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  • Quel bilan des montants levés par les entreprises françaises de la healthtech ? (S1 2024)

     

    Nombre d’entreprises françaises de la healthtech par montants levés – @ Health & Tech Intelligence

     

  • Bilan des levées de fonds du S1 2024 : l’Europe en 2e position derrière les USA (CB Insight)

    Résultats du 2e trimestre

    Selon CB Insight, le bilan mondial des opérations réalisées pendant le deuxième trimestre de l’année 2024 se décline par région comme suit :

    • au Etats-Unis :  2,3 milliards de dollars pour 143 opérations, soit 61 % des investissements du trimestre en santé numérique ;
    • en Europe : 0,5 milliard de dollars pour 40 opérations soit  17 % des investissements du trimestre en santé numérique ;
    • en Asie : 0,1 milliard de dollars pour 33 opérations soit 14 % des investissements du trimestre en santé numérique ;
    • aucune nouvelle licorne n’a été enregistrée ;
    • au terme du premier semestre, 72 % des deals ont été réalisés en early stage contre 66 % au premier trimestre seul (des résultats globalement similaires à ceux enregistrés en France d’après la veille H&TI).

    Top des investisseurs par nombre d’entreprises :

    Bilan du T1 2024 par investisseur – @ CB Insight

    Top des opérations equity réalisées :

    • 12 mega deals réalisés durant le premier trimestre dont 10 aux Etats Unis.
    • La startup israélienne Insightec réalise la troisième plus grande levée du deuxième trimestre en finalisant un tour de table d’une valeur de 150 millions de dollars au mois de juin.
    • L’Italie, la Chine et Israël se hissent au classement des levées les plus importantes, alors que les startups américaines y sont largement représentées.

    Bilan du T1 2024 à travers le monde par opération – @ CB Insight

    Au moins 4 opérations de fusion-acquisition

    ➡️ Nuvo Group Ltd. a finalisé l’acquisition de LAMF Global Ventures Corp. I par le biais d’une fusion inversée évaluée à 300 millions de dollars. La transaction a été conclue le premier mai, après l’approbation des actionnaires de LAMF le premier avril 2024. Basé en Israël, Nuvo Group vise à réduire les disparités en matière de santé et à améliorer l’accès aux soins de grossesse de qualité grâce à sa plateforme Invu, qui utilise la technologie portable et l’apprentissage automatique (ML) pour fournir des informations en temps réel sur la santé maternofœtale. Cette acquisition permet à Nuvo Group de renforcer sa position sur le marché des technologies de surveillance de la grossesse et d’accroître sa visibilité en tant que société cotée en bourse.

    ➡️ See Lab, Inc. et iDoc Virtual Telehealth Solutions, Inc. ont finalisé l’acquisition de Digital Health Acquisition Corp. (Nasdaq : DHAC) par le biais d’une fusion inversée, une transaction initialement annoncée en juin 2022 et concrétisée le 24 juin 2024. La société issue de cette fusion a été rebaptisée VSee Health, Inc. Lors de l’annonce initiale, la valeur estimée de l’entité combinée était d’environ 110 millions de dollars. Cette fusion vise à capitaliser sur le marché croissant de la santé numérique en combinant l’expertise de VSee dans les plateformes de télésanté avec les solutions spécialisées d’iDoc en soins intensifs et en neurologie.

    ➡️ Astrazeneca a racheté Amolyt Pharma, une société de biotechnologie française, le 14 mars 2024, pour un montant de 1,1 milliard de dollars américains (soit environ 1 milliard d’euros). Cette acquisition s’inscrit dans une tendance plus large d’investissements importants dans le secteur des biotechnologies. Elle représente l’une des transactions les plus significatives dans l’industrie des sciences de la vie pour le premier trimestre 2024. L’achat d’Amolyt Pharma par Astrazeneca démontre l’intérêt croissant des grandes entreprises pharmaceutiques pour les sociétés de biotechnologie innovantes, en particulier celles spécialisées dans le développement de traitements pour les maladies rares ou complexes.

    ➡️ Le 31 janvier 2024, Cardinal Health a annoncé l’acquisition de Specialty Networks pour un montant de 1,2 milliard de dollars. Cette acquisition renforce l’offre de Cardinal Health dans les domaines thérapeutiques spécialisés et intègre la plateforme PPS Analytics de Specialty Networks, qui utilise l’IA pour analyser les données médicales. Elle complète également le réseau Navista de Cardinal Health, destiné aux oncologues communautaires indépendants. Cette acquisition a pour objectifs stratégiques d’accélérer la croissance dans le secteur des spécialités médicales, d’améliorer les capacités d’analyse et de service pour les prestataires, et de développer les opportunités de recherche avec les fabricants biopharmaceutiques.

  • IA : 8 biomarqueurs sanguins pour prédire la maladie de Parkinson identifiés (Nature Communications)

    Le rôle des biomarqueurs dans la détection précoce

    Comme le rappellent les auteurs de cet article, la maladie de Parkinson est de plus en plus courante, passant du stade “prémoteur”, avec des symptômes non moteurs, au stade “moteur” invalidant. Cette maladie neurodégénérative, dont le nombre de cas a doublé en 25 ans, affecte actuellement 10 millions de personnes dans le monde. Pour intervenir assez tôt et ralentir la neurodégénérescence, des biomarqueurs objectifs sont nécessaires.

    L’étude a comporté deux phases :

    • la première, la « cohorte initiale », a inclus 194 participants (99 patients atteints de MP de novo, 36 témoins sains, 41 patients atteints d’autres troubles neurologiques et 18 atteints de trouble comportemental en sommeil paradoxal idiopathique (TCRPi) ;
    • et la seconde, la « cohorte de réplication indépendante », a suivi 54 patients atteints de TCRPi pendant jusqu’à 10 ans.

    Résultats

    Les chercheurs ont ainsi validé un test de spectrométrie de masse sur des échantillons de sang :

    • de patients récemment diagnostiqués avec Parkinson ;
    • de personnes au stade pré-moteur avec un trouble comportemental en sommeil paradoxal ;
    • et de témoins sains.

    Ce test sanguin développé par les chercheurs utilise l’IA pour prédire la maladie de Parkinson plusieurs années avant les symptômes.

    Les chercheurs ont identifié huit biomarqueurs sanguins liés au début de la maladie en combinant le phénotypage protéomique par spectrométrie de masse avec des techniques d’apprentissage automatique.

    Une avancée majeure pour le diagnostic :

    Les résultats de cette étude, publiés en juin dans la revue Nature Communications, montrent que le test sanguin, basé sur l’analyse protéomique ciblée et un modèle d’apprentissage automatique (ML), a réussi à prédire la maladie de Parkinson chez 79 % des patients atteints de TCRPi, jusqu’à sept ans avant l’apparition des symptômes moteurs, avec une précision de 100 %. Ces biomarqueurs sont souvent liés à la gravité des symptômes et peuvent aider à repérer les personnes à risque pour des essais cliniques visant à prévenir ou ralentir la progression de la maladie de Parkinson.

    Des chiffres prometteurs qui, Cette recherche représente une avancée vers un diagnostic moins invasif qu’une ponction lombaire et offre une perspective plus complète pour la prédiction précoce de la maladie de Parkinson.

     

     

    Plasma proteomics identify biomarkers predicting Parkinson’s disease up to 7 years before symptom onset

    Hällqvist, J., Bartl, M., Dakna, M. et al.

    Nat Commun 15, 4759 (2024). https://doi.org/10.1038/s41467-024-48961-3

     

  • Datatransformeurs : 5 ans d’utilisation des données secondaires de santé en Finlande (M. Siltanen)

    Un guichet national unique

    Findata est l’autorité finlandaise chargée des permis de données sociales et de santé. Elle a été créé conformément à la loi sur l’utilisation secondaire des données de santé et de protection sociale de 2019 (552/2019). Cette loi encadre les différents usages autorisés des données, notamment pour la recherche scientifique, les statistiques, et la gestion des connaissances. Findata fonctionne ainsi comme un guichet unique, où les chercheurs peuvent demander des accès aux données collectées par différents contrôleurs de données.

    Initialement recueillies dans le cadre de traitements ou de réhabilitations de patients, ces données ont été et sont aujourd’hui réutilisées à des fins de recherche scientifique, de statistiques, d’activité de développement et d’innovation ou pour des rapports à destination des autorités. Depuis sa création, Findata a :

    • accordé plus de 1 200 permis d’accès aux données ;
    • et traité plus de 2 000 ensembles de données.

    L’enjeu de la description des données :

    Findata e offre également des services de support via un helpdesk et un catalogue national de métadonnées. Ce dernier est un outil permettant aux chercheurs de consulter les informations sur les ensembles de données disponibles. Il est disponible en finnois, en suédois et en anglais. Findata collabore notamment avec l’Institut finlandais pour la santé et le bien-être (THL) et d’autres contrôleurs de registres pour entretenir ce catalogue et fournir des sessions de formation aux acteurs concernés sur la description des données.

    En 2021, a été promulgué un décret visant à déterminer des principes communs pour la description des données et des informations contenues dans les registres de protection sociale et de santé, afin d’uniformiser ces descriptions et de les rendre plus accessibles. Dans ce sens, plusieurs organisations de santé ont dû préparer des descriptions pour les contenus de leurs ressources de données.

    84 % des demandes sont traitées en moins de 6 mois :

    En Finlande, la demande d’accès aux données de santé est traitée de manière collaborative, entre le demandeur, un spécialiste de Findata et les contrôleurs des registres dont les données sont demandées. Selon Mervi Siltanen, une demande d’accès implique en moyenne les données de 4 à 5 contrôleurs de registres. Le processus reste toutefois assez rapide : 84 % des demandes sont traitées en moins de 6 mois et 61 % en moins de 3 mois.

    Vers l’espace européen des données de santé (EHDS)

    Findata a déjà intégré des pratiques et des réglementations similaires à celles envisagées pour l’EHDS, ce qui la positionne comme un modèle potentiel à suivre pour les autres pays européens. Dans le cadre du projet HealthData@EU Pilot, Findata est responsable d’élaborer des exigences minimales pour une demande d’accès commune aux données de l’EHDS. Toutefois Mervi Siltanen a souligné quelques différences entre l’EHDS et la loi finlandaise pour l’utilisation secondaire des données :

    • l’EHDS propose davantage de sources de données ;
    • les finalités d’utilisation des données sont plus nombreuses pour l’EHDS ;
    • et, enfin, l’EHDS prévoit l’accès transfrontalier aux données, permettant aux informations de traverser les frontières et d’être traitées dans les pays d’origine ou dans des environnements sécurisés fournis par la Commission européenne.

     

  • Datatransformeurs : les 4 axes de la stratégie nationale sur l’utilisation secondaire des données de santé (DNS)

    Première présentation auprès de la communauté des Datatransformeurs

    Le 5 juillet a eu lieu la saison 2 des Datatransformeurs, organisée par Care Insight à Parisanté Campus, une journée entière dédiée à la transformation des données de santé. Pour cette édition, plus de 300 experts se sont réunis autour de plénières, d’ateliers collaboratifs et de retours d’expérience sur les avancées et objectifs en matière de données de santé.

    À l’occasion de cet événement, et sur la base du rapport de Jérôme Marchand-Arvier, « Fédérer les acteurs de l’écosystème pour libérer l’utilisation secondaire des données de santé », publié en janvier 2024, et du nouveau cadre entrant en vigueur sur l’espace européen des données de santé (EHDS), les premiers éléments concernant la stratégie nationale sur l’utilisation secondaire des données de santé ont été présentés par la Délégation au numérique en santé (DNS). Bien que certains points ne soient pas finalisés, cette annonce offre déjà quelques premières perspectives.

    Faire que « l’État parle d’une voix » :

    L’émergence de nouvelles bases de données, les vagues de financement et la multiplication des études scientifiques sur la valorisation des données de santé nécessitent d’harmoniser les actions au niveau national.

    Une stratégie nationale de données de santé a pour ambition :

    • de créer un écosystème en faveur de l’innovation ;
    • de raccourcir les délais d’accès aux données ;
    • et de permettre aux industriels d’être attractifs sur le plan international.

    Une stratégie coconstruite autour de 4 axes

    Lancés en avril et remis début juillet, des groupes de travail (GT) ont permis l’élaboration de la stratégie. Leurs travaux sont articulés autour de quatre grandes thématiques, comme suit :

    • le GT interministériel : instruire la gouvernance et le financement ;
    • le GT pilotage : suivre les sujets lancés par le comité stratégique (catalogue, contrat-type, interopérabilité, socle de données…) et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ;
    • le GT juridique : identifier les thématiques juridiques majeures et adapter la stratégie au regard du règlement européen sur les données de santé ;
    • et le GT offres de services : définir les formations nécessaires pour le système national des données de santé (SNDS).

    Les premiers éléments de la stratégie : 

    📌 Axe 1 : Favoriser la transparence et la confiance des citoyens en mettant en place une gouvernance nationale claire et représentative. Pour les citoyens, garantir l’accès à l’information et l’exercice du droit, et sécuriser la réutilisation des données.

    • Fin 2024 : infrastructure SNDS opérationnelle.
    • Fin 2025 : étude d’impact du règlement EHDS.

    📌 Axe 2 : Constituer et enrichir les bases de données d’intérêt réutilisables, anticiper les partages de données et former les acteurs de l’écosystème à leur bonne utilisation.

    • D’ici le premier trimestre 2025, publier une étude sur les besoins des acteurs de la recherche en innovation et santé.

    📌 Axe 3 : Recenser les bases de données existantes et bâtir un modèle de partage.

    • D’ici 2024, intégrer de nouvelles bases de données volontaires.

    📌 Axe 4 : Simplifier les modalités et réduire les délais d’accès aux données. Aujourd’hui, le délai moyen d’accès (si validé) au SND est de 18 mois.

    • L’objectif pour 2028 est de le réduire à six mois.

    Une consultation ciblée et une autre publique sur le calendrier :

    Un des enjeux de cette feuille de route porte sur les modalités et le calendrier de partage des données entre les acteurs, notamment sur un court délai. Une préparation technique, surtout pour les petites et moyennes structures, serait nécessaire. La mise en place d’un Health data access body (HDAB) comme point d’entrée devrait permettre de réguler l’accès aux bases de données.

    En ce qui concerne l’hébergement, un appel à projet (AAP) a été initié pour sécuriser l’hébergement des données sensibles, exigeant que les services Cloud traitant ces données obtiennent la certification SecNumCloud. Un autre AAP a été lancé en mars 2024 par la Direction générale des entreprises (DGE), le Secrétariat général pour l’investissement (SGPI) et Bpifrance,pour our renforcer les offres et services Cloud de confiance.

    À la suite de la remise des travaux, la consultation ciblée aura lieu jusqu’en septembre 2024, suivie de la consultation publique durant le mois de novembre. La dernière version de la stratégie sera diffusée à la fin de l’année 2024.

     

  • Cybersécurité : éthique, qualité, sécurité des SI… les 7 dimensions du référentiel Maturin SMS 2024

    Répondre à la hausse des cyberattaques dans le secteur médico-social

    Dans la version 2023 de son observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour les secteurs sanitaire et médicosocial, l’ANS indiquait une hausse de 10 % du nombre d’incidents liés à la menace de rançongiciels, par rapport à 2022, et qui concernait majoritairement des établissements et services médico-sociaux (ESMS). Dans la grande majorité des cas, le chiffrement des données était souvent précédé d’une exfiltration faisant l’objet d’une mise en vente sur Internet. La sécurité des SI s’avère ainsi primordiale.

    Pour s’assurer de la sécurité des SI des établissements médico-sociaux, l’ANS publie régulièrement des référentiels afin d’aider les directeurs des systèmes d’information (DSI) à identifier le niveau de maturité de leurs systèmes. Dans ce sens, le 1er juillet 2024, l’Agence a publié la version 2024 du référentiel Maturin SMS, qui est lui même basé sur un standard commun avec le référentiel du secteur sanitaire, Maturin-H. Il a, entre autres, pour objectifs de permettre aux DSI :

    • d’avoir connaissance des critères d’évaluation de la maturité numérique des établissements ;
    • de simplifier les déclarations de conformité pour l’établissement ;
    • ou encore de se comparer aux différents niveaux internationaux.

    Un référentiel basé sur 7 dimensions

    Le référentiel Maturin SMS se décline sous la forme d’un questionnaire adressé aux établissements qui leur permet de comprendre les attentes en matière de sécurité et de qualité des SI et de mesurer le niveau de maturité du leur. Pour cette version 2024, il se repose sur 7 dimensions, même si seulement 3 d’entre elles (réparties en 15 questions) font partie du socle du référentiel : les pratiques de management des SI, l’adéquation fonctionnelle et l’adéquation de l’infrastructure.

    En répondant aux 64 questions de ces 7 parties, les DSI peuvent noter la maturité de leur SI avec une note allant de 1 à 5, et cela pour chacune de ces 7 dimensions :

    • 1️⃣ les pratiques de management SI ;
    • 2️⃣ l’adéquation fonctionnelle ;
    • 3️⃣ l’adéquation de l’infrastructure ;
    • 4️⃣ la qualité de service ;
    • 5️⃣ la sécurité des SI ;
    • 6️⃣ l’éthique et le développement durable ;
    • 7️⃣ et la performance, l’usage et la satisfaction.

     

  • Obésité : lancement du jeu Nutrimouv pour promouvoir un mode de vie actif auprès des enfants

    L’obésité infantile, problème de santé publique

    En Alsace, 14 % des enfants de 5 ans souffrent de problèmes de poids. Dans la ville de Strasbourg, le taux d’obésité chez les enfants de grande section de maternelle est en moyenne de 14,3 %. Ce taux est particulièrement élevé dans les quartiers populaires, atteignant les 18,8 %.

    Lancée début juillet 2024, Nutrimouv encourage les enfants de 8 à 12 ans à explorer la ville Strasbourg pour capturer des créatures appelées “Nutrimouvs” : elle transforme ainsi les habitudes de bonne santé en avatars tels que “Sédentaria” (pour la sédentarité) et Déshydratos (pour la déshydratation). Pendant chaque session, qui ne dure pas plus de quinze minutes, les enfants attrapent une créature et reçoivent des conseils sur l’alimentation via un quiz. Le jeu, se déroulant dans les rues de Strasbourg, incite à découvrir les équipements sportifs tout en comptabilisant les pas réalisés. Une approche qui vise aussi à remplacer le temps d’écran en une activité bénéfique.

    Pour un changement des comportements sans culpabilité :

    “On se sert de l’appétence des jeunes pour ces jeux pour les aider à être en meilleur santé”, explique le Dr Alexandre Feltz, président de la Maison sport santé de Strasbourg. Il souligne l’importance de renforcer les comportements favorables à la bonne santé. D’où l’idée de ce jeu interactif qui propose des recettes équilibrées, des conseils nutritionnels, des idées d’activités et des défis physiques. Alexandre Feltz explique que, pour encourager les jeunes à bouger, ils ont intégré un compteur de pas et des incitations au mouvement, tout en limitant le temps de jeu à 15 minutes par jour et en prévoyant de restreindre l’accès la nuit.

    Le jeu incite également les utilisateurs à se déplacer quotidiennement en offrant des récompenses que les enfants peuvent récupérer. Les points gagnés en réussissant les jeux et en capturant des personnages peuvent être échangés contre des paniers bio, des accès aux bains municipaux, des stages pendant les vacances scolaires, des billets pour des spectacles sportifs, et bien plus encore. Les créateurs de l’application encouragent aussi les parents à participer en aidant leurs enfants à préparer les recettes, à répondre aux questionnaires ou à chercher les récompenses à pied ou à vélo.

    Un financement à hauteur de 100 000 €

    L’application imaginée par la Maison sport santé de Strasbourg est financée à hauteur de 100 000 euors par l’Agence régionale de Santé du Grand Est et l’Eurométropole de Strasbourg. Elle s’inscrit dans la continuité du programme Preccoss (prise en charge coordonnée des enfants obèses et en surpoids à strasbourg), qui soutient les enfants en situation de surpoids ou d’obésité.

    Créé en juin 2020 et opérationnel depuis le 1er janvier 2021, le groupement d’intérêt public (Gip) “Maison sport santé de Strasbourg” poursuit l’ambition de la Ville de Strasbourg de promouvoir l’activité physique, auprès notamment :

    • des personnes souffrant de maladies chroniques ;
    • des personnes âgées fragiles ;
    • et des enfants et adolescents en surpoids et/ou obèses.

    Vidéo de présentation de l’application éducative Nutrimouv :

     

  • Téléexpertise : l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes ouvre un AAP pour proposer de nouvelles offres (15/09)

    Proposer une offre de téléexpertise pour une ou plusieurs spécialités

    Dans le cadre du schéma régional de santé (SRS) 2023-2028 de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, qui s’inscrit lui-même dans l’alignement de la feuille de route nationale du numérique en santé planifiée jusqu’en 2027, l’Agence régionale a décidé de lancer un AAP pour le déploiement de la téléexpertise dans sa région. Ce choix réside dans le fait que si la télémédecine est fortement présente en Auvergne-Rhône-Alpes, notamment grâce aux dispositifs déployés par les Hospices civiles de Lyon (HCL), la télé-expertise est moins courante, alors qu’elle possède de nombreux atouts tels que “le partage de connaissances et de savoir-faire entre les professionnels de santé tout en garantissant le respect du secret médical et la sécurité des informations transmises”.

    Cet AAP s’adresse aux établissements sanitaires, aux associations portant un projet de santé territorialisé, ainsi qu’aux  structures juridiques porteuses d’une structure d’exercice collectif (maison de santé pluriprofessionnelle ou centre de santé) ou d’un cabinet de groupe qui souhaitent porter un projet qui propose une offre de téléexpertise, intégrée dans un parcours de soins. Cette offre devra concerner une ou plusieurs spécialité(s) médicale(s) et être amenée à s’étendre progressivement vers d’autres. Les lauréats de l’AAP bénéficieront d’un accompagnement par l’ARS allant de 12 à 18 mois, ainsi que d’un soutien financier  couvrant les coûts relatifs au démarrage et au pilotage du projet et pouvant aller jusqu’à 70 000 euros par lauréat.

    👉 L’AAP est d’ores et déjà ouvert et les inscriptions sont a effectuer sur la plateforme “Ma démarche santé” (accessible via ce lien) en cliquant sur le formulaire « Region – AAP Téléexpertise » avant le 15 septembre 2023 à 23h00.

    Modalités de l’AAP

    Calendrier :

    • dépôt des candidatures : du 4 juillet au 15 septembre 2024 à 23:00 ;
    • instruction et sélection des candidats : du 16 au 30 septembre 2024 ;
    • réponse et conventionnement des projets retenus : avant le 1er novembre 2024 ;
    • démarrage des projets : avant le 1er janvier 2025 ;
    • bilan et finalisation : avant le 30 juin 2026.

    Critères d’éligibilité :

    Pour être éligible, le dossier de candidature devra :

    • être complété et déposé avant le 15 septembre 2024 ;
    • concerné un projet d’une structure de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;
    • contenir un état des lieux de l’activité de téléexpertise au sein de la structure au moment du dépôt de la candidature ;
    • comporter l’identification des partenaires ciblés ;
    • contenir la description des moyens humains dédiés, tel que l’identification d’un chef de projet médecin ou a minima d’un ou plusieurs médecins relais participant au pilotage du projet ;
    • comporter un bilan prévisionnel de l’activité de téléexpertise lors de l’arrivée à échéance de la convention avec des cibles d’usages pour 2 indicateurs a minima : le volume total d’actes réalisés et ventilation par spécialités médicales et le nombre de spécialités médicales ouvertes à la téléexpertise ;
    • et aborder les actions de communication et de formation envisagées pour promouvoir l’offre de téléexpertise auprès des requérants potentiels.

    Critères de sélection :

    Pour sélectionner les projets lauréats, l’ARS examinera :

    • la pertinence du projet et la complétude du dossier ;
    • le respect de la réglementation en vigueur et des critères d’éligibilité ;
    • la stratégie et moyens mobilisés pour atteindre les objectifs fixés.

    Plus de détails concernant cet AAP peuvent être retrouvés dans ce cahier des charges et son annexe.

     

  • MSSanté : le référentiel de la messagerie annulé par le tribunal administratif de Paris

    Un contentieux qui remonte aux années 2010

    Le système MSSanté a été créé en 2013 par l’Agence du numérique en santé (ANS) afin de sécuriser les échanges d’information de santé entre professionnels. En 2018, cet espace numérique dans lequel les professionnels de santé partagent des données a été intégré à la feuille de route du numérique en santé, soulignant son importance pour l’amélioration de la sécurité des communications dans le domaine médical.

    En avril 2022, l’ANS a publié un référentiel de base pour MSSanté. Ce référentiel devait être obligatoire pour tous les fournisseurs de messagerie souhaitant intégrer MSSanté, visant à uniformiser et sécuriser les pratiques.

    L’Association pour la promotion de l’informatique et la communication en médecine (Apicem), qui possède la messagerie Apicrypt, conteste ce référentiel, arguant que l’ANS n’a pas la “compétence” pour rendre ce document obligatoire.

    Les décisions du tribunal administratif :

    Le 14 juin 2024, le tribunal administratif de Paris a conclu que l’ANS “pouvait seulement soumettre le référentiel à l’approbation du ministre des Solidarités et de la Santé“, qui aurait alors pu émettre un arrêté pour le rendre obligatoire. Cette procédure n’ayant pas été suivie, le tribunal a conclu que la décision de l’ANS était “entachée d’incompétence“. Par conséquent, le référentiel a été annulé sans que les autres arguments de l’Apicem ne soient examinés.

    En parallèle, le tribunal a également statué sur une autre requête de l’Apicem, qui visait l’annulation de l’arrêté du 19 décembre 2019, qui approuvait la convention constitutive de l’ANS. Les conclusions visant l’annulation de cet arrêté avaient été déposées en août 2022, bien après le délai de deux mois prévu par le code de justice administrative, rendant cette demande irrecevable.

    L’Apicem avait aussi demandé l’annulation du contrat-type d’opérateur MSSanté, qui oblige les opérateurs à respecter le référentiel. Le tribunal a rejeté cette requête, arguant que l’Apicem n’avait pas d’intérêt à agir, n’exploitant pas MSSanté et n’ayant pas vocation à conclure un tel contrat avec l’ANS. De plus, le contrat-type “ne constitue pas un acte réglementaire susceptible de porter atteinte à l’objet social” de l’association.

    Cette série de décisions judiciaires marque une nouvelle étape dans le conflit entre Apicem et l’ANS concernant MSSanté, un conflit qui remonte aux années 2010. L’ANS a, par ailleurs, été condamnée à verser 1 500 euros à l’Apicem pour couvrir les frais de justice administrative.

     

  • Recherche médicale : vers un encadrement des nouvelles méthodologies (colloque)

    Un nouveau souffle pour la recherche médicale

    Sous le thème “Next generation of clinical research. AI, in silico and external arm: time to make them real“, ce colloque, organisé au CHU Lille, a réuni des professionnels de santé, des agences d’évaluation et des patients avec l’ambition de discuter du cadre d’utilisation des nouvelles méthodologies d’essais cliniques, dans l’objectif de mettre à disposition de véritables innovations pour les patients.

    Inaugurée par les interventions de Frédéric Boiron, directeur du CHU Lille, et de Lise Alter, directrice générale de l’Agence de l’innovation en santé. Frédéric Boiron a mis en avant les initiatives en cours telles que Tecsanté, Arianes et Resist Omics, et les collaborations avec des unités de recherche comme Oncolille. “Des projets structurants”, qui sont essentiels pour faire avancer la recherche clinique, notamment sur les territoires de la région, grâce au soutien du Groupement interrégional de recherche clinique et d’innovation (Girci) et du Groupement de recherche clinique en Nord et Pas-de-Calais (G2RC).

    Un nécessaire changement de mentalité :

    La plupart des méthodologies “agiles” pour la recherche clinique existent depuis des décennies et sont encore rarement utilisées. Parmi les principaux freins à leur généralisation, des obstacles culturels et techniques sont identifiés par les experts comme empêchant actuellement leur mise en œuvre. Pour y remédier, une meilleure collaboration avec les agences de régulation doit se mettre en place, notamment pour “continuer l’évaluation des médicaments” après l’autorisation de mise sur le marché (AMM). Les méthodologies agiles pour la recherche clinique existent depuis des décennies mais restent sous-utilisées”. Par ailleurs, un autre levier serait de travailler à “changer les mentalités pouor adopter plus largement ces pratiques innovantes” dans la recherche.

    Le besoin d’impliquer les patients précocement :

    Concernant la place des patients dans la réflexion et les processus de la recherche, au-delà de l’importance d’impliquer les régulateurs très tôt dans le processus, Gérard Raymond, président de France Assos Santé, a déclaré : “Nous sommes à la croisée des chemins. Le numérique révolutionne notre système, et les patients doivent être intégrés dès les premiers stades de la recherche”.

    Ainsi, les besoins, les attentes et les priorités du patient doivent être intégrés, notamment à travers trois axes principaux :

    • participer à la construction, dès les premiers stades, de la réponse qu’apporte la recherche à des problématiques de santé, et à tous les stades de son évolution :
      • doter le patient d’outils pour pouvoir recueillir ses besoins ;
      • les associations de patient peuvent jouer un rôle d’intermédiaire pour accélérer la recherche ;
    • améliorer sa qualité de vie pour continuer à mener un quotidien de citoyen normal ;
    • et développer des études non pas seulement par le promoteur mais pas les structures associatives également.

    Vers une réglementation plus adaptée ?

    Lors d’une keynote sur l’adaptation de la réglmentation aux nouvelles technologies, Alexandre de la Volpilière de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a insisté sur la notion d’accélération, notamment avec “la numérisation et le changement de paradigme induit par l’IA”. Pour lui, la personnalisation de la médecine nécessitera des cohortes plus petites, avec des données spécifiques à chaque groupe, voire à chaque patient. Les jumeaux numériques et les bras externes, intégrant des données de vie réelle, seront ainsi essentiels pour pallier l’impossibilité de réaliser des études en double aveugle. Il a également souligné que les patients pourront contribuer à l’agrégation de ces données grâce aux thérapies numériques (DTx) et autres objets et dispositifs médicaux connectés.

    L’IA ayant un impact significatif sur les essais cliniques, permettant de réduire le nombre d’essais et d’accélérer les modifications d’information aux prescripteurs et aux patients, Alexandre de la Volpilière a également expliqué que les régulateurs devraient pouvoir critiquer et actualiser rapidement les modèles d’IA choisis : “Une régulation ambitieuse combine la précision et la fiabilité des données tout en s’adaptant à l’évolution de l’écosystème, en simplifiant l’accès aux innovations et en rapprochant chercheurs et régulateurs dès le début du processus de développement des produits de santé”, a-t-il conclu. Selon lui, les nouvelles procédures, comme les AMM conditionnelles et les bacs à sable réglementaires, visent à accélérer l’autorisation des innovations.

    Faire évoluer les profils des profesionnels :

    Les simulations étant devenues un standard dans de nombreux domaines, y compris la médecine, Vincent Diebolt, directeur du réseau F-crin, a tenu à rappeler la nécessité de massifier les données et d’évoluer vers des méthodologies plus innovantes. L’IA prend une place de plus en plus grande en médecine, où la relation médecin-patient est essentielle. La création des entrepôts de données de santé met en lumière la nécessité de faire évoluer les profils des médecins, mathématiciens et informaticiens pour une meilleure collaboration, soulignant l’importance de la formation interdisciplinaire. Ainsi, les jumeaux numériques, allant de l’humain générique au patient spécifique et jusqu’à des modèles prédictifs d’évolution et d’organes, sont de plus en plus utilisés. L’exemple du Boston Children Hospital a été cité lors du colloque : l’établissement américain utilise depuis six ans cette technologie en créant 1 500 jumeaux numériques d’enfants traités pour améliorer la prise de décision clinique. En diagnostic aussi, la combinaison de l’imagerie avec des modèles prédictifs se répand, notamment en oncologie.

    L’adoption des solutions par les utilisateurs est un autre enjeu. Les cadres européens émergents, comme l’IA Act et l’espace des données de santé (EHDS), créent un environnement nécessaire pour les industriels et utilisateurs, avec des évaluations visant le remboursement par les assurances maladie. Aux Etats-Unis, la Food and drug administration (FDA), ayant autorisé 1 800 solutions basées sur l’IA depuis 2016, continue d’acquérir de l’expérience dans la recherche clinique et la surveillance post-AMM.

    Les différents intervenants concluent que les principales attentes de l’IA concernent son intégration dans le processus décisionnel médical sans remplacer le médecin, et la définition du degré de confiance des outils. L’IA doit également préserver l’expertise clinique et fournir des outils intelligents utilisables par les cliniciens non experts.

    Elargir le périmètre de l’évaluation des DMN :

    Lors de la table ronde modérée par Line Farah, directrice des grands défis numériques “santé mentale” et “bien-vieillir” à la Délégation du numérique en santé, Corinne Collignon, cheffe de la mission du numérique en santé de la Haute autorité de santé (HAS), a abordé la question de l’évaluation des dispositifs médicaux numériques (DMN) : “L’évaluation doit prendre en compte la qualité de vie des patients et l’impact organisationnel des nouvelles technologies”, a-t-elle déclaré.

    L’évaluation des DMN par la HAS, dite secondaire, est une étape essentielle pour la prise de décision sur le remboursement. Cette évaluation, fondée sur une analyse scientifique rigoureuse, peut mener à différentes formes de prise en charge, telles que la voie dérogatoire ou la prise en charge anticipée numérique (Pecan), chacune répondant à des critères spécifiques. Sa priorité reste toujours le patient, avec une comparaison par rapport à l’arsenal thérapeutique existant, à travers les dimensions d’évaluation que sont le service attendu, la qualité de vie, l’impact organisationnel et la santé publique. Pour la HAS, il est essentiel d’évaluer les DMN sur des données probantes, en objectivant leur impact organisationnel de manière globale. D’ailleurs, une modélisation de cet impact est désormais accepté par l’Autorité, permettant une évaluation plus complète et intégrée des nouvelles technologies.

    … Et une collaboration renforcée ?

    Le colloque a été également l’occasion pour évoquer la création de confiance dans l’innovation médicale. Lionel Collet, président de la HAS, a souligné l’importance de la collaboration continue entre chercheurs, régulateurs et patients. Un cadrage réglementaire bien fait dès le départ permet d’aller plus vite et plus efficacement vers la décision.

    Les appels à renforcer les collaborations entre les différents acteurs de l’écosystème de la recherche ont été multiples lors de cette journée, qu’ils soient chercheurs, régulateurs, industriels ou représentants des patients. Des perspectives prometteuses pour une adaptation rapide du contexte actuel aux nouvelles technologies à l’amélioration de l’accessibilité de ces dernières à l’avenir.