Femtech

  • Innovation en santé : le délégué ministériel se fixe 10 axes de travail d’ici fin 2016

    Mettre en place des guichets uniques régionaux pour les acteurs de l’innovation, accélérer l’évaluation et l’accès au marché, développer les expérimentations régionales sont les principales priorités de Jean-Yves Fagon, délégué ministériel à l’innovation en Santé, qui a dévoilé le 22 juin 2016 ses dix axes de travail pour le second semestre 2016. Jean-Yves Fagon s’exprimait devant l’assemblée générale du Snitem.

    Jean-Yves Fagon souhaite avancer d’ici fin 2016 sur les axes suivants en matière d’innovation en santé :

    • créer un espace de dialogue entre instances, agences, professionnels de santé et industriels afin de créer un guichet unique d’orientation au niveau régional ;
    • faire évoluer les méthodes d’évaluation, afin de les rendre moins onéreuses et plus rapides ;
    • étudier la mise en œuvre de processus de dérogation pour accélérer l’accès au marché des innovations ;
    • mettre en œuvre des expérimentations régionales en matière d’identification et d’évaluation des innovations avant leur généralisation au niveau national ;
    • développer la formation professionnelle sur les nouveaux métiers techniques et organisationnels ;
    • améliorer l’information sur les innovations ;
    • mettre en place une veille dans l’aide à la prise de décision ;
    • opter pour les process d’appel à projets pour établir une première sélection des innovations.

  • Contrat d’accès aux soins : l’Uncam propose une dégressivité de l’aide en cas de non respect

    Une dégressivité de l’aide liée contrat d’accès aux soins (CAS) plutôt que sa suppression en cas de non respect, c’est ce que propose l’Uncam aux médecins de secteur 2. Cette proposition révélée par Les Echos devait être présentée par l’Uncam aux syndicats de médecins le 23 juin 2016 dans le cadre de la réunion sur la négociation conventionnelle.

    Cette aide qui concerne environ 11 200 praticiens ayant signé un CAS se traduit par une prise en charge partielle des cotisations maladies. Elle vise à inciter les médecins du secteur 2 à modérer le montant de leurs dépassements d’honoraires.

    Ce que prévoit le CAS

    • Destiné aux médecins du secteur 2, le contrat d’accès aux soins, les engage à stabiliser leurs tarifs et leur taux de dépassement sur la base de l’activité de l’année civile précédente. De plus, les médecins signataires s’engagent à ne pas pratiquer de dépassements d’honoraires pour les patients aux revenus modestes, éligibles à l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé.
    • L’adhésion au contrat d’accès aux soins permet aux patients de bénéficier d’une meilleure base de remboursement (alignement des bases de remboursement sur celles des médecins de secteur 1). Pour ce faire, il est toutefois indispensable que le médecin cote les majorations de coordination prévues dans la convention médicale.
    • En cas de respect de leurs engagements, les médecins signataires reçoivent les sommes correspondants à la participation à la prise en charge de leurs cotisations sociales (participation sur l’activité réalisée à tarifs strictement opposables c’est-à-dire sans dépassement).
    • En cas de non respect (même limité) de leurs engagements, les médecins signataires ne bénéficient d’aucune aide.

    Ce que propose l’Uncam

    • La mise en place d’une dégressivité de l’aide versée à la place de sa suppression en cas de non respect des engagements de modération au lieu de sa suppression pure et simple.
    • Cette dégressivité serait fonction de l’écart constaté par rapport au engagements pris dans le cadre du CAS.
    • Une réduction du délai de versement de cette aide en changeant l’assiette du calcul de la rémunération: le montant de l’aide est basé sur celui des cotisations sociales versées par le médecin, ce qui oblige l’Assurance maladie à récupérer les données auprès de différentes caisses et renvoie à deux ans le délai de versement de l’aide.

    Combien de médecins seraient concernés

    • Environ 11 200 médecins sont signataires d’un CAS
    • Une part croissante d’entre-eux (24% en 2015 contre 17% en 2013) ne parvient pas à respecter ses engagements de modération.
    • 900 contestations de médecins privé de l’aide bien qu’ils soient très proches de leurs engagements doivent être examinées chaque année.

  • Simulation : formation à l’annonce du diagnostic d’insuffisance rénale (Ile-de-France)

    L’ARS Ile de France tire, le 22 juin 2016, un bilan de la formation par simulation à l’annonce aux patients du diagnostic d’insuffisance rénale chronique menée pour la première fois sur la plateforme de la faculté du Kremlin-Bicêtre le 24 mai 2016.

    Cette expérimentation s’inscrit dans le cadre d’un appel à projet de l’ARS Ile-de-France lancé en 2015.

    L’expérimentation a démarré au second semestre 2015, pour une durée de trois ans, sur le site de la faculté du Kremlin-Bicêtre, en relation avec l’équipe de néphrologie de l’hôpital.

    La première session de formation a accueilli 15 internes en néphrologie. Coconstruite avec la Fédération nationale d’aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), elle a été coordonnée par un néphrologue responsable et un psychiatre. Elle proposait en premier lieu une interview filmée de patients livrant leurs expériences et leurs parcours. 

    La formation proposait ensuite aux étudiants une série de consultations fictives de 15 à 20 minutes dans une salle dédiée, aménagée en cabinet de consultation. Les futurs néphrologues, jouant tour à tour le rôle de patients ou de médecins, étaient confrontés à trois scénarios qui avaient été élaborés avec les patients :

    • un patient suivi depuis longtemps et bien informé ;
    • un patient opposant et mal suivi ;
    • un patient âgé.

    Chaque conversation, enregistrée et projetée en direct devant les autres étudiants, faisait l’objet d’un débriefing collectif en présence d’une psychologue et d’un psychiatre.

    L’ARS Ile de France indique que « cette première expérience de simulation devrait se poursuivre à un rythme plus soutenu dans les trois années à venir, afin que tous les internes en néphrologie de la région puissent en bénéficier ».

  • Université d’été de la FHF : Paris les 6 et 7/09/2016

    Au programme :

    • Point sur la mise en place depuis le 1er juillet 2016, des Groupements hospitaliers de territoire (GHT) et sur les grands enjeux de la plateforme politique qui sera adressée aux candidats en janvier 2017 (une consultation citoyenne sur le site fhf est d’ores et déjà en ligne afin de recueillir les avis des professionnels et usagers sur notre système de santé), par Frédéric Valletoux, Président de la FHF.

    • Présentation des résultats de l’étude réalisée à la demande de la FHF sur les Français et l’hôpital, par M. Gaël Sliman, Président de l’Institut de sondage Odoxa.

  • Hôpital numérique : le DPI avance (ANAP)

    « Le dossier patient informatisé (DPI) est entré en phase opérationnelle ». C’est un des points relevés par L’ANAP dans son rapport d’activité 2015, publié le 18 juin 2016.

    L’agence souligne que ce sujet monte en puissance et génère des « besoins de méthode et d’appui en gestion de projet » dans les établissements qu’elle accompagne.

    L’ANAP est chargée, dans le cadre du programme Hôpital numérique, d’accompagner les établissements de santé dans l’amélioration de leurs systèmes d’information, dans 5 domaines fonctionnels :

    • les résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomopathologie
    • le dossier patient informatisé (DPI)
    • la prescription électronique
    • la programmation des ressources
    • le pilotage médico-économique

    La majorité des projets accompagnés par l’ANAP en 2015 concerne le DPI, pour lequel elle constate un fort « besoin de méthodes et d’appui en gestion de projet », témoignant de la montée en puissance de ce sujet.

    L’ANAP revient également dans son rapport d’activité 2015 sur le lancement en février 2016 d’une communauté de pratiques, « espace collaboratif de partage d’expériences et de mise en relation des professionnels impliqués dans des projets d’informatisation des établissements de santé. »

  • Négociation conventionnelle : nouvelle réunion le 22 juin 2016 pour trouver un accord

    « Le compte n’y est pas », a déclaré le 20 juin 2016 la CSMF à propos de la négociation de la convention médicale pour laquelle une nouvelle réunion est programmée le 22 juin 2016.

    Quatre mois après le début de cette négociation le 24 février 2016, les discussions entre l’Assurance maladie et les cinq syndicats de médecins (CSMF, FMF, MG France, SML, Le Bloc) piétinent. L’enjeu principal de cette négociation concerne la rémunération des médecins alors que la croissance des dépenses de santé pour 2016 a été plafonnée à 1,75% dans le cadre de l’Ondam.

    Les discussions doivent aboutir au plus tard le 26 août 2016 pour une entrée en vigueur de la nouvelle convention le 26 septembre 2016

    Les principaux sujets sur lesquels un accord entre les syndicats de médecins et l’Assurance maladie reste à trouver portent sur:
    • le tarif des consultations
    • la rémunération sur objectif de santé publique
    • la rémunération des actes techniques

    • Sur le tarif des consultations, l’Assurance maladie a proposé une revalorisation de la consultation de 23 à 25€ pour les généralistes. C’est ce que réclame MG France, principal syndicat de généralistes, mais la FMF revendique un tarif de consultation de base porté à 30€ et la CSMF réclame 40€.
    • Sur la rémunération sur objectifs de santé (ROSP), l’Assurance maladie a proposé de créer un « forfait structure » spécifique pour aider au financement de l’équipement des cabinets médicaux. Mais la FMF se déclare « déçue » par cette proposition pour laquelle aucune enveloppe n’a été définie avec précision.
    • Pour la rémunération des actes techniques, la discussion porte sur l’augmentation du nombre d’actes de la nomenclature que l’Assurance maladie peut prendre en charge et la revalorisation de ceux qui sont déjà pris en charge.
    • Les discussions que les partenaires souhaitaient achever le 13 juillet 2016 ont en fait jusqu’au 26 août 2016 pour aboutir, l’entrée en vigueur de la nouvelle convention étant prévue le 26 septembre 2016, date de l’arrivée à échéance de la précédente convention qui date de septembre 2011.

  • Innovation en Europe : le gouvernement consulte les start-up jusqu’au 10 juillet 2016

    Une consultation nationale pour mieux prendre en compte les besoins des entreprises innovantes, c’est l’initiative lancée par Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat au numérique le 16 juin 2016. Cette consultation nationale française est ouverte jusqu’au 10 juillet 2016. Elle alimentera la position française qui sera transmise à la Commission Européenne le 31 juillet 2016.

    5 thèmes sont mis en débat sur la plateforme dédiée, « Les startups parlent à Bruxelles », et peuvent faire l’objet de propositions :

    • Connecter les écosystèmes européens de startups
    • Développer l’attractivité du territoire européen et cultiver son excellence
    • Faciliter l’accès aux financements
    • Soutenir l’accès au marché par des partenariats publics et privés
    • Révéler l’ambition entrepreneuriale de l’Europe

    Cette consultation en ligne s’inscrit dans le cadre d’une autre consultation initiée par la Commission Européenne le 31 mars 2016 visant à collecter d’ici au 31 juillet 2016 les retours des acteurs de l’innovation en Europe. L’objectif étant d’améliorer l’environnement de développement des start-up en Europe.

    « L’Europe représente le terrain de jeu pertinent des start-up et il est crucial d’être à la hauteur de l’enjeu. A la différence de la consultation sur le projet de loi pour une République numérique, les participants ne seront pas invités à s’exprimer sur un texte déjà écrit. Nous leur proposons cette fois-ci d’évaluer, d’enrichir, ou même de contester des idées, afin que les propositions du gouvernement soient nourries par les entrepreneurs et les innovateurs de la French Tech », a déclaré Axelle Lemaire à l’occasion du lancement de cette initiative.

  • Les entreprises invitées à faire connaître leurs solutions d’e-santé auprès de l’ARS Ile-de-France

    Sourcer les solutions ou projets innovants en matière d’e-santé, tel est l’objectif de l’appel à se manifester lancé le 17 juin 2016 par l’Agence régionale de santé Ile de France auprès des entreprises du secteur.

    L’appel de l’ARS Ile-de-France s’inscrit dans le cadre du projet TerriSanté de TSN. Il vise à identifier des solutions d’e-santé permettant de faciliter la collaboration entre professionnels de santé et d’améliorer le parcours de soins des usagers.

    Processus de candidature et de sélection

    Les entreprises intéressées sont invitées à s’inscrire sur la plateforme www.innovation-sante-autonomie.fr et à candidater avant le 2 septembre 2016. Elles devront répondre à un formulaire en ligne dont les réponses pourront ensuite être consultées et évaluées par les promoteurs du projet.

    Les innovations proposées peuvent être technologiques ou d’organisation.

    L’ARS indique que « cette première étape permettra de recenser puis d’interconnecter les solutions innovantes … qui seront retenues en l’état ou après une phase de développement spécifique. »

    TerriSanté, un des 5 TSN

    TerriSanté couvre un territoire de 350 000 habitants : Gentilly, Kremlin-Bicêtre, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine, Thiais, Arcueil, Cachan, Villejuif et l’ouest du 13e arrondissement de Paris.

    C’est l’ARS Ile-de-France qui assure la maîtrise d’ouvrage stratégique de TerriSanté. Les autres acteurs de TerriSanté sont :

    • le GCS Sesan, pour la maîtrise d’ouvrage opérationnelle
    • le RESAH pour les achats
    • Accenture, pour l’intégration
    • Orion Health pour l’édition

    Différents services sont prévus dans le cadre de TerriSanté afin de faciliter le suivi des parcours de soin pour les professionnels et les usagers :

    • une offre de services collaboratifs pour les professionnels : résultats d’examens, gestion des rendez-vous, e-prescription, e-demande (examens de laboratoire, d’imagerie, etc) ;
    • un parcours de soins : mise à disposition d’un service «de coordination de la prise en charge » du patient – partage des informations, gestion de parcours de soins sur des pathologies complexes ou chroniques (diabète, périnatlité, cancer, insuffisance cardiaque et permanence des soins ambulatoires);
    • une offre de formation pour les professionnels ;
    • un compte patient : gestion d’informations médicales, dématérialisation de démarches administratives (préadmission en ligne, paiement en ligne, prise de rendez-vous en ligne, etc.)

    Les services de TerriSanté seront déployés fin 2016 en plusieurs vagues successives.

  • France Silver eco lance un portail référençant des produits expertisés pour les seniors

    Solutions-bien-vieillir.com, tel est le nom du portail lancé vendredi 18 juin 2016 par France Silver éco pour référencer les produits destinés aux seniors. Co-financé par la CNSA, la CNAV et la Direction générale de la Cohésion sociale (DGCS), solutions-bien-vieillir.com vise à rassembler des solutions validées par un comité d’experts afin d’améliorer l’information des usagers confrontés à la perte d’autonomie.

    Solutions-bien-vieillir référencera des produits relevant des thématiques suivantes :

    • confort et sécurité
    • santé
    • vie quotidienne
    • activité et vie sociale
    • accompagnement des proches aidants

    Les entreprises souhaitant faire référencer un produit sur solutions-bien-vieillir.com doivent signer une charte éthique. La mise en ligne est validée par un comité d’experts composé de médecins, psychomotriciens, ergothérapeutes, et nutritionnistes. Des frais d’instruction de 50 € sont facturés aux entreprises pour chaque produit soumis à expertise.

  • Concours d’innovation numérique : nouvelles levées de dossiers les 6 juillet et 3 novembre 2016

    Le 6 juillet et le 3 novembre 2016 sont les deux prochaines dates limites de dépôt des dossiers pour participer au concours d’innovation numérique (CIN) qui dépend du programme d’investissements d’avenir de l’Etat.

    Le CIN est un appel à projets en continu (avec des « relevés de dossiers » périodiques), récompensant des projets d’innovation au sens large (nouveaux procédés, usages innovants, modèles économiques disruptifs etc.) portés par des start-up. Le programme d’investissements d’avenir soutient les projets lauréats en finançant la moitié des dépenses éligibles, avec des subventions et des avances remboursables.

    18 projets innovants dont 3 dans la catégorie « bien vivre » ont été récompensés le 16 juin 2016 à l’issue du premier tour de sélection clos le 2 mars 2016, en présence d’Axelle Lemaire, Secrétaire d’Etat au numérique.

    Investissements d’avenir

    Le programme d’investissements d’avenir (PIA), auparavant appelé « grand emprunt », vise à soutenir des projets d’excellence au service de la croissance et de la productivité de la France.

    Il a été doté de 35 milliards d’euros en 2010 puis de 12 milliards d’euros supplémentaires en 2014. Un prochain « PIA3 » de 10 milliards annoncé par le Président de la République sera soumis au parlement en 2016.

    Les projets lauréats sont sélectionnés dans le cadre de procédures dite d’appel à projets (dont le CIN). Le financement prend la forme de subventions et d’avances remboursables.

    L’élaboration des appels à projets, l’évaluation des réponses, l’instruction des projets lauréats et leur suivi impliquent plusieurs entités publiques :

    • Le Commissariat général à l’investissement (CGI), qui supervise l’ensemble du PIA,
    • Les administrations partenaires, notamment la Direction générale des entreprises (DGE),
    • Bpifrance.

    CIN: 8 thématiques

    Sont éligibles : les sociétés basées en France, existantes (PME ou ETI) ou en cours de création, proposant seules ou à plusieurs un projet ou service disruptif. Le concours d’innovation numérique est ouvert en continu, les dossiers déposés sont relevés 3 fois par an.

    Les projets candidats doivent s’inscrire dans l’une des 8 thématiques applicatives du concours :

    • Mieux vivre : santé, sport, bien-être
    • Partager : biens communs, consommation collaborative
    • Mieux apprendre et se cultiver : culture, média, loisirs, éducation
    • S’entraider : services à la personne, bien social
    • Mieux se déplacer : ville, tourisme et mobilité
    • Mieux consommer : paiement, finance, commerce
    • Mieux produire : biens de consommation, usine du futur, bâtiment et infrastructures
    • Construire une croissance verte : environnement, économies d’énergie

    Processus de sélection

    Sélection des meilleurs projets en deux temps :

    • Première pré-sélection sur la base d’un dossier écrit décrivant le projet
    • Audition par un comité d’experts indépendants et de représentants de l’Etat et de Bpifrance
    • Suivi d’une instruction détaillée du projet en vue d’une décision de financement

    Les critères retenus :

    • Adéquation aux objectifs du concours
    • Ambition et pertinence de l’innovation
    • Valeur d’usage, ambition marché et potentiel économique
    • Crédibilité de l’équipe

    Les prochaines levées de dossiers:

    • (S02E02), le 6 juillet 2016 à 12h00
    • (S02E03), le 3 novembre 2016 à 12h00.

    Les 3 projets « bien-vivre » récompensés