Analyse

  • Rétro 2023 : un amorçage concret du virage préventif qui devrait s’accélérer en 2024

    La mise en place des trois consultations de prévention aux trois âges clés de la vie, la généralisation de la télésurveillance, les appels à projets prévention de Bpifrance ou encore le lancement de programmes de santé populationnelle dans de nombreuses régions… Il s’agit des principales actions mises en place par les pouvoirs publics cette année concernant le domaine de la prévention en France. Depuis les déclarations du président de la République et du ministre de la Santé et de la Prévention lors de leurs vœux du nouvel an 2023, de nombreuses étapes ont été franchis pendant cette année pour amorcer un virage préventif dans l’organisation des soins dans le pays.

    Parmi les acteurs de l’offre de soins, Elsan se positionne comme volontariste et ouvre plusieurs consultations “prévention”. Le CHU d’Angers lance une feuille de route “Prévention-santé publique” à 10 ans. Et Malakoff Humanis propose à ses bénéficiaires un “parcours de prévention” personnalisé.

    Avec cette rétrospective, Health & Tech Intelligence clôt son cycle dédié aux publications clés de l’année passée, en consacrant cet article au sujet de la prévention et du numérique, axe de travail du think tank Health & Tech depuis 2022.

    📌 Des politiques publiques de prévention et un arsenal réglementaire renforcés

    2023 aura vu la mise en place de plusieurs avancées sur le plan réglementaire et législatif pour favoriser les organisations et dispositifs de prévention.

    Au premier chef, après de nombreux mois d’attente et de négociations, l’entrée en droit commun de la télésurveillance a abouti avec la publication des cahiers des charges sur 4 pathologies et très récemment à la mise en place de forfaits majorés en cardiologie et diabétologie (voir ici le point sur les textes clés publiés dans le JO en fin d’année).

    L’entrée en vigueur de Pecan et la dynamique des investissements :

    Sur le volet des solutions, Pecan est le nouveau système de prise en charge dans le droit commun des solutions de télésurveillance et des dispositifs médicaux numériques incluant les solutions de prévention numérique. Ce mode de prise en charge spécifique à ces solutions numériques et préventives, mis en place par la Haute autorité de santé (HAS), permet d’accélérer le remboursement des solutions, leur diffusion et leur usage. Effet levier pour les entreprises innovantes, plusieurs d’entre elles ont levé des fonds significatifs en 2023, dans un contexte pourtant délicat des investissements (voir le bilan H&TI des levées de fonds 2023 ici) :

    • en mai 2023, la start-up parisienne BrightHeart a levée 2 millions d’euros pour améliorer le dépistage des cardiopathies congénitales chez le fœtus ;
    • en juin, Numa Health lève 4 millions d’euros pour diffuser ses solutions de médecine préventive et prédictive personnalisée
    • au mois de septembre, la start-up bretonne Biosency lève 7 millions d’euros pour lancer une nouvelle solution de télésurveillance en santé respiratoire ;
    • en fin d’année, 20 start-ups parmi 162 candidats ont été sélectionnées par Bpifrance et PariSanté Campus, pour former la première promotion de l’accélérateur dédié à la santé préventive – elles bénéficieront entre autres du soutien financier de Bpifrance ;
    • du côté de Doctolib, des services pour “développer la prévention” figure parmi les priorités d’innovation annoncées par l’entreprise en 2023, qui concentrent un investissement s’élevant à 92 millions d’euros.

    Retrouvez les principaux articles sur le dispositif Pecan :

    Loi de financement de la Sécurité sociale : 

    Le PLFSS pour l’année 2024 aura aussi permis de conforter la LFSS de 2023 sur la mise en avant de la prévention comme priorité, notamment par la réorganisation des compétences des structures avec des fonctions de prévention, mais aussi le maintien et la modification des rendez-vous prévention « aux âges clés de la vie ».

    Les rapports clés sur la prévention portés par plusieurs collectifs

    📌 Des acteurs publics et privés prennent l’initiative

    L’offre de soins en prévention :

    • La prévention chez Elsan : en 2023, le groupe d’hospitalisation privée a complété “son offre de santé territoriale et crée des filières de soins cohérentes pour les patients en développant des actions de santé publique”, allant de la sensibilisation sur l’hygiène de vie et la prévention des maladies chroniques aux dépistages, et vaccination.
    • Au CHU d’Angers, une feuille de route “Prévention-santé publique” à 10 ans : le 6 juin 2023 s’est tenu à Angers un forum intitulé « Osons la prévention ! » qui avait réuni, “à proportions égales”, 150 collaborateurs de l’établissement – professionnels médicaux, paramédicaux, techniciens et administratifs. Cet événement avait pour objectif de “confirmer l’implication du CHU en matière de prévention, créer une véritable dynamique collective autour de cette volonté et définir la feuille de route de l’établissement pour les dix années à venir”. En plus d’avoir été intégrée comme un projet d’établissement 2020-2024, la prévention a une direction au niveau de l’établissement depuis janvier 2021 : la “direction Prévention, Santé publique, Relations ville-hôpital”.
    • Le parcours de prévention de Malakoff Humanis : il s’agit d’un programme qui vise à “améliorer la santé de la population en évitant ou réduisant l’apparition de maladies, handicaps et accidents”. Cette initiative se construit sur plusieurs actions préventives menées par Malakoff Humanis et intègre “un bilan médical réalisé par un médecin du centre, complété d’un volet psychosocial réalisé par un psychologue”. À l’issue du bilan, un parcours de prévention personnalisé est proposé au bénéficiaire.

    ➡️ Ce récapitulatif des actions émanant d’acteurs publics et privés n’est pas exhaustif, d’autres initiatives ont pu être lancées en France, en 2023. H&TI continuera de les suivre et de les analyser en 2024.

    📌 La santé populationnelle continue son évolution

    En France, des expérimentations régionales commencent à faire leurs preuves, une généralisation en question :

    La notion de santé populationnelle, mise en avant dans les vœux du président de la République pour l’année 2023 s’est  développée doucement tout au long de cette année. De nombreuses expérimentations basées sur ce modèle (appelé Population Health Management en Europe et aux Etats-Unis) ont vu le jour en France sur le terrain. C’est le cas notamment des  articles 51 promus par la FHF, et mis en avant par Antoine Malone, en charge de la prospective de la FHF, dans 5 territoires (l’Aube et le Sézannais, la Cornouaille, les Deux-Sèvres, le Douaisis et la Haute-Saône, ou comme Niort ou Strasbourg, puis plus récemment par la région PACA.

    Ces cas d’usage laissent entrevoir l’arrivée d’une organisation intégrée des soins préventifs, basés sur la donnée et amplifié par le numérique, afin de prévenir la survenue de pathologies chroniques lourdes chez les patients à des échelles de plus en plus importantes. Les acteurs industriels se disent prêts à accompagner ces politiques et organisations innovantes :

    📌 De nombreux AAP pour faire avancer la prévention

    Des dispositifs pour développer un écosystème de startups et solutions de prévention :

    📌 Un écosystème en développement

    Cette année 2023 est aussi marquée par le développement d’un écosystème de la prévention en santé important. De nombreux acteurs nationaux, aussi bien issus du monde public que privé ont mis un point d’honneur à adresser ces questions.

    De nombreux groupes de réflexions ont abordé ce sujet, sur le plan organisationnel, politique, scientifique, numérique… On peut par exemple citer le Think tank Health&Tech, qui a fait de la prévention son sujet depuis 2022, mais aussi l’institut Montaigne, des syndicats comme le LEEM ou Numéum, ou encore les nombreux acteurs  comme l’AIS, la BPI, l’ANS ou encore des investisseurs privés et des industriels, qui accompagnent l’écosystème dans son développement.

    L’écosystème a pu notamment se réunir lors de différentes rencontres, tel que le Health&Tech Summit 2023, qui a réuni plus de 300 acteurs du numérique, de la santé et de la prévention sur trois journées du 12 au 14 décembre 2023. Parmi les axes du sommet,  les apports du numérique et de l’IA en santé, notamment dans la prévention des pathologies ont permis de découvrir de nombreux projets internationaux, comme par exemple l’usage de la génomique en Israel, la prévention des maladies chroniques à Glasgow, ou encore le modèle Allemand de santé populationnelle, et son implantation en Europe.

    … Et des référents clés (mercato)

    De nouveaux référents clés en charge de la prévention dans divers institutions et cabinets ministériels, ont été nommés :

    📌 Une dynamique européenne et internationale : des projets structurants

  • Utilisation secondaire des données de santé : vers une méthode d’autorisation bénéfices/risques ?

    Fonder les décisions d’autorisation des projets d’utilisation des données de santé à des fins de recherche sur une balance bénéfices/risques, telle est la proposition portée par le conseil scientifique du Health Data Hub (HDH).

    Publié le 2 janvier 2024, ce “position paper” vise à proposer une méthode d’évaluation des projets de recherche sur la base de l’évaluation “des bénéfices du projet versus les risques que celui-ci ferait courir”, notamment en matière :
    📌 de divulgation de données personnelles ;
    📌 de réidentification des patients ;
    📌 ou encore d’espionnage industriel.

    Pour une culture du bien commun de la donnée de santé

    Le rapport intitulé “Bénéfices et risques de l’utilisation des données de santé à des fins de recherche“* proposé par un groupe de travail du conseil scientifique consultatif du HDH prend acte de nombreux freins qui rendent aujourd’hui complexes les projets de recherche en France et cherche à pondérer les risques liés à l’utilisation secondaire des données de santé – dans le cadre réglementaire actuel face aux bénéfices en matière de santé publique.

    🛑 Parmi les freins reconnus par les auteurs, sont notamment relevés :

    1️⃣ l’interdiction d’utiliser des outils américains pour stocker des données, alors qu’aucun cloud européen n’est disponible et qu’il n’y a jamais eu de plaintes dans le secteur de la santé contre des industriels américains qui ne respecteraient pas le RGPD dans le domaine de la santé, ni de documentation de tentatives de réidentification de données anonymisées de recherche en santé ;

    2️⃣ la difficulté d’utilisation du NIR pour apparier les bases de données que l’on souhaite croiser, alors que cela est possible dans beaucoup de pays européens, soumis à la même réglementation européenne que la France ;

    3️⃣ des délais d’attente se chiffrant en année pour accéder à la base principale du SNDS alors que la file d’attente se réduirait si une copie de la base principale du SNDS était au catalogue du HDH ;

    4️⃣ un écosystème trop complexe pour des raisons historiques, qui a besoin d’être simplifié pour aller vers un guichet unique, comme la directive européenne en préparation le préconise ;

    5️⃣ une communication grand public ne portant que sur les risques et non sur les bénéfices, alors que les citoyens bien informés sont en faveur de l’usage de leurs données pour la recherche.

    ✅ Les bénéfices soulignés en faveur de la santé publique et du bien commun doivent conduire à une nouvelle approche méthodologique des décisions d’autorisation :

    “Nous proposons que la balance bénéfice/risque soit dorénavant le support des décisions d’autorisation pour l’utilisation des données de santé à des fins de recherche, alors que les critères actuels privilégient la protection absolue de la vie privée, ce qui entrave ou retarde la réalisation de nombreuses études de grande pertinence.”

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    Les risques identifiés apparaissent comme limités, selon les auteurs, en raison du cadre réglementaire et technique entourant les décisions d’autorisation de la CNIL :

    1️⃣ le risque de révélation de données personnelles est un risque majeur pour les données nominatives mais très faible pour les données pseudonymisées et nul pour les données anonymisées ;

    2️⃣ le risque d’utilisation non contrôlée, au-delà de l’information des personnes, dépend du respect des règles d’utilisation par les opérateurs. Il est très surveillé ;

    3️⃣ le risque de vol de données et d’espionnage par des industriels ou des états est souvent cité par les opposants, il est pourtant extrêmement réduit car les données non nominatives n’ont pas de valeur marchande et ce type de vol ne s’est encore jamais produit ;

    4️⃣ le risque de violation de la propriété intellectuelle et de préjudice financier par obstacle à la valorisation est souvent cité mais non documenté ;

    5️⃣ le risque de surveillance normative des professionnels de santé est craint par ces professionnels, alors que cette surveillance est légitime du point de vue des financeurs du système de santé”.

    Au regard de ces risques, les bénéfices de l’utilisation de ces données peuvent être importants pour la collectivité (ex. pertinence des soins, prévention des scandales sanitaires, évaluation des innovations) et pour l’individu (ex. développement de nouveaux traitements) et avoir des impacts sur les individus eux-mêmes.

    🔓 Les bénéfices attendus de l’accessibilité de ces données sont nombreux :

    1️⃣ elles facilitent la surveillance épidémiologique des grandes pathologies, base de beaucoup de décisions en santé publique ;

    2️⃣ elles permettent de mesurer l’efficacité des soins et de détecter des situations locales ou régionales s’écartant significativement de la moyenne ;

    3️⃣ de même pour le suivi de l’évolution des pratiques dans le temps et leur impact ;

    4️⃣ elles permettent de documenter les effets positifs et négatifs des innovations qui sont introduites par l’évolution des pratiques, qu’elles soient médicamenteuses, techniques ou organisationnelles ;

    5️⃣ elles informent sur l’accès des patients aux interventions de santé : on peut calculer des taux et délais, et les croiser avec des variables géographiques, des données sociales et économiques, et ainsi identifier des inégalités, ce qui fonctionne ou non, et sur quels territoires doivent porter les efforts d’amélioration en priorité ;

    6️⃣ elles contribuent directement à l’amélioration des connaissances, étape indispensable pour améliorer les pratiques et concevoir des politiques publiques efficaces et protectrices.

    7️⃣ elles sont indispensables pour développer les usages de l’intelligence artificielle grâce à de nouveaux algorithmes de bonne qualité car entraînés et testés sur des populations représentatives, ce qui n’est pas toujours le cas actuellement ;

    8️⃣ elles permettent d’évaluer l’efficacité des campagnes de prévention ou de dépistage, et l’observance des recommandations de bonnes pratiques.

    💡 Plusieurs pistes de solutions pour accélérer l’utilisation des données de santé :

    Le rapport* conclut sur l’existence de solutions à mettre en place :

    • simplifier les procédures : Evaluer les  projets de recherche sur les aspects de sécurité technique et de respect des règles réglementaires au niveau des établissements et non de chaque projet ;
    • faciliter l’accès au SNDS : permettre au HDH d’héberger une copie du SNDS ;
    • utiliser une grille d’évaluation des risques et des bénéfices pour atteindre un consensus sur le poids respectif de chacun des items en transposant la méthode utilisée dans les processus de prise de décision pour les autorisations de mise sur le marché des produits de santé ou d’organisation de dépistages en population, par exemple.

    Et demande l’ouverture de 3 chantiers :

    • celui de la distinction du consentement des personnes entre données de soin et données de recherche ;
    • celui de l’usage du numéro d’identification national pour le chaînage des données ;
    • et celui de la simplification du système des autorisations.

  • « 2040 : le jour où notre système de santé craquera » :

    Le système de santé français est-il sur le point de s’effondrer ? C’est en tout cas le point de départ de Marseille 2040, une enquête du journaliste Philippe Pujol, qui dessine ce que sera la santé demain : robotisation des chirurgies, systématisation de la téléconsultation, généralisation de soins en réseau, ré-attribution des compétences dans les métiers de la santé, etc.

    Ce récit d’anticipation – «  ce qui permet d’assumer une certain part d’incertitude et d’imagination de la part de l’auteur » – est néanmoins issu d’une longue enquête menée en lien avec l’Agence Régionale de Santé PACA (Provence-Alpes-Côte d’Azur).

    Le choix de Philippe Pujol, Prix Albert Londres 2014 – s’est porté sur la région PACA pour plusieurs raisons : sa connaissance du terrain – il est journaliste au quotidien régional La Marseillaise -, l’accès aux travaux de l’ARS ainsi que le climat et le vieillissement de la population.

    Médicaments envoyés par e-mail et partage total des données de santé

    2040 : A 23 ans, Antoine est un « régulateur de santé » travaillant à l’ARS de PACA. Ses missions, il les exécute en fonction des préconisations de son assistant virtuel (AV) qu’il a, pour des raisons de santé, « refusé de se faire poser en implant dans l’oreille interne », contrairement à la plupart des ses collègues.

    Il est né en 2017 – un temps où émergeaient les dispositifs numériques de santé. « Ca portait le nom ridicule de « e-santé » mais ça permettait déjà au patient de déclencher une alerte, par exemple pour permettre un contact rapide avec un soignant pour obtenir des conseils et des soins ou détecter une chute d’une personne âgée », écrit Philippe Pujol.

    Aujourd’hui, en 2040, toute la chaîne de réponse est dématérialisée et permet de faire intervenir le professionnel le plus proche. Quant à la téléconsultation, elle est organisée sur tout le territoire.

    Antoine travaille notamment en lien avec Santalert, une société de surveillance de patients reliée à leur AV, qui alerte Antoine en cas de détérioration de leur état de santé. Ainsi, ce matin, à 8h26 il reçoit une notification au sujet de Nathalie. Elle a 87 ans, vit seule à Saint-Cyr-sur-mer et son rythme cardiaque est trop lent, les apnées du sommeil se multiplient. Puis vient une alerte au sujet de Sélim, persuadé chaque jour de faire des crises cardiaques. Il est gravement hypocondriaque et Antoine prescrit un placebo qu’il envoie par e-mail : il s’agit d’un son bizarre présenté comme de la musicothérapie. « Ce type de prescription était encouragé et désormais remboursé par la Sécurité sociale afin d’éviter une surmédication inutile et coûteuse. »

    Antoine est atteint d’une sclérose en plaques, mais son traitement  en a annihilé tous les symptômes. Tous ces collègues sont au courant puisque pratiquement plus personne en 2040 ne cherchait à protéger ses données. La Transparence avait été plus ou moins imposée culturellement ». « Pour Antoine comme pour toutes les personnes de son âge, la protection de la vie privée n’avait jamais eu vraiment de sens. Il avait grandi dans la Transparence, cette injonction à livrer ses secrets était, pour cette génération, ressentie comme un soulagement plutôt que comme une intrusion », écrit l’auteur.

    Mais en ce jour de chaleur écrasante mais banale – depuis le Flash de 2028 qui a entraîné une crise sanitaire de grande ampleur, chaque année battait un nouveau record de température – une mauvaise nouvelle tombe pour Antoine : un collègue l’a informé qu’un robot allait être mis en place pour automatiser le travail des régulateurs de santé…

    Rendez-vous à l’ARS

    Antoine et ses collègues sont convoqués pour une réunion. On leur explique qu’une phase test va commencer : chaque régulateur devra accompagner l’Intelligence artificielle qui doit le remplacer. Des propositions de reclassement doivent être envoyées aux assistants virtuels de chacun.

    Pour Antoine, étant donné sa pathologie, il est tout désigné pour devenir formateur-patient sur la sclérose en plaques. C’est-à-dire qu’il va faire de sa maladie son métier…

    Mais le héros de Philippe Pujol remarque dès la phase test que l’IA Medi-Flux va trop vite. Trop efficace pour des humains : elle déclenche certes les protocoles adéquat mais sans recul, sans phase d’acceptation des malades. « Une maladie ça ne répond pas à des algorithmes » s’agace Antoine.

    Commence alors pour Antoine une enquête pour découvrir ce qui se cache derrière ces changements et pour agir afin d’éviter un nouveau Flash.

    En annexe de l’ouvrage , l’auteur a ajouté des données sur le vieillissement en France, la progression des maladies chroniques ainsi que des extraits du cadre d’orientation stratégique « Prospective 2030 » de l’ARS PACA.