International

  • La France présente 426 communications au Congrès annuel de l’American Society of Clinical Oncology

    A l’occasion du congrès annuel de l’American Society of Clinical Oncology (ASCO), qui se tient du 1er au 5 juin à Chicago, Illinois, l’Institut national du cancer (INCa) propose une sélection d’articles parmi les 5056 communications programmées. La France est le principal contingent étranger représenté au congrès.

    426 des 5056 communications prévues seront présentées par des équipes dont au moins l’un des auteurs est affilié à une entité française (publique et privée). « Avec 426 communications, la France est le premier pays européen en termes de nombre de présentations inscrites cette année au congrès », rapporte l’lNCa.

    Les collaborateurs de l’Institut Curie présenteront une quinzaine de sessions orales, rapporte le site internet de l’Institut. Les plus grands experts de la cancérologie sont réunis à Chicago pour cette conférence annuelle, qui est le théâtre d’annonces importantes dans les domaines de la recherche et des traitements innovants contre les cancers.

    Pour consulter le site officiel de l’évènement, cliquez ici.

  • Atlas des systèmes d’information hospitaliers 2018 : le déploiement et l’usage du SIH se poursuit

    La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) a publié, le 30 mai 2018, l’Atlas des Systèmes d’information hospitaliers (SIH) 2018. Elaboré en collaboration avec l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH), il met à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et les tendances de l’évolution des SIH sur le territoire.

    Les chiffres 2018 démontrent que la dynamique de développement des SIH se poursuit. Cette évolution s’inscrit dans le cadre du programme Hôpital Numérique. La DGOS « constate une amélioration du recueil d’information dans l’observatoire des Systèmes d’information de santé (oSIS) ».

    Suivi de l’évolution des systèmes d’information hospitaliers

    La DGOS assure le pilotage de plusieurs outils permettant de suivre l’évolution des systèmes d’information de l’ensemble des établissements de santé quelles que soient leur taille et leur nature juridique :

    • l’observatoire des Systèmes d’Informations de Santé (oSIS) ;
    • l’observatoire du Référencement des Editeurs de Logiciels et des Intégrateurs du Monde de la Santé (RELIMS) ;
    • le dispositif de suivi des charges et ressources SIH administré via la plateforme Ancre de l’ATIH (établissements publics et privés d’intérêt collectif).

    Depuis 2013, la DGOS publie annuellement un Atlas des SIH. Ce guide se propose de mettre à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et tendances de l’évolution des systèmes d’information hospitaliers sur le territoire.

    Depuis 2014, la DGOS enrichit l’atlas d’un état des lieux des indicateurs du socle commun du programme Hôpital numérique. L’Atlas est élaboré en collaboration avec l’ATIH en charge de la mise en œuvre de l’oSIS et de RELIMS ainsi que du recueil et de l’analyse des données relatives aux charges et ressources SIH.

    Principaux enseignements de l’édition 2018

    L’information du dossier patient se poursuit

    L’informatisation du dossier patient reste bien engagée avec des taux de projets en cours ou finalisés en progression. 

    Augmentation du taux d’atteinte des prérequis du programme Hôpital numérique

    Le nombre d’établissements ayant déclaré atteindre l’ensemble des prérequis du programme Hôpital numérique est passé de 1 560 à 1 904 établissements. Le niveau moyen d’atteinte des prérequis a également bien progressé, passant de 92% à 95%. Concernant les domaines prioritaires, la progression continue mais les niveaux d’atteinte restent fortement hétérogènes.

    Sécurisation croissante des SIH hospitaliers

    La maturité des établissements dans le domaine de la sécurité de leur SIH, progresse encore cette année : l’échantillon de répondants est en forte progression avec 1500 à 2000 établissements répondants. Les résultats montrent une progression significative tant sur le pilotage que sur les mesures opérationnelles de sécurité des SI.  

    Progression de la convergence des SI des GHT

    Concernant la convergence des SI de groupement hospitalier de territoire (GHT), l’échantillon de GHT représentatifs a progressé avec 93% de GHT répondants. Les résultats montrent que les travaux sont d’ores et déjà engagés : état des lieux terminé pour la majorité des GHT, travaux autour de la mise en place d’une direction des systèmes d’information commune engagés par près de 75% des répondants, mais les travaux autour du schéma directeur des SI de GHT sont toujours en cours pour plus de la moitié des répondants. 

    Panorama des SIH et des éditeurs de logiciels 

    En termes de moyens dédiés, les établissements consacrent en moyenne 1,7% de leurs charges d’exploitation aux SIH, proportion stable par rapport aux années précédentes. 

    Enfin, le secteur industriel présente toujours une forte diversité : 317 sociétés sont inscrites sur le répertoire des éditeurs de logiciels et des intégrateurs du monde de la santé (Relims) et ont déclaré 864 logiciels disponibles sur le marché français. Le nombre de sociétés a progressé de 5% par rapport à 2017 tout comme le nombre de logiciels disponibles.

    L’Atlas est consultable et disponible au téléchargement en suivant ce lien.

  • Une nouvelle équipe du Conseil national du numérique (CNNum) a été formée

    La constitution de la nouvelle équipe du Conseil national du numérique (CNNum) a été annoncée par arrêté de Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique, qui a été publié au Journal officiel du 30 mai 2018.

    La nouvelle équipe remplace celle qui a été dissolue une semaine à peine après sa constitution autour de la personnalité de Marie Ekeland.

    Les trois groupes composant le CNNum réunissent des femmes et des hommes dont les activités professionnelles ont trait à la transition numérique de la société française et sont issus du secteur économique, du milieu académique ou sont impliqués dans le développement du numérique à échelle locale, nationale voire européenne. Les missions du CNNum seront portées par la nouvelle présidente, Salwa Toko.

    Membres du CNNum au titre des personnalités issues du secteur économique :

    • Mohammed Boumediane
    • Nathalie Collin
    • Maryne Cotty-Eslous
    • Gaël Duval
    • Hind Elidrissi
    • Tatiana Jama
    • Laura Medji
    • Françoise Mercadal-Delassalles
    • Jean-Charles Samuelian
    • Alexandre Zapolsky.

    Membres du CNNum au titre des personnalités issues du secteur académique :

    • Yann Algan
    • Gilles Babinet
    • Annie Blandin-Obernesser
    • Théodore Christakis
    • Olivier Clatz
    • Vincent Costalat
    • Florette Eymenier
    • Henri Isaac
    • Anne Lalou
    • Thomas Landrain.

    Membres du CNNum au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets :

    • Maud Bailly
    • Jérémie Boroy
    • Karine Dognin-Sauze
    • Gérald Elbaze
    • Sophie Flak
    • Loubna Ksibi
    • Litzie Maarek
    • Hervé Pillaud
    • Salwa Toko (présidente du Conseil)
    • Christian Vanizette.

  • L’Institut Droit et Santé (Paris V) publie les supports de colloques sur le Big Data et la e-santé

    L’Institut Droit et Santé de l’Université Paris-Descartes organisait en mai 2018 deux colloques portant sur le Big data en santé (« du discours aux applications pratiques ») et sur « le rôle des organisations professionnelles dans le développement de la e-santé », dont les actes et supports de présentation ont été mis en ligne sur le site de l’Institut.

    L’Institut Droit et Santé met à disposition des internautes les supports des colloques et interventions organisées au printemps 2018 sur le Big Data en Santé et le développement de la e-santé : 

    • « Big Data en Santé : du discours aux applications pratiques » : le colloque était structuré en trois tables-rondes, portant sur « les acteurs du Big data en santé », « les applications du Big data en santé », « l’encadrement juridique des pratiques d’aujourd’hui et de demain ». Le programme et les comptes-rendus des tables-rondes sont accessibles en suivant ce lien.
    • Le rôle des organisations professionnelles dans le développement de la e-santé (3 mai 2018). Le jeudi 3 mai 2018, dans le cadre des Entretiens Droit et Santé, l’Institut Droit et Santé (IDS) a reçu Armelle Graciet, secrétaire de l’Alliance eHealth France. Cet entretien a été animé par Lydia Morlet-Haïdara, Maître de conférences HDR, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145.

    L’Institut Droit et Santé réalise également une veille juridique bimensuelle, qui recense les évolutions législatives, règlementaires et de doctrine sur les sujets concernant la santé.

  • PHW18 : La télémédecine et la fin de la T2A emportent l’adhésion des sondés – Baromètre santé Odoxa

    A l’occasion de la Paris Healthcare Week 2018, l’institut de sondage Odoxa a présenté les résultats de la 12ème vague de son « Baromètre santé 360° ». Intitulé « Perception des Français et des Européens sur l’hôpital et la santé aujourd’hui et attentes pour l’avenir », le sondage regroupe les avis de plusieurs populations : des Français, des Européens (Allemands, Britanniques, Espagnols, Italiens), des personnels hospitaliers et des médecins.

    Il ressort du sondage que les sondés ont une perception globalement positive des professionnels de santé, qu’ils sont favorables à la suppression de la T2A et à l’introduction de modes de rémunération forfaitaires, et qu’ils plébiscitent l’usage de la télémédecine, du big data et des innovations en santé.

    Les professionnels et les établissements de santé bénéficient d’une image favorables auprès des patients

    Image globale des acteurs de santé 

    Le sondage montre que les personnels hospitaliers, notamment les infirmières, bénéficient d’une « excellente » réputation auprès des patients français, italiens, espagnols et allemands. En France, 94% des Français ont une bonne perception des professionnels de santé, « soit 10 points de plus que la moyenne européenne ».

    Perception des médecins et des infirmières 

    Les médecins sont jugés « privilégiés » (52%), « conservateurs » (59%), « corporatistes » (63%) et pas assez disponibles. Les infirmières bénéficient d’une meilleure réputation auprès des sondés. Mais médecins et infirmiers sont perçus par plus de 75% des Français comme des professionnels « compétents », « courageux » et « sympathique ». Ils reconnaissent à ces deux professions le fait d’être « débordées » (88% à 89%) et « insuffisamment reconnues »  (60% et 82%).

    Recommandation de la profession hospitalière

    50% des personnes interrogées envisagent de recommander à leurs enfants de s’orienter vers la profession de médecin. Les sondés sont moins favorables en ce sens à la profession hospitalière : 82% d’entre elles ne conseilleraient pas à leurs enfants de suivre cette voie professionnelle. 

    Perception quant à la rémunération des acteurs de santé 

    La majorité des sondés estiment correctement la rémunération des différents personnels de santé. Plus de 8 personnes interrogées sur 10 estiment que la rémunération des infirmières et des aide-soignantes est « largement insuffisante », rapporte Odoxa.

    Les acteurs de la santé sont « toujours très appréciés »

    • 85% des sondés disent avoir une bonne opinion des établissements de santé privés et publics ; 
    • 84% des Français jugent globalement « bonne » la qualité des soins en France ; 
    • la France se place en première position sur ces sujets.

    La nature de l’établissement, précise le sondage, « n’est pas le critère fondamental de choix des patients…c’est bien la recommandation de leur médecin qui prime, et c’est en fonction d’elle qu’ils choisissent leur établissement ».

    Interrogés sur leurs souhaits quant à l’avenir de l’hôpital, les Français « demandent toujours plus d’argent pour un hôpital toujours plus équitable plutôt que performant »

    Les sondés français se démarquent des autres sondés européens en ce qu’ils : 

    • considèrent que la justice et l’équité doivent l’emporter sur la performance (65%) ;
    • pensent que leur pays investit peu dans la santé alors la France est l’un des pays qui dépensent le plus en matière de santé ; 
    • sont convaincus qu’il faut accorder plus de moyens à la santé, « quitte à devoir réduire les investissements publics dans d’autres domaines » ; 
    • pensent que l’amélioration de la situation des établissements de santé doit passer par l’augmentation des effectifs, des moyens et des personnels ; 
    • privilégient les hôpitaux mieux dotés et regroupés (et plébiscitent en cela les GHT) ;
    • demandent un changement de gouvernance.

    Les Français sont prêts et accueillent favorablement les développements de la e-santé et l’essor du Big data en santé

    Les Français pensent que le développement de la e-santé va avoir un impact positif sur le parcours de soin du patient et sur la rémunération du médecin. Par ailleurs, les notions nouvelles de télémédecine, téléconsultation, télé-expertise et télésurveillance suscitent l’adhésion des personnes interrogées, malgré la persistance de certaines craintes concernant l’usage de la télémédecine.

    Par ailleurs, 82% des sondés approuvent l’accès en ligne à leurs données médicale, voulue par Agnès Buzyn, et 75% se disent près à y accéder dès qu’ils en auront la possibilité. 80% des répondants craignent toutefois les risques de piratage mais un peu plus de la moitié d’entre eux (55%) ont confiance dans les institutions pour protéger les donnés de santé.

    Les Français sont favorables à une évolution des modes de rémunération 

    Parmi les éléments marquants du sondage : 

    • Rémunération des médecins : 2/3 des médecins et près d’un sondé sur deux sont favorables à la fin de la tarification à l’acte et à l’introduction d’une forme de rémunération forfaitaire ;
    • Les 2/3 des sondés sont favorables à la suppression de la tarification à l’acte à l’hôpital ;
    • Une majorité de Français et de médecins sont favorables à la rémunération de la téléconsultation et de la télé-expertise.

  • PHW18 : L’amélioration de la qualité de vie et l’IA, deux nouvelles notions dans l’évaluation (HAS)

    À l’occasion d’une table-ronde sur l’évaluation des solutions e-santé organisée lors du salon Paris Healthcare Week le mercredi 30 mai 2018, les questions suivantes ont été abordées :

    • la prise en compte de la valeur d’une solution et de l’amélioration de la qualité de vie des patients qu’elle apporte comme critères d’évaluation qui sont bien intégrées au processus de l’évaluation de la Haute Autorité de Santé (HAS) ;

    • l’impact de l’intelligence artificielle (IA) sur les modalités d’évaluation, où la validation du processus de fabrication semble se profiler comme méthodologie d’évaluation en accord avec les normes internationales.

    Sur ces questions, une contribution significative a été apportée par la représentante de la HAS, CNEDiMTS, Isabelle Adenot. Outre les clarifications sur la prise en compte des ces nouveaux critères lors du processus d’évaluation des solutions innovantes, elle a également dévoilé des travaux menés actuellement sur l’IA au sein de la HAS.

    Les financeurs doivent fixer un cadre

    À l’heure actuelle, l’évaluation des dispositifs repose sur des critères solides impliquant les fonctionnalités qui les caractérisent. Mais les valeurs médicale, organisationnelle et économique relatives à une solution innovante peuvent être difficile à juger, car souvent difficile à identifier à ce stade. Elles trouvent par ailleurs difficilement leur place dans les critère d’évaluation.

    C’est ainsi qu’ont émergé les critères d’évaluation ICHOM visant à définir la valeur d’une solution technologique à l’ensemble des acteurs du systèmes de santé, il s’agit de l’impact positif d’une solution.

    L’amélioration du pronostic du patient comme l’amélioration de sa qualité de vie sont des critères importants pour juger d’une solution, mais les financeurs sont ceux qui doivent décider comment ce deuxième critère peut être valorisé en définitive. Et les industriels doivent remplir leur part de contrat en fournissant des preuves du bénéfice apporté.

    La qualité de vie est-elle un sujet pour les évaluateurs ?

    La présidente de la Cnedimts a insisté sur le fait que la HAS tient bel et bien compte de l’apport quant à l’amélioration de la qualité de vie des solutions évaluées.

    Elle a également dévoilé pour le souligner un travail collaboratif en cours entre toutes les commissions de la HAS en vue de publier à la fin de l’année 2018 une étude sur les gains apportés par une solution en termes de qualité de vie du patient. Cet aspect va rentrer de plus en ligne en ligne de compte aussi bien du côté des financeurs que du côté des évaluateurs.

    Isabelle Adenot dévoilait également qu’au cours de ses évaluations, chaque commission de la HAS associait désormais aux membres qui la composent un spécialiste des nouvelles technologies, un geek, portant ainsi à 21, le nombre de participants à l’évaluation.

    L’IA dans l’évaluation: suivre les normes internationales et façonner un cadre

    La position de la HAS a déjà été formulée dans le cadre des états généraux sur la loi de la bioéthique. Le pré-requis pour l’acceptation de l’IA est de gagner la confiance des patients, du corps médical, des autorité et tous. Les dispositifs ayant recours à l’IA sont difficiles à évaluer car ils sont en constante évolution et perpétuel changement, et leur fonctionnement est insaisissable à un instant précis.

    C’est ainsi que se profile la méthode de l’évaluation du processus de fabrication, qui correspond aux normes internationales en train d’émerger. Mais, tout reste encore à faire de façon globale, comme à l’échelle nationale. C’est l’existence des normes de fabrication d’IA et une garantie de non-régressivité des logiciels qui rassurera les professionnels de santé et qui de ce fait ne verront pas d’inconvénient à y recourir. 

    Par ailleurs, actuellement à la HAS, des travaux pour proposer des principes d’évaluation méthodologique de l’IA sont en cours. Des chefs de projet de la HAS constituent une bibliographie pour faire un état des lieux de ce qui existe dans d’autres pays et un groupe de travail composé de méthodologistes et de spécialistes en IA a été constitué. Une publication couronnant ces travaux est attendue pour fin 2018.

  • PHW18 : Les patients favorables à l’IA en santé, mais en ignorent les applications réelles (Carenity)

    A l’occasion de la Paris Healthcare Week, ce 31 mai 2018, un atelier intitulé « La place du numérique dans la prise en charge des patients : résultats d’une enquête réalisée auprès de 700 patients chroniques » a été organisé.

    Health&Tech Intelligence vous rapporte les principales conclusions qui ont émergé de l’étude réalisée par la société Carenity, en partenariat avec Catel, et qui ont été présentées par Michael Chekroun, son président.

    Le sondage visait à définir la manière dont les patients appréhendent les bénéfices apportés par les outils numériques en santé. Les résultats convergent en un point : les outils numériques et digitaux sont largement plébiscités par les patients atteints de pathologies chroniques. Les patients sont favorables à l’utilisation des applications mobiles en santé, ont recours aux outils digitaux et des réseaux sociaux et aimeraient bénéficier des avantages de la télémédecine et du dossier patient sous réserve d’être accompagnés.

    Carenity, communauté en ligne de patients atteints de maladies chroniques

    Fondée en 2011, Carenity est une entreprise spécialisée dans la création de communautés virtuelles de patients souffrant d’une maladie chronique et qui réalise des études liées à la santé. Son équipe se compose d’une vingtaine de collaborateurs basés en France et aux États-Unis. Communauté de patients en ligne, elle rassemble près de 300 000 patients et leurs proches en France, aux États-Unis, en Angleterre, en Espagne, en Allemagne et en Italie. La plateforme est accessible en plusieurs langues. Les patients s’y inscrivent gratuitement. Carenity travaille de manière croissante avec les associations de patients et d’usagers du système de santé.

    Lutter contre l’atomisation des patients atteints de pathologies chroniques

    Carenity facilite la mise en relation d’hommes et de femmes concernés par les mêmes maladies en mettant gratuitement à disposition un réseau social structuré en groupes d’amis, fil d’actualité, forums de discussion, messagerie privée, etc. L’objectif de cette plateforme est d’extraire le patient d’une situation de solitude face à la maladie. S’agissant du respect des données personnelles des patients, les utilisateurs s’inscrivent avec un pseudonyme et la plateforme respecte les règles en vigueur pour respecter confidentialité.

    Mettre à disposition des patients des informations fiables sur leur maladie

    Carenity est une source d’information continue sur l’actualité scientifique et les innovations médicales. Ses utilisateurs peuvent y trouver des articles, vidéos d’experts, interviews de médecins, témoignages de patients pour les aider à mieux « gérer » leur santé.

    Contribuer au progrès de la médecine et à l’avancement de la recherche scientifique

    Les patients sont invités à exprimer leurs besoins sur leur maladie ou leurs traitements pour qu’ils soient mieux compris par celles et ceux qui développeront demain de meilleurs produits de santé pour les patients. Carenity partage systématiquement les résultats de ses enquêtes avec les membres de sa communauté, dont les résultats sont par ailleurs mis en ligne sur le site de l’entreprise.

    Des engagements permettant de faire « bouger les lignes »

    Carenity a réalisé une étude auprès de patients atteints de sclérose en plaque en partenariat avec la Ligue française contre la sclérose en plaques, pour évaluer le risque à charge des patients en ALD.

    Les résultats de l’enquête sont édifiants. Les patients concernés dépensent entre 1 et 1,5 SMIC par an pour leur traitement, l’amélioration de leur logement, etc. Les résultats, présentés à la ministre de la santé et aux parlementaires « ont permis de faire bouger les lignes », se félicite Michaël Chekroun.

    Résultats de l’étude : quelle est la perception des patients quant aux services apportés par le numérique en santé ? 

    Le sondage réalisé en partenariat avec Catel interrogeait les utilisateurs de la plateforme selon les axes suivants :

    • comment les innovations numériques peuvent-elles se transformer en usages et pratiques réels (notamment dans le cadre du suivi des maladies chroniques) ?
    • quelles sont les éventuelles résistances à l’utilisation des innovations numériques en santé et quelles en sont les causes ?

    L’objectif était d’évaluer la perception des patients quant à l’usage du numérique dans le suivi de leur maladie, de proposer un état des lieux des outils existants et d’évaluer les attentes des patients en matière d’outils numériques.

    Protocole et méthodologie de l’étude

    Le questionnaire développé a été mis en ligne pendant 15 jours sur le site de l’entreprise. L’enquête a recueilli près de 700 réponses. L’âge moyen des répondants est 56 ans, avec une légère sur-représentation de femmes. On relève par ailleurs un nombre élevé de répondants atteints de diabètes, de fibromyalgie, de sclérose en plaques, spondylarthrite ankylosante. 

    Les répondants plébiscitent l’usage des outils de la e-santé

    Parmi les résultats marquants du sondage, ont été évoqués les éléments suivants : 

    • Sur la perception du digital en santé : 35% des répondants estiment que le digital va faciliter l’accès aux soins tandis que 35% considèrent qu’il s’agit d’une « révolution » de nature à enrichir la relation entre les patients et les médecins ; les innovations digitales sont majoritairement jugées innovantes et utiles aux patients car favorisant un meilleur suivi de leur traitement ; 
    • Sur les applications et apports de l’IA en santé : 60% des sondés estiment avoir besoin d’informations supplémentaires sur l’intelligence artificielle, car ils en ignorent les applications directes au domaine de la santé ; 25% des répondants estiment qu’il s’agit d’une piste d’innovation intéressante.
    • Sur l’usage du digital et des réseaux sociaux : 7/10 patients ont déjà utilisé un outil digital ; 1/2 a utilisé un système électronique de prise de rendez-médicale (comme Doctolib). Les réseaux sociaux sont très utilisés des patients : les groupes fermés ou ouverts constitués (sur Facebook notamment) autour de pathologies sont nombreux et actifs.
    • Sur l’utilisation d’applications mobiles en santé : ce sont des services déjà adoptés par les patients. Les sondés en apprécient la simplicité d’utilisation.
    • Sur les potentialités offertes par la télémédecine : 3/4 des patients se disent intéressés par un service de téléconsultation, s’il y a un accompagnement technique.
    • Sur l’usage du dossier médical partagé (DMP) : Le DMP est peu connu des sondés (52% d’entre eux ignorent ce dont il s’agit), mais il représente tout de même une attente pour 1/4 des utilisateurs interrogés. En effet, en l’état, les malades disent devoir se répéter régulièrement lorsqu’ils s’adressent à différents professionnels et services de santé. Il leur arrive par ailleurs de perdre leurs documents et ils souhaiteraient disposer d’un dossier électronique partagé pour prévenir les risques de pertes et éviter les redondances.
    • Sur les attentes des patients quant aux nouvelles technologies et de la numérisation de leur parcours de soins : les sondés sont favorables à l’utilisation de leurs données au service la recherche médicale et clinique, pour accroître l’efficacité du système de santé et faciliter la prise de décision des médecins.
    • Sur l’association des patients au processus de décision médicale : 80% des sondés se disent par ailleurs prêts à donner leur avis pour améliorer leur prise en charge ; 8 patient sur 10 sont prêts à partager leur expérience pour aider les autres patients à mieux vivre leur maladie. Les patients accepteraient d’être associés au processus d’élaboration de dispositifs techniques de prise en charge des malades chroniques.

    Les résultats du sondage sont accessibles sur le site internet de l’entreprise Carenity, sous réserve d’une inscription (gratuite).

  • Télémédecine : les négociations conduisent à la signature de l’avenant conventionnel n° 6

    Dans une communication du 25 mai 2018, le Syndicat des Médecins Libéraux (SML) a annoncé avoir signé l’avenant conventionnel n° 6, à la suite de la validation du document par 91% de ses instances.

    Un accord a ainsi été conclu couronnant plusieurs semaines de négociations avec la Caisse nationale d’assurance maladie pour instaurer la rémunération conventionnelle des médecins libéraux pour des actes de téléconsultation et de télé-expertise.

    La SML affirme que si accord il y a eu, c’est avant tout dans l’objectif « d’amorcer le dispositif » en inscrivant les actes de télémédecine et de télé-expertise dans le droit commun, conformément aux dispositions de la LFSS 2018, et parce que les exigences principales de la SML ont été satisfaites. La SML se dit prête à revenir sur les termes de l’accord à tout moment, notamment si la renégociation des tarifs d’ici un an n’est pas maintenue.

    Les principaux points de l’avenant

    Téléconsultation

    • La téléconsultation sera ouverte à l’ensemble des patients au 15 septembre 2018 ;
    • Bien que les partenaires conventionnels aient souhaité inscrire la téléconsultation dans un parcours de soins coordonné, des exceptions comme l’absence de médecin traitant sont prévues ;
    • Réalisation obligatoirement de la téléconsultation par vidéotransmission dans des conditions d’équipement adaptées aux situations cliniques visant à garantir la confidentialité, la sécurisation et la traçabilité des échanges ;
    • Pour faciliter l’équipement de moyens techniques, la mise en place de deux nouveaux indicateurs, dans le cadre du forfait structure, permettant une rémunération de 525 euros;
    • Les actes de téléconsultations valorisés dans les mêmes conditions que les consultations en présentiel permettant aux médecins en secteur 2 de facturer leurs compléments d’honoraires sur les téléconsultations.

    Télé-expertise

    • Ouverture du dispositif aux patients pour lesquels l’accès aux soins doit être facilité en priorité, au regard de leur état de santé ou de leur situation géographique ;
    • Le calendrier du déploiement du dispositif est à définir d’ici 2020 ;
    • À l’heure actuelle, deux niveaux de télé-expertise – pour une question circonscrite ou pour une situation complexe – sont définis et la possibilité d’un troisième est envisagée ;
    • Rémunération :
      • le médecin requis facturera 12 euros par télé-expertise de niveau 1 (dans la limite de 4 actes par an et par patient) et 20 euros par télé-expertise de niveau 2 (dans la limite de 2 actes par an);
      • le médecin requérant bénéficiera d’un forfait de 5 euros par télé-expertise de niveau 1, et 10 euros par télé-expertise de niveau 2, dans la limite d’un maximum de 500 euros par an pour l’ensemble des actes de télé-expertise.

    Ouverture sur l’avenir

    • L’élargissement des consultations complexes et très complexes pour certaines spécialités est envisagé. Ainsi, des majorations pourront être appliquées dans les cas suivants :
      • 16 euros pour la prise en charge d’un patient atteint de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson ou d’épilepsie instable et d’autres maladies neuro-dégénératives ;
      • 46 euros pour la consultation annuelle de suivi d’un enfant autiste;
    • Possibilité d’étendre les indications de la visite très complexe ;
    • Dans l’objectif d’amélioration de la répartition de l’offre de soins sur le territoire, les partenaires conventionnels sont prêts à revoir les différents dispositifs existants :
      • Contrat de solidarité territoriale médecin (CSTM) ;
      • Contrat d’aide à l’installation des médecins (CAIM) ;
      • Contrat de transition pour les médecins (COTRAM) ;
      • Contrat de stabilisation et de coordination pour les médecins (COSCOM).

    Les valeurs chères au SML défendues

    La SML ne manque pas de souligner le caractère insuffisant des niveaux de rémunération malgré la validation de l’avenant, mais estime que :

    • la liberté de choix des médecins est préservée ;
    • la clause de revoyure constitue un point clé de l’avenant pour sa renégociation et permettra d’évaluer le dispositif de rémunération dans un an.

  • PHW18 : La santé populationnelle et la politique territoriale de santé, priorités de la FHF

    Lors de la conférence inaugurale de la Paris Healthcare Week le mardi 29 mai 2018, Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, a présenté les orientations stratégiques de la fédération, à savoir un renforcement de la politique territoriale de santé, l’accompagnement de l’évolution des modes de financement en santé, le renforcement de la qualité des soins, la mise en oeuvre de démarches de santé populationnelle, la simplification des normes en vigueur dans les secteurs médical et médico-social, l’accompagnement des groupements hospitaliers de territoires (GHT) et des publics vulnérables et âgés.

    Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, rappelle en guise d’introduction l’importance de la recherche, de l’enseignement et de l’innovation français : l’hôpital français représente ainsi plus de 500 programmes de recherche uniques, 230 brevets déposés chaque année, 88% des enseignements et des recherches effectués à l’hôpital public. Les 125 premières mondiales ont été réalisées par les hôpitaux de France.

    « A quelques semaines d’annonce attendues, c’est donc de l’audace et du volontarisme que notre fédération appelle de se vœux. Audace pour innover, déverrouiller, expérimenter, décloisonner, faire confiance, et résister au conservatisme et aux habitudes. Volontarisme pour sauver cette exception française qu’est notre système universel d’une qualité indéniable et d’un niveau d’excellence reconnu dans le monde ». Frédéric Valletoux, conférence inaugurale de la Paris Healthcare Week 2018.

    Frédéric Valletoux énumère les chantiers prioritaires de la FHF

    Conférence annuelle en amont du vote du PLFSS

    Le premier sujet de réflexion est celui des ressources humaines : les hôpitaux et les EHPAD sont soumis à de fortes contraintes budgétaires, rappelle le directeur de la FHF. Dans ce contexte, il importe de « favoriser une gestion où les ressources humaines ne sont pas uniquement considérées comme une variable d’ajustement».

     La FHF en appelle par ailleurs à l’organisation d’une conférence annuelle, associant l’ensemble des acteurs de santé, pouvant avoir lieu en amont du vote du projet de loi de financement de la sécurité sociale.

    Faire évoluer le financement du système de santé 

    La FHF soutient « l’évolution du financement de la recherche, la préservation d’un financement de l’ensemble des missions d’intérêt général, l’instauration au niveau des territoires d’un mécanisme durable d’accompagnement à l’investissement ».

    La FHF est favorable au maintien et à la création de systèmes d’intéressement collectifs. Ces incitatives visent à « respecter les objectifs partagés et les contraintes communes qui doivent passer par des mécanismes d’intéressement individuels et collectifs ».

    Renforcer la qualité des soins en tenant compte de l’expérience des patients

    Il est nécessaire d’intégrer l’expérience des patients à la culture de l’établissement, affirme F. Valletoux, pour qui les patients sont des « acteurs et partenaires indispensables aux établissements ». Ceci implique notamment d’améliorer le recueil et l’exploitation des mesures de la satisfaction et de renforcer le traitement des plaintes et des réclamations.

    Le numérique est également un élément déterminant du changement. La FHF s’engage sur ce sujet en promouvant de nouvelles plateformes de santé populationnelle et en encourageant le développement de l’intelligence artificielle.

    Simplification des normes et réglementations en vigueur au sein du monde de la santé

    Sur le fondement du rapport Lambert-Boulard, la FHF s’emploie à lutter contre le poids des normes et des réglementations, qui pèse sur l’hôpital et le secteur médico-social.

    Conforter la politique territoriale de santé

    La politique territoriale de santé doit intégrer des aspects curatifs mais aussi prendre en compte des facteurs de santé, environnementaux, comportementaux, sociaux. L’ « avenir est dans les territoires », affirme le président de la FHF. Il convient de s’appuyer sur les populations des territoires autour d’objectifs partagés dans le but d’instaurer un « parcours fluide pour le patient, une meilleure santé pour la population, et ce au meilleur coût pour la société ». Ces objectifs, insiste-t-il, doivent être poursuivis simultanément et de manière intégrée. 

    Lancement de 5 expérimentations territoriales de santé populationnelle

    La santé populationnelle vise à faire travailler ensemble, indépendamment de leur statut, des acteurs qui interviennent conjointement pour répondre aux besoins d’une population sur un territoire donné. La Fédération s’appuie, à titre expérimental, sur cinq territoires volontaires : les Deux-Sèvres, la Cornouaille, la Haute-Saône, et l’Aude. La FHF veut renforcer les liens entre la ville et l’hôpital conformément aux orientations du rapport de Jean-Pierre Jardry, – « Ville – hôpital : des pistes pour renforcer les liens ».

    Accorder une attention particulière à la santé mentale et à la psychiatrie 

    Il est nécessaire « d’agir vite » sur la santé mentale et la psychiatrie, qui concerne 25% de la population mondiale. La psychiatrie est un domaine précurseur en matière d’organisation territoriale, mais les dynamiques s’essoufflent aujourd’hui, alors que les besoins ne cessent d’augmenter.

    Accompagner les transformations des GHT

    Les GHT sont des outils au service de stratégies de groupes publics, dont ils approfondissent la coopération. La FHF annonce que des partenariats ont été formés avec les services des armées. F. Valletoux invite au renforcement de la coopération médicale. Il propose que les GHT disposent d’outils permettant de simplifier et d’adapter la coopération de leurs membres aux enjeux locaux, qu’ils soient dotés d’outils de gestion territoriale et qu’ils puissent approfondir la personnalité morale (entre autres pistes de réflexion évoquées par le président de la FHF).

    Poursuivre et renforcer l’accompagnement des publics fragiles

    La FHF veut renforcer l’accompagnement des publics fragiles, notamment en situation de handicap ou de grand âge. Le début de l’année 2018 a été marqué par une mobilisation inédite dans les EHPAD publics. « Les alertes lancées par la FHF ont trouvé un écho dans les rapports parlementaires », se félicite le président de la fédération.

    Mais les efforts engagés en ce sens sont encore insuffisants : il convient de mieux valoriser les métiers du grand âge, de développer une offre graduée sur l’ensemble du territoire, de permettre une plus grande fluidité de parcours et l’hospitalisation à domicile, en incluant le parcours hospitalier et la télémédecine.

    Les 22 propositions de la fédération, élaborées en amont de l’élection présidentielle de 2017 et dont F. Valletoux a esquissé les principales orientations lors de la conférence inaugurale de la Paris Healthcare Week, sont consultables sur le site internet de la fédération.

  • Santé & Bioproduction : l’un des axes de la feuille de route du Conseil national de l’Industrie

    Le Premier ministre, Édouard Philippe, a présidé le Comité exécutif du Conseil national de l’industrie (CNI), le lundi 28 mai 2018 à l’Hôtel de Matignon. Les ministres Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, et Muriel Pénicaud, ministre du Travail, étaient présents.

    Édouard Philippe a détaillé à cette occasion le bilan des actions lancées à l’automne 2017 ainsi que les nouvelles priorités de travail du Conseil national de l’industrie pour les mois à venir et les mesures pour accompagner le développement de l’industrie française.

    La santé et la bioproduction constituent l’un des axes (ou « missions ») de la feuille de route du CNI. Le CNI mandate le CSF Alimentaire, le CFS Industries et technologies de santé, et le CSF Chimie & Matériaux pour lancer une mission de réflexion stratégique, dont les conclusions seront remises au Premier ministre pour la fin octobre 2018.

    La bio-production « présente un important potentiel de croissance »

    La bio-production a ainsi été identifiée par la Commission Européenne comme l’une des six « technologies génériques clés » rappelle le dossier de presse du gouvernement constitué à l’occasion de la réunion du comité exécutif du CNI. Elle a vocation à irriguer de nombreux domaines d’application (chimie fine, plastiques, biocarburants, agroalimentaire, médicaments, traitement des déchets etc.) et présente un important potentiel de croissance. Un travail de fond a été initié par l’alliance AVIESAN avec certains industriels dont Sanofi.

    « Faire de la France un lieu d’excellence en matière de bio-production »

    Le Gouvernement souhaite mobiliser pleinement les énergies publiques et privées pour faire de la France « un lieu d’excellence en matière de bio-production et lui permettre de capter la croissance des marchés de demain ». La France dispose de nombreux organismes de recherche publics capables d’être à la pointe de la recherche dans ces domaines essentiels pour l’avenir. « L’appareil universitaire s’est largement ouvert à un transfert de ces connaissances vers le secteur productif », rappelle le communiqué.

    Cependant, la France accuse encore un retard en matière d’industrialisation, alors que la qualité scientifique de ses professionnels est reconnue mondialement, et qu’elle compte un nombre important de start-ups dans ce domaine.

    Lancement d’une mission de réflexion stratégique menée conjointement par les CSF Alimentaire, Industries et technologies de santé et Chimie & Matériaux

    Le CNI mandate le CSF Alimentaire, le CSF Industries et technologies de santé et le CSF Chimie & Matériaux pour lancer une mission de réflexion stratégique, qui sera appuyée par des personnalités scientifiques de haut niveau, spécialistes de ce domaine.

    Cette mission visera à :

    • identifier les actions à mener pour assurer le développement de la bioproduction en France ;
    • dresser l’état des lieux de l’écosystème français de la bio-production, ses forces et ses faiblesses ;
    • établir une comparaison avec les pays les plus avancés dans le secteur ;
    • proposer des recommandations permettant de renforcer la dynamique de recherche, d’innovation et d’industrialisation de la France en matière de bioproduction ;
    • investiguer le potentiel lié à une meilleure collaboration entre les acteurs de la recherche académique et du développement et les acteurs industriels ;
    • étudier l’adéquation des outils de financement publics et privés aux besoins des projets de bio-production ;
    • identifier les éventuels besoins d’adaptation de la réglementation nationale et européenne pour accompagner un développement ambitieux de la bioproduction, tout en tenant compte des conditions d’acceptabilité au regard notamment des principes environnementaux et sanitaires.

    Les conclusions de cette mission sont attendues pour la fin octobre 2018, accompagnées d’un plan de développement de la bio-production en France. Un pré-rapport est attendu pour début juillet, en coordination avec les travaux du comité stratégique des industries de santé (CSIS).