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  • 33 solutions numériques de télésurveillance médicale : les dispositifs pour les pathologies cardiaques dominent

    La majorité des solutions concernent les maladies cardiaques et chroniques

    La télésurveillance des maladies chroniques connaît une accélération sans précédent en France avec 33 dispositifs, portée par des solutions innovantes qui permettent un suivi précis des patients à distance. Loin d’être un simple outil complémentaire, elle devient une composante essentielle de la prise en charge, notamment pour l’insuffisance cardiaque, le diabète et les pathologies respiratoires.

    16 dispositifs de suivi pour les maladies cardiaques :

    L’insuffisance cardiaque figure parmi les premières pathologies à bénéficier de la télésurveillance. Il est aussi le type de pathologie qui possède le plus de solutions de télésurveillance médicale, avec 16 dispositifs, dont ceux qui permettent le suivi de prothèses cardiaques implantables. Des solutions comme Medtronic CareLink, implantées dans des établissements de référence tels que le CHU de Toulouse, l’Hôpital cardiologique Louis Pradel à Lyon et le CHU de Lille, permettent de suivre en temps réel l’état des patients porteurs de dispositifs cardiaques implantables. Dans la même dynamique, Biotronik Home Monitoring est aujourd’hui utilisé par des structures majeures comme l’Hôpital européen Georges-Pompidou, le CHU de Nancy, et la clinique Pasteur de Toulouse, facilitant une détection précoce des anomalies et limitant les hospitalisations inutiles.

    D’autres dispositifs viennent compléter cet écosystème : Boston Scientific Latitude, en service au CHU de Rennes et au CHU de Nantes, ainsi que Merlin.net d’Abbot, utilisé à l’Hôpital Nord du CHU de Marseille, garantissent un suivi efficace des patients porteurs de prothèses cardiaques implantables. Par ailleurs, des solutions comme CardioRenal, déployée au CHU de Bordeaux, à l’Institut Cœur Effort Santé de Clermont-Ferrand, ainsi qu’à la clinique Pasteur de Toulouse, offrent une alternative performante pour le suivi de l’insuffisance cardiaque.

    Avec des plateformes comme Satelia Cardio (NP Medical) et Implicity Insuffisance Cardiaque, l’objectif est de structurer un parcours de soins plus fluide et réactif. Des initiatives comme 1 Minute pour mon cœur (NewCard) et la plateforme CareLine IC (CareLine) participent également à cette transformation, en proposant des solutions adaptées aux besoins des patients insuffisants cardiaques.

    Le diabète sous haute surveillance grâce aux nouvelles technologies :

    Le diabète est un autre domaine où la télésurveillance apporte une révolution dans le suivi des patients. En France, 3 solutions sont utilisées par les médecins. MyDiabby, largement adopté dans des établissements comme les CHU de Bordeaux et de Toulouse permet aux soignants d’adapter en temps réel les traitements en fonction des données transmises par les patients. Une autre solution, Glooko, déjà intégrée au CHU de Montpellier, à la clinique Pasteur de Toulouse et à l’Hôpital Européen Georges-Pompidou, joue un rôle clé dans le suivi glycémique et l’optimisation des prises en charge.

    4 solutions pour l’insuffisance rénale :

    L’insuffisance rénale, et en particulier la prise en charge des patients sous dialyse, bénéficie également des avancées en télésurveillance. Nexadia (B. Braun), solution de télésurveillance à domicile, est aujourd’hui déployée au centre de dialyse NephroCare, apportant une réponse efficace pour les patients nécessitant une prise en charge à distance. Le programme 1 Minute pour mes Reins (NewCard) et la plateforme eNephro (Equasens) offrent également des outils adaptés pour assurer un suivi médicalisé en temps réel.

    Améliorer la prise en charge des pathologies respiratoires grâce au suivi à distance : 

    L’essor de la télésurveillance se retrouve également dans le domaine des pathologies respiratoires chroniques, où des solutions comme Airview de Resmed permettent un accompagnement efficace des patients atteints de BPCO ou d’apnée du sommeil. Utilisée dans plusieurs établissements, dont l’hôpital européen Georges-Pompidou et le CHU de Montpellier, cette solution améliore le suivi à distance et optimise les ajustements thérapeutiques. Bora Flow (Biosency) et Vestalis Vision de Srett complètent cet arsenal de pourvue de 3 solutions en facilitant la surveillance continue des patients atteints d’insuffisance respiratoire.

    Un suivi personnalisé pour les patients atteints de cancer

    La télésurveillance s’impose également comme un outil essentiel dans le suivi des patients atteints de cancer, en leur permettant de bénéficier d’une prise en charge à distance tout en restant en contact avec leurs équipes soignantes. Grâce à ces dispositifs, il devient possible d’anticiper les complications liées aux traitements, d’ajuster les soins en temps réel et d’améliorer la qualité de vie des patients tout au long de leur parcours thérapeutique.

    Deux solutions dédiées à l’oncologie sont utilisées en France : Resilience Pro (Betterise) accompagne les patients dans la gestion des effets secondaires de la chimiothérapie et des traitements anticancéreux, tout en favorisant une communication fluide avec les professionnels de santé. Cureety Techcare (Cureety) propose également une plateforme de suivi à distance permettant aux équipes médicales de mieux évaluer l’état des patients entre deux consultations et d’optimiser leur prise en charge.

    Ces outils offrent un suivi en continu, réduisant le besoin de déplacements fréquents à l’hôpital et permettant aux patients de signaler leurs symptômes en temps réel. Une avancée majeure pour une médecine plus proactive et adaptée aux besoins des personnes atteintes de pathologies oncologiques.

    Cartographie des 33 solutions de télésurveillance médicale utilisées en France :

  • Vers un modèle économique plus global et intégré de la télésurveillance

    En mai 2021, le Comité technique de l’innovation en santé de l’Article 51 a mandaté un groupe de sept experts issus du monde académique et administratif pour une réflexion prospective sur le déploiement, le financement et la régulation de la télésurveillance en France.

    Ce travail s’appuie sur :

    • l’analyse d’expérimentations de l’Article 51,
    • l’étude des effets des technologies et des modèles de rémunération,
    • une revue de littérature,
    • ainsi que des échanges avec des experts internationaux.

    Entre juin 2021 et février 2023, le groupe a tenu 15 séances de travail pour explorer la valeur créée par la télésurveillance et ses implications organisationnelles et économiques. Une note prospective, rédigée sous la direction de Dominique Polton et du Pr. Étienne Minvielle, propose une synthèse des travaux, soulève des questions sur les modèles de financement et d’évaluation, et esquisse des alternatives inspirées d’expériences étrangères. Sans trancher définitivement, elle vise à éclairer les décideurs sur les enjeux et évolutions possibles de la télésurveillance dans le cadre du droit commun.

    Dans cet article, H&TI reviendra sur les points saillants de ce rapport, afin d’analyser ses conclusions et d’en évaluer les implications pour l’écosystème de santé numérique en France.

    Une transformation organisationnelle à intégrer

    La TLS n’est pas seulement une technologie, elle introduit également une réorganisation des soins. Elle permet de déléguer certaines tâches aux infirmiers et d’autonomiser les patients, ce qui réduit le recours aux consultations médicales traditionnelles. Par exemple, dans le cadre du programme CAPRI, cette approche a permis d’améliorer la qualité des soins pour les patients atteints de cancer tout en réduisant les hospitalisations, avec une économie de 669 € par patient.

    Le modèle économique actuel et ses limites

    En France, le financement de la TLS repose sur un double système : un forfait « opérateur » pour rémunérer les structures de soins et un forfait « exploitant » pour les éditeurs de solutions numériques. Bien que ce modèle favorise l’implémentation de la TLS, il présente plusieurs limites.

    1. Calibrage des forfaits : Les forfaits alloués aux opérateurs sont souvent jugés insuffisants pour couvrir les coûts du personnel, tandis que les forfaits destinés aux exploitants peuvent être perçus comme déséquilibrés par rapport à leurs coûts réels.
    2. Fragmentation des financements : Le financement par pathologie conduit à l’achat de solutions spécifiques pour chaque besoin, ce qui peut générer des coûts supplémentaires à long terme.
    3. Risques liés à la rémunération directe : Le modèle actuel, basé sur un paiement par patient pour les industriels, pourrait entraîner des comportements inflationnistes ou créer une dépendance économique envers certains fournisseurs.

    Modèles internationaux et approches alternatives

    Des pays comme le Canada et les États-Unis ont adopté des approches différentes pour financer la TLS. Au Canada, la TLS est intégrée aux fonctionnalités génériques des dossiers médicaux électroniques, réduisant les coûts et favorisant une approche centralisée. Aux États-Unis, un système détaillé de codes pour chaque étape de la TLS (éducation, collecte et analyse des données, suivi) structure le financement, permettant une facturation précise et adaptée.

    Vers un financement global

    Une des propositions du rapport est de passer à un modèle de financement global basé sur le parcours de soins, plutôt qu’une rémunération spécifique à la TLS. Cette approche simplifierait la gestion et encouragerait une meilleure coordination entre les différents acteurs de santé. Le financement global pourrait inclure la TLS, mais aussi d’autres outils et innovations organisationnelles, en mettant l’accent sur les résultats obtenus plutôt que sur des actes spécifiques.

    Une technologie en phase d’apprentissage

    Le rapport indique que la TLS est encore en phase de développement. Il est essentiel de maintenir une flexibilité dans son évaluation et son financement pour permettre l’émergence des pratiques les plus efficaces. L’intelligence artificielle, par exemple, pourrait à terme redéfinir certains aspects de la TLS, en particulier dans le tri et la gestion des patients.

    La télésurveillance médicale représente une méthode efficace pour moderniser les systèmes de santé et améliorer la prise en charge des patients. Son développement dépendra d’une adaptation des modèles économiques actuels, en favorisant des financements globaux et une répartition équilibrée des bénéfices entre les acteurs. L’expérimentation et l’évaluation est essentielles pour garantir un déploiement durable et optimal de cette technologie.

    Cet article est basé sur le rapport de réflexion du groupe Article 51 (avril 2023). Pour des informations plus détaillées, la source complète est disponible.

  • Télésurveillance : 72 % des études montrent une amélioration de la qualité de vie (des solutions efficaces mais encore à structurer)

    Des résultats prometteurs, mais variables selon les spécialités

    Selon une évaluation de la Haute Autorité de Santé (HAS), la télésurveillance démontre des bénéfices mesurables sur la qualité de vie des patients, la prise en charge des pathologies chroniques et les économies hospitalières. Fondé sur une revue systématique de la littérature internationale, le rapport ; “évaluation économique de la télésurveillance pour éclairer la décision publique : quels sont les choix efficients au regard de l’analyse de la littérature” guide les décideurs publics et les professionnels de santé dans le déploiement de ces solutions.  L’étude a analysé 65 publications issues majoritairement de pays anglo-saxons. Malgré une forte prédominance de recherches étrangères, les résultats sont clairs : au global, la télésurveillance est associée à des gains en termes de qualité de vie et de réduction des coûts dans plusieurs spécialités médicales.

    La télésurveillance s’est révélée particulièrement efficiente, avec 72 % des études internationales montrant des gains en qualité de vie et des réductions des coûts de santé. Ces économies sont largement attribuables à la diminution des hospitalisations, à l’optimisation des consultations et à la prévention des complications évitables. En cardiologie par exemple, la télésurveillance réduit les hospitalisations pour insuffisance cardiaque aiguë de 57,8 % à 35,6 % selon l’étude SCAD (Suivi cardiaque à domicile), tout en améliorant les indicateurs de qualité de vie, mesurés en QALY (Quality Adjusted Life Years). Dans le cas des BPCO (bronchopneumopathies chroniques obstructives), des résultats similaires sont observés, avec une diminution des exacerbations graves et des admissions hospitalières. En diabétologie, les systèmes connectés, tels que les dispositifs de surveillance de la glycémie, contribuent à une meilleure gestion des patients, réduisant les complications liées à un contrôle insuffisant de la maladie. Ces bénéfices thérapeutiques se traduisent également par des impacts économiques mesurables à long terme.

    Insuffisance cardiaque : des résultats probants pour les cas sévères

    L’étude OSICAT, réalisée sur près de 1 000 patients en France, a mis en évidence l’impact positif de la télésurveillance sur les patients souffrant d’insuffisance cardiaque. Les résultats montrent une réduction de 20 à 30 % de la mortalité par rapport aux méthodes de suivi traditionnelles. Dans une autre étude, le taux de ré-hospitalisation est passé à 26 % pour les patients sous télésurveillance, contre 53 % pour ceux du groupe témoin. Ces données soulignent l’efficacité de la télésurveillance dans la gestion de cette maladie, mais aussi son rôle dans l’amélioration de la qualité de vie des patients, comme le rapporte la Haute Autorité de Santé (HAS). En revanche, les études menées par le New England Journal of Medicine et The Lancet ont montré des résultats moins favorables pour les systèmes de suivi asynchrone, où les alertes sont traitées avec un certain délai. Ces dispositifs n’ont pas réussi à démontrer de différence significative par rapport au suivi conventionnel, ce qui souligne l’importance de la rapidité de l’intervention et de l’accompagnement thérapeutique dans les cas d’insuffisance cardiaque sévère.

    Hypertension artérielle et troubles du rythme cardiaque : l’impact de la télésurveillance sur l’HTA et les DAI

    L’hypertension artérielle chronique non contrôlée bénéficie également de la télésurveillance :

    • L’étude TASMINH2 a démontré que la combinaison de la télésurveillance et de l’autogestion améliore le contrôle de la tension artérielle.
    • Après 5 ans, plus de 75% des patients sont restés observants, tant dans l’automesure que dans l’adaptation du traitement.
    • Une étude a montré une baisse de la pression artérielle : 18 mmHg pour la systolique et 6 mmHg pour la diastolique.

    Pour les patients porteurs d’un défibrillateur automatique implanté (DAI), la télésurveillance apporte des bénéfices notables :

    • Réduction du nombre de chocs inappropriés, ce qui a un impact favorable sur le myocarde des patients.
    • Amélioration de la sécurité de l’usage du DAI.
    • Diminution du nombre de consultations en face à face, facilitant ainsi le suivi des patients.

    Diabète : des bénéfices démontrés

    La télésurveillance a montré des résultats encourageants dans le suivi des diabètes de type 1 et 2. Des études ont documenté une amélioration des niveaux d’HbA1c chez les patients bénéficiant d’un suivi régulier par télémédecine. Par exemple, les jeunes diabétiques de type 1 ont vu leur taux d’HbA1c s’améliorer en six mois, permettant d’espérer une réduction du risque de complication dégénératives d’environ 25%. En outre, pour le diabète gestationnel, la télésurveillance contribue à limiter les complications néonatales. L’impact de la télésurveillance sur le diabète est positif, avec un coût acceptable par rapport aux bénéfices. Les économies générées par la réduction des complications compensent les coûts de télésurveillance (3 300 $ d’économies par patient grâce à la réduction des complications).

    Insuffisance rénale et respiratoire : amélioration de l’observance

    Dans le domaine des maladies pulmonaires chroniques, la télésurveillance a été associée à une réduction des hospitalisations et à une amélioration de la capacité physique des patients. Une revue systématique a conclu que ces systèmes permettent un suivi plus efficace et une intervention rapide lors de l’apparition de symptômes aigus, ce qui est important pour cette population vulnérable. Les troubles respiratoires chroniques, tels que la BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) et les apnées du sommeil, sont également des domaines où la télésurveillance montre de bons résultats. En surveillant des paramètres comme les saturations en oxygène et les flux respiratoires, la télémédecine permet une gestion plus proactive des crises et une meilleure observance des traitements. 

    En néphrologie la télésurveillance médicale permet :

    • Une détection précoce des complications, ce qui permet une intervention rapide pour éviter l’aggravation de l’état.
    • Une réduction des hospitalisations non programmées, grâce à un suivi continu et des alertes en cas de données critiques.
    • Une amélioration de la qualité de vie des patients, notamment en diminuant les déplacements fréquents pour les consultations et en renforçant leur autonomie.

    La télésurveillance est efficace cliniquement, mais son coût d’implémentation reste un frein. Les coûts sont encore trop élevés pour justifier un remboursement systématique dans certains pays. Des efforts d’optimisation des dispositifs et de réduction des coûts opérationnels sont nécessaires pour améliorer l’efficience.

    Oncologie : un suivi personnalisé pour une meilleure qualité de vie

    Une étude récente sur l’impact de la télésurveillance en oncologie a montré que 88,4 % des patients ont constaté une amélioration d’au moins deux niveaux sur l’échelle PRO-CTCAE à 5 points. Cette étude, réalisée dans 33 centres en France et en Belgique, souligne l’importance d’un suivi régulier pour améliorer la gestion des symptômes liés au cancer. Elle a été menée sur près de 1 500 patients atteints de cancer du poumon ou du sein, et montre que le suivi à distance permet une réduction de 10 à 15 % des hospitalisations non prévues. Par ailleurs, 94,6 % des alertes concernant des symptômes graves ou en aggravation signalés ont entraîné une amélioration dans les deux semaines suivant leur activation.

     

    @ Health and Tech Intelligence

     

    Des bénéfices avérés mais une structuration nécessaire

    L’analyse de la HAS indique que 33 études (sur 61) concluent à une efficacité accrue et une diminution des coûts grâce à la télésurveillance. Par exemple, pour l’insuffisance cardiaque, la télésurveillance permettrait une économie moyenne de 1 051€ par patient sur 6 mois. Les bénéfices économiques se traduisent notamment par :

    • Une réduction des hospitalisations et des consultations en présentiel.
    • Une optimisation du temps médical.
    • Une diminution des déplacements des patients.

    Un modèle à stabiliser

    Les études disponibles confirment une réduction des hospitalisations, une amélioration de l’observance des traitements et in fine une meilleure qualité de vie pour les patients atteints de maladies chroniques. Bien que les coûts initiaux de mise en place de ces systèmes soient parfois élevés, les économies à long terme, notamment en matière de réduction des hospitalisations et de déplacements, pourraient compenser ces investissements.

    Toutefois, le rapport met en lumière une variabilité des résultats selon les pathologies et les contextes d’utilisation. La qualité méthodologique des études, bien que jugée acceptable dans plus de 60 % des cas, reste hétérogène. Des limites importantes sont relevées, notamment des horizons temporels souvent courts, un échantillonnage parfois restreint et un manque d’analyses de sensibilité. Ces lacunes nuisent à la robustesse des conclusions et compliquent leur transposition au contexte français. Une autre limite majeure est le manque de données nationales. Cela souligne l’importance de renforcer les évaluations médico-économiques dans un cadre local, pour mieux adapter les outils aux spécificités du système de santé français.

    Face à ces constats, la HAS recommande une structuration renforcée du déploiement de la télésurveillance. Cela inclut une meilleure formation des professionnels de santé, une éducation adaptée des patients et une coordination efficace entre les parties prenantes – professionnels de santé, industriels et autorités publiques. Par ailleurs, une harmonisation des pratiques et des méthodologies est essentielle pour assurer des résultats comparables et maximiser les bénéfices.

    En septembre 2024, le ministère de la Santé saluait “la bonne dynamique” post-généralisation avec 1 890 opérateurs engagés dans la télésurveillance.

     

    @Health And Tech Intelligence

     

     

     

     

  • Télésurveillance et maladies chroniques : les leçons du programme ETAPES

    Dans le domaine de la télésurveillance médicale, 2014 marque le lancement de l’expérimentation « ETAPES » (Expérimentation de télémédecine pour l’amélioration des parcours en santé). Soutenu par l’Assurance Maladie, ce programme a testé sur plusieurs années l’efficacité de la télésurveillance pour des pathologies spécifiques, notamment les maladies cardiovasculaires, respiratoires et rénales. Les résultats ont contribué à structurer le cadre réglementaire et le financement de la télésurveillance, notamment avec la prise en charge par l’Assurance Maladie pour certaines conditions médicales. Depuis, la télésurveillance a continué de s’étendre, portée par les avancées technologiques, la généralisation des objets connectés et la reconnaissance progressive de son utilité dans l’amélioration des parcours de soins.

    @ ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Famille

    Un cadre pour la télésurveillance médicale

    ETAPES permet aux patients souffrant de maladies chroniques de bénéficier d’un suivi à distance grâce à des dispositifs médicaux connectés. Les technologies transmettent en temps réel des données de santé, comme la glycémie, la pression artérielle ou la fonction respiratoire, aux professionnels de santé, qui peuvent réagir rapidement en cas d’alerte.

    Le programme cible cinq pathologies pour lesquelles la télésurveillance a déjà montré des résultats pertinents :

    1. Insuffisance cardiaque chronique : un suivi à distance peut réduire les hospitalisations évitables et améliorer la qualité de vie des patients.
    2. Insuffisance respiratoire chronique : notamment dans la BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) et les apnées du sommeil, avec des dispositifs mesurant les flux respiratoires et les saturations en oxygène.
    3. Insuffisance rénale chronique : la télésurveillance facilite la gestion des dialyses à domicile, réduisant les complications liées à l’équilibre hydrique.
    4. Diabète : des systèmes comme Freestyle Libre ou Diabeloop permettent un meilleur contrôle glycémique et préviennent les complications à long terme.
    5. Dispositifs médicaux implantables actifs : tels que les stimulateurs ou défibrillateurs cardiaques, permettant une surveillance continue des arythmies et une réduction des risques d’AVC.

    Un dispositif centré sur les patients et les professionnels

    Le programme ETAPES s’articule autour de plusieurs éléments :

    • Les dispositifs connectés, adaptés à chaque pathologie, permettent de collecter des données en temps réel.
    • Une équipe médicale dédiée analyse ces données et intervient en cas d’anomalie, évitant des complications potentielles.
    • Une coordination renforcée entre les différents acteurs du parcours de soins (médecins, infirmiers, spécialistes) assure une prise en charge rapide et personnalisée.

    Outre l’amélioration de la qualité des soins, ETAPES répond à des objectifs organisationnels. En diminuant le nombre de consultations inutiles et les hospitalisations imprévues, il soulage les professionnels de santé.

    Des progrès cliniques et organisationnels 

    Depuis son lancement, le programme ETAPES a montré des avancées dans plusieurs aires thérapeutiques. Par exemple, dans la gestion de l’insuffisance cardiaque, la télésurveillance synchrone a réduit de 35 % les hospitalisations liées à des décompensations cardiaques aiguës. Dans le domaine de l’insuffisance rénale, des solutions ont permis de réduire de 20 % les complications liées à la dialyse à domicile. Les patients, moins contraints par des déplacements fréquents vers les centres de dialyse, rapportent une amélioration de leur qualité de vie. En oncologie, bien que moins directement concerné par le programme ETAPES, le suivi numérique des effets secondaires a montré une augmentation de 25 % de la qualité de vie des patients.

    Jusqu’en 2022, le programme a fait l’objet d’une évaluation médico-économique, avec un rapport présenté au Parlement pour décider de sa généralisation. Les indicateurs analysés incluent :

    • L’impact clinique : réduction des complications, hospitalisations et mortalité.
    • La qualité de vie des patients : satisfaction, autonomie, confort.
    • L’efficience économique : économies générées par la diminution des hospitalisations et des transports médicaux.

    Les résultats sont encourageants mais certains défis subsistent. Les coûts initiaux d’installation des dispositifs connectés et la formation des professionnels représentent un investissement important. L’adhésion des patients nécessite un accompagnement adapté, notamment pour les populations âgées ou moins familiarisées avec les outils numériques.

    ETAPES visait donc à expérimenter et évaluer la télésurveillance médicale afin de préparer son déploiement à plus grande échelle, en définissant un cadre tarifaire et organisationnel adapté. Depuis le 1er juillet 2023, la télésurveillance est remboursée en droit commun pour plusieurs des pathologies chroniques évoquées.

  • Dispositifs, opérateurs et conditions de prise en charge de la télésurveillance médicale

    Définition et lexique

    Selon l’article 36 de la loi de financement de la sécurité sociale de l’année 2022, sont qualifié de télésurveillance médicale les activités qui associent :

    • Une surveillance médicale :
      Cela inclut l’analyse des données transmises par des dispositifs numériques et les actions nécessaires à leur mise en place : paramétrage, formation du patient, vérification et filtrage des alertes, activités complémentaires telles que l’accompagnement thérapeutique.
    • L’utilisation de dispositifs médicaux numériques :
      Ces dispositifs collectent, analysent et transmettent des données physiologiques, cliniques ou psychologiques, émettent des alertes en cas de dépassement de seuils prédéfinis, et permettent d’exporter des données dans des formats interopérables. Ils ne sont ni implantables, ni invasifs, ni à visée thérapeutique.  Les dispositifs ayant des fonctionnalités mixtes (télésurveillance et thérapeutiques) relèvent de régulations distinctes selon leur usage

    Un dispositif médical numérique est un logiciel défini selon le règlement (UE) 2017/745. Il peut nécessiter des accessoires spécifiques pour remplir sa fonction médicale. L’opérateur est le professionnel médical, la structure ou l’équipe de professionnels de santé (composés a minima d’un professionnel médical) qui assurent le suivi médical du patient par télésurveillance. L’exploitant est le fabricant du dispositif ou le distributeur (par exemple prestataire de service à domicile) de la télésurveillance médicale.

    3 conditions de remboursement

    Depuis le 1 er juillet 2023 des activités de télésurveillance sont remboursées par la sécurité sociale.  Cette décision fait suite à 9 années d’expérimentation de la télésurveillance via le programme ETAPES (Expérimentations de télémédecine pour l’amélioration des parcours en santé). Toutes les situations médicales sont potentiellement concernées par la télésurveillance, cependant elles doivent réunir trois conditions pour être remboursées par l’assurance maladie :

    1-La pathologie doit faire partie de la liste des 6 pathologies ayant reçu un avis favorable de la HAS pour la télésurveillance.

    • Insuffisance cardiaque
    • Insuffisance rénale
    • Insuffisance respiratoire
    • Diabète
    • Oncologie
    • Arythmie cardiaque

    La liste sera complétée en cas de nouveaux avis favorables de la HAS.

    2- La surveillance médicale est assurée par un opérateur de télésurveillance médicale enregistré auprès de l’ARS.

    L’opérateur doit s’être déclaré auprès de l’ARS. Sa déclaration doit inclure les professionnels impliqués dans la télésurveillance et les mesures prévues pour garantir la continuité des soins.

    Une fois la déclaration validée, l’ARS remet un récépissé à l’opérateur et à l’assurance maladie. Ce récépissé atteste que les activités déclarées sont éligibles au remboursement pour les indications mentionnées. Le récépissé peut être révoqué par le directeur général de l’ARS en cas de manquement.

    3- Le dispositif médical numérique (DMN) utilisé est admis au remboursement.

    Pour être admis au remboursement, le DMN de télésurveillance utilisé doit détenir un code permettant son l’identification individuelle et celle des éventuels accessoires de collecte associés.  Ces codes sont délivrés sous réserve de la conformité du DMN aux référentiels interopérabilité et sécurité du code de la santé publique. Ce référentiel s’applique à l’ensemble des DMN qui souhaitent pouvoir bénéficier du remboursement de l’assurance maladies.

    La liste actuelle mise à jour le 8 octobre 2024 compte 49 solutions.

    @Agence du Numérique en Santé

    Il existe 4 catégories de DMN remboursés.

    • Les DMN lignes génériques. Ils concernent 5 pathologies spécifiques : diabète, insuffisance cardiaque, insuffisance respiratoire, insuffisance rénale et prothèses cardiaques implantables. Le parcours d’homologation est simplifié et ne nécessite pas de dossier auprès de la CNEDiMTS (Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé). Les spécifications techniques sont prédéfinies par la HAS pour la pathologie concernée. Les DMN lignes génériques sont inscrits auprès de la DSS après l’obtention du certificat de conformité au référentiel d’interopérabilité et de sécurité délivré par l’ANS.
    • Les DMN noms de marque. Ils s’appliquent aux DMN ne répondant à aucune ligne générique inscrite ou qui revendiquent une amélioration de la prestation médicale par rapport aux solutions existantes. Une fois obtenu la certification de conformité du DMN au référentiel d’interopérabilité et de sécurité des DMN et après avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS), les exploitants  doivent déposer un dossier commun auprès de la Direction de la Sécurité Sociale (DSS) et de la Haute Autorité de Santé (HAS) sur une plateforme dédiée.
    • Les DMN prise en charge anticipée (PEC-AN). Le DMN doit présenter un caractère innovant et être conforme aux règles de protection des données personnelles et aux référentiels d’interopérabilité et de sécurité. L’exploitant doit s’engager à mener à terme les études prévues, sauf en cas de risque avéré pour la sécurité des patients ou de résultats intermédiaires justifiant l’interruption1. L’exploitant s’engage à déposer une demande d’inscription dans un délai d’un an à compter de la fin de l’étude
    • Les DMN prise en charge transitoire (PEC-T). Le dispositif médical doit disposer du marquage CE et ne doit pas être déjà pris en charge dans le cadre des prestations d’hospitalisation. L’exploitant doit s’engager à faire une demande d’inscription à la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) pour ce dispositif médical dans un délai de 12 mois à compter de sa demande de prise en charge transitoire.

    Conditions de prescription

    Seuls les médecins dont les spécialités incluent les 6 pathologies ayant reçu un avis favorable de la HAS peuvent réaliser le suivi médical à distance d’un patient par télésurveillance. Un médecin peut être prescripteur et opérateur de télésurveillance, ou seulement l’un des deux 

    Chaque opérateur doit signer une convention avec chaque exploitant avec lequel il coopère dans le cadre d’une activité de télésurveillance médicale. Cette convention indique précisément le dispositif médical numérique utilisé ainsi que les éventuels accessoires de collecte associés. 

    Tarification

    La rémunération de l’opérateur prend la forme d’un forfait périodique, généralement mensuel, dans la limite de 6 mois consécutifs.

    Le montant du forfait dépend de la pathologie.

    • niveau 1 : 11 euros par mois. Pathologie concernée : Arythmie cardiaque
    • niveau 2 : 28 euros par mois. Pathologies concernées : Oncologie, diabète, insuffisance cardiaque, rénale, et respiratoire.

    Le traitement du diabète et de l’insuffisance cardiaque chronique peuvent faire l’objet d’une majoration en fonction de la fréquence de prise en charge. Les critères de la majoration sont décrits par l’arrêté du 21 décembre 2023.

     

  • US : Le modèle d’hôpital à domicile : une avancée pour les patients insuffisants cardiaques

    Un programme qui réinvente les soins pour l’insuffisance cardiaque

    Depuis son lancement en 2020 sous l’égide de la dérogation CMS Acute Hospital Care at Home (AHCAH), le modèle d’hospitalisation à domicile (HaH) a connu un essor impressionnant aux États-Unis, avec 378 organisations dans 39 États participant à cette initiative au 27 novembre 2024. La Cleveland Clinic a mis en œuvre ce programme pour les patients souffrant d’insuffisance cardiaque aiguë (AHF), offrant des soins à domicile via une gestion virtuelle coordonnée par un centre de commande et des équipes mobiles. Entre avril 2023 et août 2024, l’étude rétrospective de la Cleveland Clinic a inclus 215 patients approchés pour intégrer le programme HaH. Parmi eux, 90,2 % ont accepté, et 84 % ont terminé leur hospitalisation à domicile sans nécessiter un transfert vers un établissement physique. Les résultats ont démontré que le taux de réadmission à 30 jours était plus faible chez les patients HaH (12,4 %) que chez ceux hospitalisés traditionnellement (16,9 %), avec des taux de mortalité similaires entre les deux groupes.

    Des bénéfices cliniques et économiques

    Les patients inscrits dans le programme HaH ont bénéficié d’une prise en charge conforme aux lignes directrices du traitement médical dirigé (GDMT), comparable à celle des hôpitaux classiques. Les données ont montré une efficacité équivalente dans le contrôle des paramètres cliniques tels que la pression artérielle et la fréquence cardiaque. En plus des bénéfices pour la santé des patients, ce modèle réduit la pression sur les hôpitaux physiques, libérant des lits pour les cas nécessitant une surveillance accrue, tout en diminuant les coûts associés aux hospitalisations prolongées.

    Une qualité de soins reconnue mais un avenir incertain

    Les résultats positifs de la Cleveland Clinic s’ajoutent à d’autres études validant l’efficacité du modèle HaH. Une évaluation menée par les Centers for Medicare & Medicaid Services (CMS) a confirmé que la qualité des soins prodigués dans le cadre de l’AHCAH était égale ou supérieure à celle des établissements traditionnels, avec des taux de mortalité souvent inférieurs. Cependant, l’avenir du programme est compromis par l’incertitude législative. Bien que l’American Relief Act (décembre 2024) ait prolongé la dérogation AHCAH de trois mois, cette mesure temporaire inquiète les professionnels de santé et les acteurs industriels. Ces derniers plaident pour une pérennisation de la dérogation afin de continuer à étendre ce modèle prometteur.

    Vers une transformation durable des soins à domicile ?

    Le modèle d’hôpital à domicile représente une avancée pour les soins de l’insuffisance cardiaque et d’autres pathologies chroniques, en améliorant l’expérience des patients et en optimisant les ressources hospitalières. Cependant, pour garantir sa viabilité à long terme, une stabilisation législative est nécéssaire. Comme l’affirment les chercheurs de la Cleveland Clinic, « des recherches supplémentaires sont nécessaires pour affiner les critères de sélection des patients, optimiser les protocoles de soins, et évaluer la faisabilité d’une mise à l’échelle nationale ». Si des décisions stratégiques sont prises, l’hospitalisation à domicile pourrait devenir un pilier du système de santé moderne.

     

  • L’assistanat territorial : une solution pour améliorer l’accès aux soins dans les zones sous-denses

    La crise de la démographie médicale en France

    La pénurie de professionnels de santé, particulièrement dans les zones médicalement sous-denses, est une problématique structurelle. Selon une étude de l’INSEE (novembre 2024), les médecins généralistes s’installent le plus souvent près de leur lieu de naissance ou d’internat. Cette réalité renforce l’urgence de développer des stratégies innovantes pour inciter les jeunes médecins à s’installer temporairement ou durablement dans ces territoires.

    Parmi les mesures évoquées, l’idée de stages en périphérie des centres hospitaliers universitaires (CHU) pour les étudiants en médecine est prometteuse, mais elle se heurte à la nécessité d’un encadrement adapté, souvent absent dans ces zones. Une autre initiative complémentaire, celle du “docteur junior ambulatoire”, repose sur des étudiants en fin d’internat, mais reste limitée par la rareté des maîtres de stage universitaires (MSU) et la faiblesse des structures locales.

    Une proposition ambitieuse : l’assistanat territorial

    Pour aller plus loin, un collectif propose la mise en place d’un assistanat territorial basé sur le volontariat. Ce dispositif s’adresserait à des médecins ayant terminé leur formation (thèse et diplôme validés) pour une durée d’un à deux ans.

    Ce modèle présente plusieurs atouts :

    • Autonomie médicale : Ces médecins n’ont pas besoin d’encadrement direct, bien qu’ils restent en lien avec des équipes universitaires pour garantir un suivi et une progression dans leur carrière.
    • Renforcement de l’attractivité : Les assistants territoriaux pourraient devenir maîtres de stage à terme, formant ainsi la relève pour les générations suivantes.
    • Impact rapide : Avec des promotions d’internes estimées à 10 500 dès 2026, ce dispositif pourrait mobiliser rapidement plusieurs milliers de jeunes médecins dans les territoires en tension.
    • Adaptabilité : L’assistanat territorial concernerait toutes les disciplines médicales, répondant ainsi aux besoins globaux en matière d’accès aux soins.

    Des incitations pour un contrat “gagnant-gagnant”

    Pour rendre ce dispositif attractif, les collectivités territoriales devraient offrir des avantages concrets :

    • Soutien matériel et logistique : Facilités de logement, garde d’enfants, aides à l’installation, et guichet unique pour accompagner les démarches administratives.
    • Avantages financiers : Les assistants territoriaux bénéficieraient d’une prime d’exercice territorial et de droits comparables à ceux des assistants hospitaliers, renforçant ainsi la motivation des jeunes médecins à participer à ce programme.
    • Évolutions de carrière : Les médecins libéraux pourraient accéder au contrat de début d’exercice, tandis que ceux optant pour l’hospitalier verraient leur ancienneté reconnue, avec des primes et des échelons de carrière supérieurs.

    Une alternative à la contrainte

    Contrairement à des mesures imposant l’installation en zones sous-denses, souvent inefficaces et contournables, cette approche repose sur l’incitation et la formation. Inspirée de dispositifs similaires ayant prouvé leur efficacité à l’international, elle mise sur un engagement volontaire et valorisant pour les jeunes médecins. Enfin, il est important de préserver l’attractivité des carrières hospitalo-universitaires, en alignant les avantages des chefs de clinique-assistants des hôpitaux (CCU-AH) sur ceux des assistants territoriaux. Cette cohérence est indispensable pour garantir la pérennité du système de formation et de recherche médicale.

    Une réponse rapide à une crise urgente

    L’assistanat territorial pourrait jouer un rôle pour améliorer rapidement l’accès aux soins dans les territoires en difficulté. En construisant un cadre attractif et bien accompagné, il permettrait de pallier la pénurie médicale tout en offrant une expérience formatrice et valorisante aux jeunes professionnels. Cette solution, loin d’être une contrainte, se veut un levier pour un système de santé plus équilibré et accessible.

     

  • Servier et Google renforcent leur partenariat pour accélérer l’innovation en R&D grâce à l’IA

    Un contrat stratégique axé sur la GenAI

    Deux ans après un premier partenariat autour de la data et de l’IA, Servier renouvelle et étend son alliance avec Google via un contrat de cinq ans. Ce nouvel accord se concentre sur l’intelligence artificielle, en particulier l’IA generative (GenAI). Son ambition principale : améliorer l’efficacité et la productivité de la recherche et développement (R&D), un domaine important pour un groupe qui consacre 70 % de ses investissements à l’oncologie et aux maladies rares. Ce partenariat repose sur une soixantaine de cas d’usage identifiés, notamment dans la R&D. Parmi ces applications figurent l’identification de nouvelles cibles thérapeutiques, le criblage moléculaire, la compréhension biologique des pathologies, la numérisation des essais cliniques ou encore le développement de la médecine de précision.

    Vers une recherche plus efficace et rapide

    Le coût moyen pour développer un nouveau médicament avoisine aujourd’hui 2 milliards d’euros, avec un taux d’échec de 90 % et une durée moyenne de mise sur le marché de 10 à 15 ans. En réponse à ces défis, Servier s’appuie sur l’IA pour augmenter les probabilités de succès des projets thérapeutiques et réduire les délais. Un exemple concret de cette stratégie est la plateforme analytique Axe (Advanced Analytics Environment), développée avec Google Cloud. Grâce à cet outil, certaines études cliniques sont désormais analysées en une demi-journée, contre deux à trois semaines auparavant, tout en augmentant la capacité de traitement et d’analyse des données.

    Une transformation digitale au service de la chaîne de valeur

    L’accord avec Google s’étend aussi à d’autres activités stratégiques. L’IA est mobilisée pour optimiser la maintenance prédictive des infrastructures industrielles, améliorer la supply chain, et renforcer les interactions avec les patients et les professionnels de santé. En parallèle, Servier déploie un programme ambitieux de transformation numérique nommé Jazz, basé sur SAP S/4 Hana, pour harmoniser ses opérations à l’échelle mondiale. Ce projet est complété par des solutions dédiées à la planification et à l’exécution industrielles, garantissant une couverture logicielle intégrée.

    Une infrastructure hybride, pensée pour l’efficacité et la sécurité

    Côté infrastructures, Servier mise sur une approche hybride combinant cloud public et datacenters on-premise. Si le partenariat avec Google constitue le socle de sa plateforme de données, le groupe utilise également Azure pour d’autres déploiements. Cependant, Servier maintien des datacenters stratégiques, notamment au siège à Suresnes et dans son usine principale à Gidy, dans le Loiret. Pour des raisons de sécurité et de latence, certains sites industriels et laboratoires conserveront de petites infrastructures locales, alors que la stratégie « serverless » est appliquée à l’international.

    Un partenariat au cœur de l’innovation en santé numérique

    En renouvelant sa confiance en Google, Servier renforce sa position dans la course à l’innovation en santé numérique. Ce partenariat illustre comment l’intelligence artificielle peut transformer les modèles de R&D, réduire les coûts et, à terme, améliorer les résultats pour les patients. Une alliance stratégique qui pourrait bien dessiner l’avenir du développement pharmaceutique.

     

  • Sommet pour l’action sur l’Intelligence Artificielle du 6 au 11 Février 2025

    Un sommet international pour une gouvernance partagée.

    Les objectifs de ce sommet sont d’œuvrer à ce que l’IA s’inscrive dans un cadre éthique et de construire un cadre de gouvernance partagé avec les différents acteurs. Les organisateurs affirment leur ambition que la société soit aux commandes dans le développement et l’utilisation de l’IA. Ceci pour accélérer ce développement mais aussi pour l’accompagner afin de répondre à des problématiques d’indépendance stratégique, de législation, de fracture numérique et d’environnement. Les moyens mis en avant pour parvenir à cela sont la création de standards communs et le partage de bonnes pratiques.

    Différents types d’acteurs comme des entreprises privées, des associations, des chefs d’Etats et des instituts de recherche prendront part à ce sommet. La journée dédiée aux entreprises est le 11 février. Un évenement est organisé ce jour là à Paris Santé Campus. Il s’agit d’un échange autour de la thématique “Les enjeux de développement de l’IA dans la santé”.

    La direction de l’équipe chargée d’animer les travaux de groupes a été confié à Anne Bouverot, présidente du conseil d’administration de l’Ecole Normal Supérieur et envoyée spéciale de l’Elysée. De nombreux événements labellisés par le Sommet pour l’action sur l’IA auront lieu avant, pendant et après le sommet. La majorité d’entre eux se déroulera lieu à Paris.

    Programme du Sommet pour l’action sur l’Intelligence Artificielle @ Elysée

     

     

  • Etude : nette amélioration du dépistage du cancer du sein grâce à l’IA (Nature)

    Une étude en vie réelle sur près de 500 000 femmes

    Le recours à l’IA pour le dépistage du cancer du sein par mammographie a été évalué à plusieurs reprises. Des travaux ont déjà révélé que l’IA détecte 20 à 40 % des cancers d’intervalle qui peuvent être observés ou suspectés rétrospectivement lors de mammographies de dépistage antérieures, mais qui ont été manqués par les radiologues. Cependant, il existe peu d’études prospectives, en vie réelle. Le recours généralisé de l’IA dans les programmes de dépistage est donc freiné.

    C’est pourquoi des chercheurs allemands de l’Université de Lübeck et de l’hôpital universitaire Schleswig-Holstein ont conduit une très large étude comparant les performances de la double lecture assistée par l’IA à la double lecture standard (sans IA) chez des femmes (50 à 69 ans) subissant un dépistage organisé par mammographie sur 12 sites en Allemagne. De juillet 2021 à février 2023, un total de 463 094 femmes ont été dépistées (260 739 avec le soutien de l’IA) par 119 radiologues. Il s’agit de la plus large étude au monde sur le sujet.

    En temps normal, quatre mammographies sont réalisées pour chaque femme participante. Ces mammographies sont lues indépendamment par deux radiologues (parfois sous la supervision d’un troisième radiologue) et si au moins un radiologue juge le cas suspect, une conférence de consensus est organisée. Dans le cas où le caractère suspect persiste, la femme est orientée vers des évaluations diagnostiques plus approfondies. Autrement dit, le processus est long est chronophage.

    Les résultats de l’étude PRAIM ont été publiés le 7 janvier dans la revue Nature Medicine.

    Résultats : une détection améliorée sans plus de faux positifs

    • 41,9 femmes sur 1 000 présentaient des résultats suspects et ont été rappelées pour une évaluation plus approfondie. Un quart d’entre elles a subi des biopsies et 6,2 pour 1 000 ont finalement reçu un diagnostic de cancer du sein. La plupart (79,4 %) des cancers étaient classés comme invasifs et 18,9 % étaient des carcinomes canalaires in situ.
    • Le taux de détection du cancer du sein dans le groupe utilisant l’IA était de 6,7 pour 1 000 femmes, soit 17,6 % supérieur à celui du groupe témoin (5,7 pour 1 000).
    • Le nombre de femmes invitées à faire un examen complémentaire après la mammographie dans le groupe IA était de 37,4 pour 1 000, légèrement inférieur à celui du groupe témoin (38,3 pour 1 000).
    • La valeur prédictive positive, c’est-à-dire la probabilité que le rappel soit effectivement lié à un cancer du sein, était de 17,9 % dans le groupe IA, contre 14,9 % dans le groupe témoin.
    • La probabilité qu’une biopsie menée après un rappel révèle un cancer était de 64,5 % avec l’IA contre 59,2 % sans IA.

     

    Tous ces résultats suggèrent que l’IA aide à détecter plus de cancers. Cette amélioration ne s’accompagne pas d’une augmentation significative du nombre de rappels. Et n’entraîne donc pas un excès de faux positifs. Les auteurs de l’étude en concluent donc que « les rappels effectués avec l’IA sont légèrement plus fiables. »

    Un gain de temps pour les radiologues

    En outre, cette étude indique que l’automatisation du tri des examens par l’IA se traduit par un gain de temps pour les radiologues, sans perte d’efficacité. En effet, si tous les cas que l’IA qualifie de normaux n’étaient plus diagnostiqués par des humains, le taux de détection du cancer du sein serait encore 16,7 % plus élevé. Le gain de temps provient bien sûr de la réduction du nombre d’examens à lire et des discussions entre radiologues. Cela permet de libérer du temps pour les cas plus complexes et rendre le processus global plus efficace. Les chercheurs estiment donc que « des efforts urgents devraient être déployés pour intégrer la mammographie assistée par l’IA dans les directives de dépistage et pour promouvoir l’adoption généralisée de l’IA dans les programmes de dépistage par mammographie. »

    *Nationwide real-world implementation of AI for cancer detection in population-based mammography screening.

    Eisemann, N., Bunk, S., Mukama, T. et al.

    Nat Med (2025). https://doi.org/10.1038/s41591-024-03408-6