Actualité

  • Patients et numérique : France Assos Santé lance une enquête collaborative pour donner la parole aux usagers

    Une enquête qui fait partie du projet SafePAW

    C’est dans un contexte de modification des parcours de soins par le numérique et l’IA que France Assos Santé a lancé cette étude collaborative. Son objectif est clair : documenter l’expérience concrète des patients face aux outils numériques de santé, afin de mieux comprendre leurs effets sur les parcours de soins et alimenter les réflexions scientifiques et institutionnelles.

    Cette initiative s’inscrit dans le cadre d’un projet de recherche national plus large, SafePAW, qui vise à analyser les transformations du système de santé à l’ère du numérique. L’enquête portée par France Assos Santé constitue le volet “usagers” du projet SafePAW (Societal Assets For E-healthcare Patient pAthWays), qui est financé dans le cadre du programme national PEPR Santé Numérique, lui-même inscrit dans la stratégie d’investissement France 2030.

    L’ambition du projet SafePAW est d’explorer la manière dont les technologies numériques – en particulier l’IA et les outils d’aide à la décision – transforment les parcours de soins, dans un contexte marqué par :

    • les défis démographiques du système de santé ;

    • les contraintes économiques pesant sur l’organisation des soins ;

    • l’essor rapide des technologies numériques dans la pratique médicale.

    Au-delà de la dimension technologique, le projet accorde une place centrale aux dimensions sociales, éthiques et organisationnelles du numérique en santé. Le pilotage scientifique est assuré par Carine Milcent, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), qui inscrit cette démarche dans le champ des sciences participatives, visant à associer les citoyens à la production de connaissances.

    Faire émerger la réalité des parcours vécus par les patients :

    Le volet « usagers » de l’étude a pour objectif de capturer l’expérience réelle des patients, au-delà des discours institutionnels ou des évaluations techniques des outils numériques. Trois objectifs structurent l’enquête :

    • Donner à entendre la réalité des parcours vécus, directement à partir de la parole des patients ;

    • Identifier les difficultés concrètes rencontrées sur le terrain, qu’il s’agisse de ruptures de prise en charge, d’inégalités territoriales ou d’enjeux liés au numérique ;

    • Repérer les usages du numérique et de l’IA qui fonctionnent réellement, du point de vue des usagers.

    Les organisateurs souhaitent notamment mieux comprendre les perceptions et les préoccupations des patients concernant la sécurité des données de santé, la confiance dans les outils numériques, ainsi que l’accessibilité des services numériques selon les territoires et les profils sociaux. Au-delà de sa dimension scientifique, l’enquête s’inscrit dans une logique de démocratie en santé, en cherchant à intégrer plus directement la parole des usagers dans les réflexions sur l’évolution du système de santé. Pour les porteurs du projet, l’écoute des expériences vécues constitue un levier essentiel pour favoriser l’adhésion aux transformations du système de soins. Comme l’a également souligné lors de l’annonce de l’ouverture de l’enquête la chercheuse Carine Milcent :« le fait d’écouter les acteurs du système de santé que nous sommes tous ne peut que contribuer à favoriser une meilleure adhésion au système de santé de demain. »

    France Assos Santé a aussi rappelé que l’étude bénéficie de toutes les autorisations réglementaires nécessaires et prévoit un traitement des données exclusivement à des fins scientifiques, dans le respect du consentement des participants et de l’anonymat.

    Une enquête participative ouverte jusqu’au 4 avril 2026

    L’enquête « Ma santé, Ma voix » repose sur un dispositif méthodologique conçu pour favoriser une expression libre et authentique des participants.

    Elle comporte deux volets : un questionnaire en ligne que les participants peuvent compléter à leur rythme et un recueil de témoignages audio et vidéo, qui est une étape facultative, qui va permettre aux participants de partager leur expérience sous forme de témoignages audio ou vidéo. Ce dispositif vise à mieux restituer la complexité des parcours de soins, souvent difficile à capturer à travers des questionnaires standardisés.

    Une enquête ouverte à toutes les situations de santé :

    L’étude adopte un périmètre volontairement inclusif.

    Toutes les situations de santé peuvent être concernées :

    • soins ponctuels ;

    • maladies chroniques ;

    • pathologies physiques ou mentales ;

    • situations de handicap.

    L’enquête prend également en compte la diversité des contextes socio-économiques et territoriaux, notamment les situations de précarité, les inégalités sociales et territoriales, mais aussi l’éloignement du numérique. Cela fin de mieux comprendre comment ces facteurs influencent l’expérience des patients face aux technologies de santé.

    Vous pouvez participer à cette enquête jusqu’au 4 avril 2024 en cliquant sur ce lien.

  • IA : un déficit majeur de formation chez les professionnels de santé (Étude – JMIR)

    Résultat : seuls 13,8 % des cliniciens estiment avoir été suffisamment formés, malgré une forte demande de cours pratiques. L’étude* a été publiée le 8 décembre 2025 dans le Journal of Medical Internet Research.

     

    Radiologie, dermatologie, aide au diagnostic, rédaction automatique de comptes rendus… L’intelligence artificielle est déjà présente dans de nombreux services hospitaliers. Mais entre les annonces technologiques et l’usage réel au quotidien, l’écart reste important. Beaucoup de soignants disent manquer de repères pour comprendre comment fonctionnent ces outils, évaluer leur fiabilité ou les utiliser sans risque pour les patients.

    Jusqu’ici, la plupart des initiatives de formation à l’IA ciblent les étudiants en médecine. Or, la majorité des professionnels déjà en exercice n’ont jamais été formés à ces technologies durant leurs études. Les offres de formation continue restent rares, fragmentées, parfois non accréditées, et difficiles à intégrer dans des emplois du temps déjà saturés.

    Se former à l’IA : une question réglementaire

    Le sujet devient d’autant plus pressant que l’Union européenne prépare l’application de l’AI Act, qui prévoit des obligations en matière de maîtrise des systèmes d’IA pour les organisations qui les utilisent. Autrement dit : la question n’est plus seulement technologique, elle devient réglementaire.

    C’est dans ce contexte que les chercheurs flamands ont voulu mesurer concrètement le niveau de préparation des soignants et identifier leurs besoins réels. Concrètement, l’étude a été menée en 2024 en Flandre (Belgique). Les chercheurs ont combiné plusieurs approches pour croiser les points de vue. Ils ont d’abord réalisé 15 entretiens semi-structurés avec des experts du secteur (professionnels de santé, acteurs académiques et institutionnels impliqués dans l’innovation en santé).

    Ils ont ensuite diffusé une enquête régionale en ligne auprès de 134 professionnels de santé, issus de différentes disciplines : médecins, dentistes, infirmiers, kinésithérapeutes et autres praticiens.

    Enfin, les résultats ont été discutés lors de trois groupes de discussion réunissant 39 professionnels et responsables du secteur de la santé (cliniciens, experts en innovation, acteurs institutionnels), afin d’interpréter collectivement les besoins, les freins et les priorités de formation. L’objectif était d’identifier concrètement les écarts de compétences, les attentes en matière de formation et les conditions nécessaires à une adoption plus large de l’IA dans les pratiques cliniques.

    Résultats : un fort besoin de formation pratique à l’IA

    • 13,8 % seulement des cliniciens estiment que leur formation les a suffisamment préparés à intégrer l’IA dans leur pratique.
    • 85,1 % des répondants se disent intéressés par des cours d’introduction à l’IA spécifiquement adaptés au secteur de la santé.
    • 80 % souhaitent acquérir des compétences pratiques, directement applicables à leur travail quotidien (et non des connaissances théoriques générales).
    • Les moins de 30 ans se montrent les plus enthousiastes vis-à-vis de l’IA, mais aussi plus inquiets concernant un possible impact sur l’emploi.
    • Les plus de 50 ans se disent surtout intéressés par des outils permettant de réduire la charge administrative.
    • Les médecins et dentistes déclarent un niveau de connaissance plus élevé que les infirmiers et kinésithérapeutes, qui rapportent davantage un manque de soutien institutionnel pour se former.
    • L’éthique de l’IA, souvent centrale dans les publications académiques, est moins demandée dans les formations, sauf chez les jeunes professionnels et les soignants en soins palliatifs.
    • Les participants aux groupes de discussion insistent sur la nécessité de formations accréditées, reconnues officiellement et intégrées au temps de travail, ainsi que sur des directives réglementaires claires.

    Le message est clair : la technologie avance plus vite que la formation. Les soignants ne rejettent pas l’intelligence artificielle. Mais, ils demandent à être formés. Pas à coups de grands discours théoriques. Ils veulent du concret, des outils applicables immédiatement, intégrés à leur pratique.

    Des besoins de formation sur-mesure

    L’étude montre aussi que le sujet ne se résume pas à une fracture générationnelle. Les plus jeunes sont enthousiastes, mais inquiets pour leur avenir professionnel. Les plus expérimentés voient surtout dans l’IA un moyen de réduire la paperasse. Autrement dit, chacun projette ses propres priorités sur la technologie. Une formation unique et standardisée aurait donc peu de chances de fonctionner.

    Autre signal fort : les infirmiers et certains professionnels paramédicaux disent manquer de soutien institutionnel pour se former, alors même qu’ils seront en première ligne dans l’usage quotidien des outils. Sans accompagnement organisationnel et sans temps dédié, la montée en compétence risque de rester théorique.

    Enfin, la question devient de plus en plus réglementaire. Avec l’entrée en vigueur progressive de l’AI Act européen, les établissements utilisant des systèmes d’IA devront s’assurer que leurs équipes disposent d’un niveau de compétence adapté. L’enjeu n’est donc plus seulement d’innover, mais de se mettre en conformité.

    https://www.jmir.org/2025/1/e76709

    *Bridging the AI-Literacy Gap in Health Care: Qualitative Analysis of the Flanders Case Study

    Chatzichristos C, Chatzichristos G, Borremans I, Gruyaert S, De Vos I, De Vos M, De Backere F J Med Internet Res 2025;27:e76709 doi: 10.2196/76709

  • MaSanté : un “Mon espace santé” à la belge… mais avec une autre philosophie

    Une application qui agrège les données plutôt qu’un dossier centralisé

    L’application MaSanté ne constitue pas un dossier médical unique centralisé. Elle agit plutôt comme une porte d’entrée vers plusieurs sources de données déjà existantes dans l’écosystème belge.

    En pratique, la plateforme permet d’accéder à différents services :

    • schéma de médication et prescriptions ouvertes ;

    • vaccinations ;

    • résumé de santé du médecin généraliste ;

    • résultats d’examens ou rapports médicaux.

    Ces informations proviennent de multiples infrastructures régionales ou sectorielles (réseaux hospitaliers, laboratoires, pharmacies, plateformes régionales). L’application joue donc principalement un rôle d’agrégateur et d’interface citoyenne. Cette architecture reflète la structure institutionnelle du système de santé belge, historiquement fragmenté entre plusieurs niveaux de gouvernance. À l’inverse, la stratégie française repose davantage sur une logique de plateforme nationale centralisée. Lancé en 2022, Mon Espace Santé combine plusieurs briques : dossier médical numérique, messagerie sécurisée, catalogue d’applications et espace de stockage documentaire.

    La France VS la Belgique : deux stratégies différentes pour la donnée de santé citoyenne

    La comparaison entre les deux dispositifs met en lumière deux approches distinctes de la transformation numérique en santé.

    En France, Mon Espace Santé vise à constituer un véritable dossier médical numérique national, dans lequel les documents et données peuvent être stockés et partagés directement. La plateforme est conçue comme une infrastructure souveraine pilotée par l’État, destinée à devenir le point central du parcours numérique du patient.

    La Belgique adopte une approche plus fédérée et distribuée. Plutôt que de centraliser les données, MaSanté facilite l’accès aux informations existantes dans les systèmes déjà en place. Cette différence n’est pas seulement technique : elle traduit deux visions du rôle de l’État dans la gouvernance de la donnée de santé. Alors que la France privilégie une plateforme nationale structurante, la Belgique s’appuie davantage sur un écosystème interconnecté de services existants.

    Deux avancées qui permettent  de faire de l’accès citoyen aux données un standard européen :

    Le lancement de MaSanté confirme une tendance désormais claire : l’accès direct des citoyens à leurs données médicales devient un pilier des politiques de santé numérique en Europe. Dans la perspective du futur Espace européen des données de santé (EHDS), ces outils devraient jouer un rôle clé pour permettre aux patients de consulter, partager et potentiellement transférer leurs données entre États membres.

    La comparaison entre MaSanté et Mon Espace Santé illustre donc l’existence de deux modèles technologiques :

    • plateforme nationale centralisée (France)

    • agrégation fédérée de services existants (Belgique)

    Aucun de ces modèles ne s’impose encore comme standard européen. Le futur EHDS devra probablement composer avec cette diversité d’architectures nationales. Mais l’expérience française rappelle qu’un portail national ne garantit pas automatiquement l’adoption par les citoyens.

    Le succès réel de ces plateformes dépendra moins de leur architecture que de leur intégration dans les pratiques quotidiennes des professionnels et des patients : alimentation automatique des dossiers, utilité clinique réelle, simplicité d’usage et confiance dans la gestion des données. Sur ce terrain, la bataille européenne de la santé numérique ne fait probablement que commencer.

  • IA en contexte de soins : la Cnil et la HAS ouvrent une concertation sur un futur guide de référence

    Un guide pour encadrer l’usage de l’IA dans les soins

    Alors que le récent baromètre de la Fédération hospitalière de France (FHF),  indique que 65 % des établissements publics utilisent déjà des solutions d’intelligence artificielle et que cette une tendance est appelée à s’intensifier dans les prochaines années, un projet de guide de référence a été lancé par la HAS et la Cnil, réunissant des experts des domaines médical, juridique, éthique et technologique.

    Son objectif est double :

    • Clarifier le cadre réglementaire applicable aux systèmes d’IA utilisés dans les soins ;

    • Proposer des recommandations opérationnelles pour un déploiement éthique, sécurisé et conforme à la réglementation.

    Cette initiative fait directement écho aux évolutions du cadre d’évaluation des établissements de santé. Depuis le 6ᵉ cycle de certification, la HAS a introduit des critères spécifiques liés à l’utilisation de l’intelligence artificielle, marquant une reconnaissance institutionnelle du rôle croissant de ces technologies dans les organisations de soins.

    Un guide structuré autour du cycle de vie des systèmes d’IA

    Le projet de document s’organise autour de douze fiches thématiques. Dix fiches suivent les différentes étapes du cycle de vie d’un système d’IA dans un établissement de santé, depuis son acquisition jusqu’à sa désinstallation. Deux fiches supplémentaires abordent des enjeux transversaux, à savoir la gouvernance des systèmes d’IA, et les spécificités de l’IA générative, dont l’usage se développe rapidement dans les environnements cliniques.

    Pour chaque étape, les recommandations sont classées selon trois niveaux de maturité :

    1. les recommandations “standard” : intégrant les bonnes pratiques considérées comme consensuelles et applicables dans la majorité des situations ;

    2. les recommandations “avancées” : comportant les leviers d’amélioration ou d’anticipation qui peuvent être déployés en fonction des ressources et de la maturité numérique des établissements ;

    3.  et les “réflexes essentiels” qui sont des actions à adopter systématiquement afin d’éviter des usages non conformes, inappropriés ou potentiellement dangereux.

    Cette approche graduée vise à tenir compte de la diversité des capacités organisationnelles et technologiques des établissements de santé, tout en encourageant une progression vers des pratiques plus robustes.

    Un périmètre centré sur l’IA ayant un impact direct sur le patient :

    Le guide concerne les systèmes d’intelligence artificielle utilisés dans le cadre de la prise en charge des patients.

    Il couvre donc un périmètre large, incluant les systèmes relevant de différents cadres réglementaires européens :

    • le règlement européen sur l’intelligence artificielle (AI Act),

    • le règlement sur les dispositifs médicaux,

    • le règlement sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

    En revanche, deux catégories d’usage sont exclues :

    • la phase de développement des systèmes d’IA, pour laquelle la CNIL a déjà publié plusieurs ressources et recommandations ;

    • les systèmes d’IA sans impact direct sur les soins, par exemple ceux utilisés pour la gestion administrative, les ressources humaines ou la facturation.

    Cette distinction traduit la volonté des autorités de concentrer leurs recommandations sur les situations où les enjeux de sécurité des patients et de responsabilité clinique sont les plus importants.

    Une consultation ouverte à l’ensemble de l’écosystème

    La consultation publique est ouverte à tous les acteurs du secteur sanitaire, qu’ils soient des établissements de santé, des professionnels de santé exerçant en libéral, des associations de patients, ou encore des fournisseurs de systèmes d’intelligence artificielle. Les autorités encouragent toutefois les réponses collectives, notamment via les fédérations professionnelles ou les organisations représentatives de l’écosystème. Les contributions seront recueillies à travers un formulaire structuré autour des douze fiches du guide. Certaines questions ciblent des enjeux spécifiques, comme l’information des patients sur l’usage de l’IA, ou encore le contrôle humain des systèmes algorithmiques.

    Les contributions auront une valeur consultative et ne seront pas nécessairement intégrées de manière exhaustive dans la version finale du guide. Vous pouvez d’ores et déjà participer à cette contribution, en cliquant sur ce lien et en remplissant le questionnaire avant le 16 avril 2026.

    Un jalon supplémentaire dans la régulation de l’IA en santé :

    Cette initiative s’inscrit dans un mouvement plus large de structuration du cadre de l’IA en santé en Europe et en France.

    Avec l’entrée en vigueur progressive du règlement européen sur l’intelligence artificielle et le renforcement des exigences de certification des établissements, les autorités cherchent désormais à traduire ces principes réglementaires en pratiques opérationnelles pour les acteurs de terrain. Le guide HAS-CNIL pourrait ainsi devenir un référentiel de bonnes pratiques pour les établissements de santé, à l’image de ce que représentent déjà certains cadres méthodologiques pour l’usage des données de santé ou la sécurité numérique.

    Au-delà de la conformité réglementaire, l’enjeu est aussi organisationnel : intégrer l’IA dans les processus de soins tout en préservant la responsabilité médicale, la sécurité des patients et la confiance dans les technologies numériques.

  • (Etude) Autisme : jusqu’à 40 % de patients répondeurs identifiés par analyse algorithmique

    Une étude publiée en février 2026 dans Translational Psychiatry propose une relecture de deux essais cliniques de phase 3 portant sur le bumétanide chez des enfants et adolescents présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA). À l’aide d’un algorithme de machine learning, les chercheurs identifient plusieurs profils cliniques susceptibles de répondre au traitement, alors même que les essais n’avaient pas démontré d’efficacité globale.

    L’analyse suggère que certains sous-groupes de patients, représentant jusqu’à 40 % des participants, présentent un bénéfice thérapeutique significatif. Ces résultats illustrent les limites d’une approche uniforme dans les pathologies hétérogènes comme l’autisme et ouvrent la voie à des stratégies d’essais plus ciblées.

    Malgré des phases 2 positives, deux essais de phase 3 du bumétanide échouent à démontrer un effet

    Le bumétanide est un inhibiteur du co-transporteur NKCC1 qui agit sur l’équilibre excitation-inhibition du cerveau en restaurant l’inhibition GABAergique. Ce mécanisme est impliqué dans plusieurs troubles neurologiques, dont l’autisme.

    Neuf essais cliniques de phase 2 menés par sept équipes indépendantes avaient montré une amélioration significative des symptômes du TSA chez plus de 1 000 enfants traités.

    Pour confirmer ces résultats, deux essais internationaux de phase 3 ont ensuite été menés dans environ 50 centres répartis dans 13 pays :

    • Un essai chez des enfants de 7 à 17 ans.
    • Un essai chez des enfants de 2 à 6 ans.

    Les participants ont été randomisés pour recevoir soit du bumétanide sous forme orale deux fois par jour, soit un placebo, pendant 26 semaines.

    Malgré les résultats encourageants des phases précédentes, les analyses globales n’ont montré aucune différence significative entre le traitement et le placebo, quel que soit l’indicateur clinique utilisé. Les auteurs avancent que cette absence d’effet pourrait s’expliquer par la forte hétérogénéité clinique du TSA, susceptible de diluer les effets thérapeutiques lorsqu’on analyse l’ensemble des patients comme un groupe homogène.

    Un algorithme pour identifier les profils répondeurs

    Pour explorer cette hypothèse, les chercheurs ont appliqué l’algorithme de découverte de sous-groupes Q-Finder, développé par la société Quinten. Cet outil d’apprentissage supervisé explore systématiquement les combinaisons de variables cliniques afin d’identifier des sous-populations pour lesquelles l’effet d’un traitement diffère significativement. L’analyse repose uniquement sur des variables cliniques collectées au début des essais, notamment :

    • scores des échelles CARS2 (Childhood Autism Rating Scale) et SRS-2 (Social Responsiveness Scale),
    • critères diagnostiques du DSM-5,
    • évaluations fonctionnelles Vineland-II,
    • échelle Clinical Global Impression,
    • données démographiques et cliniques.

    Pour limiter les faux positifs, les chercheurs ont regroupé certaines variables cliniques en domaines symptomatiques et appliqué plusieurs filtres statistiques : taille minimale des sous-groupes, seuil d’effet clinique, significativité statistique et validation croisée entre les deux essais.

    Au total, l’algorithme a généré plus de 2 400 sous-groupes potentiels dans le premier essai et plus de 3 000 dans le second, avant de retenir ceux présentant un effet thérapeutique crédible.

    Des sous-groupes avec un bénéfice clinique significatif

    Dans l’essai incluant les enfants de 7 à 17 ans, l’analyse a identifié :

    • 9 sous-groupes répondeurs lorsque l’échelle CARS2 est utilisée comme critère principal.
    • 13 sous-groupes répondeurs lorsque l’échelle SRS-2 est utilisée comme critère secondaire.

    Le sous-groupe le plus large, représentant 40 % des patients, associe :

    • Un score modérément anormal dans le domaine neurosensoriel du CARS2.
    • Un score sévère en communication sociale dans le SRS-2.

    Dans ce groupe, l’effet du traitement atteint une taille d’effet de 0,53 avec une différence statistiquement significative entre le bumétanide et le placebo.

    Dans l’essai portant sur les enfants de 2 à 6 ans, les chercheurs ont identifié :

    • 9 sous-groupes répondeurs sur l’échelle CARS2.
    • 20 sous-groupes répondeurs sur l’échelle SRS-2.

    Certains profils représentent jusqu’à 36 % de la population étudiée et présentent un effet thérapeutique significatif.

    Trois sous-groupes validés entre les deux essais

    Afin de limiter les biais liés à l’exploration de multiples combinaisons, les chercheurs ont procédé à une validation croisée entre les deux essais.

    Résultat :

    • deux sous-groupes identifiés dans l’étude des 7-17 ans ont été confirmés dans l’étude des plus jeunes,
    • un sous-groupe identifié dans l’étude des 2-6 ans a également été validé.

    Ces sous-groupes partagent un point commun : un score légèrement anormal dans le domaine “adaptation aux changements environnementaux” du CARS2. Selon les auteurs, ce critère pourrait servir de base pour définir de futurs critères d’inclusion dans des essais ciblés.

    Les auteurs soulignent toutefois plusieurs limites :

    • La réduction du nombre de variables pour limiter le sur-apprentissage.
    • Le nombre élevé de tests statistiques inhérent à la recherche de sous-groupes.
    • Les différences d’âge entre les deux populations utilisées pour la validation.

    Les résultats devront donc être confirmés dans des cohortes indépendantes avant de servir de base à de nouveaux essais cliniques.

  • Appel à projets SESAME : 34 établissements retenus pour automatiser le circuit des médicaments et dispositifs médicaux

    L’appel à projets SESAME vise à soutenir l’automatisation du circuit des médicaments et des dispositifs médicaux au sein des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux.

    Plus de 160 dossiers ont été déposés auprès de la Direction générale de la santé. À l’issue d’un jury national et après avis des ARS, 34 projets bénéficieront d’un accompagnement financier et méthodologique pour automatiser le circuit des produits de santé.

    L’objectif est double : renforcer la sécurité et le bon usage des produits de santé, et améliorer l’efficience des organisations, notamment en recentrant les professionnels sur les activités de soins.

    Des critères centrés sur la transformation des organisations

    Les projets ont été sélectionnés par le ministère après examen par un jury national et avis des agences régionales de santé. Quatre critères ont guidé l’analyse des dossiers :

    • La capacité à décrire la transformation attendue des soins et des organisations après mise en place de l’automatisation, en s’appuyant sur des indicateurs chiffrés.
    • La prise en compte des enjeux de coopération territoriale.
    • Le portage institutionnel et la dimension transversale du projet.
    • L’adéquation du calendrier de mise en œuvre avec celui de l’évaluation prévue.

    L’appel à projets prévoit un soutien financier et méthodologique.

    Les 34 dossiers retenus couvrent l’ensemble du territoire et portent majoritairement sur la dispensation nominative des médicaments, le stockage et la délivrance au sein des unités de soins, ainsi que la traçabilité des dispositifs médicaux implantables.

    Parmi les établissements sélectionnés figurent notamment :

    Un suivi national pour orienter les politiques publiques

    La mise en œuvre des projets fera l’objet d’un suivi et d’une évaluation coordonnés par la DGS et l’ANAP. L’enjeu est d’améliorer la connaissance des tutelles sur les conditions de déploiement de l’automatisation du circuit des produits de santé et d’alimenter l’orientation des politiques publiques dans ce domaine.

     

  • Un décret précise les sanctions financières en cas de non-conformité aux référentiels d’interopérabilité, d’éthique et de sécurité

    Un dispositif de contrôle inscrit dans le code de la santé publique

    Le décret n° 2026-153 du 3 mars 2026 précise les modalités de sanction prévues au III de l’article L.1470-6 du code de la santé publique. Il s’adresse aux personnes physiques ou morales, publiques ou privées, qui mettent en œuvre des services numériques en santé au sens de l’article L.1470-1. Le texte encadre la possibilité pour le ministre chargé de la santé d’appliquer des pénalités financières lorsque les éditeurs :

    • Ne disposent pas du certificat de conformité requis.
    • Ou ne respectent pas les référentiels d’interopérabilité, d’éthique et de sécurité définis à l’article L.1470-5.

    Ce décret s’inscrit dans l’application de l’article 53 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023.

    Un portail de signalement et un programme annuel de contrôle

    Le décret confie un rôle central au groupement d’intérêt public mentionné à l’article L.1111-24 du code de la santé publique. Celui-ci doit administrer un portail permettant de recueillir les signalements relatifs aux manquements des éditeurs de services numériques en santé.

    Ce groupement est également chargé de :

    • Porter à la connaissance des éditeurs et des utilisateurs l’existence de ce portail.
    • Définir chaque année un programme de contrôle du respect des référentiels et de l’obligation éventuelle de certification.

    Ce programme est approuvé par arrêté du ministre chargé de la santé. Le groupement doit transmettre au ministère un bilan annuel détaillant :

    • Le nombre de contrôles réalisés.
    • Les manquements constatés.
    • Leurs caractéristiques.
    • Et les suites données.

    Ce bilan est rendu public sur son site internet. La Caisse nationale de l’assurance maladie participe au dispositif en signalant les manquements observés chez les professionnels ou établissements utilisant ces services.

    Des pouvoirs de contrôle sur les éditeurs

    Afin de vérifier la conformité des services numériques en santé, le groupement d’intérêt public peut mener différentes actions :

    • Visites sur site.
    • Démonstrations des outils.
    • Examen des spécifications techniques.

    Les éditeurs concernés doivent être informés à l’avance du motif du contrôle ainsi que de l’identité et de la qualité des personnes chargées de l’inspection.

    Une procédure graduée avant sanction

    Lorsqu’un manquement est constaté à la suite d’un signalement, d’un contrôle ou d’un audit, le groupement peut adresser une injonction à l’éditeur afin qu’il corrige la situation. Si le manquement persiste, il peut proposer au ministre chargé de la santé d’engager une procédure de sanction.

    La proposition de sanction doit inclure :

    • Une appréciation de la gravité du manquement.
    • Un montant de pénalité, dans la limite prévue par la loi.
    • Le cas échéant, une proposition d’astreinte.

    L’évaluation de la gravité repose notamment sur :

    • La nature du référentiel non respecté.
    • Le nombre et la nature des non-conformités.
    • L’impact potentiel sur la prise en charge des patients.
    • Les risques pour la santé publique.
    • Les conséquences financières pour l’assurance maladie.

    Lorsque l’auteur présumé est un éditeur, les autorités prennent aussi en compte l’effet du manquement sur la capacité des professionnels ou établissements utilisateurs à respecter leurs propres obligations.

    Une pénalité décidée par le ministre

    Lorsque le ministre est saisi d’une proposition de sanction, il demande à l’auteur présumé du manquement de présenter ses observations écrites dans un délai d’un mois. L’éditeur peut également solliciter une audition. Le ministre peut ensuite prononcer une sanction financière dont le montant ne peut excéder celui proposé par le groupement. Lorsqu’un éditeur est sanctionné, il doit transmettre au ministère, dans les quinze jours suivant la notification, le chiffre d’affaires hors taxes réalisé en France lors du dernier exercice clos. À défaut de communication dans ce délai, la pénalité peut atteindre un million d’euros. La sanction peut être assortie :

    • D’une mise en demeure de mise en conformité.
    • D’une astreinte journalière jusqu’à régularisation.

    Une publicité des sanctions et des non-conformités

    Le décret prévoit également un mécanisme de transparence. Les sanctions prononcées à l’encontre des éditeurs de services numériques en santé sont publiées sur le site internet du groupement d’intérêt public chargé du contrôle. Ce même site doit tenir à jour la liste des services numériques en santé ne respectant pas les obligations réglementaires.

    Le décret est entré en vigueur le lendemain de sa publication au Journal officiel, soit le 5 mars 2026.

    Décret n° 2026-153 du 3 mars 2026 relatif aux sanctions mentionnées au III de l’article L. 1470-6 du code de la santé publique – Légifrance

  • Les Ehpad devront rendre compte annuellement de leur activité médicale (RAMA)

    Chaque Ehpad est tenu désormais d’élaborer un RAMA (rapport d’activité médicale annuel) qui sera transmis pour traitement à la CNSA

    Établissement médicosocial, l’Ehpad a une activité médicale liée à la dépendance et aux polypathologies dues à l’âge. Un décret récent prévoit que l’activité médicale de chaque établissement fasse l’objet d’un rapport annuel, afin de permettre le traitement de ces données au niveau national.

    Une mission du médecin coordonnateur

    Le décret du 4 septembre 2025 relatif aux missions du médecin coordonnateur en EHPAD a complété l’article D. 312-158 du code de l’action sociale et des familles en lui confiant la mission d’élaboration du RAMA. Celui-ci « retrace notamment les modalités de la prise en charge des soins et l’évolution de l’état de dépendance et de santé des résidents ».

    Il est soumis pour avis à la commission de coordination gériatrique, présidée par le médecin coordonnateur, qui est chargée d’organiser l’intervention de l’ensemble des professionnels salariés et libéraux au sein de l’établissement. Cette commission, qui se réunit au moins une fois par an, peut émettre des recommandations concernant l’amélioration de la prise en charge et la coordination des soins. Dans ce cas, les recommandations de la commission sont annexées au rapport.

    Le traitement des données

    Un décret du 6 février 2026 prévoit le traitement des données contenues dans ces rapports, qui doivent faire l’objet d’une remontée au niveau national via la plateforme dédiée du Système d’information de l’offre de la branche autonomie (SIDOBA). En lien avec les 4 éditeurs de logiciels travaillant sur ce secteur, la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie) a conçu et mis en place une interface de programmation d’application (API), permettant de connecter un logiciel ou un service à un autre afin d’échanger des données et fonctionnalités. Les éditeurs doivent d’abord réaliser une démarche de validation du protocole de transport, avant de venir sur l’espace test de la CNSA et d’utiliser l’API.

    S’agissant de l’exécution d’une mission d’intérêt public, la DGCS (direction générale de la cohésion sociale) et la CNSA sont habilitées à effectuer un traitement de ces données à caractère personnel. Celui-ci est destiné notamment à la réalisation d’études et de statistiques, aux fins d’améliorer et d’évaluer les politiques publiques portant sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes.

    Le texte précise les institutions auprès desquelles les données seront mises à disposition : ARS, départements, CNAM, DGCS, DGOS (direction générale de l’offre de soins), DGS (direction générale de la santé), DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) pour la réalisation de leurs missions de conception, de mise en œuvre et d’évaluation des politiques publiques relatives à la prise en charge des personnes âgées dépendantes.

    Dans l’objectif de faciliter le traitement de ces données, un arrêté du 6 février 2026 fixe en annexe le modèle type du RAMA.

    Le décret du 4 septembre 2025 relatif aux missions du médecin coordonnateur en Ehpad : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052197946

    Décret n° 2026-68 du 6 février 2026 portant création d’un traitement de données à caractère personnel ayant pour objet le recueil national des rapports annuels d’activité médicale des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, dénommé « RAMA » : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053449035

    Arrêté du 6 février 2026 fixant le modèle type du rapport annuel d’activité médical : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053449056

     

  • Suivi numérique post-infarctus en Corée : l’appli mobile contre l’insuffisance cardiaque

    Progression de l’insuffisance cardiaque en Corée

    Selon l’American College of Cardiology, l’ischémie coronarienne demeure une cause majeure de morbidité cardiovasculaire mondiale. En Corée, la charge de l’insuffisance cardiaque s’alourdit avec le vieillissement de la population.

    • La prévalence de l’insuffisance cardiaque a triplé en vingt ans pour atteindre 3,41 % en 2023.
    • Environ 1,75 million de patients étaient concernés la même année.

    Après infarctus du myocarde, l’adhésion thérapeutique et les changements durables du mode de vie restent difficiles à maintenir avec les programmes de réadaptation conventionnels.

    Une application basée sur le modèle IMB

    Soutenue par la National Research Foundation of Korea, l’équipe du College of Nursing de l’Hanyang University a développé l’application Android With you Heart, fondée sur le modèle Information–Motivation–Behavioral Skills (IMB).

    L’application propose :

    • Une check-list hebdomadaire de 11 à 13 questions sur médicaments, symptômes, activité physique, alimentation, tabac, tension et poids.
    • Des messages personnalisés, animations infirmières et environ 80 scénarios de rétroaction adaptative.

    Essai randomisé à un an

    Publié dans Asian Nursing Research, l’essai randomisé à un an à simple insu a inclus 68 hommes après angioplastie.

    • Trente-cinq participants ont utilisé l’application avec auto-suivi hebdomadaire et counseling infirmier trimestriel.
    • Les comportements de santé, la résilience et la dépression ont été évalués à 0, 3, 6 et 12 mois selon la méthode statistique d’analyse de la variance ANOVA.

    Perspective clinique

    Cette application de santé numérique pourrait compléter le suivi ambulatoire des patients à risque d’insuffisance cardiaque. L’intégration future de biomarqueurs, de données issues des objets connectés et de la télésurveillance interactive renforcerait la prévention secondaire cardiovasculaire en Asie.

     

  • Obésité : un parcours de soins pluridisciplinaire remboursé par l’Assurance maladie pour certains adultes

    La lutte contre l’obésité a déjà donné lieu à plusieurs mesures en France : reconnaissance comme maladie chronique, création de centres spécialisés et développement d’approches pluridisciplinaires.

    Malgré cela, les autorités sanitaires constatent une progression de la maladie dans la population et des difficultés persistantes d’accès aux soins.

    Un parcours renforcé de soins et d’éducation thérapeutique destiné aux adultes présentant une obésité complexe peut désormais être remboursé par l’Assurance-maladie. La mesure a été officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le 4 mars, à l’occasion de la Journée mondiale de lutte contre l’obésité.

    Un accompagnement médical, diététique et psychologique structuré au niveau national

    Ce dispositif était jusqu’ici expérimenté dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Son déploiement à l’échelle nationale figure parmi les mesures de la feuille de route 2026-2030 pour la prise en charge de l’obésité, présentée à la mi-janvier par la ministre de la Santé, Stéphanie Rist.

    Le parcours repose sur une prise en charge pluridisciplinaire combinant accompagnement médical, suivi diététique, soutien psychologique et activité physique adaptée. Il s’adresse aux personnes présentant une obésité sévère ou une obésité associée à certaines complications.

    Chaque patient bénéficie d’un programme de soins et d’éducation thérapeutique personnalisé, élaboré en fonction de ses besoins. Selon Stéphanie Rist, ce dispositif doit permettre de structurer des parcours de soins plus lisibles et d’améliorer l’organisation de la prise en charge.

    La feuille de route prévoit également le développement d’autres parcours comparables. L’un concernera les enfants en situation d’obésité, un autre les patients orientés vers une chirurgie bariatrique.

    En France, l’obésité concerne environ 8 millions de personnes.