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  • Le CHU et l’Institut du cancer de Montpellier lancent une plateforme d’analyses oncogénétiques

    L’Institut du cancer de Montpellier (ICM) et le CHU de Montpellier vont mettre en place une plateforme hospitalo-universitaire de biopathologie commune, renforcant ainsi leur collaboration en matière de génétique moléculaire des cancers. Le dispositif sera effectif à partir du 1er juillet 2020, indiquent les 2 partenaires dans un communiqué publié le 25 octobre.

    La plateforme, localisée au laboratoire de biologie des tumeurs solides du CHU, sera dotée « des outils et des technologies les plus récentes en matière de biologie moléculaire, tels que les outils de séquençage à très haut débit », précisent l’ICM et l’établissement de soins. L’objectif central de la solution sera de réaliser les analyses d’oncogénétique moléculaires, activités dédiées au diagnostic et à la prise en charge thérapeutique des tumeurs solides de l’adulte.

    Selon les 2 établissements, le plus de la plateforme réside « dans la centralisation qu’elle propose avec une seule gouvernance, un mode de fonctionnement unique, et une organisation optimale dans la réalisation du séquençage, de l’analyse du génome et de la gestion des flux de données ». Par ailleurs, l’objectif est de « poursuivre plus efficacement encore » le développement et l’application d’une médecine prédictive, pronostique et personnalisée pour les patients.

    Ce partenariat a aussi pour but de renforcer l’activité de recherche des 2 établissements en :
    • proposant aux cliniciens la mise en place de nouveaux tests biologiques basés sur des technologies innovantes ;
    • répondant de manière commune à des appels d’offres aux niveaux régional et national ;
    • amplifiant leur politique de développement de recherche clinique par la réalisation d’études s’appuyant sur l’utilisation de la plateforme.

  • ACI

    Ambient clinical intelligence

  • Cybersécurité : 80 % des professionnels de santé n’ont pas sécurisé tous leurs appareils (Kaspersky)

    Seuls 20 % des professionnels de santé ont une solution de sécurité sur tous les appareils qu’ils utilisent dans le cadre de leur activité, et 8 % sur une partie de ces appareils, alors même que 70% d’entre eux déclarent se sentir concernés par les questions de cybersécurité et de protection de la vie privée. C’est ce qu’affirme la société de cybersécurité Kaspersky sur la base d’une étude réalisée par Yougov pour sa filiale française auprès de 1 002 professionnels de santé de l’Hexagone. 

    • Les répondants déclarent préférer les appareils personnels pour créer, modifier ou partager des données de santé et se servent en priorité de leur smartphone (42 %), de leur ordinateur portable (29 %) et de leur tablette (17 %). Les équipements professionnels n’apparaissent que loin derrière, avec en tête l’ordinateur de bureau (8 %) : dans un communiqué daté du 25 octobre 2019, Kaspersky pointe une trop large variété d’appareils.

    • Pour le partage d’informations avec les patients, les professionnels interrogés privilégient l’e-mail (33 %), le SMS (27 %) et WhatsApp (11 %) : seuls 7 % des sondés déclarent utiliser une solution de chiffrage des emails ou d’une messagerie chiffrée et seuls 5 % d’entre eux chiffrent les données stockées sur leurs équipements.

    • Selon l’étude, le niveau de conscience évolue cependant, souvent après la survenue d’un incident :
    – 10 % des sondés admettent avoir été victime d’une fuite de données ou d’une attaque au cours des derniers mois, et 35 % de ces derniers ont installé une solution de sécurité sur tous les appareils qu’ils utilisent dans le cadre de leur activité, contre 18 % des sondés n’ayant pas été touchés par un incident de sécurité ;
    – 28 % des répondants victimes d’une attaque en ont installé sur une partie de ces appareils, contre 6 % des sondés épargnés ;
    – 17 % des répondants ayant subi un incident de sécurité ont eu recours au chiffrement, contre seulement 4 % chez les autres. 

    • Plus de la moitié des professionnels de santé (55 %) estiment « ne pas disposer des ressources et moyens nécessaires pour garantir efficacement la sécurité et la confidentialité des données numériques des patients ».
    Ils invoquent majoritairement un manque de connaissance et de formation sur le sujet (32 %) – seuls 11% ont été formés aux enjeux de cybersécurité au cours des 24 derniers mois – mais aussi un manque de ressources financières (17 %), la difficulté à concilier la protection des données avec les contraintes professionnelles liées à l’usage de ces données (14 %) et un manque de temps (13 %).

  • USA : Microsoft et Nuance s’associent pour accélérer la numérisation de la documentation médicale

    Nuance Healthcare, société américaine spécialisée dans les logiciels de reconnaissance vocale et de retranscription pour les professionnels de santé, et Microsoft signent un partenariat pour accompagner la transformation numérique de la documentation médicale. L’objectif est plus précisément « d’accélérer l’arrivée des technologies d’intelligence clinique ambiante (ACI) qui équiperont la salle d’examen du futur dans laquelle la documentation médicale s’écrira toute seule », indiquent les 2 entreprises dans un communiqué publié le 17 octobre 2019.

    Nuance et Microsoft collaboreront sur la base des données issues des dossiers patients informatisés (DPI), après avoir recueilli le consentement du patient. L’ACI « synthétisera les conversations lors de la consultation, intégrera ces données avec des informations contextuelles du DPI et renseignera automatiquement le dossier médical du patient dans le système », expliquent les partenaires.

    Ils souhaitent introduire cette technologie auprès de plusieurs spécialités médicale aux États-Unis à partir de début 2020.

    Dans le cadre de cette alliance :
    • Nuance va mettre à disposition ses systèmes de reconnaissance vocale dédiés au secteur médical, parmi lesquels Dragon Medical (une plateforme utilisée par plus de 500 00 praticiens dans le monde), des outils basés sur intelligence artificielle (IA) conversationnelle permettant la « documentation clinique ambiante » ainsi qu’une aide au diagnostic, des système de biométrie vocale et un matériel informatique spécialisé pour la perception ambiante ;
    • Microsoft va de son côté mettre à disposition ses technologies Azure (plateforme cloud), Azure AI et le service d’écriture intelligent Project EmpowerMD, dont le fonctionnement est centré sur une IA conversationnelle avancée et la compréhension du langage naturel.

    Est par ailleurs prévue dans le cadre de cet accord une migration de la majorité de l’infrastructure interne sur site et des produits hébergés par Nuance sur Microsoft Azure.

  • Création de la Direction interministérielle du numérique (Dinum), évolution de la Dinsic (décret)

    La Dinum (Direction interministérielle du numérique), évolution de la Dinsic (Direction interministérielle du numérique et du système d’information et de communication de l’État), vient d’être créée : elle « oriente, anime, soutient et coordonne » les actions des administrations de l’État visant à améliorer « la qualité, l’efficacité, l’efficience et la fiabilité » des services rendus par le système d’information et de communication de l’État. La création de cette nouvelle instance est officialisée par le décret n°2019-1088 du 25 octobre 2019, publié au Journal officiel (JO) du 27 octobre. Ce texte était attendu depuis plus d’un an.

    La Dinum est placée sous la responsabilité du Premier ministre, une responsabilité déléguée de plein droit aux ministres « dans la mesure requise pour l’exercice de leurs attributions ». La délégation de plusieurs services « n’est pas déléguée, sauf décision du Premier ministre » : il s’agit des services concernant les infrastructures informatiques, les réseaux de communication ; les dispositifs « assurant la circulation des données entre les administrations » ; les « services numériques d’usage partagé » ; les SI « relatifs à des fonctions transversales des administrations de l’État », est-il précisé dans le décret. Le ministre de l’Action et des Comptes publics a autorité sur la direction interministérielle du numérique et le ministre de l’Économie et des Finances ainsi que le secrétaire d’État chargé du Numérique en disposent.

    Chaque ministère est chargé de mettre en place « une structure qui organise et pilote les actions du ministère en matière de numérique », et notamment « la transformation numérique des politiques publiques »,  « le développement des usages numériques », « la création et l’opération de services numériques », « l’innovation numérique », « l’exploitation du potentiel offert par les données » et « le système d’information et de communication ». 

    La fonction d’administrateur général des données, dont la disparition a été évoquée, est attribuée au directeur interministériel du numérique. Le texte prévoit que soient soumis pour avis conforme à ce directeur interministériel les projets interministériels et ministériels, et ceux des organismes placés sous la tutelle de l’État, « en matière d’action publique numérique et de systèmes d’information et de communication ».

    Un périmètre élargi

    Le système d’information et de communication de l’État est défini comme « l’ensemble des infrastructures et services logiciels informatiques permettant de collecter, traiter, transmettre et stocker sous forme numérique les données qui concourent aux missions des services de l’État et des organismes placés sous sa tutelle ». Sont exclus de ce périmètre les SI de la défense (hors administration et gestion), de la sécurité intérieure et de la sécurité extérieure ainsi que « les systèmes qui font intervenir, nécessitent ou comportent des supports ou information classifiés ».

    Des attributions en matière de données

    Selon le décret, la Dinum :

    • élabore la stratégie numérique de l’État et pilote sa mise en œuvre ;
    • contribue à la transformation numérique des politiques publiques ;
    • accompagne les administrations dans la mobilisation des leviers numériques et technologiques pour faire évoluer leurs méthodes de travail, leurs processus et leurs modalités d’action ;
    • promeut la dématérialisation des formalités administratives ;
    • mesure la qualité des services numériques proposés au public par les administrations ;
    • coordonne et promeut l’action de l’État et des organismes placés sous sa tutelle en matière d’inventaire, de gouvernance, de production, de circulation, d’exploitation et d’ouverture des données.

    Par ailleurs, la Dinum doit organiser, « dans le respect de la protection des données personnelles et des secrets protégés par la loi », la « meilleure exploitation » des données de l’État et des organismes placés sous sa tutelle et leur plus large circulation. Elle « peut être saisie par une personne morale de droit public de toute question portant sur cette circulation », est-il précisé.

  • CES 2020 : 10 medtech françaises exposeront à Las Vegas lors de la prochaine édition

    10 start-ups du domaine de la e-santé seront représentées lors du prochain Consumer Electronics Show (CES), la grand-messe annuelle de l’électronique grand public, qui se tiendra du 7 au janvier 2020 à Las Vegas. Elles ont exposé le 22 octobre 2019 au Palais Brongniart à Paris pour l’événement « CES Unveiled in Paris », la préédition française du CES.

    Étaient notamment présentes les sociétés suivantes, actives en santé numérique, :

    • Adagos : a développé une nouvelle approche des réseaux de neurones basée sur la parcimonie, avec des applications, notamment en santé ;

    • My Cyber Royaume : a développé une gamme de logiciels basés sur la réalité virtuelle pour améliorer le quotidien de personnes souffrant de troubles cognitifs, neuro-psychologiques et moteurs ;

    • Redison : société de technologie fondée par des musiciens et active aussi dans le domaine de la santé ;

    • Humetrix : solutions de santé mobiles permettent aux professionnels de santé et aux patients d’accéder automatiquement et en toute sécurité à des registres en ligne individuels à l’aide d’appareils mobiles intelligents (téléphones, tablettes, clés USB) ;

    • Ullo : met les sciences cognitives et digitales au service de l’amélioration de la qualité de vie dans les espaces de soin ;

    • Innovhealth : propose un passeport numérique, baptisé « PassCare », qui permet aux patients d’accéder facilement à leurs données de santé partout dans le monde ;

    • Kwit : développe une application de sevrage tabagique pour smartphone : elle exploite un serious game dans lequel l’utilisateur devient un héros et son sevrage une performance. En arrêtant de fumer, il grimpe les niveaux et peut partager cette réussite avec ses proches sur les réseaux sociaux ;

    • Styl : a conçu un stylo connecté capable de lutter contre la dépendance au smartphone par le serious game ;

    • Lexlife : a mis au point la lampe intelligente Lexiligh pour faciliter la lecture à des millions de patients dyslexiques ;

    • MoonHealth : plateforme de télésurveillance du diabète qui apprend des patients et de leurs soignants grâce à des mécanismes d’IA.

  • 2ème édition de la Health Data Week : une semaine dédiée aux données de santé, 18-22/11/2019 à Paris

    Le think tank Health & Tech organise du 18 au 22 novembre 2018 à Paris la Health Data Week, une semaine dédiée aux données de santé rythmée par 5 rendez-vous :

    • un colloque « données de santé et intelligence collective » – journée de conférence : Paris, le 18 novembre organisé par le ministère des Solidarités et de la Santé en collaboration avec le Grand Défi IA.

    • un webinar « les challenges IA en santé : état des lieux et mode d’emploi » : en ligne, le 19 novembre de 11h à 1h35 ;

    • un afterwork start-up challenge « IA, data et patients : les pépites de la data en Santé » : Inno.centre, 6 rue Pierre Larousse, 75014, Paris, le 19 novembre, de 18h30 à 20h suivi d’un cocktail networking ;

    • un H&TI morning special Ethik IA : Inno.centre, 6 rue Pierre Larousse, 75014, Paris, le 20 novembre, de 9h30 à 11h30 ;

    • un dîner du Cercle des décideurs numérique et santé : Paris le 26 novembre, à partir de 20h.

    Les inscriptions à ces événements peuvent être effectuées en suivant ce lien.

    Un colloque « données de santé et intelligence collective » : Paris, le 18 novembre

    Une journée de conférence organisée par le ministère des Solidarités et de la Santé

    Un webinar « les challenges IA en santé : état des lieux et mode d’emploi » : en ligne, le 19 novembre de 11h à 11h35 

    Connectez-vous et posez vos questions en direct à nos intervenants. Les débats seront animés par la société Care Insight.

    Afterwork start-up challenge : Inno.centre, 6 rue Pierre Larousse, 75014, Paris, le 19 novembre, de 18h30 à 20h

    Cet afterwork permettra de faire un tour d’horizon des start-ups qui innovent dans le domaine de la data en santé.

    Un jury d’experts présélectionnera les startups les plus innovantes, qui disposeront de quelques minutes pour pitcher et convaincre.

    Après délibération, une remise de prix sera organisée.

    L’événement sera suivi d’un cocktail networking.

    un H&TI morning special Ethik IA  : Inno.centre, 6 rue Pierre Larousse, 75014, Paris, le 20 novembre, de 9h30 à 11h30 

    Une matinée de discussion conçue avec Ethik IA sur l’éthique, la data et la régulation.

    Dîner du Cercle des décideurs numérique et santé : Paris, le 26 novembre, 20h

    Ce dîner spécial Health Data Week réunit les membres du Cercle des décideurs numérique et santé autour d’un invité sur la data en santé.

    Le Cercle des décideurs numérique et santé vise à faire travailler ensemble industriels, acteurs de santé, institutionnels et relais d’opinion sur une plateforme commune « au-delà du portage politique », est-il expliqué sur le site du réseau. Son ambition est d’ »accompagner l’émergence d’une filière industrielle d’excellence, qui réponde aux enjeux de santé publique, de sécurité, de pérennité et de création de valeur économique ».

  • Étude : les applis de sport entraînent une augmentation modeste de l’activité physique (Lancet)

    Une étude* financée par la Stanford Data Science Initiative montre que des interventions de coaching sur smartphone, via des applications mobiles d’activité physique, permettent d’inciter les participants à bouger. Dans le cadre de ces travaux, le niveau d’activité physique a augmenté de 10 % grâce à ces incitations virtuelles. Les résultats de l’étude, publiée le 9 octobre 2019 dans le journal The Lancet Digital Health, sont certes modestes mais toute augmentation du niveau d’activité s’avère bénéfique selon les spécialistes.

    Booster l’activité physique avec un coach virtuel

    Les bienfaits sur la santé de la pratique régulière d’une activité physique ont été démontré depuis plusieurs années. Or, les trois quarts des Français n’atteindraient pas les recommandations de santé publique en la matière et ces 5 dernières années, une stagnation du niveau d’activité physique a même été enregistrée (baromètre Attitude Prévention).

    Dans ce contexte, le nombre d’applications mobiles dédiées à l’activité physique a explosé. D’autant que les interventions dont il a été démontré qu’elles augmentaient efficacement le nombre de pas ont été associées à de meilleurs résultats pour la santé, notamment une réduction de l’incidence de l’hypertension, une meilleure santé cardiovasculaire et un indice de masse corporelle réduit.

    Cependant, peu d’essais randomisés ont été réalisés pour évaluer l’efficacité de ces dispositifs. Pour pallier ce manque, des chercheurs de Stanford ont mené une étude longitudinale basée sur un smartphone. « À ce jour, la plupart des études sur la surveillance de la santé mobile ont utilisé des wearables et des smartphones pour suivre l’activité physique et fournir des commentaires à l’utilisateur ou au clinicien. Aucune étude randomisée entièrement numérique (c’est-à-dire sans un certain niveau de contact interpersonnel) n’a évalué l’effet de l’intervention portable et du smartphone sur l’activité physique », précisent les auteurs des travaux.

    L’appli MyHeartCounts testée par plus de 2 000 personnes

    Concrètement, les chercheurs ont inclus dans leur essai croisé contrôlé et randomisé 2 783 adultes qui devaient tous posséder un iPhone pour pouvoir télécharger l’application pour smartphone de recherche clinique MyHeart Counts.

    Après consentement, ces sujets ont été soumis à une surveillance de base pendant une semaine, puis ont été affectés à l’un des cinq « groupes» en fonction de leurs tendances d’activité.

    Ils ont ensuite été invités à pratiquer l’une des quatre activités : message d’encouragement à franchir 10 000 pas par jour, rappels horaires à se lever ou un coaching en ligne basé sur les activités pratiquées par la personne au cours de la semaine de référence. Le dosage de l’activité était personnalisé : ceux qui étaient plus sédentaires pouvaient être invités à se promener le matin, tandis que ceux qui étaient naturellement plus actifs pouvaient être encouragés à poursuivre une activité physique régulière. La quatrième intervention consistait à lire les directives de santé de l’American Heart Association (AHA), soit des consignes générales d’hygiène de vie. Chaque semaine, les participants réalisaient une nouvelle intervention jusqu’à ce qu’ils aient expérimenté les quatre expériences.

    Les résultats de cette étude ont été publiés le 9 octobre 2019 dans The Lancet Digital Health.

    Résultats : 10 % de pas en plus

    • Une augmentation de 10 % du nombre de pas – 266 pas en moyenne par jour – a été constatée chez tous les participants à la fin de l’étude.
    • Toutes les interventions engendrent approximativement le même résultat.
    • Seulement 493 personnes sur 2 783 ont participé à l’ensemble des interventions.
    • L’efficacité des notifications téléphoniques baissent au fil du temps.
    • Aucun effet significatif n’a été enregistré sur la durée du sommeil, la qualité du sommeil ou sur bonheur déclaré par les participants.

    « Les résultats de cette étude montrent que des interventions minimales effectuées au format numérique peuvent avoir un effet significatif sur l’activité physique, déclarent les chercheurs dans The Lancet Digital Health. Et la sophistication de l’intervention dans cette étude semblait avoir peu d’impact sur l’effet : une simple invitation journalière était aussi efficace qu’une invitation rappelant aux utilisateurs de se lever après une heure de sédentarité. »

    « Si les gens sont dépendants de leur téléphone, nous pouvons peut-être aussi les rendre dépendants de leur santé », commente Euan Angus Ashley, le principal auteur des travaux, professeur de médecine et de génétique à l’Université de Stanford (Californie).

    Lors de son prochain essai, l’équipe projette d’enquêter sur la durée pendant laquelle les participants conservent leur nouvelle routine, en essayant de voir si elle peut mieux personnaliser les incitations quotidiennes.

    Un effet modeste et peu durable

    Cependant, comme l’ont montré des études antérieures, l’effet est modeste et peu durable. En outre, les auteurs de cet essai ont reconnu que les participants recrutés n’étaient pas représentatifs de la population générale. Ils étaient majoritairement de sexe masculin (73,5 %), blancs (86,6 %) et plutôt jeunes et éduqués. Malgré ces limitations, et l’effet modeste enregistré, les experts de santé publique considèrent que toute augmentation du niveau d’activité est bonne à prendre.

  • Traumatismes graves : un partenariat de recherche pour déployer des outils d’aides à la décision

    TrauMatrix est un partenariat de recherche scientifique et médicale, signé pour une durée de 3 ans, qui a pour objectif de « développer les premiers outils d’aide à la décision (basé sur intelligence artificielle) pour la gestion des patients atteints de traumatismes graves dans les 24 premières heures ». Cette initiative, dont le lancement a été annoncé le 25 octobre 2019 par communiqué, est portée par l’association Traumabase, l’AP-HP, le CNRS, l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), l’École polytechnique et Capgemini Invent.

    3 axes sont privilégiés dans le cadre de ce projet : la prise en charge du patient, le diagnostic et la gestion de la stratégie de soins (dont la prise en charge du choc hémorragique et du traumatisme crânien). Le but est de permettre un accompagnement des acteurs médicaux tout au long de la chaîne de décision des 24 premières heures, en plaçant « l’intelligence artificielle au cœur de la pratique de la traumatologie de demain », commentent les partenaires (communiqué).

    Un outil d’aide à la décision pour les médecins anesthésistes réanimateurs

    TrauMatrix vise à aboutir à un outil d’aide à la décision à destination des médecins anesthésistes réanimateurs. La solution permettra :

    • de les accompagner en temps réel dans leur prise de décision, en orientant la prise en charge des patients grands traumatisés vers les bonnes unités de soins ;
    • de prédire la probabilité d’événements comme le choc hémorragique ou le traumatisme crânien et l’ajustement de la stratégie de soins ;
    • de préciser, en parallèle, la nature des ressources hospitalières, matérielles et humaines à anticiper « afin d’apporter une meilleure réponse aux besoins du patient et d’augmenter ses chances de survie et d’absence de séquelles », précisent les partenaires (communiqué).

    Le projet repose sur la Traumabase, registre national de données sur les traumatismes graves

    Le projet repose sur la Traumabase, un observatoire régional crée en 2011 et devenu depuis un registre national de données médicales sur les traumatismes graves.

    Cette base est portée par un réseau d’une centaine de médecins urgentistes et anesthésistes-réanimateurs répartis dans toute la France. Elle fédère actuellement une grande partie des acteurs français de la traumatologie lourde.

    La Traumabase permet :

    • d’alimenter les démarches d’amélioration de la prise en charge des patients ;
    • de faciliter la recherche scientifique autour d’études prospectives et interventionnelles.

    Une collaboration multidisciplinaire

    « La collaboration avec l’École des hautes études en sciences sociales, le CNRS et l’École polytechnique initiée par le Dr Tobias Gauss, le Pr Catherine Paugam-Burtz et le Dr Sophie Hamada, des hôpitaux Beaujon et Bicêtre (AP-HP), a permis de lancer une dynamique de recherche autour du choc hémorragique et d’initier les premiers travaux sous l’impulsion de Julie Josse, professeur au Centre de mathématiques appliquées (CMAP – CNRS/École polytechnique) et à l’Inria XPOP et DataIA, et de Jean-Pierre Nadal, chercheur CNRS au Centre d’analyses et de mathématiques sociales (CNRS/École des hautes études en sciences sociales) », indiquent les partenaires.

    Capgemini Invent en charge du développement de modèle de prédiction via l’IA

    Capgemini Invent a rejoint le partenariat en tant qu’expert de la valorisation des données et de l’intelligence artificielle (IA). Dans le cadre de TrauMatrix, la société va développer des modèles de prédiction et a pour mission d’élaborer, à terme, une plateforme de services en collaboration avec les experts médicaux de la Traumabase et les scientifiques de l’EHESS, du CNRS et de L’École polytechnique

    « Un des enjeux est notamment de bien cibler les moments clefs du parcours de soin des traumatisés sévères dans un écosystème complexe de prise en charge et de soins », est-il précisé.

    « TrauMatrix est un catalyseur d’interactions entre médecins et chercheurs ou ingénieurs »

    « Outre l’opportunité de développer des méthodes dans une situation où les données ont tous les défauts (hétérogénéité, données manquantes, de sorte qu’aucune méthode connue n’est bien adaptée), le projet TrauMatrix est un catalyseur d’interactions entre médecins et chercheurs ou ingénieurs, entre chercheurs de disciplines ou d’expertises différentes, et contribue à la formation de jeunes scientifiques autant attirés par le côté hautement technique du point de vue mathématique et informatique, que par la problématique de santé publique », commente Jean-Pierre Nadal, directeur de recherche au CNRS et directeur d’études à l’EHESS, chercheur au laboratoire de physique de l’École normale supérieure (CNRS/ENS Paris/Sorbonne Université /Université de Paris) et directeur du Centre d’analyse et de mathématique sociales (CNRS/EHESS).

  • PLFSS 2020 : les députés suppriment la « consigne » pour les DM réutilisés (article 28)

    Les députés adoptent en première lecture l’article 28 du PLFSS, qui introduit un mécanisme de « référencement sélectif » permettant de « diversifier les outils de négociation des prix » pour les dispositifs médicaux (DM) remboursables, ainsi que des modalités de réemploi de ces dispositifs. L’adoption a eu lieu lors de la séance publique du 24 octobre 2019.

    • L’Assemblée nationale rejette en revanche le mécanisme de « consigne » prévu « pour donner un coup d’accélérateur à ce modèle de second emploi ». Le rapporteur Olivier Véran (LREM) relève que l’amendement de suppression a été déposé par la totalité des groupes, preuve qu’« effectivement il y a un sujet » sur ce dispositif qui n’est « pas mûr en l’état ». « Nous pensons que cela peut être une belle mesure. (…) Je vous invite à la retravailler  dans un débat plus élargi », réagit la secrétaire d’État Christelle Dubos. Les parlementaires imposent cependant « une homologation » des centres chargés de la remise en état des DM « afin de certifier que ceux-ci disposent des compétences nécessaires ».

    • Les députés adoptent par ailleurs l’amendement n° 1959 présenté par le gouvernement pour « ouvrir le bénéfice [de la prise en charge] pendant une période de douze mois, le cas échéant renouvelable,  avant le dépôt d’une demande d’inscription » d’un DM sur la liste LPP. La ministre Agnès Buzyn défend « une très grande avancée » pour toutes les parties prenantes, jugeant que le « forfait innovation » qui tient lieu actuellement d’ATU pour les DM « ne fonctionne pas très bien » car « trop lourd à mettre en œuvre ».

    • Les parlementaires adoptent enfin l’amendement 1357 présenté par Pierre Dharréville (PCF) issu du rapport de la mission d’information sur les dispositifs médicaux réalisée début 2019 avec Julien Borowczyk (LREM), imposant la remise par le gouvernement au parlement d’un rapport sur le montant consolidé de l’ensemble des dépenses d’Assurance maladie résultant du remboursement des dispositifs, « ventilé selon les différentes modalités de remboursement ». Le texte a été adopté avec avis favorable du rapporteur et avis « de sagesse » de la ministre.