Aux États-Unis, dans le domaine médical, quasiment pas un jour ne se passe sans que l’on entende parler d’une nouvelle avancée technologique. Le développement des soins médicaux à distance, appelés télémédecine, est tout aussi important et prometteur, en particulier pour les populations âgées. Ces solutions médicales —appareils et services combinant technologie et médecine — donnent de nombreuses raisons d’être optimistes pour les 20 prochaines années. Deux décennies appelées à connaitre une véritable révolution de la santé. Mais cette aventure ne sera pas un long fleuve tranquille.
Que vous soyez un patient nécessitant des soins médicaux, un investisseur à la recherche de bonnes opportunités, ou un entrepreneur sur le point de créer sa start-up, il est essentiel de bien comprendre les défis posés par les politiques de chaque état en matière d’autorisations ou de tarifications des services. Autant de contraintes qui peuvent limiter le développement de la télémédecine.
On ne parle même pas de l’Obamacare (The Affordable Care Act), la loi de 2010, patate chaude de la politique américaine, et dont l’objet est de contraindre les compagnies d’assurances à offrir une assurance santé à tous les citoyens américains qui n’en possèdent pas.
Des patients à plusieurs milliers de kilomètres
Revenons à la télémédecine et remontons au temps où les médecins n’avaient jamais vu de smartphone et encore moins entré les informations numériques d’un patient dans un terminal électronique sécurisé. Les médecins suivent leurs études dans l’un des 50 états des États-Unis, comme la très célèbre Harvard Medical School de Boston au Massachusetts. Ensuite, ils passent un examen afin d’obtenir le droit d’exercer dans cet état.
Imaginons une jeune et brillante neurologue que nous appellerons Barbara Miller. Elle a effectué ses études à l’école de Médecine d’Harvard en 1985 et a reçu son autorisation d’exercer dans l’état du Massachussets. Elle a travaillé à l’hôpital Mass General au contact des patients. Mais elles ne pouvait travailler que dans cet état, et dans aucun des 49 autres.
La question de la rémunération
En 2016, le Dr. Miller a déménagé dans un autre état, disons New-York, et est devenue experte en télémédecine. Elle utilise des outils de suivi audio et vidéo pour le traitement de patients souffrant de la maladie de Parkinson. Certains de ces patients vivent à plusieurs milliers de kilomètres de son bureau, perdus dans un ranch, loin dans l’Ouest. Elle reçoit l’appel d’un patient du Wyoming qui souhaite recourir à ses services. L’état de New-York autorise le docteur Miller à pratiquer son activité dans d’autres états avec lesquels des accords et des lois réciproques existent pour la télémédecine. Mais le Wyoming ne figure pas forcément dans l’un de ces états. Le docteur est dès lors confronté à trois problèmes relatifs aux lois sur la télémédecine : celles de son état, celles de l’état où vit le patient, et celles régissant la télémédecine au niveau fédéral.
À cela vient s’ajouter la question de la rémunération. Car même si elle peut pratiquer la télémédecine dans les deux états, en accord avec les lois fédérales, il est toujours possible qu’elle ne puisse pas être payée pour une consultation en dehors de l’état de New-York. De même, le patient du Wyoming pourrait ne pas être remboursé pour les « visites » du docteur Miller. Hors assurance, le patient devrait alors s’acquitter de près de 50.000$ contre 500$ ou moins, si son assurance couvre les actes de télémédecine.
Les assurances veulent faire évoluer les lois
Pendant des années, les concepts de service médical et de visite médicale ont été définis comme devant se faire en personne, le patient et le docteur face à face. La raison étant que les lois sur le remboursement Medicare votées dans les années 50, cherchaient à éviter les fraudes et les abus. Àl’époque, un faux médecin pouvait essayer de fournir des conseils médicaux par téléphone. La meilleure solution pour éviter cela consistait donc à imposer la rencontre du patient et du médecin en personne, afin qu’il n’y ait aucune fraude possible sur la qualité du docteur. Avec la télémédecine de telles lois sont aujourd’hui obsolètes. La définition même de la télémédecine étant d’offrir un service d’expertise médicale à coût réduit, pas en personne, mais à distance via un ordinateur.
La communauté médicale et les compagnies d’assurances bataillent depuis des années pour faire évoluer ces lois sur la télémédecine. La grande taille du territoire américain et le fait que certains patients de communautés rurales vivent loin des centres médicaux l’exige.
En 1997, le balance budget act a commencé à s’attaquer à la question du remboursement Medicare pour les personnes vivant en milieu rural. En 2000, le Benefits Improvement and Protection Act a amélioré la loi qui exigeait qu’un médecin ou un professionnel de santé doivent être en présence du patient.
Le rôle majeur des états
Il y a des raisons d’espérer autour de ces batailles juridiques, pour le futur de la télémédecine. Des évolutions législatives sont à prévoir, non pas au niveau fédéral, mais plutôt au niveau de chaque état. En décembre 2015, le sénateur du Colorado, Cory Gardner, et la député du Tennessee Diane Black ont proposé le Telehealth Innovation and Improvement Act of 2015, un texte à surveiller de près en 2016, pour voir s’il peut se transformer en loi.
Les états ont un rôle majeur à jouer dans l’innovation dans la télémédecine. Ce sont eux qui peuvent pousser le gouvernement fédéral à évoluer sur la question de la digitalisation de la santé. Les états pourront proposer à leur population rurale une offre de soin d’aussi bonne qualité que dans les grandes métropoles des côtes Est et Ouest. Les innovations développées au niveau de chaque état pourront ainsi se répandre à l’échelle nationale et bénéficier à tous les citoyens à travers les États-Unis.
*Certains états acceptent les autorisations d’exercer réciproques. Mais la plupart ne l’accepte pas.