ». Selon lui, « la bataille pour l’économie, c’est d’abord une bataille de talents ».

  • Pulsy (Grand Est) : « les Snacs vont permettre aux professionnels de parler le même langage » (conf.)

    Les services numériques d’appui à la coordination (Snacs) vont permettre aux professionnels de parler le même langage, estiment le Dr Jacques-Olivier Dauberton, directeur de projet au centre de ressource en soins ambulatoire Grand Est (ARS) et président de l’Association des professionnels de Santé du Grand Der, ainsi que Sylvie Chardey, coordinatrice médicale de l’association.
    Actuellement, le médecin généraliste gère de plus en plus de cas complexes nécessitant de repositionner l’équipe de soins autour du patient et de disposer de la même information au même moment, rappellent-ils. L’enjeu principal est donc de parler le même langage, « ce que vont permettre les services numériques d’appui à la coordination », expliquent-ils, ajoutant qu’il faut déployer des outils « sécurisés mais simples d’utilisation. »

    Les deux acteurs se sont exprimés le 25 avril 2019 lors d’une table ronde centrée sur les politiques publiques au service de l’e-parcours à l’occasion d’un événement organisé par le Grades Pulsy (Grand Est) sur la thématique « e-parcours ».

    Le Dr Jacques-Olivier Dauberton est intervenu avec Nicolas Dechassat, directeur de l’Association vosgienne des réseaux de santé (AVRS) et porteur d’une plateforme territoriale d’appui (PTA), en tant que porteurs de 2 projets Snacs (sur 4) sélectionnés par la DGOS en septembre 2018.

    Des politiques publiques au service des e-parcours

    E-parcours : une démarche entamée fin 2017

    Pour rappel, la démarche e-parcours en Grand Est a débuté en octobre 2017 et s’est prolongée toute l’année 2018. Dans le cadre de la réponse à l’appel à projets « Snacs », la région Grand Est a sélectionné 4 territoires pilotes à la suite d’un appel à manifestation d’intérêt (13 réponses avaient alors été obtenues) :

    • Grand Der/Meuse ;
    • Nord Champagne ;
    • Les Vosges ;
    • Haute Alsace.

    L’initiative a reposé sur les principes suivants :

    • un projet piloté régionalement, avec des territoires pilotes ;
    • une mutualisation des moyens (via Pulsy) ;
    • une complémentarité des territoires (typologie, priorités) ;
    • un appui sur l’existant (2 projets historiques sur les 3 régions : Sicodom, Ligo et Ornicare)

    Dans le cadre de la table ronde qui s’est tenue le 25 avril, Vincent Leleu, directeur du programme Télésanté-Pulsy, a expliqué que la démarche actuelle établie avec les différents porteurs des projets Snacs était de clarifier les fonctionnalités qui répondent aux besoins exprimés par les acteurs sur leur territoire.

    Vosges : Nicolas Dechassat souhaite un outil capable d’animer l’éducation thérapeutique

    Concernant le projet du territoire des Vosges, centré sur la coordination de l’éducation thérapeutique du patient (ETP), Nicolas Dechassat indique travailler actuellement avec les différents professionnels de santé de son territoire afin de recueillir leurs besoins en matière d’ETP et d’identifier leur mode de coordination. Beaucoup de projets d’ETP fonctionnant sur la bonne volonté, il souhaite un outil capable d’animer cet ETP et de coordonner les acteurs d’un point de vue administratif dans l’objectif de faciliter l’accès aux programmes.

    « Le sujet principal est le parcours et non l’outil » (S. Mansion, CPAM Bas-Rhin)

    Selon Sylvie Mansion, directrice de la Caisse primaire d’Assurance maladie du Bas-Rhin :

    • la coordination ne se résume pas à l’outil numérique utilisé. Si le déploiement du DMP est actuellement lancé, c’est la phase de l’alimentation de ce dossier qui va être importante, donc les usages ;
    • le sujet principal est « le parcours et non l’outil ». C’est l’organisation des professionnels pour s’organiser entre eux qui est la « pierre angulaire » d’une bonne coordination ;
    • enfin, « la pertinence du juste soin au bon moment et au juste coût » est essentielle.

    « Si l’organisation n’existe pas, la e-santé ne réussira pas » (Laurent Dal Mas, ARS)

    Laurent Dal Mas, directeur de la qualité, de la performance et de l’innovation de l’ARS Grand Est rappelé les attentes des professionnels :

    • des outils pragmatiques au service du système de soins ;
    • des outils pragmatiques au service du rapprochement des professionnels de santé entre eux ;
    • des outils pragmatiques au service du rapprochement entre les professionnels de santé et du patient citoyen ;
    • que le patient/citoyen soit davantage associé dans la construction de son parcours.

    Dans ce cadre, le numérique est au service de l’humain, estime-t-il.

    Si plusieurs points de vigilance ont été relevés, le plus important est que l’outil numérique et la e-santé en général « n’est en aucun cas la solution. Si l’organisation n’existe pas, la e-santé ne réussira pas, indique-t-il. Les professionnels de santé doivent se mettre en ordre de marche ».

  • Projet européen inDemand : AAC ouvert aux entreprises en santé numérique jusqu’au 6 mai 2019

    Dans le cadre du projet inDemand, Medicen Paris Région lance un appel à candidatures (AAC) à destination des entreprises européennes de santé numérique pour résoudre les 5 défis identifiés par les professionnels de santé de l’hôpital Foch, du GHU Paris et du GCSMS 91, en région parisienne :
    • anonymisation des données des patients pour la recherche ;
    • système électronique de collecte sans opposition ;
    • surveillance des données la nuit des personnes âgées ;
    • test de contrôle de la sous-alimentation, non invasif et facile à effectuer ;
    • améliorer le suivi à long terme des personnes atteintes d’un cancer.

    Les candidatures doivent être réalisées avant le 6 mai 2019 en remplissant un formulaire, téléchargeable ici, et en le soumettant via ce lien.

    Par le biais de cet AAC, 24 PME co-développeront des solutions numériques aux différents problèmes identifiés, avec le soutien financier de fonds publics régionaux. Les entreprises relevant l’un des 5 défis pourront bénéficier d’un soutien économique variable :
    • défis 1 à 4 : jusqu’à 40 000 euros ;
    • défi 5 : 60 000 euros ;
    • ainsi que 60 000 euros maximal supplémentaires versés par l’hôpital Foch.

    Le projet européen inDemand, impliquant 3 régions pilotes (Murcia en Espagne, Oulu en Finlande et la région parisienne), propose un nouveau modèle de coopération entre entreprises et organismes institutionnels de santé. L’objectif est de créer une approche de modèle axée sur la demande, ce qui augmentera les capacités des organismes de santé à identifier clairement leurs besoins, tout en créant des opportunités de développement pour les entreprises.
    Le modèle sera répliqué dans les autres régions européennes (Communauté inDemand), est-il indiqué.

    InDemand : les 5 défis identifiés dans la région parisienne

    • Anonymisation des données des patients pour la recherche

    L’objectif est de mettre en place une méthode d’anonymisation dans le respect des lois pour la vie privée des patients, en raison du risque de ré-identification.

    • Système électronique de collecte sans opposition

    Dans le cadre de la création d’un « entrepôt de données » sur la santé, le but est de créer un circuit permettant de collecter la non objection des patients. Actuellement sous format papier, il est difficile de savoir massivement si la voix du patient est respectée. Ce projet permettrait de connaître cet avis, et d’agir en conséquence. 

    • Surveillance des données la nuit des personnes âgées

    L’objectif est de créer une solution connectée pour surveiller les paramètres vitaux des personnes âgées ainsi que leurs mouvements, leur sommeil et leur température. Une alarme s’enclenche automatiquement s’il y a absence de mouvements prolongés, ce qui permettrait d’anticiper d’éventuelles complications de la position « couchée » pour les personnes âgées.

    • Test de contrôle de la sous alimentation, non invasif et facile à effectuer

    Actuellement réalisé via une prise de sang, ce test de contrôle se révèle inadapté pour ces personnes fragiles. Cette technique implique certaines difficultés pour le personnel à effectuer ce test, notamment à cause de la faible visibilité des veines et l’agitation des patients. L’objectif de ce défi est d’éliminer ces difficultés par un processus plus simplifié et moins invasif. 

    • Améliorer le suivi à long terme des personnes atteintes d’un cancer

    Ce projet de suivi des patients atteints d’un cancer est pensé pour les accompagner dès la phase d’annonce et jusqu’à la fin de son hospitalisation, via les caractéristiques suivantes :

    – création, optimisation ou renforcement du lien ville-hôpital ;

    – assistance à domicile pour les patients, ainsi qu’un soutien pour ces derniers et leur famille  ;

    – optimiser la ré-hospitalisation des patients suivis sans passer par le service des urgences ;

    – renforcer le travail multidisciplinaire et multi-professionnel dans le contexte du soutien et des soins à domicile et en milieu hospitalier. 

  • Étude : un jeu vidéo pour aider à mieux repérer des signes précoces d’Alzheimer (PNAS)

    Des chercheurs du CNRS ont utilisé les stratégies de navigation spatiale de plus de 4 millions de personnes ayant joué à Sea Hero Quest, un jeu vidéo basé sur la réalité virtuelle créé par les scientifiques eux-mêmes. Dans une étude* publiée le 23 avril 2019 dans PNAS, ils ont montré que ceux qui éprouvaient des difficultés d’orientation spatiale dans ce jeu étaient aussi ceux porteurs d’un gène de prédisposition à la maladie d’Alzheimer. Ce jeu pourrait donc être un outil précoce de dépistage de la maladie, avant même l’apparition des premiers symptômes.

    La réalité virtuelle, un outil précieux pour mesurer les capacités d’orientation

    Sea Hero Quest est un jeu vidéo de réalité virtuelle (RV) dans lequel chaque joueur endosse le rôle d’un capitaine d’un bateau qui doit retrouver de mystérieuses créatures à l’aide d’une carte. Créé par des neuroscientifiques, il a pour but de mesurer les capacités d’orientation dans l’espace.

    Depuis la fin des années 90, la RV est devenue un outil essentiel pour comprendre comment les régions du cerveau prennent en charge la navigation. Les tests en réalité virtuelle de la cognition spatiale se sont révélés plus sensibles pour identifier les déficits de navigation spatiale chez les patients par rapport aux tests visuo-spatiaux plus classiques « crayon-papier ». C’est une alternative moins coûteuse et plus sûre aux tests de navigation dans le monde réel, qui prennent beaucoup de temps et d’espace, et qui sont difficiles à administrer à une population parfois moins capable de marcher.

    Un jeu populaire conçu par des scientifiques 

    Pour répondre à des questions sur le caractère inné, génétique ou très culturel du sens de l’orientation, sur l’origine de la variabilité individuelle de cette compétence, Antoine Courtot, chercheur au CNRS au Laboratoire des Sciences du numérique à Nantes et ses collègues de l’University College London et de l’University of East Anglia ont développé le jeu Sea Hero Quest. Et ce en partenariat avec un développeur professionnel, Glitchers, qui avait déjà mis au point plusieurs jeux mobiles.

    Résultat : Sea Hero Quest a déjà rassemblé 4 millions de joueurs. « Le jeu est sorti en mai 2016, disponible gratuitement sur l’Apple Store et Google Play, précise Antoine Coutrot. Nous nous attendions à avoir plusieurs milliers de joueurs. Ils ont en fait été des centaines de milliers, puis des millions. Une belle surprise ! » Les stratégies mises en place pour réussir les différentes missions proposées par le jeu représentent aujourd’hui l’équivalent de 10 000 ans de données recueillies en laboratoires par des moyens traditionnels.

    Les capacités d’orientation, un marqueur précoce d’Alzheimer

    Dans un premier temps, les chercheurs ont vérifié que les capacités d’orientation dans un environnement virtuel ne différaient pas de celles observées dans la vraie vie. Des exercices d’orientation dans les rues de Londres et de Paris ont permis d’exclure le biais lié à la pratique régulière des jeux vidéos.

    Dans une deuxième temps, ils ont comparé les résultats obtenus par les joueurs de Sea Hero Quest à ceux de personnes porteuses d’une variante du gène APoE, qui multiplie par 3 voire 4 le risque de développer la maladie d’Alzheimer. Cette comparaison est particulièrement intéressante puisque la perte d’orientation est un des premiers symptômes de la pathologie. Les résultats de cette étude ont été publiés le 23 avril 2019 dans la revue PNAS.

    Les personnes présentant des mauvais résultats d’orientation spatiale, par rapport à la moyenne des individus de même âge, sexe et origine, présentent davantage de prédispositions à la maladie d’Alzheimer, même quand les tests classiques ne décèlent rien.

    Les jeux de RV, future aide au diagnostic

    Ces résultats suggèrent donc que l’évolution de la navigation spatiale peut être un marqueur cognitif pertinent. « Ils démontrent pour la première fois comment l’utilité de l’évaluation cognitive numérique à grande échelle pourrait être prometteuse pour le dépistage précoce de la maladie d’Alzheimer », écrivent les auteurs de l’étude. Si les jeux d’orientation spatiale ne constituent pas en soit un outil diagnostique, ils pourraient aider au dépistage personnalisé de cette maladie neurodégénérative chez des personnes ne présentant pas encore de symptômes cliniques.

  • DM 2020 (conférence) : les DM connectés offrent-ils de nouvelles opportunités ? – 27/06/2019, Paris

    Un an avant l’application de la nouvelle réglementation européenne sur les dispositifs médicaux (DM), comment conserver et continuer de développer son market access ? Les DM connectés offrent-ils de nouvelles opportunités ? Telles sont les questions qui seront abordées lors de la conférence « Dispositifs Médicaux 2020 ». Organisé par Drive Innovation Insights, l’événement se déroulera le 27 juin 2019 à l’hôtel Napoléon dans le 8ème arrondissement de Paris. 

    Pour assister à cette conférence, il faut remplir un formulaire d’inscription disponible via ce lien et le renvoyer complété par mail à : service-clients@dii.eu.

    Programme :

    • Focus sur les règlements 2017/746/UE et 2017/745/UE pour anticiper leur application dès le 26 mai 2020
    • Tour d’horizon à 360° des facteurs clefs pour booster son market access.
  • Prix Galien : appel à candidatures jusqu’au 3 juin 2019, le volet e-santé fera l’objet d’un futur AAC

    Les porteurs de projets souhaitant concourir au Prix Galien 2019 doivent déposer leur dossier de candidature complet avant le 3 juin à minuit à CandidaturePrixGalien@gpsante.fr.

    Il est possible de concourir dans l’un des 4 volets suivants :
    médicament « innovant » ;
    dispositif médical (DM) « inédit » ;
    programme d’accompagnement du patient « qui se distingue » ;
    travaux de recherche « qui font significativement avancer la médecine ».
    « Le volet traditionnellement consacré à la e-santé est actuellement en cours de réforme, est-il mentionné sur le site officiel. Il fera l’objet d’un appel à candidature distinct diffusé dans les prochaines semaines. »

    Le prix Galien distingue des innovations en santé (toutes thérapeutiques confondues) « remarquables, récentes et à disposition du public ainsi que des travaux de recherche et des programmes d’accompagnement du patient emblématiques », indiquent les organisateurs dans un communiqué publié le 26 avril 2019.

    Pour l’envoi du dossier, il est recommandé d’utiliser WeTransfer.com ou Dropbox.com ou toute autre plateforme « pour l’envoi en un seul bloc de toutes les pièces ».
    Un accusé de réception sera adressé aux candidats dès réception de leur message, suivi, « dans les meilleurs délais, d’une confirmation personnalisée de l’enregistrement de [la] candidature », est-il précisé.

    Volet « médicament »

    « Ce volet est réservé à la mise au point d’un produit innovant, quelle que soit son origine, mis à disposition des malades et dont l’innovation et l’importance thérapeutique s’affirment, est-il expliqué. Le produit candidat doit donc impérativement avoir déjà été mis sur le marché en France. »

    Le Prix Galien récompense au sein de ce volet les catégories suivantes :

    • médicaments utilisés en thérapeutique ambulatoire ;
    • médicaments réservés en thérapeutique hospitalière ;
    • médicaments destinés aux maladies rares ;
    • médicaments de thérapie innovante : thérapie génique, thérapie cellulaire somatique, médicaments issus de l’ingénierie cellulaire ou tissulaire.

    Volet « dispositif médical » (DM)

    Ce volet est destiné aux :

    • DM à vocation thérapeutique, de prévention, en pratique ambulatoire ou hospitalière : DM à usage individuel, MAD… ;
    • DM de compensation de handicap, d’aide au retour à une vie sociale ;
    • DM d’imagerie de diagnostic ou interventionnelle ;
    • DMDIV ;
    • DM implantables, de diagnostic ou actifs.

    « Ne sont éligibles que les DM disposant du marquage CE et déjà disponibles sur le marché en France », notent les organisateurs.

    Volet « accompagnement du patient »

    « Ce volet est destiné aux programmes innovants et originaux conçus en France dans l’accompagnement du patient et des proches dans les parcours de soins ou de vie, ces programmes doivent déjà être à disposition des patients ou de leurs proches, est-il indiqué.

    Ces programmes ou dispositifs d’accompagnement peuvent avoir été initiés par une association ou une fondation, un établissement de soins ou médico-social (public ou privé), une université.

    Les programmes candidats doivent être à but non lucratif : soit le programme est accessible gratuitement, soit le coût est abordable et avantageux pour le patient ou son entourage. »

    Volet « travaux de recherche »

    « Ce volet est destiné à des travaux récents réalisés en France dont les résultats permettent une avancée marquante dans tous les domaines thérapeutiques », précisent les organisateurs.

    Frais de dossier

    Une fois la candidature entérinée par le comité d’organisation, au plus tard le 30 juin 2019, les candidats doivent prévoir de s’acquitter des frais de dossier qui leur seront facturés :

    • volet « médicament » : 4 500 € HT
    • volet « dispositif médical » : 1 500 € HT
    • volet « accompagnement du patient » : gratuit
    • volet « travaux de recherche » : gratuit

    Les frais de dossier ouvrent droit à :

    • une participation en tant que candidat au Prix Galien France 2019 ;
    • une présence aux Rencontres Innovation & Galien en décembre 2019 à Paris, lors desquelles sera dévoilé le palmarès 2019.

    Pour toute question :

  • MAD

    maintien à domicile

  • IA : l’assureur Oscar Health s’allie à l’appli Cardiogram pour la détection des maladies chroniques

    La société Cardiogram annonce un partenariat avec l’assureur santé en ligne Oscar Health dans l’optique d’aider les assurés qui ne sont pas conscients d’avoir une affection chronique à intégrer un parcours de soins avant que leur état ne se détériore.

    Ce nouveau service propose aux assurés d’Oscar Health de télécharger l’application Cardiogram sur leur appareil mobile, Apple Watch, Garmin ou Google WearOS.

    L’algorithme d’intelligence artificielle (IA) DeepHeart analyse les données via le capteur de fréquence cardiaque du terminal pour détecter un diabète ou un fibrillation auriculaire. S’il indique un risque élevé, l’utilisateur aura accès à un test de diagnostic gratuit, soit à son domicile, soit dans un laboratoire à proximité. Si ce test est positif, le patient sera orienté vers un médecin recommandé par l’assureur pour recevoir des soins.

    Ce suivi et ces tests préventifs seront offerts gratuitement aux assurés Oscar, sans quote-part ni franchise.

    DeepHeart est parvenu à détecter les symptômes de plusieurs maladies chroniques

    Selon plusieurs études cliniques menées avec le département de cardiologie de l’université UC San Francisco, DeepHeart a détecté avec précision les symptômes de plusieurs maladies chroniques en utilisant le capteur de fréquence cardiaque installé sur les appareils wearables grand public, est-il indiqué dans le communiqué, daté du 24 avril 2019.

    « De nombreuses personnes atteintes de diabète et de fibrillation auriculaire ne savent même pas qu’elles sont malades, explique Harish Kilaru, directeur du développement commercial de Cardiogram. Nous pouvons les aider à combler cette lacune en utilisant un appareil qui est peut-être déjà à leur poignet. »

    « En travaillant avec Cardiogram, nous pouvons amener davantage de patients à recevoir les traitements dont ils ont besoin, grâce à des appareils qu’ils possèdent déjà, en leur évitant à l’avenir des complications coûteuses, commente de son côté Nikita Singareddy, analyste à Oscar Health. Le suivie par mobile permet au financeur de connaître avec précision l’état de santé de ses assurés et d’être indemnisé de manière appropriée ».