• L’ambition d’approfondir la démocratie sanitaire,• une ouverture contrôlée des bases de données,• les questions en suspens pour la construction du futur SNDS,• la confusion…
Les cahiers des charges de l’expérimentation de l’amélioration des parcours de soins pour les patients atteints d’insuffisance rénale chronique ont été publiés au Journal officiel…
550 millions d’€ sur 5 ans, tel est le montant dont bénéficieront les deux programmes « e-parcours » et « e-Hôp 2.0 » annoncés par Marisol Touraine le 15…
30 000 €, tel est le montant de l’amende à laquelle a été condamnée l’entreprise Ophta City, par le tribunal correctionnel de Dunkerque le 27…
Le cahier des charges des maisons d’accueil hospitalières a été publié dans un arrêté du 27 février 2017 paru au Journal officiel du 10 mars…
Le cahier des charges des maisons d’accueil hospitalières a été défini dans un arrêté du 27 février 2017 publié au Journal officiel du 10 mars…
Un arrêté du 27 février 2017 publié au Journal officiel du 7 mars 2017 fixe la liste des catégories d’événements sanitaires indésirables pour lesquels la…
Un arrêté du 27 février 2017 publié au Journal officiel du 7 mars 2017 définit le périmètre et les modalités de mise en œuvre du…
L’arrêté du 27 février 2017 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « portail de signalement des évènements sanitaires indésirables» a été…
Un avenant du 1er mars 2017 à la convention signée en août 2016 entre les médecins et l’Assurance Maladie introduit deux actes de télémédecine dans…