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  • Création du Lab Santé Ile de France par l’ARS, la Chambre de commerce et Medicen

    La création du Lab Santé Ile de France, destiné à soutenir l’émergence de solutions innovantes en santé, a été annoncée le 27 avril 2016. L’Agence Régionale de Santé d’Ile de France, la Chambre de commerce et d’industrie Paris Ile de France et le pôle de compétitivité Medicen Paris-Région se sont réunis pour mettre en place cette nouvelle structure qui sera opérationnelle à partir de septembre 2016. Elle sera dirigée par le professeur Jean-François Dhainaut, responsable du département recherche d’ELA International, une association contre les leucodystrophies.

    L’objectif du Lab Santé Ile de France est de réunir les acteurs de l’offre et de la demande de services innovants en santé (chercheurs, laboratoires, industriels, institutionnels, établissements et professionnels de santé) au sein d’une plateforme collaborative à l’échelle de la région. Il a vocation à accompagner ces acteurs pour accélérer les innovations en santé, conduire l’évaluation de leurs impacts sur les organisations et aider à leur mise sur le marché.

    « Un impact positif sur les organisations »

    L’ARS d’Ile de France précise que les innovations qui seront accompagnées en priorité par le Lab Santé Ile de France devront « soit apporter une vraie rupture dans les pratiques, soit avoir un impact positif sur les organisations dans les domaines du bien-vieillir, de la prise en charge des maladies chroniques et des organisations de santé de demain».

    Pour les acteurs publics et privés

    A partir du 4ème trimestre 2016, les actions du Lab Santé Ile de France porteront sur des services d’intermédiation proposées aux acteurs publics et privés, établissements et professionnels de santé, patients et accompagnants, centres d’excellence et pôles de compétitivité, institutionnels et payeurs. Elles viseront à faciliter l’innovation au sens large : dispositifs médicaux, technologies, objets connectés, services de prise en charge, filières et offres de soins. 

  • « La santé numérique ne peut pas rester sous la coupe des GAFA » (Lionel Collet, CSIS)

    Lionel Collet, coordonnateur du CSIS, préconise un regroupement des entreprises d’innovation. Il y voit le moyen d’assurer leur développement à l’international et de préserver la maîtrise par la France sur son industrie de santé. S’appuyant sur le précédent de Sanofi dans le médicament, il souhaite placer les start-up sous la bannière d’un grand groupe. Il répond aux questions de Health &Tech Intelligence.

    Les centaines de start-up françaises qui travaillent sur l’innovation en santé pourraient être regroupées sous la tutelle d’un grand groupe industriel. C’est l’idée avancée par Lionel Collet, coordonnateur du CSIS, dans son intervention le 20 avril 2016 dans le cadre du Café Nile sur son plan de relance de l’attractivité de la France pour les industries de santé.

    Vous avancez l’idée de regrouper les multiples acteurs de l’innovation en santé sous la bannière d’un grand groupe. Pourquoi cette volonté de centralisation ?

    Prenons l’exemple de ce qui s’est passé dans le médicament avec le précédent de Sanofi qui a rassemblé des acteurs de cette filière dans une structure de taille mondiale capable d’affronter la concurrence internationale. Nous devons avoir la même ambition pour tous les acteurs qui travaillent sur les dispositifs médicaux ou la santé numérique. Notre pays en compte beaucoup, pour la plupart de superbes entreprises qui maîtrisent la créativité, le dynamisme, la capacité à innover. Mais ces structures ont des difficultés à conquérir des marchés à l’international en raison de leur taille critique dont peuvent profiter de grands investisseurs étrangers qui souhaitent en prendre le contrôle.

    En quoi ces investissements étrangers représentent un risque ?

    Conserver la maîtrise de nos industries de santé est une question stratégique. La France doit préserver son indépendance sanitaire, être en capacité de produire des réponses aux problématiques de santé, y compris à travers la santé numérique. Pour cela nous devons avoir des structures solides, ce que permettrait un regroupement des petites entreprises dans un plus grand ensemble.

    Ce regroupement ne risque-t-il pas de pénaliser l’innovation en santé et perdant la créativité, la souplesse, la réactivité qui caractérisent les petites entreprises et qui manquent parfois dans les grands groupes ?

    Ce qui se passe avec Medtronic, un géant mondial qui parvient à intégrer de nombreuses start-up montre que l’on peut garder les avantages et qualités de petites entreprises dans le cadre d’un grand groupe.

    Les grands industriels français prendront-ils le risque d’investir dans des start-up ?

    C’est le rôle des pouvoirs publics de les encourager dans cette voie. Il faut se poser la question : est-ce une priorité d’avoir ces géants en France ? Pour moi la réponse est oui. Nous ne pouvons pas rester dans la santé numérique sous la coupe des GAFA, ne serait-ce qu’en raison de l’enjeu que représentent les données de santé dont nous devons pouvoir maîtriser l’utilisation et la sécurité.

  • UniHa choisit Samsung pour gérer les échographes des hôpitaux publics

    Le groupement de coopération sanitaire UniHa qui regroupe 35 CHU et 32 centres hospitaliers a choisi l’entreprise Samsung Electronics France pour la gestion et la modernisation du parc d’échographes des établissements publics de santé, le 18 avril 2016.

    Le taux d’équipement pour les hôpitaux publics est de 48 échographes pour 1000 lits et le choix de la solution Optimium Service présentée par Samsung et qui se limite au seul coût d’un contrat de service représente, selon les responsables de UniHa, un gain de 25% par rapport à une solution classique d’achat et de maintenance.

    Les échographes sont utilisés en médecine, chirurgie et obstétrique et leur fréquence moyenne de renouvellement est de 7,8 ans. L’appel d’offres lancé par UniHa et coordonné par le CHU de Rennes visait à maintenir à niveau le parc existant et à développer le nombre d’équipements dans les disciplines où de nouvelles indications échographiques s’imposent. Le contrat conclu avec Samsung Electronics France permettra notamment la mise à niveau technique d’équipements obsolètes que les établissements ne pouvaient pas remplacer sans cette solution.

    Optimium Service est un contrat de service sur 5 ans qui inclut un audit des usages et des besoins, l’installation de nouveaux équipements et la formation des équipes médicales et para-médicales qui les utilisent.

    Testé avec des professionnels de santé et des experts

    Des professionnels de santé des établissements concernés par ce contrat, des experts para-médicaux et des techniciens ont participé aux tests auxquels ont été soumis les équipements proposés par les différents candidats qui avaient répondu à cet appel d’offres. Un mode de sélection couramment utilisé par UniHa, leader des achats groupés en santé, dont le réseau rassemble 2300 professionnels associés, avec les utilisateurs, aux choix pour les équipements des établissements publics.

    Au lendemain du contrat conclu avec Samsung Electronics France, UniHa se félicite de l’opportunité que représente la solution Optimium Service au moment où les GHT prévus par la loi Santé de 2015 se mettent en place. « Cela va permettre aux équipes hospitalières d’offrir au personnel médical et aux soignants un environnement de travail constant quel que soit leur lieu d’intervention dans le GHT », souligne Bruno Carrière, directeur général d’UniHa.

  • Cour des comptes : la mauvaise gestion des données de santé par l’assurance maladie

    La Cour des comptes dénonce le verrouillage et la mauvaise utilisation des données de santé gérées par l’Assurance maladie dans un rapport confidentiel cité en exclusivité par le site Acteurs publics le 19 avril 2016. L’autorité y déplore la faible utilisation par les pouvoirs publics des cette base « au potentiel exceptionnel », les freins à son l’ouverture et ses nombreuses failles de sécurité. La France disposerait de la plus grande base du monde : chaque année, 1,2 milliard de feuilles de soins, anonymisées, alimentent ainsi le Sniiram.

    « Un retard considérable a été pris dans l’exploitation du Sniiram au bénéfice de la santé publique, de la recherche, d’une meilleure efficience de notre système de soins et de la maîtrise des dépenses d’assurance maladie, tous enjeux vitaux pour notre pays », regrette la Cour qui dénonce un système qui « reste largement fermé aux acteurs publics et privés, tout en étant sous-utilisé par ceux-là mêmes qui disposent d’un accès permanent à cette base, c’est-à-dire l’assurance maladie et les ministères sociaux! ».

    Le rapport commandé par l’Assemblée Nationale pointe du doigt les conditions d’accès à ces données jugées « schizophréniques » et « laissées à des acteurs souvent plus rivaux que complémentaires, l’IDS et la Cnil, l’un plutôt libéral au regard des possibilités d’ouverture, l’autre, au contraire, d’approche très restrictive ».

    « Contrôle sans partage »

    Le rapport décrit également « comment la Cnamts gère les données comme si elle en était propriétaire, alors qu’elle ne devait être qu’un support technique ». Si la Cnamts peut s’arroger ce contrôle sans partage du  Sniiram, relève la Cour, c’est parce que le comité de pilotage ne jouerait pas son rôle, l’IDS – groupement d’intérêt public – a des missions mal définies et que la tutelle – les ministres sociaux – est absente des grandes décisions stratégiques.

    Des risques en matière de cybersécurité

    Autre reproche fait par la Cour des comptes, selon Acteurs publics, les risques de faille du système en matière de cybersécurité et la lenteur de l’Assurance maladie pour y remédier. Sur les 86 risques qu’avait identifiés la Cnil en 2013, 39 subsistaient à l’automne 2015, dont « 13 considérés comme majeurs ». En outre, la Cnamts refuse de s’aligner sur le référentiel général de sécurité de l’État (RGS) en raison d’un coût « disproportionné ». La Cour des comptes pointe « l’obsolescence » du dispositif protégeant l’anonymat des assurés et appelle l’État à agir.

    La Cour des comptes note enfin que « les acteurs de la santé publique se sont épuisés à obtenir des droits d’accès plutôt qu’à mobiliser leur expertise pour traiter les données ». La loi Santé ne devrait pas changer la situation malgré la création d’un Système national de données de santé. « Si dans les textes, la gestion technique du système de données et la gouvernance stratégique sont bien distinguées », la Cour révèle une « ambiguïté fondamentale » qui fait peser un « risque d’échec sur le nouveau système : le maintien de la gouvernance des bases existantes, qui alimentent le SNDS, en particulier celle du Sniiram.

  • Santé publique France : une nouvelle agence de santé publique regroupant l’INVS, l’INPES et l’Eprus

    Santé publique France, agence nationale de santé publique, est officiellement créée par une ordonnance parue au JO le 15 avril 2016. La création de cette agence était prévue par la loi de modernisation du système de santé. L’entrée en vigueur de ce texte est fixée au 1er mai 2016.

    Cette nouvelle agence reprend les attributions de trois structures aujourd’hui distinctes, l’Institut de veille sanitaire (INVS), l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes) et l’Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus).

    Santé publique France a, à compter du 1er mai 2016, la charge de l’observation épidémiologique et la surveillance de l’état de santé des populations, elle assure la promotion de la santé et la réduction des risques ainsi que le développement de la prévention et l’éducation pour la santé qui concerne notamment la lutte contre les addictions.

    Répondre aux crises sanitaires

    La nouvelle agence est aussi en charge de la veille sur les risques sanitaires et doit anticiper et répondre aux crises sanitaires à travers le lancement d’alertes.

    Face à des menaces graves, elle procède à l’acquisition, la fabrication, l’importation, le stockage, le transport, la distribution, l’exportation des produits et services nécessaires à la protection des populations. Elle peut être ainsi amené à organiser une vaccination de masse. Ces actions sont, précise l’ordonnance du 15 avril 2016, transposables à d’autres besoins de santé publique comme les médicaments ou les dispositifs médicaux.

    Des cellules d’intervention en région

    Pour la mise en œuvre du système national de veille et de surveillance sanitaire, Santé publique France peut s’appuyer sur des cellules d’intervention en région. Placées auprès des directeurs généraux des ARS, ces cellules demeurent sous l’autorité de Santé publique France qui peut s’appuyer sur « un réseau national de santé publique qu’elle organise et anime, selon l’ordonnance du 15 avril 2016.

    Le conseil d’administration de Santé publique France regroupe l’Etat, les régimes d’Assurance maladie, des professionnels de santé, des usagers et des élus. La mise en place d’un conseil scientifique, d’un comité d’éthique et de déontologie et d’un comité d’ouverture et de dialogue avec la société est prévue.

  • « Le rôle des mutuelles va se déplacer vers l’accompagnement et le conseil » (Etienne Caniard)

    « C’est aux mutuelles de tester des innovations permettant de proposer une autre offre de soins. Le véritable enjeu c’est que l’innovation organisationnelle rejoigne l’innovation technologique ».

    « Aucune réforme ne sera possible sans faire confiance aux acteurs sur le plan territorial pour tenir compte des réalités locales. Il faut aller vers la fongibilité des financements en confiant aux structures locales la gestion d’une enveloppe (…). De nouveaux équilibres sont à trouver entre l’assurance obligatoire et les complémentaires à partir d’objectifs adaptés aux territoires », dit Etienne Caniard.

    En quoi le développement de la e-santé va-t-il impacter le rôle des mutuelles ?

    Le développement des technologies du digital a des conséquences majeures pour les mutuelles et pose la question de leur valeur ajoutée comme pour tous les acteurs. La réduction de l’aléa, notamment avec la puissance de traitement des données, avec le développement de la médecine prédictive, va petit à petit déplacer le rôle des mutuelles d’une pure activité assurancielle limitée au remboursement vers l’accompagnement et le conseil. Ce rôle sera d’autant plus important que le patient disposera demain de nombreuses informations qu’il ne va pas toujours savoir utiliser.

    Les assurés sont-ils déjà en demande vis-à-vis de cette mutation de l’assurance santé complémentaire ?

    Prenons l’exemple de l’optique. Presque toutes les personnes à partir d’un certain âge portent des lunettes. Les mécanismes d’assurance ne fonctionnent plus puisque le risque est quasi certain. Mais l’accès aux équipements optiques pose la question de la qualité de l’équipement, du prix et de la bonne adéquation entre les besoins réels et l’offre.

    Le patient ne dispose pas des éléments pour faire son choix. Il a besoin de conseil sur la qualité du service apporté, le respect des normes, la traçabilité. La réponse peut lui être apportée par la contractualisation entre sa mutuelle et les opticiens.

    Quel pourra être l’impact de ces changements sur la rémunération des professionnels de santé ?

    Les professionnels de santé, en raison de l’impact des technologies digitales, travailleront de moins en moins seuls et on va assister à de nouvelles formes de contacts entre patients et professionnels, notamment à travers la télémédecine. Rien n’existe aujourd’hui pour organiser la rémunération de professionnels de santé travaillant en coordination. Cette prise en charge partagée va inéluctablement conduire à de nouveaux modes de rémunération. C’est aussi le cas de la télémédecine, pour laquelle les rémunérations ne sont pas adaptées. Ce qui est certain, c’est que la rémunération à l’acte va fortement diminuer sauf pour quelques actes purement techniques. Mais il faudra cependant tenir compte, même pour certains actes techniques comme la chirurgie ambulatoire, de ce qui se passe en amont et en aval pour définir une rémunération qui favorisera son développement.

    Pour accompagner une mutation de cette importance, qui doit, selon vous, piloter l’organisation de la santé ? 50% des Français souhaitent un pilotage centralisé par le ministère (sondage Odoxa), c’est à dire l’État…

    Ce sondage montre en effet que les Français privilégient l’État pour assurer l’équité dans le remboursement des soins. Mais dans le même temps la gestion de l’assurance maladie, comme le montre le même sondage, est critiquée et son rôle dans le pilotage du système de santé sévèrement jugé.

    Mais au-delà de la question du remboursement et du financement, c’est la question de l’organisation de l’offre, du parcours de soins qui est posée. Aucune réforme ne sera possible sans faire confiance aux acteurs sur le plan territorial pour tenir compte des réalités locales. Il faut aller vers la fongibilité des financements en confiant aux structures locales la gestion d’une enveloppe. Prenons un exemple : tout le monde souhaite le maintien à domicile pour les personnes âgées. Or les complémentaires qui remboursent les soins de ville n’ont aucun intérêt économique à favoriser le maintien à domicile qui est à leur charge alors que l’hospitalisation est à la charge de l’assurance maladie. De nouveaux équilibres sont à trouver entre l’assurance obligatoire et les complémentaires à partir d’objectifs adaptés aux territoires. Aux instances nationales de fixer l’objectif, aux instances locales de décider des moyens et de la mise en œuvre et de prévoir des redistributions de financement en fonction de l’atteinte des objectifs.

    On raisonne toujours comme si la sécurité sociale payait les conséquences de la maladie comme lorsqu’elle versait majoritairement des prestations en espèces sous forme d’indemnités journalières, alors qu’aujourd’hui elle finance les conséquences des choix des assurés sociaux et des professionnels de santé, d’où l’importance de l’organisation et d’une déclinaison territoriale.

    Les mutuelles ont-elles intérêt, pour accélérer cette mutation, à participer au financement de l’innovation ?

    Ce n’est pas seulement aux acteurs de financer un secteur qui innove en fonction de leurs intérêts. C’est à l’État de créer un environnement favorable au développement du numérique avec une stabilité des règles qui favorise l’investissement. Les mutuelles participent à des expérimentations en télémédecine. Mais les financements accordés sur ce sujet par les ARS ne sont pas pérennes, ce qui fragilise l’innovation. Leur financement doit être moins aléatoire, il doit être intégré dans les interventions de l’assurance maladie.

    Quel sera demain le rôle de 15 000 professionnels de santé qui travaillent actuellement pour les mutuelles ?

    Le même qu’aujourd’hui. Travailler dans des structures accessibles à tous, développement des offres de qualité et innovantes en matière d’organisation, de coopérations professionnelles. Il ne s’agit pas de développer une offre fermée. Les 2 500 services de soins et d’accompagnement mutualiste sont ouverts à toute la population.

    En revanche, elles doivent démontrer que l’on peut mieux limiter le reste à charge si on a des tarifs opposables nés de la négociation entre professionnels de santé et financeurs.

    Ces pratiques tarifaires ont aussi des conséquences positives pour les assurés sociaux qui fréquentent d’autres professionnels. Dans les zones où les complémentaires sont très présentes, cela fait baisser le prix des libéraux sur le périmètre géographique concerné.

    C’est aux mutuelles de tester des innovations permettant de proposer une autre offre de soins. Le véritable enjeu c’est que l’innovation organisationnelle rejoigne l’innovation technologique. Les 15 000 professionnels de santé des mutuelles contribuent à inventer de nouvelles organisations adaptées aux innovations technologiques.